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Pertinence:31%Avis_Annexe_Solutre_Ventilation.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] délai global de 3 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la [...] contacter l'annexe du Musée de SOLUTRE , par téléphone au 03 85 35 85 24. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 janvier 2022. Prestations divisées en lots : oui Possibilité
24/09/2021 11:33
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Pertinence:31%Intervention_Psychologues.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
27/09/2021 11:27
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Pertinence:96%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
porteur de projet. 1863 Département de Saône-et-Loire – PON FSE 2014 - 2020 Appelàprojet FSE / REACT EU 2022 - 2023 ; Axe 5 et 6 Page 7 sur27 Contexte de l’appelàprojet Cet appelàprojet s’inscrit [...] territoire. L’appelàprojet Cet appelàprojet est proposé à destination de porteurs de projets, exclusivement les services du Département de Saône-et-Loire : - en capacité de porter des projets éligibles [...] : - de valider cet appelàprojets et autoriser M. le Président à lancer l’appelàprojets REACT EU 2022- 2023 pour la programmation FSE REACT EU, - d’autoriser M. le Président à solliciter la recette
03/01/2022 09:27
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Pertinence:88%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
TEXT000034271631/ • La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de ce dispositif ne sera pas cumulable [...] Extension » (PHARE) est destiné à l'acquisition, à la construction, à l'amélioration et à la restructuration des projets d'habitat spécifique. Les catégories de projets éligibles au prêt sont restrictives [...] de comparaison, soit à 348 € pour la parcelle appartenant à l’indivision Perrachon, à 330 € pour la parcelle appartenant à M. Paul Maupetit et à 276 € pour la parcelle appartenant à M. Jean Belouze. Considérant
01/12/2021 10:13
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Pertinence:37%Avis_Enduits_Superficiels.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/10/2021 10:48
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Pertinence:31%avis-3781252.pdf
s'ajoutant à la solution de base. L'une est à réponse obligatoire (article 4 du CCP - Atteintes à l'environnement - à défaut de réponse, l'offre sera irrégulière), les deux autres étant à réponse facultative [...] janvier 2022 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2024 à minuit, sauf non- reconduction dans les conditions de résiliation définies à l'acte d'engagement [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
18/10/2021 20:54
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Pertinence:31%Avis_Missions_SPS_THD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
25/10/2021 18:12
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Pertinence:31%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] reconductions: Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter du 1er octobre (date indicative) au 31.12.2021
22/10/2021 17:34
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Pertinence:39%avis_initial_rectificatif_assainissement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 638 Publié le 19 novembre 2021 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.1.3) Au lieu de : Information
20/11/2021 18:53
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Pertinence:39%Avis_Acquisitions_Documents_DRLP.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 11 : 2 800,00 euro(s). Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure
17/11/2021 17:55
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Pertinence:75%Avis_Attribution_Enrobe_Froid.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] succincte : Fourniture d'enrobé à froid pour l'entretien des routes départementales - Années 2022/2025. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum [...] l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
22/11/2021 12:01
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Pertinence:79%maquette_25_E__TE___1_.pdf
D’EMPLOI Un appelà candidatures sera proposé à la rentrée scolaire 2021-2022 à l’ensemble des collèges publics et privés, ainsi qu’au collège militaire d’Autun Les listes des jeunes élus, désignés à parité [...] MODRIN (Louise-Michel à Chagny) • Inès FILALI-KASSIM (Louise-Michel à Chagny) • Sofia BECKER (Louis-Pergaud à Couches) • Kilian VION (Louis-Pergaud à Couches) • Axel MOUTARD (Hubert-Reeves à Epinac) • Fanny [...] GALLAND (La Varandaine à Buxy) • Zoé LAURENT (La Varandaine à Buxy) • Thomas GIRARD (Louis-Pasteur à Saint-Rémy) • Rose BRAVAIS (Louis-Pasteur à Saint-Rémy) • Anh LIBREZ (Le petit Prétan à Givry) • Axel TARNIER
21/07/2021 23:37
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Pertinence:31%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
08/11/2021 12:49
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Pertinence:31%avis-3792692.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
03/11/2021 18:26
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Pertinence:31%Avis_Mise_Accessibilite_Archives_Lot5.pdf
téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr , pour prendre rendez-vous. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. Prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite des lieux. Toutefois, les entreprises
09/11/2021 11:48
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Pertinence:31%Avis_Site_Internet_Solutre.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] maintenance, assistance et évolutions. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le contrat sera exécuté en partie par l'émission [...] (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée
08/11/2021 12:43
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Distribution_Magazine.pdf
distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/11/2021 16:37
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Pertinence:31%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/11/2021 08:36
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Pertinence:31%avis-analys_eaux_boues_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord- cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum
09/11/2021 16:00
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Pertinence:31%avis-dat_21_113_PP.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des sables et argiles du Bourbonnais phase 1 : Etude bibliographique à l'échelle de la zone d'étude - identification de 3 secteurs à prospecter ; phase 2 : Investigations géophysiques et caractérisation [...] Bourbonnais phase 3 : Appui à la réalisation d'un forage de reconnaissance et caractérisation des potentialités aquifères. Les délais d'exécution des prestations courent à compter de la date fixée dans
10/11/2021 10:55
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Pertinence:38%ECHOJuin2019-HD.pdf
d’activité a été revu à la hausse ; il passe de 1 560 € à 1 806 € par mois. Une personne seule sans enfant peut bénéficier, aujourd’hui, de la Prime si elle a des revenus nets inférieurs à 1 806 euros [...] prochain, consacrée à la problématique de la garde d’enfant et du retour à l’emploi ; cette matinée, sera animée par le service de soutien à la parentalité « GERE (Garde enfants pour le retour à l’emploi) ». [...] si on apprenait les couleurs avant de s’endormir ? De 0 à 3 ans. Les gens normaux De Michaël Escoffier et Laure Monloubou. A la récré, Logan a dit à Zita qu’elle n’était pas normale. Mais au fait, ça veut
12/07/2019 11:48
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Pertinence:30%PlaquettePatrimoine19-BD.pdf
façon tout à fait insolite. Le Département de Saône-et-Loire vous invite à partager ce temps convivial et festif, dans ce patrimoine chargé d’Histoire ! Samedi 21 septembre de 10h à 12h et de 14h à 17h Entrée [...] guerre, 2019 a permis à la Saône-et-Loire de se souvenir du célèbre Alphonse de Lamartine, figure départementale largement honorée dans le Mâconnais où le poète, homme de presse et de politique, a laissé une [...] septembre à Lingendes dans l’hémicycle et dans nos sites départementaux pour des temps de découverte, de partage, des moments essentiels à vivre en famille ou entre amis. Nous vous invitons à prendre c
17/07/2019 17:14
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Pertinence:38%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. L'attention des candidats [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. VI.4) Procédures de
26/01/2022 08:59
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Pertinence:34%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à un (1), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. Une visite des lieux [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
28/01/2022 15:40
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Pertinence:31%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/02/2022 09:03
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