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Pertinence:37%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
14/10/2022 18:06
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:37
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:38%CompteRenduUtilisationSubProjet_2022CD71.pdf
du projet : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Quels ont été les date(s) ou la durée et lieu(x) de réalisation du projet ? Les objectifs du projet ont-ils [...] budget final exécuté : Contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné5 : Observations à formuler sur le compte-rendu financier de l’opération subventionnée : Je [...] 1. Bilan qualitatif du projet réalise Tout document précisant la réalisation peut être annexé au présent compte rendu Intitulé du projet : ……...........................................................
12/10/2022 12:25
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Pertinence:36%AP_LLD_avis-3902997.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à marché passé par accord-cadre à bons de commande [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
05/10/2022 18:57
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Pertinence:32%AP_MOE_MOUS_GDV_avis-3906633.pdf
tion des gens du voyage. Le contrat débute à compter de sa notification et pour une durée de 3 ans. Le marché est divisé en 4 phases : - Phase n° 1 : Mise à jour du diagnostic concernant les besoins de [...] Visite obligatoire : Non Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis [...] Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir art.5.1 du règlement de la
05/10/2022 10:56
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Pertinence:37%2022-2023_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement dcjs-sport@saoneetloire71.fr - 03
03/10/2022 11:48
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Pertinence:37%2022-2023_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. Lorsque l’organisateur est une association sportive, l’aide est subordonnée et ne peut être supérieure à celle [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,…) ; •
03/10/2022 11:48
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Pertinence:38%2022-2023_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de [...] convient de préciser que ces projets seront examinés par un comité de pilotage associant des représentants du mouvement sportif. Les projets retenus seront ensuite présentés à la commission permanente pour
03/10/2022 11:46
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Pertinence:37%2022-2023_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] ortives Il est à signaler que la demande de subvention sera instruite et ne fera l’objet d’un financement qu’à l’issue de la décision prise en milieu et en fin d’année. Les documents à préparer au format
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%2022-2023_AideEcolesDeSport.pdf
du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur [...] éducateur disposant a minima d’un diplôme fédéral ; •Un projet éducatif et pédagogique de l’école de sport, du regroupement d’associations est formalisé ; •L’école de sport ou le groupement d’associations
03/10/2022 11:45
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Pertinence:38%2022-2023_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] d’une politique sportive visant à développer et promouvoir leur discipline, à informer les clubs et les pratiquants sur les dispositifs de la politique sportive départementale, à mutualiser les actions et les
03/10/2022 11:45
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Référencé par :Photos et videos
Pertinence:35%Le budget 2022
ambition ancrée sur de nouveaux projets répondant aux besoins du territoire et de ses habitants (maintien à domicile, enfance ou encore insertion) tout en continuant les projets lancés durant le précédent mandat [...] poursuite à moyen terme, porté par une conjoncture nationale, et surtout territoriale, favorable, permet d’aborder sereinement ce début de mandat. Il demeure que l’avenir est incertain eu égard à la situation [...] des finances locales reste flou tant en raison des échéances électorales à venir que des multiples scénarios envisagés pour revenir à une situation plus saine des finances publiques. L’autofinancement reconstitué
30/09/2022 19:13
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Pertinence:37%AP_MOE_PARAY_Restructuration_Candidatures_avis-3891607.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période
29/09/2022 19:00
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Référencé par :Actualités
Pertinence:74%13 M€ aux acteurs touristiques
communes répondent àl’appel « d’union nationale » du Président de la République dans son même discours du 16 mars. L’ensemble des collectivités se mobilise aux cotés de l’État qui a déjà mis en place des [...] national sont à craindre, au 30 avril 2020, une perte de 2 milliards d’euros par jour de confinement, une chute de 35 % de la consommation des ménages, une diminution du produit intérieur brut estimé à -6% en [...] s’associe à l’union nationale qui doit prévaloir dans cette crise. Comme le prévoit l’article L.3211-1 du CGCT, le Département « est compétent pour mettre en oeuvre toute aide ou action relative à la prévention
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:30%Un site internet pour faire le plein de produits locaux
internet, ce projet s’inscrit plus largement dans une démarche d’accompagnement des acteurs du monde agricole, d’aide au développement d’une agriculture diversifiée et dynamique, et de soutien à l’économie
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:60%Violences intrafamiliales, le Département maintient sa vigilance
nationaux sont maintenus : En cas d’urgence, appeler le 17 pour entrer en relation avec les forces de l’ordre. Composer le 39 19 (appel gratuit) de 9h à 19h, pour une écoute, pour recueillir des informations [...] nombre d’actes violents entre membres d’une même famille. C’est la raison pour laquelle le gouvernement a mis en place un dispositif au sein des pharmacies pour alerter les forces de l’ordre, ainsi que des [...] violences, de dialoguer avec des forces de l’ordre formées aux violences sexistes et sexuelles. Appeler le 119 Allo enfance en danger, lorsqu’un enfant est victime ou témoin d’une situation de violence
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:53%Le site Solidarité Numérique vous accompagne dans toutes vos activités en ligne
A cause du confinement, beaucoup de démarches ne peuvent être effectuées que par Internet, ce qui peut poser des problèmes aux personnes qui ne sont pas habituées à tout gérer en ligne. Soutenu par le [...] autres organisations engagées) a donc mis en place un site web pour les aider. Solidarité Numérique communique tout d'abord le numéro de téléphone (non surtaxé) d'un centre d'appel pour vous aider (01 70 772 [...] 772 372). Le centre est ouvert du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h.
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:25%Le Département en appelle au respect de l’environnement
Que les citoyens rencontrent des difficultés à trouver des lieux autorisés et appropriés pour déposer leurs déchets est un fait, pour autant, ceci ne justifie en rien ce comportement. Le Département de
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:52%"Chacun chez soi ne veut pas dire chacun pour soi"
PERMANENCES TELEPHONIQUES Secours Catholique 71 Lundi, mardi , mercredi de 9h30 à 11h30 au 06 33 61 60 88 Jeudi, vendredi, de 9h30 à 11h30 au 06 77 52 15 53 AIDES D’URGENCE Toutes les demandes d’urgence, reçues [...] acteurs sociaux de proximité. Prenant sa part, le Secours Catholique a débloqué des fonds supplémentaires exceptionnels par un appel de don, pour répondre aux urgences vitales. [...] Face à la situation exceptionnelle qui touche notre pays, le Secours Catholique met en place de nouveaux liens de fraternité pour que les plus fragiles ne soient pas les plus pénalisés par cette crise
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:55%Appel à volontaires : la solidarité s'organise au Département
des salariés doivent rester à domicile pour s’occuper de leurs enfants ou en raison d’arrêt maladie. C’est pourquoi le Département de Saône-et-Loire a lancé le 18 mars un appelà volontaires auprès de ses [...] Pour mener à bien ses missions d’accompagnement des publics les plus fragiles, le Département de Saône-et-Loire s’appuie sur de nombreux organismes de protection de l’enfance ou de services à domicile pour
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:85%La MAISON DU CHAROLAIS recrute un prestataire pour son restaurant
suivants du Code de la Commande publique Retrait du dossier L’ensemble des pièces constitutives de l’appelàprojets est disponible sur la plateforme sur la plateforme de la salle des marchés e-bourgogne (marches [...] AVIS D’APPELA CANDIDATURE POUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE POUR LA GESTION DU RESTAURANT LA TABLE – MAISON DU CHAROLAIS Nom et adresse de la personne publique : REGIE MAISON DU CHAROLAIS [...] CHAROLAIS recrute un prestataire pour l’exploitation de son restaurant. Situé en bord de RCEA, il propose à sa clientèle (100 couverts) une restauration mettant en avant l’excellence de la viande charolaise et
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:34%Une journée de restitution du dispositif "Des livres ta science"
« Prix du Livre Sciences pour Tous ». Ce dispositif a pour objectif de donner la possibilité aux élèves de s’impliquer collectivement dans un projet de réalisation scientifique et/ou technologique, en [...] disciplines et notamment le français, les matières scientifiques et l’usage d’outils numériques. Le projet « Des livres ta science », mené par le Département de Saône-et-Loire (Direction des collèges, de
31/08/2022 16:32
Actualités
Pertinence:32%Spectacle-atelier
transmission de savoir et de savoir-faire. Ce projet de transmission du répertoire est coordonné et soutenu par le Département de Saône-et-Loire. Il a aussi été présenté à l’Espace des Arts de Chalon-sur-Saône [...] hip-hop de Chalon) et de Wayne Barbaste (en danse jazz). Familiarisés à la création chorégraphique dès le début de leur formation, à la fois par la fréquentation des spectacles et par le travail et la rencontre
31/08/2022 16:32
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