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Pertinence:31%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
03/06/2021 09:16
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Pertinence:31%Avis_Missions_SPS_THD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
25/10/2021 18:12
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] reconductions: Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter du 1er octobre (date indicative) au 31.12.2021
22/10/2021 17:34
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%avis_grave_emulsion_18_03_2021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/03/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/02/2021 09:58
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Pertinence:31%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur [...] dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée « phase offres ». Conformément à l'article R2161-17 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/02/2023 11:25
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Pertinence:31%AP_Epinoches_Fouilles_Archeologiques_avis-4001605.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/09/2023 15:24
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Pertinence:31%Avis_RD819_Zone_Humide.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/04/2021 à 17 h 00 page 3 / 3 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
24/03/2021 09:55
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Pertinence:31%Intervention_Psychologues.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
27/09/2021 11:27
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
08/11/2021 12:49
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 15 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 23 septembre 2021 à 12 h 00 lire : 04 octobre 2021 à 12 h 00 [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
15/09/2021 11:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%UnisSONS. Concerts solidaires & inclusifs
spectacles, concerts inclusifs et accessibles, à destination des jeunes publics et des personnes en situation de handicap et/ou de perte d’autonomie. Le projet UnisSONS bénéficie du soutien du Département
06/11/2023 10:25
Agenda
Pertinence:30%UnisSONS. Concerts solidaires & inclusifs
spectacles, concerts inclusifs et accessibles, à destination des jeunes publics et des personnes en situation de handicap et/ou de perte d’autonomie. Le projet UnisSONS bénéficie du soutien du Département
06/11/2023 10:41
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Pertinence:30%avis_rectificatif_03_08_21_Equip_restauration.pdf
Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges [...] Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges [...] Collège Jean Vilar à Chalon-sur-Saône Collège Louis Aragon à Chatenoy-le-Royal Collège Pasteur à Mâcon Collège Le petit Prétant à Givry Collège Les Epontots à Montcenis Collège Hubert Reeves à Epinac Collèges
03/08/2021 19:23
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Actualités
Pertinence:30%Numérique71
de votre fournisseur d’accès ont échoué ou que vous avez besoin d’explicitation, d’appui technique. A vant de contacter le service, vous devez avoir impérativement : vérifié votre zone via les cartes i [...] votre zone, si vous souhaitez la fibre déposé un dossier en ligne selon votre zone dès le début du projet immobilier, si vous construisez contacté votre fournisseur d’accès internet, si vous avez une panne
12/02/2024 10:40
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Pertinence:30%avis-3640674.pdf
ternum-bfc.fr). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 3 mois (dont 2 semaines de préparation) à compter de [...] par mail à l'adresse gest0711069B@ac-dijon ou 0711069B@ac-dijon.fr ATTENTION : le collège est fermé à compter du vendredi 9 au 23 avril 2021 pour congés scolaires. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/04/2021 10:25
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/11/2022 18:28
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Actualités
Pertinence:30%Un site internet pour faire le plein de produits locaux
internet, ce projet s’inscrit plus largement dans une démarche d’accompagnement des acteurs du monde agricole, d’aide au développement d’une agriculture diversifiée et dynamique, et de soutien à l’économie
31/08/2022 16:32
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Pertinence:30%Avis_Chagny_College_Acoustique_Refectoire.pdf
de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. L'attention des [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
19/04/2021 11:19
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:30%avis-chapelle_condorcet_07072021.pdf
de 5 mois (dont 6 semaines de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. • Descriptions [...] avec le gestionnaire, par téléphone au 03.85.36.73.87 ou par mail à l'adresse gest.0711321a@ac-dijon.fr . Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 juin 2021 Adresse auprès de laquelle des ren [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/06/2021 10:47
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Pertinence:30%NEWSLETTER_DAT_N__50_compressed_1_.pdf
renouvellement 2018 Carte éditée le 23/06/20 Taux moyen de renouvellement 0 < à 0,5 % de 0,5 à 0,8 % de 0,8 à 1,25 % de 1,25 à 2 % > à 2 % absence de données DIRECTION ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES © IGN - [...] L’Observatoire, un outil à votre service N’hésitez pas à le consulter et à le diffuser dans votre collectivité. Téléchargez-le sur le site internet du Département et participez à l’enquête ci-dessous. O [...] L'ORBISE LA SE R R EE LA N AT OU ZE LA DREE LES SANES LE SOLNAN LA S EI LL E L' A R R O U X LA S AO NELA TH A LIE LA D HEUNE L'A RCONCE LA SEILLETTE LA PETITE GROSNE LA SOMME LA G ROSNE LA G U YE La Loire
30/11/2020 09:47
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Pertinence:30%avis_Chagny_14042021.pdf
préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] conformité thermique des logements au collège "Louise Michel" à CHAGNY • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations principales du marché sont les
15/03/2021 10:57
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Pertinence:30%PlaquettePatrimoine19-BD.pdf
façon tout à fait insolite. Le Département de Saône-et-Loire vous invite à partager ce temps convivial et festif, dans ce patrimoine chargé d’Histoire ! Samedi 21 septembre de 10h à 12h et de 14h à 17h Entrée [...] guerre, 2019 a permis à la Saône-et-Loire de se souvenir du célèbre Alphonse de Lamartine, figure départementale largement honorée dans le Mâconnais où le poète, homme de presse et de politique, a laissé une [...] septembre à Lingendes dans l’hémicycle et dans nos sites départementaux pour des temps de découverte, de partage, des moments essentiels à vivre en famille ou entre amis. Nous vous invitons à prendre c
17/07/2019 17:14
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Pertinence:30%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
départementales, par téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr . A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. • Descriptions concernant [...] pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m² - Qualibat n° 5311 - Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
24/09/2021 11:47
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Pertinence:30%avis_initital_et_rectificatif.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 18/10/2021 à 17 h 00 Lire la date : 20/10/2021 à 17 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/10/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/10/2021 12:20
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Pertinence:30%Avis_MACON_Pasteur_Sanitaires.pdf
de 4,5 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. L'attention des candidats [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
12/04/2021 17:56
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