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Pertinence:96%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
être lancées sur 2018 : Appelàprojets lancé du 1er février au 31 mars 2018 : 82 projets reçus. Appelà initiatives lancés à destination des EHPAD (suite à l’instruction DGCS/3A/CNSA/2018/156 du 25 juin [...] l’avancement des projets, les paiements pour les appelsàprojets de 2016 à 2019 se sont élevés à 5,45 M€ sur l’exercice 2019. Le soutien aux collectivités par la mise à disposition d’une ingénierie a été maintenu [...] foyers d’ici à 2022 • AMEL Zone de l’appelà manifestation d’engagements locaux 95 000 foyers d’ici à 2023 • AMII Zone de l’appelà manifestation d’intention d’investissement 135 000 foyers d’ici à fin 2020
30/07/2020 11:47
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Pertinence:96%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2022 : attribution de subventionsProjets territoriaux structurants 2020 : changement de [...] présente convention est conclue pour une période correspondant à la durée de vie des ouvrages à eop aaa ig a sous réserve de sa résiliation à tout moment par l’une ou l’autre des parties pour motif d’intérêt
29/04/2022 12:13
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Pertinence:93%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
Barnay a donné pouvoir à Mme Evelyne Couillerot, Mme Eda Berger a donné pouvoir à M. Alain Philibert, M. Jean-Claude Diconne a donné pouvoir à Mme Violaine Gillet, M. Christian Gillot a donné pouvoir à M. [...] Peulet a donné pouvoir à Mme Catherine Fargeot, M. Fernand Renault a donné pouvoir à Mme Christine Louvel, M. Bertrand Rouffiange a donné pouvoir à Mme Aline Gruet, M.Jacques Tourny a donné pouvoir à Mme [...] lancement d’appelsàprojets annuels, Vu la délibération du 14 novembre 2019 aux termes de laquelle le Conseil départemental a défini le règlement d’intervention pour l’appelàprojets 2020 et a donné délégation
29/09/2020 18:20
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Pertinence:34%AP_Mobiliers_Voies_Vertes_avis-3883170.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/07/2022 09:52
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Pertinence:31%AP_AZE_Grottes_Azé_Chemin_Acces_avis-3884523.pdf
verts. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 12 septembre 2022 Les prestations seront exécutées dans le délai global de 15 semaines (dont 2 semaines de préparation) à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique, qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
08/07/2022 15:54
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Pertinence:37%AP_Avis_Missions_SPS_avis-3883687.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/07/2022 16:12
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Pertinence:92%Echo-assmat-Janvier22.pdf
re a proposé un nouveau soutien financier aux MAM, lors de l’ouverture ou de l’extension de places, dans le cadre d’un appelàprojet. L’étude des dossiers est en cours. À noter aussi, une prime à l’i [...] maternel auquel il a confié son enfant, mais peut déléguer cet accueil à un ou plusieurs assistants exerçant dans la MAM. Créer une MAM Aux côtés des compétences liées à l’agrément, l’aptitude à travailler en [...] en équipe à partir d’un projet d’accueil partagé revêt une importance toute particulière. La création d’une MAM sur un territoire doit s’envisager non seulement à partir de ce projet d’accueil partagé mais
21/02/2022 09:43
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Pertinence:69%RAA_N_6_publié_le__30-6-2022.pdf
SIS à Tournus et Montceau-les-Mines, géré par l'association Vie et Soins à domicile Arrêté portant transfert de l'autorisation délivrée au SAAD géré par la SAS BG Services à domicile à Montceau-les-Mines [...] Arrêté modifiant les tarifs du SAAD Apalib Domisol à Montceau-les-Mines à compter du 1er juillet 2022 Arrêté modifiant les tarifs du SAAD ASSAD à Mâcon à compter du 1er juillet 2022 Arrêté fixant la dotation [...] Arrêté portant autorisation de fonctionnement du SAAD Services et Compagnie à domicile à Chalon-sur-Saône, géré par la SARL SDP à Chevigny-en-Valière 2022_DGAS_200 Département de Saône-et-Loire Recueil des
01/07/2022 17:44
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Pertinence:39%Avis_Verdun_05092022.pdf
prestations : Le présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE- DOUBS. Le présent [...] 60% du décret tertiaire à l'horizon 2050. Aussi à la mise en service du bâtiment en extension des salles spécialisées, les salles de classe libérées devront être redimensionnées à la capacité d'accueil du [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des
13/07/2022 18:38
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Pertinence:100%R.A.A._n___13_-publie_le_26_Novembre_2020.pdf
d’énergie en vigueur à la date de dépôt du dossier (CEE). La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de [...] Barnay a donné pouvoir à Chantal Gien. Lionel Duparay à Mme Marie-Térèse Frizot, M. Christian Gillot à Mme Evelyne Couillerot, Mme Dominique Lanoiselet à M. Sébastien Martin, Mme Elisabeth Lemonon à M. Jean-Luc [...] le projet de Règlement a été présenté à la Commission des territoires le 2 novembre 2020, Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité - d’adopter les modalités d’intervention relatives àl’Appel à Projets
26/11/2020 11:31
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Pertinence:89%SetL71_001-036-BD.pdf
les touristes à s’imprégner des trésors patrimoniaux, à déguster des vins et des produits de terroirs d’appellations,à partager une bonne table, à tester de nouvelles expériences plein air, à savourer le [...] Département agit à son niveau, il a déja versé 11M€ aux services d'aide à domicile dans le cadre du plan de soutien départemental de 50 M€. Il appartient à l’État de prendre ses responsabilités vis-à-vis de ses [...] L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 N°21 ÉTÉ 2020 > CENTRE DE SANTÉ DÉPARTEMENTAL UN REMÈDE CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE P24 à 29 > SUPPLÉMENT CET ÉTÉ, LA SAÔNE-ET-LOIRE VOUS EN FAIT
15/07/2020 13:27
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Pertinence:68%RAA_4_publie_le_29_avril_2022.pdf
o u M S A C o n s e ill e r o u A s s is ta n t s o c io - é d u c a ti f A tt a c h é o u C a d re d e s a n té 8 2 5 R E L S T A S M â c o n P a ra y A d AA tt a c h é A d o u S o AA tt a c h é o u [...] is tr a ti v e C A d jo in t a d m in is tr a ti f te rr it o ri a l A s s is ta n t a d m in is tr a ti f C R IP 1 43 D A P A P H A d m in is tr a ti v e AA tt a c h é t e rr it o ri a l C h a rg é d [...] é d u c a ti f 1 8 0 3 C h e f d e s e rv ic e M N A T A S C h a lo n L o u h a n s A d AA tt a c h é A d M S o u S o AA tt a c h é C a d re d e s a n té C o n s e ill e r o u A s s is ta n t s o c io
29/04/2022 12:13
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Pertinence:79%OBS_EAU_LIVRET_2_BDcomp.pdf
sont comptabilisées à part à l’entrée de la station, pour celles qui sont adaptées à leur traitement. Leur accueil en station est cependant soumis à certains accords de groupe et à des contraintes d’horaires [...] soutenir les projets qui contribuent à préserver les milieux aquatiques. ➪ Les services de l’État Les services déconcentrés de l’État veillent à l’application de la réglementation relative à l’eau. Leur [...] toutefois conduire à une uniformisation des pratiques et du niveau de service, voire à une convergence tarifaire sur le périmètre de l’EPCI à fiscalité propre. Les usagers ont donc tout intérêt à se tenir informés
22/09/2020 12:02
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Pertinence:34%avis-3865727.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/06/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
13/05/2022 14:07
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Pertinence:34%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 24/05/2022 à 12 h 00 Lire la date : 31/05/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/05/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/05/2022 09:58
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Pertinence:31%avis_forma_initiale.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, la formation comprend 3 sessions réparties sur trois années (2022-2025), se déroulant de novembre à juin. Prestations divisées en lots : Non [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, - Les moyens techniques et humains
16/05/2022 19:55
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Pertinence:36%AP_AMO_PAT_avis-3866831.pdf
Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire Code CPV principal [...] Type de marché : Services Description succincte du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire. Le marché comporte [...] en concertation avec les acteurs - Phase 3 : Plan d'actions et rédaction du projet. Le délai global d'exécution est de 18 mois à compter de la date de notification du marché. Mots descripteurs : Prestations
20/05/2022 18:34
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Pertinence:87%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] Christian a donné pouvoir à Mme Marie-Claude BARNAY, Mme CALDERON Edith a donné pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT, M. MARTIN Sébastien a donné pouvoir à Mme Dominique LANOISELET, M. PHILIBERT Alain a donné [...] 31/12/2019 8 8 260 Page : C A P IT A L e n F in d 'e xe rc ic e O P E R A T IO N S e t R E S U L T A T Impôts sur les bénéfices Chiffre d'affaires ( hors taxes ) R E S U L T A T P A R A C T IO N Résultat après
30/12/2020 12:14
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Pertinence:73%RAA_n__8_publie_le_30_juin_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] lle + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
30/06/2020 15:48
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Pertinence:89%RA_2019_BD.pdf
foyers d’ici à 2022 • AMEL Zone de l’appelà manifestation d’engagements locaux 95 000 foyers d’ici à 2023 • AMII Zone de l’appelà manifestation d’intention d’investissement 135 000 foyers d’ici à fin 2020 [...] € • 5 projets liés aux énergies renouvelables : 81 671 € • 2 projets d’équipements sportifs durables : 28 656 € • 1 projet d’équipement pour la petite enfance durable : 24 300 € • 3 projets liés à la gestion [...] e et accompagner les aidants, qu’ils interviennent à domicile ou en établissement. Deux appelsàprojets ont permis en 2019 de soutenir 15 actions à ce titre pour plus de 101 000 €. 10 actions PA pour
18/06/2020 18:59
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Pertinence:96%SetL71_001-036-BD.pdf
Bertrand de la rue Dufour à Mâcon, de la librairie Les Mille Pages rue Victor-Hugo à Paray-le-Monial, de l’hôtel-restaurant la Fleur de Lys à Cormatin, du restaurant La belle Époque à La Clayette, du magasin [...] LE DÉPARTEMENT S’ENGAGE ! VIOLENCES INTRAFAMILIALES APPELEZ LE 3919 Appel anonyme et gratuit 03 85 41 42 42 ENFANCE EN DANGER APPELEZ LE 119 Appel anonyme et gratuit 03 85 39 56 03 En partenariat avec [...] n de 30 % des interventions liées à des différends familiaux. Le nombre de mineurs exposés à des violences entre conjoints a également progressé. France Victimes 71 a constaté une hausse du nombre de victimes
15/06/2020 18:33
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Pertinence:38%FDS_CD_2022.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] souhaité, adressée à M. le Président du Département, Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre document répondant aux besoins de l’instruction, Budget prévisionnel du projet et de la structure [...] Préfecture Procès-verbal du dernier Conseil d’Administration ou Assemblée générale, RIB (à fournir à chaque demande). A fournir en plus, en cas de première demande, ou en cas de modification : Statuts de
17/08/2022 18:31
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Pertinence:37%Aide_patrimoine_prive.pdf
le Conseiller départemental délégué à la culture. Dossier à constituer pour le dépôt du dossier : Formulaire CERFA n°15459 (si édifice protégé) Présentation du projet ou étude Permis de construire ou d’aménager [...] au public, projet culturel (si restauration des intérieurs) Photographies de l’édifice et des parties à restaurer, attestation de cession des droits de réutilisation des clichés fournis, à titre non commercial [...] Département de Saône-et-Loire Aide à la restauration du patrimoine privé Objectifs En contribuant à la préservation du bâti ancien, rural et urbain : - maintenir ou améliorer l’état des bâtiments - améliorer
18/08/2022 13:40
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Pertinence:37%AVAP.pdf
Présentation du projet - Budget prévisionnel - Plan de financement CCoonnttaacctt Les demandes de subvention sont à adresser par courrier à : Direction des Archives et du Patrimoine Culturel A l’attention [...] culturelle, partenaires engagés dans le projet, lien avec les compétences du Département, portée territoriale, public visé, etc. Modalités : Subvention plafonnée à 25 % du budget, avec une aide maximale [...] ppaattrriimmooiinnee OObbjjeeccttiiff ddee ll’’aaiiddee Soutenir la réalisation d’actions contribuant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine de Saône-et-Loire sous toutes ses
18/08/2022 13:40
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Pertinence:39%Conseils_et_accompagnement_culturels.pdf
lieux publics servant à la conservation et à la valorisation patrimoniale, à la pratique ou à la diffusion culturelle - Acquisition de véhicules, matériel ou mobilier destinés à une utilisation culturelle [...] de l’ABF (projets patrimoniaux), projet scientifique et culturel, éducatif et social (bibliothèques et médiathèques). Contacts : Les dossiers et les demandes d’informations sont à adresser à : Pour la [...] œuvre de projets culturels au bénéfice des territoires de Saône-et- Loire, particulièrement en milieu rural avec une aide à l’investissement Bénéficiaires : Communes et EPCI o Pour les projets de lecture
18/08/2022 13:40
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