Recherche avancée
Résultats 151 à 175 sur 561 au total
Fichier
Pertinence:76%Avis_Attribution_Levers_Topo.pdf
maximale de 4 ans. Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.6) Information sur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et négociations pour les acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et des voies vertes et de la voie bleue. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique
19/05/2021 18:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:76%AP_Accompagnement_FSL_2022_avis_initial_et_rectif_1.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 566759 Publié le 14 octobre 2022 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 14/11/2022 [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/11/2022 10:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Agenda
Pertinence:76%Nadia Ratsimandresy - Concert d'onde Martenot et électronique
2015 au Consortium à Dijon, produit par Why Note puis est programmé à la Semaine du Son à Châlon-sur-Saone (janvier 2016), au Festival Electron à Genève (mars 2016), à l'espace Gantner à Montbéliard (avril [...] L'ondiste : Née à Paris, Nadia Ratsimandresy découvre à l'âge de 9 ans la musique et l'onde Martenot dans la classe de Françoise Pellié-Murail à Evry. Titulaire des diplômes de Formation Supérieure d'onde [...] 2016), au Festival Confluences à Paris (avril 2016) et au Copenhagen Avant-Garde Festival au Denmark (juin 2016) et au théâtre de Gävle en Suède (décembre 2016). Nadia a été professeur d'enseignement
29/03/2023 17:20
Agenda
Pertinence:76%[SOUS L'BARNUM] NANA KOURA + LES ESCARGOSSES
Escargosses / le jeudi 31 août à Saint-Jean-de-Trézy pour le Festival Sous L'Barnum ! Nana Koura - 20h30 < 71 - Chanson > Formation créée en 2020, Nana Koura s’appelait avant John & les Minouz, le nom [...] bassiste chanteur, un pianiste et un batteur - issus de formations musique actuelle et jazz. A l’initiative du projet, Jonathan Chamand, dont les textes mêlent des influences françaises et réunionnaises [...] at/jmnHQ Les Escargosses - 19h < 71 - Chanson Française et musique du monde > Avec ses reprises enflammées a coup de trompette et d accordéon, les escargosses viennent égayer la scène dans une ambiance festive
18/07/2023 14:12
Fichier
Pertinence:76%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 5 pour l'année 2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA [...] FORMATIONS "BAFA, BAFD ET BNSSA" - 403 Direction des collèges, de la jeunesse et des sports APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Modification du Règlement 404 Direction des réseaux de lecture publique [...] infrastructures CONVENTION RELATIVE A L'APPORT DE DECHETS COLLECTES AU BORD DES ROUTES DEPARTEMENTALES - Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de Communes Entre Arroux
21/09/2021 15:44
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:76%Avis_Attribution_Enrobe_Froid.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] succincte : Fourniture d'enrobé à froid pour l'entretien des routes départementales - Années 2022/2025. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum [...] l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
22/11/2021 12:01
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:75%00-Ordre_du_jour_du_19__et_20_Novembre_2020.pdf
soutien en faveur des acteurs du monde économique suite à la crise sanitaire COVID-19 306 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS TERRITORIAL ANNUEL - Règlement d'intervention 2021 307 [...] Président : M. Hervé REYNAUD Vice-président : M. Lionel DUPARAY Membres : M. Pierre BERTHIER Siège à pourvoir Mme Aline GRUET Mme Dominique LANOISELET Mme Chantal GIEN M. Raymond GONTHIER Mme Sylvie LECŒUR [...] 101 Mission coordination et fonctions transversales INSTALLATION DE MONSIEUR THIERRY DESJOURS SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR FABIEN GENET - 102 Mission coordination et fonctions transversales INTEMPÉRIES
09/11/2020 14:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:75%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
29/06/2021 12:51
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:74%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut [...] octobre 2007 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis plus de trois ans. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquance a délégué l'autorité parentale à l'égard de R à l'ASE [...] relatives à tout autre congé, à l’accident du travail et à la maladie professionnelle, à la situation administrative (dont avancement, autorisation de travail à temps partiel, discipline) et à la formation
28/01/2021 09:27
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Actualités
Pertinence:74%13 M€ aux acteurs touristiques
communes répondent àl’appel « d’union nationale » du Président de la République dans son même discours du 16 mars. L’ensemble des collectivités se mobilise aux cotés de l’État qui a déjà mis en place des [...] national sont à craindre, au 30 avril 2020, une perte de 2 milliards d’euros par jour de confinement, une chute de 35 % de la consommation des ménages, une diminution du produit intérieur brut estimé à -6% en [...] s’associe à l’union nationale qui doit prévaloir dans cette crise. Comme le prévoit l’article L.3211-1 du CGCT, le Département « est compétent pour mettre en oeuvre toute aide ou action relative à la prévention
31/08/2022 16:32
Fichier
Pertinence:74%DP-EhpadVire2019-HD.pdf
placard mural à portes coulissantes et sécurisées ; différentes zones d’éclairement ; d’un dispositif d’appel malade ; de fenêtres avec limitateur d’ouverture pour la sécurité ; de stores extérieurs à lames [...] locaux très lumineux et agréables à vivre ; les 2 600 m2 d’espaces extérieurs aménagés, isolés et sécurisés seront librement accessibles aux résidents et visiteurs. L’Ehpad a été conçu pour s’adapter aux besoins [...] contrôle des accès. Partenariat avec la commune de Viré-en-Mâconnais Pour la réalisation de ce projet, un partenariat a été mis en place pour : > La gestion du foncier : recherche de solutions auprès des viticulteurs
19/07/2019 16:38
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%RAA_n__8_publie_le_30_juin_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] lle + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
30/06/2020 15:48
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%RAA_6_Publie_30_Avril_2020.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] dans le cadre de ce dispositif ; - Opération « Boutique à l’essai » : un appelàprojet lancé à Autun ! La Ville d’Autun va lancer un appelàprojet dans le cadre de la diversité commerciale en cœur de Ville [...] o n c t i o n n e m e n t d e l ' a c t i o n d e s o c i a l i s a t i o n « D é p a r t e n v a c a n c e s d e s f a m i l l e s b é n é f i c i a i r e s d u Page 1/6 + + + + + + + + + + + + + + +
30/04/2020 14:54
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_Gourdes.pdf
gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] Intitulé : Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Numéro de référence
19/05/2021 18:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_Distribution_Magazine.pdf
distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/11/2021 16:37
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_Produits_Entretien.pdf
lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
22/12/2021 11:13
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_CESU.pdf
prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 11:59
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
trésorerie ASSAD Charolais Brionnais 208 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département pour le Réseau d'Ecoute, d'Appui [...] professionnel (RIFSEEP) à tous les cadres d’emplois 113 Direction du patrimoine et des moyens généraux DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - Avenant au bail emphytéotique administratif à l’EHPAD public départemental [...] on en EHPAD 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 4 202 Direction générale adjointe aux solidarités
07/12/2020 16:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_Nettoyage_Locaux.pdf
la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC008PP page 6 / 11 Lot n° : 1 Intitulé : Espace Duhesme à MACON Un marché/lot [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des locaux des services départementaux. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 1er avril 2021. Le marché est reconductible de manière tacite
12/03/2021 14:28
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/06/2021 16:39
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
relative à la mise à disposition gratuite du pylône départemental de Cronat à la Région Bourgogne Franche-Comté, et m’autoriser à la signer, - déléguer à la Commission permanente l’examen des avenants à la présente [...] défendeurs ou d’appel en garantie. Etabli en trois originaux signés, dont un est remis à chaque Partie. annexe 1 - Parc à céder à préciser à chaque remise en exploitation Pour Orange : A Paris, le Denis [...] Laurent BLAIN, Directeur général Fait à le ........................... en deux exemplaires originaux R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + +
07/12/2020 16:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:72%01-Commission_finances_du_29_septembre_2022.pdf
sociales PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Avantage en nature - Mise à disposition de véhicule 39 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] son potentiel fiscal passant de 154,27 €/hab. en 2021 à 196,64 €/hab. en 2022. La R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] FAMY TP suite à la cession des activités carrières et travaux publics de SAS FAMY 16.08.22 DRI 05/09/2022/nrw AD 29/09/2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T -
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:72%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
AVEC VAD NOMBRE DE REVISIONS AVEC ENTRETIEN TELEPHONIQUE Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner [...] Considérant que, dans le cadre de l’appelàprojet lancé par la Région Bourgogne-Franche-Comté nommé « Accélérateur àprojets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté », le projet PROJECOSYN, d’une durée de [...] délibéré, Décide à l’unanimité : - d’autoriser M. le Président à procéder à la réforme de ces matériels listés dans l’annexe jointe ainsi qu’à leur cession aux collèges ou à défaut à des associations ou
24/02/2022 11:51
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:69%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] t i o n n e m e n t d e l ' a c t i o n d e s o c i a l i s a t i o n « D é p a r t e n v a c a n c e s d e s f a m i l l e s b é n é f i c i a i r e s d u R S A » F i n a n c e m e n t 2 0 1 1 + + + +
28/08/2020 10:17
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:69%02-Commission_solidarites.pdf
des adolescents a notamment porté sur : - le maintien d’une activité soutenue d’accueil individuel des jeunes et parents, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L [...] Loire a quant à lui signé une convention d’appui le 28 juin 2019. En 2020, les montants des financements de l’Etat attribués à chaque département seront définis par avenant à la convention d’appui à la lutte [...] Le 2ème semestre 2019 a été consacré à la construction de l’outil à partir des données et ressources déjà existantes et à la détermination de la technologie la plus adaptée au projet. DIRECTION GENERALE
06/04/2020 13:18
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création