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Comptes et budget du Département

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Arrêtés du Président et autres actes règlementaires, Finances

Exemple Arrêtés du Président finances (titre à personnaliser)

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Arrêtés du Président et autres actes règlementaires

Exemple Arrêtés du Président ets sociaux (titre à personnaliser)

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Arrêtés du Président et autres actes règlementaires, Ressources Humaines

Exemple Arrêtés du Président RH (titre à personnaliser)

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Arrêtés du Président et autres actes règlementaires, Routes

Exemple Arrêtés du Président Routes (titre à personnaliser)

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Arrêtés du Président et autres actes règlementaires, Social - Ets sociaux et médico-sociaux

Exemple Arrêtés du Président social-autres domaines (titre à personnaliser)

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Décision de l’assemblée départementale, Délibérations CP

Exemple délibération CP avril 2022 (titre à personnaliser)

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Décision de l’assemblée départementale, Recueil des rapports AD

Exemple recueil rapport AD mars 2022 (titre à personnaliser)

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Décision de l’assemblée départementale, PV des débats AD

Exemple PV des débats AD mars 2022 (titre à personnaliser)

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Décision de l’assemblée départementale, Délibérations AD

Exemple délibérations AD mars 2022 (titre à personnaliser)

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