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Pertinence:39%avis-3890800.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
29/08/2022 12:58
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Pertinence:31%avis-3891546.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/08/2022 13:11
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Pertinence:72%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
AVEC VAD NOMBRE DE REVISIONS AVEC ENTRETIEN TELEPHONIQUE Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner [...] Considérant que, dans le cadre de l’appelàprojet lancé par la Région Bourgogne-Franche-Comté nommé « Accélérateur àprojets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté », le projet PROJECOSYN, d’une durée de [...] délibéré, Décide à l’unanimité : - d’autoriser M. le Président à procéder à la réforme de ces matériels listés dans l’annexe jointe ainsi qu’à leur cession aux collèges ou à défaut à des associations ou
24/02/2022 11:51
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Pertinence:28%supETE2020_ENC_001-016.pdf
22 juillet à 20h et le 13 septembre à 9h Visites réalisées par un animateur Nature du Département les 4, 13, 20 et 25 août à 9h UN ESPACE NATUREL SENSIBLE, LA LANDE DE NANCELLEUn monde rare à découvrir [...] lorsque nous avons été élus, à ne laisser personne ni aucun territoire sur le bord du chemin. Notre département n’a pas été épargné par la crise sanitaire et se prépare à la suite, qui risque d’être très [...] glaciation, il y a 21 000 ans. Frissons garantis ! + INFO : 03 85 35 83 23 rochedesolutre.com Solutré À l’occasion des 25 ans du musée et des 50 ans du Parc naturel régional du Morvan, Bibracte met à l’honneur
15/07/2020 13:26
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Pertinence:37%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. L'attention [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. Seuls les lots [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/04/2022 12:26
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Pertinence:35%AP_MO_RD111_Bragny_avis-3859441.pdf
travaux s'élève à 1 120 000 euro(s) HT. Le marché est composé de deux tranches et comprend les missions suivantes : *Tranche ferme : Missions de base : - Phase Avant-projet (AVP), - Phase Projet (PRO), - Phase [...] e - Maîtrise d'oeuvre Mission, au sens des articles R.2431-1 et R.2431-24 à 31 du Code de la commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages d'infrastructure, concernant une réhabilitation et [...] Tel : 03-85-94-95-50 Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis
26/04/2022 13:11
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Pertinence:69%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] t i o n n e m e n t d e l ' a c t i o n d e s o c i a l i s a t i o n « D é p a r t e n v a c a n c e s d e s f a m i l l e s b é n é f i c i a i r e s d u R S A » F i n a n c e m e n t 2 0 1 1 + + + +
28/08/2020 10:17
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Pertinence:61%Echo-assmat-juillet2020.pdf
« Mon centre de loisirs à la maison » est adapté à tous les goûts, aux âges des enfants et à leurs besoins, sans oublier les enfants en situation de handicap. N’hésitez pas à y jeter un coup d’œil ! « [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour
02/09/2020 10:11
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Pertinence:34%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 22/04/2022 à 12 h 00 Lire la date : 05/05/2022 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
21/04/2022 17:53
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Pertinence:90%SetL71_001-036-BD.pdf
M€ PROJETS CLASSIQUES + 1,5 M€ PROJETS STRUCTURANTS RETROUVEZ L’ENSEMBLE DES PROJETS SOUTENUS SUR LE SITE INTERNET DU DÉPARTEMENT : SAONEETLOIRE71.FR OU EN FLASHANT LE QR CODE CI-CONTRE. L’APPELÀ PROJETS [...] 400 bouteilles de vin blanc seront en vente à la boutique des Grottes ainsi qu’à la coopérative. LES MEILLEURS SOMMELIERS DE FRANCE À MÂCON La Saône-et-Loire a accueilli le congrès national de l'union de [...] mars derniers. Le temps d’une journée, l’atrium de l’Espace Duhesme à Mâcon a été le théâtre d’une séance de dégustation qui a permis à ces sommeliers de découvrir les terroirs des vins du Mâconnais et les
14/04/2022 14:06
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Pertinence:31%Avis_lojin.pdf
CHALONNAIS - LOUHANNAIS La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euro(s) HT. A titre indicatif et sur l'année 2022, il est prévu [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification
05/07/2022 12:57
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Pertinence:96%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
2 Lieu de vie et d'accueil - Profils atypiques Avis d'appelàprojet Placement à domicile Avis d'appelàprojet Accueil atypique Avis d'appelàprojet Accueil familial 2022_DRI_T_00541 la RD971 - territoire [...] Sornay AVIS Intitulé de l'appelàprojet Autres documents émanant de la Direction de l'enfance et des familles Avis d'appelàprojet Lieu de vie et d'accueil Avis d'appelàprojet la RD974 - territoire des [...] dans le présent appelàprojet. Tout dossier complet dont l’opération est finie à la date de dépôt sur Mdfse sera rejeté à l’instruction. 43 13 Département de Saône-et-Loire Appelàprojet FSE 2022 dispositifs
01/06/2022 18:20
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Pertinence:31%AP_Etude_Hydrologique_SAE_avis-3883667.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] champ captant de Crèches-sur-Saône Phase n°2 : Proposition de dispositions de protection à prendre et des actions à engager sur chaque zone de sauvegarde pour préserver la ressource stratégique. • Quantités [...] n°1 et phase n°2) seront exécutées à compter de la date fixée dans leur ordre de service de démarrage et les prestations de chaque tranche optionnelle seront exécutées à compter de la date fixée dans la
07/07/2022 18:44
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Pertinence:89%maquette_15_CC.pdf
COLLÈGES PARTICIPENT À CE PROJET : • La Châtaigneraie à Autun • Louise-Michel à Chagny • Les Dîmes à Cuisery • Croix-Menée à Le Creusot • Bois-des-Dames à Saint-Germain-du-Bois • Vivant-Denon à Saint-Marcel • [...] aux (ESMS), les services d’aide à domicile à but non lucratif et les collectivités locales peuvent candidater à cet appelàprojets. Les dossiers de candidature sont à télécharger sur le site internet [...] Champforgeuil a fermé ses portes le 20 décembre suite à l’installation d’un médecin sur la commune. Le projet d’ouverture d’antenne à Châtenoy-le-Royal a, quant à lui, été abandonné, suite à l’installation
14/02/2019 15:40
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Pertinence:65%SUP71_001-016.pdf
les démarches à entreprendre et les questions à poser pour recruter l’assistant maternel de son choix. À télécharger sur le site Internet du Départe- ment : saoneetloire71.fr ou à récupérer à la Maison d [...] maternel Un rôle complémentaire à celui des parents : • pour l’éveil de la personnalité de l’enfant, • pour du temps donné au jeu, à l’alimen- tation, à la promenade, à la parole... La responsabilité du [...] préparation à l’accouchement, • l’accouchement, les contractions, la péridurale, • le tabac, le sport, • la contraception, • l’alimentation, l’allaitement, • le retour à la maison, l’aide à domicile, •
14/02/2019 15:40
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Pertinence:34%Avis_Panneaux_Signalisation_Police.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
20/10/2021 10:45
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Pertinence:37%Avis_Entretien_Chaussees_112021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/11/2021 08:32
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Pertinence:31%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
24/03/2021 08:32
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Pertinence:86%SUP71_001-016BD_02.pdf
Maison locale de l’autono- mie (MLA) a été inaugurée le 6 juillet. Elle compte trois lieux d’accueil : à Mâcon à l’espace Duhesme, à Cluny à la résidence Bénétin et à Tournus au centre hospitalier. Ces trois [...] rémunérer les intervenants qu’il choisit dans ce cadre. À domicile, l’APA peut financer : • le recours à des aides à domicile (aide au lever, aide à la toilette, portage de repas…), • l’acquisition de matériels [...] aussi être amené à faire leur toilette, à les habiller et à les alimenter. L’auxiliaire de vie réconforte, distrait et accompagne lors de sorties et évite l’isolement. L’auxiliaire de vie a aussi pour mission
23/04/2019 19:19
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Pertinence:37%Avis_Fibre_Optique.pdf
la suivante : Lot 1 : 4 800 à 7 000 prises ; Lot 2 : 5 200 à 8 000 prises ; Lot 3 : 3 300 à 5 000 prises ; Lot 4 : 2 700 à 4 000 prises. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu sans [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). NOTA : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de
03/05/2021 09:30
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Pertinence:90%RECUEIL_FINANCES.pdf
sur 56 Ces appelsàprojets financent des opérations pluriannuelles (2022-2023 et 2023-2024) et de nouveaux appelsàprojets seront publiés en 2024 pour un montant de 2,2 M€. Des appelsàprojets supplémentaires [...] s r a tt a c h é e s à d e s p a rt ic ip a ti o n s Titres de participation 261 - Autres formes de participation 266 - A u tr e s im m o b il is a ti o n s fi n a n c iè re s Titres immobilisés 271/272 [...] soutenir les 418 projets des communes et intercommunalités ayant répondu àl’appelàprojets lancé par le Département fin 2022. Ces projets visent à la transformation du territoire ou répondent à des exi- gences
19/12/2023 12:04
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Pertinence:69%02-Commission_solidarites.pdf
des adolescents a notamment porté sur : - le maintien d’une activité soutenue d’accueil individuel des jeunes et parents, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L [...] Loire a quant à lui signé une convention d’appui le 28 juin 2019. En 2020, les montants des financements de l’Etat attribués à chaque département seront définis par avenant à la convention d’appui à la lutte [...] Le 2ème semestre 2019 a été consacré à la construction de l’outil à partir des données et ressources déjà existantes et à la détermination de la technologie la plus adaptée au projet. DIRECTION GENERALE
06/04/2020 13:18
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Pertinence:64%02-Commission_solidarites.pdf
modalités de fonctionnement et ne peut s’engager à répondre à la place des autres membres. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + [...] Bordereau mensuel de demande de remboursement à adresser par la structure à sa caisse de rattachement R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + [...] : Cadre réservé à l’Administration L’ordonnateur soussigné, certifie que le présent acte est exécutoire à compter du R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O
12/01/2023 11:05
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Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
élevés à 0,69 M€ en fonctionnement et investissement. Au titre de l’appelàprojets 2020, le montant des aides attribuées s’est élevé à 8,76 M€ dont 1,5 M€ pour les projets structurants 415 projets classiques [...] relatif à l'exercice: 2018 DRI Routes et Infrastructures 186,51 € Soit 1 titre d'un montant de 186,51 €, relatif à l'exercice: 2018 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] re, la Collectivité a mis à disposition des agents le matériel nécessaire à un télétravail massif, a outillé les agents pour l’usage de nouvelles pratiques à distance, a procédé à l’équipement de salles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 61 A1/2 - Fonction 2 62 A1/3 - Fonction 3 64 A1/4 - [...] 680,00 10,84 A V Livret A + 1,00% 3,750 V Livret A + 1,00% 1,500 A-1 EUR 5 920,20 35 880,00 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1997 X Construction d'un logement à Chatenoy-le-Royal [...] 3 784,47 8,67 A V Livret A + 0,80% 4,300 V Livret A + 0,80% 1,300 A-1 EUR 49,20 433,56 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1996 X Construction de logements à sennecey-le-Grand
12/01/2023 11:05
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