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Pertinence:39%Avis_Verdun_05092022.pdf
prestations : Le présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE- DOUBS. Le présent [...] 60% du décret tertiaire à l'horizon 2050. Aussi à la mise en service du bâtiment en extension des salles spécialisées, les salles de classe libérées devront être redimensionnées à la capacité d'accueil du [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des
13/07/2022 18:38
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Pertinence:34%Avis_alarme_anti_intrusion.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/04/2021 16:03
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Pertinence:31%Avis_analyse_PP_Accueill_familiaux.pdf
septembre à décembre (2 journées par groupe), - 12 sessions restantes de janvier à juin (3 journées par groupe). La durée d'une séance est de 6 heures. Le groupe est constitué de 10 personnes minimum à 20 personnes [...] inscrites. Les 4 groupes de 10 à 20 personnes se réuniront au sein des locaux mis à disposition par les collèges du Département, sur les secteurs d'Autun, Chalon, Charolles et Louhans (à voir selon domiciliation [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2023 20:05
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Pertinence:51%Avis_externalisation_budget_ESSMS.pdf
documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché soit, à titre indicatif [...] budgétaires mais aussi d'échanger sur les documents à produire et les procédures à appliquer (rapport de tarification, rapport CA/ERRD, arrêtés...). page 3 / 3 A titre indicatif et au total, le prestataire se [...] en sa qualité « d'autorité de tarification », au sens de l'article R314-2 du CASF, souhaite faire appelà un prestataire pour accomplir les missions suivantes : - Analyser et traiter les budgets prévisionnels
08/08/2023 18:34
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Pertinence:28%Avis_initial_et_rectificatif3_Etude_Prospective.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/01/2023 à 12 h00 Lire : 15/02/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : II.1.4) Au lieu de : L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande
27/01/2023 12:36
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_Etude_Fonctionnement_Solutre.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 11 décembre 2023 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 09 janvier 2024 à 12 h 00 lire : 16 janvier 2024 à 12 h 00 [...] de 12 mois à compter de la date de notification du marché • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai global d'exécution de la prestation est de 12 mois à compter de la
11/12/2023 17:52
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 15 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 23 septembre 2021 à 12 h 00 lire : 04 octobre 2021 à 12 h 00 [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
15/09/2021 11:40
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Pertinence:34%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 22/04/2022 à 12 h 00 Lire la date : 05/05/2022 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
21/04/2022 17:53
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Pertinence:31%Avis_laverie_08_04_2022.pdf
de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. Le marché débute à compter de sa notification [...] et installation de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. II.2.5) Critères d'a [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
09/03/2022 11:52
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Pertinence:31%Avis_lojin.pdf
CHALONNAIS - LOUHANNAIS La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euro(s) HT. A titre indicatif et sur l'année 2022, il est prévu [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification
05/07/2022 12:57
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Pertinence:31%Avis_mise_page_mag_24102023.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du magazine du Département de Saône-et-Loire. Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et dans la limite d'un montant maximum annuel [...] commande peut être postérieure à la date d'échéance du contrat, sans toutefois que cette prolongation de l'exécution au-delà de la date limite de validité du contrat soit de nature à méconnaître l'obligation
25/10/2023 14:21
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Pertinence:35%Avis_pub_CE_Fleurville.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. II.1.5) Valeur [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. VI.4) Procédures
16/11/2022 17:24
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Pertinence:31%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur [...] dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée « phase offres ». Conformément à l'article R2161-17 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/02/2023 11:25
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Pertinence:34%CA_Budget_principal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 42 A1/01 - Opérations non ventilées 70 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 74 A1/1 - Fonction 1 78 A1/2 - Fonction 2 79 A1/3 - Fonction 3 83 A1/4 - [...] programme 21 A2 - Equipements non départementaux 22 A3 - Dépenses financières 23 A4.1 - Recettes - Financement des équipements départementaux et non départementaux 24 A4.2 - Recettes - RMI / RSA 25 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 87 A1/5 - Fonction 5 88 A1/6 - Fonction 6 99 A1/7 - Fonction 7 103 A1/8 - Fonction 8 105 A1/9 - Fonction 9 107 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Référencé par :Actualités
Pertinence:56%CDJ71 : l’appel à candidatures est lancé
Bresse Bourguignonne, Chalonnais, Charolais-Brionnais, Creusot-Montceau et Mâconnais) et à l’Hôtel du Département à Mâcon pour les sessions plénières. Il est accompagné par un référent adulte de leur collège [...] permet aux collégiens d’exercer des responsabilités d’élu tout en proposant et en réalisant des projets, au bénéfice des Saône-et-Loiriens. Le binôme élu se réunit une dizaine de fois sur le temps scolaire [...] Département. Les jeunes élus reçoivent également une tablette numérique pour pouvoir travailler sur le projet proposé par la commission. Le CDJ71, c’est une véritable occasion de vivre une première expérience
31/08/2022 16:27
Actualités
Pertinence:61%Canicule, fortes chaleurs
des médicaments, demandez conseil à votre médecin ou à votre pharmacien donnez régulièrement des nouvelles à vos proches demandez de l’aide si nécessaire (voisins, aides à domicile, commerçants de proximité…) [...] d’un accompagnement personnalisé. Plus d’informations : appelez la plateforme « canicule info service » au 0 800 06 66 66 (de 9h à 19h - appel gratuit) Enfance Santé Senior [...] enceintes, nourrissons et jeunes enfants. SI VOUS VOYEZ QUELQU’UN FAIRE UN MALAISE, APPELEZ IMMEDIATEMENT LE 15 Bon à savoir : si vous avez plus de 60 ans ou si vous êtes en situation de handicap, vous
31/08/2022 16:27
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Pertinence:38%CompteRenduUtilisationSubProjet_2022CD71.pdf
du projet : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Quels ont été les date(s) ou la durée et lieu(x) de réalisation du projet ? Les objectifs du projet ont-ils [...] budget final exécuté : Contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné5 : Observations à formuler sur le compte-rendu financier de l’opération subventionnée : Je [...] 1. Bilan qualitatif du projet réalise Tout document précisant la réalisation peut être annexé au présent compte rendu Intitulé du projet : ……...........................................................
12/10/2022 12:25
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Référencé par :Actualités
Pertinence:52%Conditions de circulation sur la section de Voie verte Iguerande – Marcigny.
La Voie verte d’Iguerande à Marcigny ayant subi de lourd dégâts suite aux intempéries estivales est désormais rouverte à la circulation. Néanmoins, des travaux de réparation et de nettoyage sont toujours [...] toujours en cours, le Département appelle donc les usagers à rester particulièrement vigilants dans ce secteur.
31/08/2022 16:27
Agenda
Pertinence:35%Conférence : La Saône de la Préhistoire à nos jours
l'état des découvertes et leurs intérêts dans la compréhension de l'histoire. Nous découvrirons les projets de la nouvelle génération de plongeurs qui vient prêter main forte aux archéologues déjà en place
18/01/2024 11:41
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Pertinence:29%Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie : appel à manifestation d’intérêt 2024 CFPPA
10/04/2024 13:39
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Pertinence:45%Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie : appel à projets 2024
30/10/2023 10:30
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Pertinence:45%Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie : appel à projets 2024
30/10/2023 10:25
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Pertinence:45%Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie : appel à projets 2024
30/10/2023 10:24
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Pertinence:45%Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie : appel à projets 2024
30/10/2023 10:25
Actualités
Pertinence:45%Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie: l’appel à projets 2021 est ouvert
Autonomie
07/12/2020 11:33
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