Recherche avancée
Résultats 326 à 350 sur 562 au total
Fichier
Pertinence:31%AP_Avis_SENNECEY__Chaufferie_MDS_avis-3854643.pdf
la chaufferie à la MDS - Rue de l'Ermitage à SENNECEY-LE-GRAND. Les travaux sont à exécuter à la Maison des Solidarités ( MDS) située Rue de l'Ermitage à Sennecey-le-Grand. Ils consistent à un remplacement [...] L'ensemble des éléments liés à la chaufferie (armoire électrique, régulation, .) sera remplacé pour avoir une installation neuve. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de début juillet [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/04/2022 09:47
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Laverie_Buanderie_College_Cuisery_avis-3852441.pdf
Dîmes » à CUISERY A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir dU 20 juin 2022. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique, qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
05/04/2022 18:06
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Chaufferie_College_Sennecey_avis-3854598.pdf
chaufferie au collège "David Niepce" à SENNECEY-LE-GRAND : remplacement d'une chaudière et amélioration de la régulation. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mi-juin 2022. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification
05/04/2022 17:34
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Moe_CHALON_Doisneau_Menuiseries_avis-3850610.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] menuiseries au collège « Robert Doisneau » à CHALON-SUR- SAONE. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
25/03/2022 10:01
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%avis-3837088.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/03/2022 11:12
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Avis_Travaux_Paysagers_Lot2.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
11/03/2022 09:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_laverie_08_04_2022.pdf
de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. Le marché débute à compter de sa notification [...] et installation de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. II.2.5) Critères d'a [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
09/03/2022 11:52
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:29%2022_03_08_Avis_initial_et_rectificatif_2_3.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.7) Au lieu de la date : 03/03/2022 à 12 h 00 Lire la date : 10/03/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] 1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 03/03/2022 à 12 h 00 Lire la date : 10/03/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 03/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
08/03/2022 15:18
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_St_Gengoux_En_Fleurette_Desamiantage_3844364.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. La remise des offres est subordonnée à la visite [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. II.1.5) Valeur totale
08/03/2022 09:07
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:72%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
AVEC VAD NOMBRE DE REVISIONS AVEC ENTRETIEN TELEPHONIQUE Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner [...] Considérant que, dans le cadre de l’appelàprojet lancé par la Région Bourgogne-Franche-Comté nommé « Accélérateur àprojets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté », le projet PROJECOSYN, d’une durée de [...] délibéré, Décide à l’unanimité : - d’autoriser M. le Président à procéder à la réforme de ces matériels listés dans l’annexe jointe ainsi qu’à leur cession aux collèges ou à défaut à des associations ou
24/02/2022 11:51
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%avis-initial_et_rectificatif_MLA_Paray.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/02/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 avril 2022. L'attention des
23/02/2022 17:57
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:35%Avis_AMO_MOE_StGermain_Bois.pdf
compte : Non • Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège « Bois des Dames » à SAINT GERMAIN-DU-BOIS A titre indicatif, les [...] exécutées à partir de mi avril 2022. Le marché est divisé en 3 phases : - Phase n° 1 : Analyse des candidatures et aide à la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre - Phase n° 2 : Assistance à la rédaction [...] Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir Les délais d'exécution des prestations sont fixés par l'acheteur et démarrent à compter de la date fixée dans l'ordre de
22/02/2022 11:49
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:92%Echo-assmat-Janvier22.pdf
re a proposé un nouveau soutien financier aux MAM, lors de l’ouverture ou de l’extension de places, dans le cadre d’un appelàprojet. L’étude des dossiers est en cours. À noter aussi, une prime à l’i [...] maternel auquel il a confié son enfant, mais peut déléguer cet accueil à un ou plusieurs assistants exerçant dans la MAM. Créer une MAM Aux côtés des compétences liées à l’agrément, l’aptitude à travailler en [...] en équipe à partir d’un projet d’accueil partagé revêt une importance toute particulière. La création d’une MAM sur un territoire doit s’envisager non seulement à partir de ce projet d’accueil partagé mais
21/02/2022 09:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:35%avis-3836435_Accoroutage.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
17/02/2022 11:35
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Initial_et_Rectificatif_RD475.pdf
du pont de Chevreuse. A titre indicatif, les principales quantités sont :-Sablage et passivation des aciers : 300 ml – Remise en état de garde-corps : 123 ml-Joints de chaussée à revêtement amélioré : [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum [...] sur la visite (si oui) : La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE - Service Territorial d'Aménagement
09/02/2022 15:25
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/02/2022 09:03
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à un (1), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. Une visite des lieux [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
28/01/2022 15:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. L'attention des candidats [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. VI.4) Procédures de
26/01/2022 08:59
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_MOE_Autun_SEGPA_College_Le_Vallon.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] 3 un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] gestion du radon en SEGPA au collège « Le Vallon » à AUTUN. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
14/01/2022 11:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:35%Avis_AMO_College_Verdun_le_Doubs.pdf
• Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS. A titre indicatif [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS Catégorie
05/01/2022 12:35
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%maquette_27_HIVER-BD.pdf
médico-social pour concrétiser des actions par le biais d’appelsàprojets. C’est ainsi que l’habitat inclusif a fait l’objet d’un appelàprojetsà destination d’associations de parents ou de personnes [...] I HIVER I 2022 I N°27 APPELÀPROJETS 2022 11 M€ POUR LES PROJETS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX Après une année 2020 qui a largement perturbé la vie de nos territoires en mettant à l’arrêt ou entre parenthèses [...] mieux à leurs besoins et aux enjeux d’aménagement des communes et présenter les évolutions des appelsà Sébastien Martin 1er vice-président chargé de l’aménagement des territoires L’appelàprojets est un
04/01/2022 11:06
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:79%RAA_16_partie_1publie_le_30_decembre_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s AVENANT [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s AVENANT
03/01/2022 09:27
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
porteur de projet. 1863 Département de Saône-et-Loire – PON FSE 2014 - 2020 Appelàprojet FSE / REACT EU 2022 - 2023 ; Axe 5 et 6 Page 7 sur27 Contexte de l’appelàprojet Cet appelàprojet s’inscrit [...] territoire. L’appelàprojet Cet appelàprojet est proposé à destination de porteurs de projets, exclusivement les services du Département de Saône-et-Loire : - en capacité de porter des projets éligibles [...] : - de valider cet appelàprojets et autoriser M. le Président à lancer l’appelàprojets REACT EU 2022- 2023 pour la programmation FSE REACT EU, - d’autoriser M. le Président à solliciter la recette
03/01/2022 09:27
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_Produits_Entretien.pdf
lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
22/12/2021 11:13
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%Avis_Fourniture_Papeterie.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/12/2021 10:54
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création