Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 564 au total
Fichier
Pertinence:100%R.A.A._n___13_-publie_le_26_Novembre_2020.pdf
d’énergie en vigueur à la date de dépôt du dossier (CEE). La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de [...] Barnay a donné pouvoir à Chantal Gien. Lionel Duparay à Mme Marie-Térèse Frizot, M. Christian Gillot à Mme Evelyne Couillerot, Mme Dominique Lanoiselet à M. Sébastien Martin, Mme Elisabeth Lemonon à M. Jean-Luc [...] le projet de Règlement a été présenté à la Commission des territoires le 2 novembre 2020, Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité - d’adopter les modalités d’intervention relatives àl’Appel à Projets
26/11/2020 11:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:99%02-Commission_solidarites_17.09.pdf
. Les conditions de « l’appelàprojet FSE Axe 3 2020 – 2021 » sont présentées ci-dessous. 3.2 – L’appelàprojet 2020 – 2021, sur l’axe 3 du PON FSE 2014 - 2020 L’appelàprojet porte une valeur stratégique [...] financière du porteur de projetà mener le projet FSE à terme. En effet, les organismes porteurs de projet doivent être en capacité de respecter les Département de Saône-et-Loire Appelàprojet 2020-2021 – Dispositifs [...] généralistes libéraux ; celles-ci visent à établir le tableau de garde et à assurer le fonctionnement R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + +
09/09/2020 15:59
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:99%APPEL_À_PROJETS_2023_BD.pdf
Courriel : Projet retenu Intitulé : Descriptif du projet : Montant du projet HT : Durée du projet Durée du projet (en mois) Date de début Date de fin POUR LES TERRITOIRES LE DÉPARTEMENT AGIT ! APPELÀ PROJETS [...] d’autofinancement à la charge de la collectivité ou des collectivités concernées devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet, • La durée de validité de l’aide sera limitée à 3 ans à compter de sa date [...] que ce projet ne bénéficie ou ne sollicite aucune autre subvention départementale et que la part d’autofinancement à la charge du porteur de projet s’élève a minima à 20 % du montant du projet, - atteste
18/11/2022 17:17
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:99%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
visera l’accompagnement financier de projets matures. Il pourra donner lieu à des appelsàprojets, appelsà candidatures, appelsà manifestations d’intérêt ou appels d'offres spécifiques lancés sur cette [...] Limousin, Midi-Pyrénées, Rhône- Alpes) ; • il répond à un appel d’offres, un appelàprojets, appelà candidatures ou appelà manifestations d’intérêt ou à une demande explicite du comité de massif, de sa [...] adaptée à la demande des financeurs, en particulier dans le cas des projets d’investissement, selon l’ambition du projet. (B) Pour les dossiers de réponse àappels d’offres, appelsàprojets ou appelsà ma
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:99%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
mobilisables par les porteurs de projet : Appelàprojet « FIE (Fonds d'inclusion à l'emploi) » Appelàprojet « Clauses sociales » Appelàprojet « Parrainage » Appelàprojet « CEJJR » : volet accompagnement [...] 4 projets dont 3 existants 0 projet 0 projet 4 Région mâconnaise 3 projets dont 2 existants 2 projets 1 projet 6 Autunois Morvan 0 projet 0 projet 0 projet 0 Bresse Bourguignonne 0 projet 0 projet 0 projet [...] depuis 01/01/2023 Réponse àl’appelà candidatures annuel Réponse àl’appelà candidatures annuel SAAD nouvellement candidat à la dotation complémentaire Réponse àl’appelà candidatures annuel 414/556
14/03/2024 19:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:99%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
mobilisables par les porteurs de projet : Appelàprojet « FIE (Fonds d'inclusion à l'emploi) » Appelàprojet « Clauses sociales » Appelàprojet « Parrainage » Appelàprojet « CEJJR » : volet accompagnement [...] 4 projets dont 3 existants 0 projet 0 projet 4 Région mâconnaise 3 projets dont 2 existants 2 projets 1 projet 6 Autunois Morvan 0 projet 0 projet 0 projet 0 Bresse Bourguignonne 0 projet 0 projet 0 projet [...] depuis 01/01/2023 Réponse àl’appelà candidatures annuel Réponse àl’appelà candidatures annuel SAAD nouvellement candidat à la dotation complémentaire Réponse àl’appelà candidatures annuel 414/556
14/03/2024 19:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:99%APPEL_À_PROJETS_conditions_générales.pdf
1000m2) et RT travaux embarqués). • La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. Ce chapitre regroupe les conditions générales, critères [...] relatifs à toutes les demandes de soutien. Des modalités particulières peuvent s’appliquer à certaines natures de travaux : celles-ci sont alors détaillées dans les fiches dédiées. APPELÀPROJETS DÉPARTEMENTAL [...] ÉLIGIBLES EN 2023 Chaque collectivité à fiscalité propre aura la possibilité de déposer : • soit 1 seul dossier relevant d’une des différentes thématiques de l’appelàprojets 2023, • soit 1 dossier relevant
18/11/2022 12:27
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:98%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
l'accompagnement des territoires 304 APPELAPROJETS TERRITOIRES - Règlement 2024 ............................ 85 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + [...] travaux a démarré en décembre 2022, mais a été suspendue début 2023 suite à la réalisation de diagnostics amiante et plomb. 43/208 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par une pastille « Plan environnement 71 ». Le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2023 avec : - un dépôt
03/11/2023 18:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:98%Ordre_du_jour_AD_28_mars_2024.pdf
convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 et de la convention annuelle 2024 APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2024 : attribution de subventions Direction des routes [...] Expérimentation de prise en charge de l'accueil familial en journée à destination des personnes en situation de handicap 208 APPELAPROJETS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCES AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES [...] HABITAT INCLUSIF - Programmation de l’Aide à la vie partagée 2024-2031 et lancement d'un appelàprojets 211 MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE
14/03/2024 19:02
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:98%Ordre_du_jour_AD_28_mars_2024.pdf
convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 et de la convention annuelle 2024 APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2024 : attribution de subventions Direction des routes [...] Expérimentation de prise en charge de l'accueil familial en journée à destination des personnes en situation de handicap 208 APPELAPROJETS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCES AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES [...] HABITAT INCLUSIF - Programmation de l’Aide à la vie partagée 2024-2031 et lancement d'un appelàprojets 211 MISE EN ŒUVRE DU PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE
14/03/2024 19:02
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:97%02-Commission_solidarites.pdf
être lancées sur 2018 : Appelàprojets lancé du 1er février au 31 mars 2018 : 82 projets reçus. Appelà initiatives lancés à destination des EHPAD (suite à l’instruction DGCS/3A/CNSA/2018/156 du 25 juin [...] de lancer l’appelàprojets pour 2020, - déléguer à la Commission permanente l’examen des projets et l’attribution des subventions. Le Président, Appelàprojets en faveur d’actions visant à promouvoir [...] directions concernées (DAPAPH, MACT, DLP, DAPC), un appelàprojeta été élaboré, à destination des acteurs culturels. L’objectif de cet appelàprojet est de promouvoir les offres culturelles de droit commun
10/06/2020 17:39
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:97%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par « Plan environnement 71». Comme prévu, le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2020 avec : - un dépôt [...] d’énergie en vigueur à la date de dépôt du dossier (CEE). La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de [...] 2021 – Appelàprojets départemental », les articles 204141 et 204142 ». Je vous demande de bien vouloir : - adopter les modalités d’intervention relatives aux AppelsàProjets Territoires et Projets Territoriaux
09/11/2020 14:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:97%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
originaux pour être remis à chacune des parties. A xxxx, le A Mâcon, le Le Propriétaire Le Président du Conseil départemental R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] tirées de l’appelàprojet d) à partir de 2017, par appelà manifestation d’intérêt, pour des projets qui répondent aux actions inscrites dans la feuille de route validée par les financeurs, à partir notamment [...] économique. La sous-mesure est ouverte : a) par appelàprojets, à des territoires organisés porteurs d’un pôle d’activités de nature Le cahier des charges de l’appelàprojets précise les conditions d’accès, les
10/06/2020 17:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:97%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
précisées dans l’Appelàprojets. Le Bénéficiaire a sollicité un financement par le Plan France Très Haut Débit dans le cadre de l’Appelàprojets. En réponse à cette demande, l’État a décidé d’accorder [...] Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : NE PAS DIFFUSER - Convention entre [...] - Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : Composante collecte FttN : QUANTITE
21/09/2021 15:44
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
lutte contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle N° 219 - LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des freins liés à la mobilité N° 220 - REVENU [...] contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle 633 219 Direction de l'insertion et du logement social LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des [...] D'AUTONOMIE (APA) À DOMICILE - Prise en charge de l'accueil familial en journée N° 212 - INSTALLEUNMEDECIN.COM - Attribution de subventions N° 213 - SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2022 : attribution de subventionsProjets territoriaux structurants 2020 : changement de [...] présente convention est conclue pour une période correspondant à la durée de vie des ouvrages à eop aaa ig a sous réserve de sa résiliation à tout moment par l’une ou l’autre des parties pour motif d’intérêt
29/04/2022 12:13
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
FSE » • Appelsàprojets Les appelsàprojets concernent les axes 3 et 5. Ils sont élaborés par la Cellule FSE. Ils sont transmis à l’AGD pour information et validation dans MDFSE. Ils sont soumis à validation [...] détaillée en annexe pour celles relevant d’un appelà candidatures ou d’un règlement d’intervention. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + [...] de cet appelà candidatures sont cofinancées par la CNSA. 3 1.3. Objet de l’appelà candidatures : L’ensemble des actions relevant du co-financement de la CNSA sont toutes soumises à un Appelà candidatures
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
2 Lieu de vie et d'accueil - Profils atypiques Avis d'appelàprojet Placement à domicile Avis d'appelàprojet Accueil atypique Avis d'appelàprojet Accueil familial 2022_DRI_T_00541 la RD971 - territoire [...] Sornay AVIS Intitulé de l'appelàprojet Autres documents émanant de la Direction de l'enfance et des familles Avis d'appelàprojet Lieu de vie et d'accueil Avis d'appelàprojet la RD974 - territoire des [...] dans le présent appelàprojet. Tout dossier complet dont l’opération est finie à la date de dépôt sur Mdfse sera rejeté à l’instruction. 43 13 Département de Saône-et-Loire Appelàprojet FSE 2022 dispositifs
01/06/2022 18:20
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%01-Commission_finances.pdf
l’avancement des projets, les paiements pour les appelsàprojets de 2016 à 2019 se sont élevés à 5,45 M€ sur l’exercice 2019. Le soutien aux collectivités par la mise à disposition d’une ingénierie a été maintenu [...] Nouveaux outils à venir A définir A définir A définir A définir A définir Collège 5 : SDIS, Syndicats intercommunaux et CCAS Les SDIS Adhésion Moins de 200 000 hab. (Dpt. 90 ) 200 € 200 001 à 500 000 hab. [...] Nouveaux outils à venir A définir A définir A définir Les syndicats intercommunaux Adhésion Moins de 100 000 € 100 € De 100 000 € à 500 000 € 200 € De 500 001 € à 1 000 000 € 400 € De 1 000 001 € à 3 000 000
10/06/2020 17:39
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture_29_septembre_2022.pdf
de l'aide. À préciser À préciser À préciser À préciser À préciser À préciser Logiciels et brevets Matériel informatique À préciser Charges connexes TOTAL CHARGES CONNEXES TOTAL LIE A L'AIDE A LA CONNAISSANCE [...] Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA POLITIQUE AGRICOLE DEPARTEMENTALE - Aides complémentaires 2022 81 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E [...] un renfort de moyens humains (2 personnes à Habitat 71 et 1 agent au Département) décidé par R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%maquette_27_HIVER-BD.pdf
médico-social pour concrétiser des actions par le biais d’appelsàprojets. C’est ainsi que l’habitat inclusif a fait l’objet d’un appelàprojetsà destination d’associations de parents ou de personnes [...] I HIVER I 2022 I N°27 APPELÀPROJETS 2022 11 M€ POUR LES PROJETS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX Après une année 2020 qui a largement perturbé la vie de nos territoires en mettant à l’arrêt ou entre parenthèses [...] mieux à leurs besoins et aux enjeux d’aménagement des communes et présenter les évolutions des appelsà Sébastien Martin 1er vice-président chargé de l’aménagement des territoires L’appelàprojets est un
04/01/2022 11:06
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%SetL71_001-036-BD.pdf
Bertrand de la rue Dufour à Mâcon, de la librairie Les Mille Pages rue Victor-Hugo à Paray-le-Monial, de l’hôtel-restaurant la Fleur de Lys à Cormatin, du restaurant La belle Époque à La Clayette, du magasin [...] LE DÉPARTEMENT S’ENGAGE ! VIOLENCES INTRAFAMILIALES APPELEZ LE 3919 Appel anonyme et gratuit 03 85 41 42 42 ENFANCE EN DANGER APPELEZ LE 119 Appel anonyme et gratuit 03 85 39 56 03 En partenariat avec [...] n de 30 % des interventions liées à des différends familiaux. Le nombre de mineurs exposés à des violences entre conjoints a également progressé. France Victimes 71 a constaté une hausse du nombre de victimes
15/06/2020 18:33
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%02_recueil_SOLIDARITES.pdf
depuis 01/01/2023 Réponse àl’appelà candidatures annuel Réponse àl’appelà candidatures annuel SAAD nouvellement candidat à la dotation complémentaire Réponse àl’appelà candidatures annuel 121/257 [...] socles territoriaux de prévention) et donc non-éligibles àl’Appelàprojets. 104/257 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] kilométrique à un système de mise à disposition d’un véhicule de service. Celui-ci contribue à la fois à la revalorisation de l’image du métier, à lever les freins à l’accès à ces emplois et à la sécurisation
16/06/2023 17:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
porteur de projet. 1863 Département de Saône-et-Loire – PON FSE 2014 - 2020 Appelàprojet FSE / REACT EU 2022 - 2023 ; Axe 5 et 6 Page 7 sur27 Contexte de l’appelàprojet Cet appelàprojet s’inscrit [...] territoire. L’appelàprojet Cet appelàprojet est proposé à destination de porteurs de projets, exclusivement les services du Département de Saône-et-Loire : - en capacité de porter des projets éligibles [...] : - de valider cet appelàprojets et autoriser M. le Président à lancer l’appelàprojets REACT EU 2022- 2023 pour la programmation FSE REACT EU, - d’autoriser M. le Président à solliciter la recette
03/01/2022 09:27
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
être lancées sur 2018 : Appelàprojets lancé du 1er février au 31 mars 2018 : 82 projets reçus. Appelà initiatives lancés à destination des EHPAD (suite à l’instruction DGCS/3A/CNSA/2018/156 du 25 juin [...] l’avancement des projets, les paiements pour les appelsàprojets de 2016 à 2019 se sont élevés à 5,45 M€ sur l’exercice 2019. Le soutien aux collectivités par la mise à disposition d’une ingénierie a été maintenu [...] foyers d’ici à 2022 • AMEL Zone de l’appelà manifestation d’engagements locaux 95 000 foyers d’ici à 2023 • AMII Zone de l’appelà manifestation d’intention d’investissement 135 000 foyers d’ici à fin 2020
30/07/2020 11:47
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création