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Pertinence:37%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2) [...] dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2) [...] dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2)
08/06/2021 13:40
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Pertinence:37%AP_Couches_Roulement_avis-4004045.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2024 / 2025. Les prestations donneront lieu à des marchés passés par accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation [...] d'un an. Nota : le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale
29/09/2023 09:44
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Pertinence:37%AP_Entretien_Ouvrages_Art.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/02/2023 12:32
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Pertinence:37%avis-3742542.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
31/08/2021 14:40
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Pertinence:37%Avis_Enduits_Superficiels.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/10/2021 10:48
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Pertinence:37%Avis_Entretien_Chaussees_112021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/11/2021 08:32
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Pertinence:37%AP_Enduits_Superficiels_avis-4003449.pdf
lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels HT décrits à l'article 2-3 du règlement de la consultation. Les contrats sont passés pour une durée d'un an à compter [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.5) Valeur totale estimée II.1
25/09/2023 10:38
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Pertinence:37%AP_Entretien_Dependances_avis-4023547.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/01/2024 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/12/2023 18:14
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Pertinence:37%avis-3730811.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
18/08/2021 16:39
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Pertinence:37%avis_SH.pdf
attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3 2.1.6 Motifs d’exclusion Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Se référer à l'article 5 [...] deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Consei [...] deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Consei
07/02/2024 12:18
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Pertinence:37%AP_MOE_PARAY_Restructuration_Candidatures_avis-3891607.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période
29/09/2022 19:00
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Pertinence:37%Ordre_du_jour_AD_30_mars_2023.pdf
................................................... Direction de l'appui à l'action sociale 202 SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de la revalorisation des salaires dans les structures [...] ACCES A UNE ACTIVITE SPORTIVE POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - Financement de matériel adapté .......................................... Direction de l'enfance et des familles 208 SOUTIEN A LA [...] 301 CONTRAT DE DEVELOPPEMENT FLUVESTRE "LOIRE ITINERANCES" 2022-2027 - PROJET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DE ROANNE A DIGOIN 2022-2026 - Signature du contrat correspondant par le Département
17/03/2023 11:26
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Pertinence:37%AVIS_initial_et_rectif_n_2_20102023.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/10/2023 à 12 h 00 Lire : 24/10/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 24 octobre 2023 à 12 h 00 Lire : 7 novembre 2023 à 12 h 00 Numéro de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
20/10/2023 18:52
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Pertinence:37%Avis_Fibre_Optique.pdf
la suivante : Lot 1 : 4 800 à 7 000 prises ; Lot 2 : 5 200 à 8 000 prises ; Lot 3 : 3 300 à 5 000 prises ; Lot 4 : 2 700 à 4 000 prises. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu sans [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). NOTA : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de
03/05/2021 09:30
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Pertinence:37%2022-2023_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement dcjs-sport@saoneetloire71.fr - 03
03/10/2022 11:48
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Pertinence:37%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
DÉPARTEMENT POUR PARTICIPER AUX TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE DU TOURISME 24 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] d’un vieillissement des dirigeants associatifs ; ceux-ci exprimant R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] téléphone, physiquement, par mail, Conseiller et orienter (1er niveau), R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:37%Lancement d’une fouille archéologique avant travaux
Jusqu’à fin juillet, les archéologues de l’Inrap mèneront une opération de fouilles archéologiques préventives consistant notamment à dégager des vestiges et prélever des objets avant la réalisation de [...] de travaux d’aménagement. Ces investigations font suite à un premier diagnostic archéologique réalisé en 2022, en marge du projet de nouveau pôle social. Il avait livré, outre de nombreuses traces de c [...] est aujourd’hui à l’origine des fouilles actuelles qui permettront d’enrichir les connaissances sur l’histoire de Mâcon et d’en savoir plus sur la vie quotidienne de nos ancêtres. Projet de reconstruction
26/04/2024 12:16
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Pertinence:37%2023-2024_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement direction-sport@saoneetloire71.fr
22/09/2023 13:07
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Référencé par :Actualités
Pertinence:37%Très Haut Débit: le Département accélère
participera ainsi à l’objectif de couverture totale du département, via sa filiale Covage Saône-et-Loire. La phase opérationnelle du projeta démarré avec l’implantation de bureaux à Mâcon et la création [...] donnée à Covage qui vient renforcer notre engagement de raccorder l’ensemble des habitants et entreprises de notre territoire. C’est une étape importante qui s’inscrit dans notre stratégie destinée à accélérer [...] destinée aux entreprises) seront ouvertes à la commercialisation d’ici fin 2023 ; 250 COMMUNES sont CONCERNÉES sur le territoire ; 200 PERSONNES MOBILISÉES sur le projet ; 100M€ D’INVESTISSEMENT PRIVÉ pour les
31/08/2022 16:32
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Pertinence:37%04_recueil_ATTRACTIVITE.pdf
D'AIDE A LA VIE ASSOCIATIVE LOCALE 71 (FDAVAL71) - Révision du règlement d'intervention ................................... 16 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - [...] Subventions – Promotion touristique », les articles 6574 et 6281. 3/21 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Bourgogne du Sud, Le Président, 9/21 http://www.saoneetloire71.fr/ R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
16/06/2023 17:31
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Pertinence:37%2022-2023_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. Lorsque l’organisateur est une association sportive, l’aide est subordonnée et ne peut être supérieure à celle [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,…) ; •
03/10/2022 11:48
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Pertinence:37%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. L'attention [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. Seuls les lots [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/04/2022 12:26
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Pertinence:36%Aide_PetitsLieux_2023.pdf
intégral ou partiel de la subvention. Dossier à constituer : - Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil départemental - Descriptif du projet avec le détail des dates de diffusion et [...] considérée à but lucratif - Le cas échéant, préciser si l'opération pour laquelle une subvention est sollicitée entre dans le champ des activités assujetties à la TVA - Budget prévisionnel de l’exercice à venir [...] Soutenir l’activité de petits lieux de diffusion et de création artistique contribuant à favoriser l’accès de la population à une offre de qualité notamment en dehors des pôles urbains. Les champs artistiques
15/09/2023 14:08
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Pertinence:36%01-Commission_finances.pdf
pour le versement des aides départementales suite à la crise sanitaire COVID-19 7 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + [...] figurant au projet de décision modificative n° 1 concernent (lignes (2) et (5) du tableau ci-dessus), pour la section de fonctionnement : R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] commission permanente à exécuter le budget 2020 tel que modifié dans la limite des crédits votés par chapitre. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
11/05/2020 18:43
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Pertinence:36%AP_AMO_MOE_Coll_Etang_sur_Arroux_avis-3876678.pdf
Phase n° 3 : Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mi août 2022. • Quantités (fournitures et [...] des candidatures et aide à la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre : 4 semaines. - Phase n°3 : Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir : 6 semaines. [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/06/2022 09:55
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