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Pertinence:39%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 61 A1/2 - Fonction 2 62 A1/3 - Fonction 3 64 A1/4 - [...] 680,00 10,84 A V Livret A + 1,00% 3,750 V Livret A + 1,00% 1,500 A-1 EUR 5 920,20 35 880,00 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1997 X Construction d'un logement à Chatenoy-le-Royal [...] 3 784,47 8,67 A V Livret A + 0,80% 4,300 V Livret A + 0,80% 1,300 A-1 EUR 49,20 433,56 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1996 X Construction de logements à sennecey-le-Grand
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%Projet_DM2_2021_Budget_principal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 61 A1/2 - Fonction 2 62 A1/3 - Fonction 3 64 A1/4 - [...] programme 24 A2 - Equipements non départementaux 25 A3 - Dépenses financières 26 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 27 A4.2 - Recettes RMI / RSA 28 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 68 A1/5 - Fonction 5 69 A1/6 - Fonction 6 77 A1/7 - Fonction 7 79 A1/8 - Fonction 8 81 A1/9 - Fonction 9 83 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%avis_initial_rectificatif_assainissement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 638 Publié le 19 novembre 2021 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.1.3) Au lieu de : Information
20/11/2021 18:53
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Pertinence:39%SDEA_20-24_FIP_CreationProjets.pdf
: Soutenir les projets participant à la démocratisation des pratiques culturelles et à la rénovation des enseignements artistiques de qualité. Accompagner les initiatives contribuant à une dynamique t [...] d’intervention : Aide à la mise en œuvre de projets relevant des thématiques suivantes : - orchestre à l’école, - pratiques orchestrales en réseau, - musique et handicap, - projets transversaux musique [...] de cohérence du projet développé et de compétences de l’encadrement pédagogique et sous réserve de moyens disponibles. La demande de subvention est à envoyer avant le démarrage du projet pour lequel la
15/09/2023 14:08
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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
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Pertinence:39%1_Projet_BP_2022.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 55 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 57 A1/1 - Fonction 1 60 A1/2 - Fonction 2 61 A1/3 - Fonction 3 63 A1/4 - [...] 01/12/2010 20 000 000,00 F Taux fixe à 3,68% 3,680 3,731 EUR A C O A-1 269 Crédit Foncier 15/12/2010 30/12/2010 30/12/2011 11 453 333,34 F Taux fixe à 2,63% 2,630 2,667 EUR A C O A-1 Département de Saône-et-Loire [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%avis-3890800.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
29/08/2022 12:58
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Pertinence:39%avis-3607809.pdf
"Pasteur" à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/02/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/01/2021 10:11
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Pertinence:39%avis_LUGNY_07022023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.1.5) Valeur [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.2) Description
11/01/2023 16:08
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Pertinence:39%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
Autres (à préciser) : Autofinancement : 32 000 € 32 000 € 16 000 € S/TOTAL 80 000 € 0 € TOTAL (colonnes A+B) 80 000 € TOTAL 80 000 € R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] participation majoritaire à 51 %, la recherche en cours de nouveaux partenaires financiers. Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R [...] plus sensibles de son service. Le projet de convention financière correspondant est joint en annexe 2. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
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Pertinence:39%SDEA_20-24_ProjetsChoreg.pdf
variable selon les projets et selon les années), élaboration des plannings et suivi des interventions pédagogiques. Types de projet : Parcours danse, Ecoles qui dansent (Mâcon), projet de liaison cm2- 6e [...] l’action culturelle des territoires. Ces projets sont pris en charge par le Département sous forme de marchés publics. Résidences chorégraphiques Public scolaire : Projets construits autour de l'idée de parcours [...] des danseurs professionnels, venue des élèves à un ou plusieurs spectacles, rencontres et échanges entre les élèves, formation des enseignants. Ces projets ont un rayonnement territorial autour du lieu
15/09/2023 14:08
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Pertinence:38%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. L'attention des candidats [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. VI.4) Procédures de
26/01/2022 08:59
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Pertinence:38%Avis_Initial_Rectificatif_Epinoches.pdf
ligne aux documents de marché 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea 01 Type de formulaire: Mise en concurrence [...] antérieur à modifier: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea01 Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur Description: Date limite de remise des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 https://ted [...] des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 859b665f94ef4fcabc70488a882ecb88 01 Type de formulaire: Mise
09/04/2024 19:12
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Pertinence:38%avis-3680734.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er octobre 2021. II.1.5) Valeur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
11/06/2021 11:00
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Pertinence:38%CompteRenduUtilisationSubProjet_2022CD71.pdf
du projet : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Quels ont été les date(s) ou la durée et lieu(x) de réalisation du projet ? Les objectifs du projet ont-ils [...] budget final exécuté : Contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné5 : Observations à formuler sur le compte-rendu financier de l’opération subventionnée : Je [...] 1. Bilan qualitatif du projet réalise Tout document précisant la réalisation peut être annexé au présent compte rendu Intitulé du projet : ……...........................................................
12/10/2022 12:25
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Pertinence:38%ECHOJuin2019-HD.pdf
d’activité a été revu à la hausse ; il passe de 1 560 € à 1 806 € par mois. Une personne seule sans enfant peut bénéficier, aujourd’hui, de la Prime si elle a des revenus nets inférieurs à 1 806 euros [...] prochain, consacrée à la problématique de la garde d’enfant et du retour à l’emploi ; cette matinée, sera animée par le service de soutien à la parentalité « GERE (Garde enfants pour le retour à l’emploi) ». [...] si on apprenait les couleurs avant de s’endormir ? De 0 à 3 ans. Les gens normaux De Michaël Escoffier et Laure Monloubou. A la récré, Logan a dit à Zita qu’elle n’était pas normale. Mais au fait, ça veut
12/07/2019 11:48
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Pertinence:38%avis-initial_et_rectificatif_MLA_Paray.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/02/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 avril 2022. L'attention des
23/02/2022 17:57
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Pertinence:38%AP_Viabilite_Hivernale_Relance13lots_avis-4001557.pdf
accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/09/2023 15:48
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Pertinence:38%Aide_FDS_2023.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] dans le temps à périodicité récurrente annuelle, biennale ou triennale. Ces manifestations s’engagent à s’inscrire dans une démarche de développement durable et de respect de l’environnement, à destination [...] la subvention. Dossier à constituer : ➔ Lettre de demande de subvention, mentionnant le montant souhaité, adressée à M. le Président du Département, ➔ Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre
15/09/2023 14:08
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Référencé par :Actualités
Pertinence:38%VILLAGE D’ENFANTS, LE PRADO BOURGOGNE DÉPLOIERA LE PROJET À SAINT-GENGOUX-LE-NATIONAL
d’enfants à Saint-Gengoux-le-National. C’est le Prado Bourgogne qui a été choisi pour déployer le projet, qui permettra l’accueil de 48 enfants et jeunes âgés de 0 à 21 ans confiés à l’Aide sociale à l’enfance [...] une pouponnière de 18 places sera créée pour favoriser la prise en charge de nourrissons. A travers ce projet ambitieux de 10 M€, le Département continue de décliner son plan enfance voté en 2022 en faveur
24/04/2024 12:24
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Pertinence:38%FDS_CD_2022.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] souhaité, adressée à M. le Président du Département, Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre document répondant aux besoins de l’instruction, Budget prévisionnel du projet et de la structure [...] Préfecture Procès-verbal du dernier Conseil d’Administration ou Assemblée générale, RIB (à fournir à chaque demande). A fournir en plus, en cas de première demande, ou en cas de modification : Statuts de
17/08/2022 18:31
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Pertinence:38%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
19/10/2022 11:22
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Référencé par :Actualités
Pertinence:38%Une future Maison locale de l’autonomie à Paray-le-Monial
Président du Département de Saône-et-Loire André Accary a présenté le projet de bâtiment qui accueillera la Maison locale de l’autonomie (MLA) à Paray-le-Monial. L’accueil des personnes âgées et des personnes [...] plusieurs sites : Charolles pour le Service autonomie à destination des personnes âgées, Paray-le-Monial pour les personnes handicapées. Le Département a donc décidé de déployer cette nouvelle MLA dans une [...] renforcer la coordination entre les différents intervenants et la qualité des réponses apportées. Le projet se veut exemplaire par la prise en compte de l’accueil de tous les handicaps, et par sa construction
22/03/2023 15:21
Agenda
Pertinence:38%Entreprise : Nourrissez vos Projets et Aspirations à Montceau-les-Mines avec Asc Consulting
DéfiCréation est ravi de vous inviter à un événement exclusif dédié aux micro-entrepreneurs, aux acteurs associatifs et aux artistes cherchant à élever leurs projets et à guider leur parcours de manière efficace [...] Gauthey, 71300 Montceau-les-Mines Rejoignez-nous pour une journée enrichissante dédiée à l'ascension de vos projets professionnels et artistiques. Nous avons hâte de partager cette expérience avec vous [...] Entité ou d'une Trajectoire Artistique (30 minutes) • Procédures administratives pour les associations à but non lucratif. • Gestion des actifs, des membres et des événements. • Conseils et méthodologies pratiques
22/03/2024 15:11
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