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Pertinence:90%S_LMAG34.pdf
sécurité. À terme, cette voie reliera une voie verte en projet qui rejoindra Cluny. Le Département a apporté son soutien à cet aménagement dans le cadre de son dispositif d’appelàprojets 2020, à hauteur [...] réseau de chaleur à énergie bois à proximité. 18 mois de travaux ont été nécessaires pour rendre le site à ses habitants. Le Département a contribué au projetà hauteur de 118 000 € dans le cadre de son [...] solutions. La participation à 22 forums a aussi permis d’aller à la rencontre de potentiels futurs bénévoles. Dès la rentrée, Asso 71 repart à la rencontre des associations. À suivre ! + D’INFOS SUR SOA
18/09/2023 11:29
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Pertinence:31%AP_Epinoches_Fouilles_Archeologiques_avis-4001605.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/09/2023 15:24
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:93%Reglement_80e.pdf
ddeess aaccttiioonnss - Nature des actions : tous types d’actions et de projets en lien avec le cadre thématique de l’appelàprojets. - Nature des dépenses : dépenses de fonctionnement et d’investissement [...] départementaux : aide à la recherche de partenariats, aide au montage du projet, mise à disposition de sources historiques et de documentation… • aide financière : en fonction du projet, dans la limite de [...] personnes qui, par leurs actions, ont permis de mettre un terme à l’occupation du pays et rétablir l’état de droit, • contribuer à œuvrer à la compréhension de l’histoire, • transmettre les valeurs républicaines
11/08/2023 12:54
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Pertinence:31%AVIS_Formation_ass_mat_2024_27.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/08/2023 16:32
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Pertinence:51%Avis_externalisation_budget_ESSMS.pdf
documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché soit, à titre indicatif [...] budgétaires mais aussi d'échanger sur les documents à produire et les procédures à appliquer (rapport de tarification, rapport CA/ERRD, arrêtés...). page 3 / 3 A titre indicatif et au total, le prestataire se [...] en sa qualité « d'autorité de tarification », au sens de l'article R314-2 du CASF, souhaite faire appelà un prestataire pour accomplir les missions suivantes : - Analyser et traiter les budgets prévisionnels
08/08/2023 18:34
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Pertinence:35%FDAVAL71_VALIDE__juillet_2023.pdf
la manifestation). Les dossiers sont à retirer et à remettre une fois complétés aux Conseillers départementaux du canton concerné. QUELLES SONT LES PIÈCES À JOINDRE À LA DEMANDE ? Pour la création / fusion [...] Mode d’emploi Fonds départemental D'AIDE À LA VIE ASSOCIATIVE LOCALE (FDAVAL71) D ire ct io n de la c om m un ic at io n - C D 71 - A ur él ie C la uz el - Ph ot oS : © fo to lia POUR LES ASSOCIATIONS [...] déposer une demande de subvention au titre du FDAVAL71 à l’exception de celles dont l’activité est de nature politique ou cultuelle. QUELS TYPES DE PROJETS SONT ÉLIGIBLES AU FDAVAL71 ? Les demandes doivent
22/08/2023 17:37
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Pertinence:35%avis-3998178.pdf
du Pont Paron à Saint Remy - Maîtrise d'oeuvre. Le marché est composé de deux tranches et comprend les missions suivantes : Tranche ferme Eléments de mission de base : - Phase Avant-projet (AVP), - Phase [...] visite (si oui) :La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour cette visite, les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial [...] Tel : 03-85-94-95-50 Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis
04/09/2023 14:00
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Pertinence:31%avis-com_tourism.pdf
relative à la présente procédure page 3 / 3 IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/09/2023 14:20
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Pertinence:37%AP_Habillement_avis-3989211.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
12/09/2023 13:10
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Pertinence:35%AP_SANVIGNES_Programmiste_avis-4001144.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel et technique pour la démolition et la reconstruction du collège « Roger Vaillant » à SANVIGNES-LES-MINES Catégorie de services [...] Collège « Roger Vaillant » à Sanvignes-les-mines, 71410 Sanvignes-les-mines Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : Non • Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme
13/09/2023 11:08
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Pertinence:38%AP_Viabilite_Hivernale_Relance13lots_avis-4001557.pdf
accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/09/2023 15:48
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Pertinence:37%AP_Enduits_Superficiels_avis-4003449.pdf
lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une durée d'un an à compter [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale estimée II.1
25/09/2023 10:38
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Pertinence:37%2023-2024_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] récurrentes » afin de favoriser les nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. 2. POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES À CARACTÈRE PROMOTIONNEL La manifestation [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,) ; •P
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] correspondant aux frais d’accès à la manifestation sportive d’envergure (copie des billets d’entrée) ; •Un relevé d’identité bancaire ou postal à jour (portant un libellé identique à celui de l’identification
22/09/2023 13:07
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Pertinence:38%2023-2024_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement direction-sport@saoneetloire71.fr
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideEcolesDeSport.pdf
en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au format pdf avant de [...] du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur
22/09/2023 13:07
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Pertinence:38%2023-2024_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%AP_Couches_Roulement_avis-4004045.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2024 / 2025. Les prestations donneront lieu à des marchés passés par accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation [...] d'un an. Nota : le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale
29/09/2023 09:44
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Pertinence:37%AVIS_initial_et_rectif_n_2_20102023.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/10/2023 à 12 h 00 Lire : 24/10/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 24 octobre 2023 à 12 h 00 Lire : 7 novembre 2023 à 12 h 00 Numéro de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
20/10/2023 18:52
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Pertinence:31%Avis_mise_page_mag_24102023.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du magazine du Département de Saône-et-Loire. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel [...] commande peut être postérieure à la date d'échéance du contrat, sans toutefois que cette prolongation de l'exécution au-delà de la date limite de validité du contrat soit de nature à méconnaître l'obligation
25/10/2023 14:21
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Pertinence:62%Livret_1_Interactif_BD_Final.pdf
Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C [...] Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C [...] Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C
06/10/2023 11:11
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Pertinence:34%AP_Hydropontage_avis-4022819.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/01/2024 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
01/12/2023 09:40
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