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Pertinence:30%Avis_MACON_Pasteur_Sanitaires.pdf
de 4,5 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. L'attention des candidats [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
12/04/2021 17:56
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Pertinence:34%avis-Mobilier_DEP_SDIS_100521.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
13/04/2021 11:06
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Pertinence:31%Avis_AMO_Barrage_Pont_Roi.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/05/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
12/04/2021 17:43
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Pertinence:30%Avis_Chagny_College_Acoustique_Refectoire.pdf
de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. L'attention des [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
19/04/2021 11:19
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Pertinence:31%Avis_MLA_Autun_Facades.pdf
global de 4 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er août 2021. Prestations divisées [...] subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. page 3 / 3 Pour la visite de la Maison Locale de l'Autonomie à AUTUN, il convient de prendre rendez-vous au 03.85 86 90 50 ou par mail à l'adresse [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/04/2021 11:25
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Pertinence:31%Avis_Moe_St_Gengoux_Phase2.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant les opérations de réhabilitation, étendue aux études d'exécution. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article
22/04/2021 15:50
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Pertinence:31%Avis_RD985_Pont_Faubourg.pdf
trottoir béton : 170m3 A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la no [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] le délai de 70 jours calendaires à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage (hors période de préparation). Le délai de coupure de circulation est à indiquer par les candidats dans l'acte
22/04/2021 15:55
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Pertinence:31%Avis_ENS_Marais_MASSILLY.pdf
n de 5 x 5 m. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 60 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] s (hors période de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations
22/04/2021 15:58
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Pertinence:31%Avis_Repandeuse_Emulsion.pdf
d'une répandeuse à émulsion pour l'entretien des routes départementales Le délai d'exécution des prestations est fixé à 8 mois (mois d'août compris) à compter de la notification du marché. A titre indicatif [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation.
22/04/2021 15:46
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Pertinence:34%Avis_alarme_anti_intrusion.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/04/2021 16:03
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Pertinence:31%avis_CLAYETTE__chauffage_28052021.pdf
global de 2 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. Prestations divisées [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
29/04/2021 13:16
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Pertinence:31%Avis_RD979_La_Motte_St_Jean.pdf
o Déblais à évacuer : 7 625 m3, o Purge de fossé existant en matériaux 0/150 : 470 m3, o Enrochements : 430 T, o Canalisations en béton série 135A : 160 ml, o Fourniture et pose de bordures A2 : 365 ml [...] d'une haie : 590 ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai de 90 jours calendaires à compter de la date fixée [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2021 09:19
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Pertinence:34%avis-3654536.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/05/2021 12:02
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Pertinence:92%RAA_N__4_publie_le_30_mars_2021.pdf
Résidences prévues à Cluny, au Lab71 de Dompierre-les-Ormes. Diffusion prévue au Théâtre de Cluny, à Dompierre-les- Ormes, à La Guiche, à Ameugny, à Tournus, à Cuisery, au Creusot, à Saint-Vallier, à Montceau-les-Mines [...] 1512 1514 Autres documents Intitulé avis d'appelàprojet 15192021_DEF_001 Avis d'Appelàprojet - Restructuration du dispositif d'acueil d'urgence et de mise à l'abri pour les Mineurs Non Accompagnés (MNA) [...] , se démêlent. Projet soutenu par la salle Jean Genet à Couches à travers un soutien à la création ainsi qu'une aide à la diffusion. Création prévues au Creusot, à la Salle Jean Genet à Couches, au Pôle
30/03/2021 17:40
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Pertinence:34%avis_initial_et_rectificatifs_RD971_Bram_28042021.pdf
non • RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre [...] d'appui : 9 (u) A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de juillet 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 150 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
29/04/2021 18:18
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Plans.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 01/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 euro(s) [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à 200 000,00 euro(s)
30/04/2021 17:57
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Levers_Topo.pdf
maximale de 4 ans. Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.6) Information sur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et négociations pour les acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et des voies vertes et de la voie bleue. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique
19/05/2021 18:05
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Gourdes.pdf
gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] Intitulé : Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Numéro de référence
19/05/2021 18:08
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Pertinence:92%RAA_n__12_Publie_le_29_octobre_2020.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
02/11/2020 12:35
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Pertinence:88%1_PLAN_ENVIRONNEMENT_V2.pdf
Sensibiliser à l’environnement, on a tous à y gagner ! Le Centre Eden et le Lab 71 sont les deux équipements culturels du Département, plus particulièrement dédiés à la sensibilisation et à l’éducation [...] tep/habitant i comparée à 2,82 en Bourgogne-Franche-Comté, représentant a 7,43 % par rapport à 2014, s année similaire à 2020, douce du point de vue climatique, c 6,13 % par rapport à 2010, s année froide [...] 69 % par rapport à 2010 et c 12,79 % par rapport à 2008 875 663 kg c 17,97 % par rapport à 2010 et c 29,16 % par rapport à 2008 781 898 kg suivi du résidentiel avec : c 13,36 % par rapport à 2010 et c 19,37 %
02/11/2020 10:27
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Pertinence:31%FilInfo-N10.pdf
améliorer la voirie départementale, le Département de Saône- et-Loire a procédé du 4 au 5 mai à des travaux de réfection de la couche de roulement à Chambilly. Cela représente pour la collectivité un investissement [...] MASQUES À DISPOSITION DES COMMUNES DE MOINS DE 2 000 HABITANTS Pour faire suite aux recommandations du gouvernement sur le port de masques après le déconfinement, le Département de Saône- et-Loire a décidé [...] internet, ce projet s’inscrit plus largement dans une démarche d’accompagnement des acteurs du monde agricole, d’aide au développement d’une agriculture diversifiée et dynamique, et de soutien à l’économie
10/05/2020 18:28
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Pertinence:31%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Réfection des réseaux de chauffage et climatisation de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Les principales prestations sont : remplacement [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/03/2021 10:51
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Pertinence:31%Avis_AMO_Fonction_Financiere.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de scénarios d'évolution de la fonction financière. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché sera exécuté à compter [...] jusqu''au 30 novembre 2021. Il n'est pas reconductible. Le calendrier précis des actions à mener et des livrables à remettre sera établi en début de marché entre le Département et le prestataire retenu.
12/03/2021 08:16
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Nettoyage_Locaux.pdf
la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC008PP page 6 / 11 Lot n° : 1 Intitulé : Espace Duhesme à MACON Un marché/lot [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des locaux des services départementaux. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 1er avril 2021. Le marché est reconductible de manière tacite
12/03/2021 14:28
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:30%avis_Chagny_14042021.pdf
préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] conformité thermique des logements au collège "Louise Michel" à CHAGNY • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations principales du marché sont les
15/03/2021 10:57
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