Recherche avancée
Résultats 26 à 50 sur 561 au total
Fichier
Pertinence:95%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
prévention du bruit dans l'environnement. L'échelle des couleurs 50 à 55 dB(A) 55 à 60 dB(A) 60 à 65 dB(A) 65 à 70 dB(A) 70 à 75 dB(A) 75 à 80 dB(A) Code couleur défini par la norme NFS 31.130 Représentation La [...] sur un autre projet un financement départemental acquis au titre du présent appelàprojets et ce s’il n’a pas été démarré dans les 2 ans. Tout en continuant à travers l’Appelàprojets, à encourager le [...] volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par une pastille « Plan environnement 71 ». Le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2021 avec : - un dépôt
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:95%00-Ordre_du_jour_du_17_mars_2022.pdf
REGIONAL DU MORVAN - Contribution à des opérations du programme d’actions 2022 303 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2022 [...] 2022 209 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR D’ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCÈS AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGÉES [...] Demande de subvention 206 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR DES PROCHES AIDANTS - Règlement d’intervention pour l’attribution de subventions en
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%RA_2020_BD_2.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
05/07/2021 18:26
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%RA_2020.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
25/02/2021 10:34
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%S_LMAG30-PLANCHES.pdf
85 98 96 50 INFORMER ACTUALITÉS « L’appelàprojets aide à fi nancer des projets au bénéfi ce des Saône-et-Loiriens. C’est aussi un soutien à l’économie locale grâce à des travaux réalisés majoritairement [...] s’adresse à tous, sans rendez-vous. Depuis son lancement en 2015, l’appelàprojets départemental a permis de soutenir 3 508 dossiers pour un montant de 66,5 M€. Cet investissement du Département a généré [...] L’occasion d’échanger sur leurs problématiques et de lancer l’appelàprojets 2023. À NOTER Les participants peuvent apporter leur matériel ou accéder à un ordinateur prêté sur place par l’équipe du bus numérique
07/11/2022 18:25
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%maquette_24_printemps.pdf
L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 N°24 PRINTEMPS 2021 > APPELÀPROJETS 2021 13,5 M€ D'AIDES AUX TERRITOIRES P12 à 13 > COLLÈGES 3 500 COLLÉGIENS SENSIBILISÉS POUR L’OPÉRATION RENVERSANTE [...] au dispositif : Jean-Moulin à Marcigny, Guillaume-des-Autels à Charolles, Roger-Vaillant à Sanvignes, René-Cassin à Paray-le-Monial, Jean-Mermoz à Chauffailles, Saint-Exupéry à Montceau-les-Mines. " Plus [...] Pierre-Faure à Chauffailles, Anne-Frank à Montchanin, Jean-Vilar à Chalon-sur-Saône, En Fleurette à Saint-Gengoux-le- National, le collège Centre au Creusot, Guillaume- des-Autels à Charolles et Hubert-Reeves
08/04/2021 11:41
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%02_Recueil_commission_SOLIDARITES.pdf
destinés à accueillir le village d’enfants. Le déploiement de ce plan enfance se poursuit, avec la publication de l’appelàprojets concernant le village d’enfants à l’été 2023, et les appelsàprojets infructueux [...] commissions d’appelàprojet, - un appelà manifestation d’intérêt a été adressé à toutes les Communes et EPCI du Département pour un terrain pouvant accueillir le futur Village d’enfants. Le déploiement des [...] prévisionnel 2022 : Réalisation d’un cahier des charges / un appelàprojet Commission de sélection d’appelàprojet Arrêté autorisation à titre expérimental le 27/12/2022 pour une durée de 3 ans 2023
19/09/2023 13:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%Lettre_Eau71_62_finale.pdf
AQUATIQUES ASSAINISSEMENT COLLECTIF Appelàprojets pour la création de systèmes d’assainissement collectifs L’Agence de l’eau Loire-Bretagne lance un appelàprojets pour accompagner la création de systèmes [...] nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a remis les trophées de l’eau 2022 à 8 lauréats. Il s’agit de récompenser des initiatives visant à économiser l’eau, pour les faire connaître et souhaiter [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir
07/03/2023 17:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] payable en un versement unique à terme à échoir, - et m’autoriser à signer tous les actes nécessaires. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut
07/12/2020 16:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
dispositif, l’assistant médical a vu sa quotité de travail augmenter à temps complet dès le 1er novembre 2021. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + [...] d’une résolution amiable. Fait à …, le …, Le Préfet du département Le porteur de projet, ---, représenté par --- R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + [...] infirmière a débuté son activité à hauteur de 0,5 ETP à compter du 1er février 2022. De même, suite à l’ouverture de l’antenne de Bourbon- Lancy, le dispositif ASALEE a été renforcé par la mise à disposition
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%02-Commission_solidarites.pdf
% du coût global du projet. Le Département ne financera pas d’investissements dans le cadre de cet Appelàprojets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] routière. Le lancement de l’Appelàprojets pour 2021 Pour l’année 2021, la CFPPA a lancé sur la période du 7 décembre 2020 au 29 janvier 2021, un nouvel Appelàprojets, visant à soutenir les actions de [...] DRLP, DAPC), un Appelàprojetsa été élaboré, à destination des acteurs culturels. Cette première édition a mobilisé largement les acteurs du champ culturel puisque 17 porteurs de projets ont répondu et
25/02/2021 10:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%02-Commission_solidarités.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s CONVENTION [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
Barnay a donné pouvoir à Mme Evelyne Couillerot, Mme Eda Berger a donné pouvoir à M. Alain Philibert, M. Jean-Claude Diconne a donné pouvoir à Mme Violaine Gillet, M. Christian Gillot a donné pouvoir à M. [...] Peulet a donné pouvoir à Mme Catherine Fargeot, M. Fernand Renault a donné pouvoir à Mme Christine Louvel, M. Bertrand Rouffiange a donné pouvoir à Mme Aline Gruet, M.Jacques Tourny a donné pouvoir à Mme [...] lancement d’appelsàprojets annuels, Vu la délibération du 14 novembre 2019 aux termes de laquelle le Conseil départemental a défini le règlement d’intervention pour l’appelàprojets 2020 et a donné délégation
29/09/2020 18:20
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%04-Commission_attractivité.pdf
dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens ». La Commission permanente, lors de sa réunion du 7 mai 2010, a approuvé le règlement [...] CULTURELLES - Attribution de 10 subventions ponctuelles à des structures culturelles 121 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + [...] 00 € 600,00 € CHAUFFAILLES Aide à l'organisation de manifestations sportives AD du 15 et 16 décembre 2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + +
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
autorisée à participer au mécanisme mis en œuvre par le Groupe Agence France Locale ; Date d’Expiration a le sens qui lui est donné à l’Article 13.1 ; Demande d’Appela le sens qui lui est donné à l’Article [...] et irrévocablement à payer à tout Bénéficiaire, à première demande, toute somme indiquée dans l’Appel en Garantie dans la limite du Plafond de Garantie visé à l’Article 5. L’Appel en Garantie devra être [...] que : (a) les éléments conduisant à une réduction du Plafond de la Garantie ne sont plus opposables aux Bénéficiaires à compter de la date à laquelle ils ont appelé la Garantie ; (b) en cas d’Appel en Garantie
25/02/2021 10:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%SetL71_001-036-BD_3_.pdf
principaux de collèges pour les appelsàprojets en faveur des collégiens • 3 projets d’information et de sensibilisation ont été financés dans le cadre de l’appelàprojets annuel du réseau d’écoute, d’appui [...] étudiants est à 4,50 €. À l’Écomusée de la Bresse bourguignonne à Pierre-de-Bresse, l’entrée est gratuite jusqu’à 12 ans puis 4 € de 12 à 18 ans. Kévin, apprenti en cuisine au Collège En Bagatelle à Tournus [...] de Saône-et-Loire : La Varandaine à Buxy, Jacques-Prévert et Robert-Doisneau à Chalon-sur-Saône, Victor-Hugo à Lugny, Saint-Exupéry à Montceau-les-Mines et En Bagatelle à Tournus. Ce contrat d’apprentissage
19/11/2020 15:35
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_des_18_et_19_juin_2020.pdf
2020 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT À PROMOUVOIR L'ACCÈS AUX OFFRES CULTURELLES POUR LES PERSONNES ÂGÉES ET LES PERSONNES [...] générale adjointe aux solidarités PROJET TERRITORIAL DES SOLIDARITES DU TERRITOIRE D'ACTION SOCIALE (TAS) CHALON LOUHANS - Financement du projet "Création d'une Maison digitale à Pierre-de-Bresse et mise en [...] - Volet Autonomie 209 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE
10/06/2020 17:39
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%Reglement_80e.pdf
ddeess aaccttiioonnss - Nature des actions : tous types d’actions et de projets en lien avec le cadre thématique de l’appelàprojets. - Nature des dépenses : dépenses de fonctionnement et d’investissement [...] départementaux : aide à la recherche de partenariats, aide au montage du projet, mise à disposition de sources historiques et de documentation… • aide financière : en fonction du projet, dans la limite de [...] personnes qui, par leurs actions, ont permis de mettre un terme à l’occupation du pays et rétablir l’état de droit, • contribuer à œuvrer à la compréhension de l’histoire, • transmettre les valeurs républicaines
11/08/2023 12:54
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%71_LE_MAG__-_Le_magazine_du_Département_-_Avril2024.pdf
chacun. Grâce à des contenus enrichis, elle invite à la curiosité et à la découverte de toutes les richesses de Saône-et-Loire, en voiture, à moto, à pied, à vélo, à cheval ou en bateau ! À BICYCLETTE Autre [...] d’aides pour 15 projets 1,8 M€ d’aides pour 80 projets 2,05 M€ d’aides pour 79 projets 1,5 M€ d’aides pour 56 projets 1,55 M€ d’aides pour 70 projets 450 000 € d’aides pour 31 projets + + + + + 24 DÉCOUVRIR [...] Département a proposé aux collégiens le défi « MémoRun71 » au sein de leur établissement. En groupe et à tour de rôle, chaque participant a réalisé un parcours sportif, qui a fait appelà sa capacité de
19/04/2024 14:12
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%Echo-assmat-Janvier22.pdf
re a proposé un nouveau soutien financier aux MAM, lors de l’ouverture ou de l’extension de places, dans le cadre d’un appelàprojet. L’étude des dossiers est en cours. À noter aussi, une prime à l’i [...] maternel auquel il a confié son enfant, mais peut déléguer cet accueil à un ou plusieurs assistants exerçant dans la MAM. Créer une MAM Aux côtés des compétences liées à l’agrément, l’aptitude à travailler en [...] en équipe à partir d’un projet d’accueil partagé revêt une importance toute particulière. La création d’une MAM sur un territoire doit s’envisager non seulement à partir de ce projet d’accueil partagé mais
21/02/2022 09:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%RAA_N__4_publie_le_30_mars_2021.pdf
Résidences prévues à Cluny, au Lab71 de Dompierre-les-Ormes. Diffusion prévue au Théâtre de Cluny, à Dompierre-les- Ormes, à La Guiche, à Ameugny, à Tournus, à Cuisery, au Creusot, à Saint-Vallier, à Montceau-les-Mines [...] 1512 1514 Autres documents Intitulé avis d'appelàprojet 15192021_DEF_001 Avis d'Appelàprojet - Restructuration du dispositif d'acueil d'urgence et de mise à l'abri pour les Mineurs Non Accompagnés (MNA) [...] , se démêlent. Projet soutenu par la salle Jean Genet à Couches à travers un soutien à la création ainsi qu'une aide à la diffusion. Création prévues au Creusot, à la Salle Jean Genet à Couches, au Pôle
30/03/2021 17:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
D'INCENDIE ET DE SECOURS - Aide à l'investissement des Centres de première intervention 308 Direction de l'accompagnement des territoires SAONE ET LOIRE 2020 - Appelàprojets et projets territoriaux structurants [...] ion 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCES AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGEES [...] démarche 100% inclusif 214 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions
25/02/2021 10:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%RAA_N__3__publie____21_fe__vrier__2020_.pdf
police 4/10 75 E P I - T R A V A U X D 'A M E N A G E M E N T S U R R E S E A U D E P A R T E M E N T A L P O U R P A R T E N A IR E S P a rt e n a ir e R D N a tu re d e s t ra v a u x C P 2 0 2 0 C o m m [...] T O T A L : 5 0 0 0 ,0 0 € A N N E X E 2 T R A V A U X R O U T E S E T I N F R A S T R U C T U R E S D E P A R T E M E N T A L E S P R O G R A M M A T IO N P R E V IS IO N N E LL E D E S O P E R A T IO [...] rc d 'a ct iv ité s S ao ne or 1 10 0 00 0, 00 € T O T A L : 1 1 0 0 0 0 0 ,0 0 € A P - R C E A 1 è re P H A S E P R O G R A M M E A C C E L E R A T IO N C o m m u n e R D N a tu re d e s t ra v a u x C
28/02/2020 12:14
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%RAA_n__12_Publie_le_29_octobre_2020.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
02/11/2020 12:35
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:91%01-Commission_finances.pdf
contraintes à celles contenues dans le présent avenant. Fait en deux exemplaires originaux, Fait à Mâcon Fait à Sancé, Le Le R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2022 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 9 M€ (enveloppe d’engagement) [...] collèges « En Varandaine » à Buxy, « Camille Chevallier » à Chalon, « PP Prud’hon » à Cluny, « Pasteur » à Macon, « Schuman » à Macon, « Pierre Vaux » à Pierre de Bresse, « En Fleurette » à Saint Gengoux). Eu
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création