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Pertinence:69%Avis_Attribution_Couches_Roulement.pdf
ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
18/01/2021 14:34
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Pertinence:95%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
associative locale (FDAVAL), dont l’objectif est de dynamiser la vie associative locale de chaque canton en favorisant la création de nouvelles associations et l’émergence de projets et animations locales, Vu [...] l’adhésion à l’Agence France Locale du Département de Saône-et-Loire, Vu les statuts des deux sociétés du Groupe Agence France Locale et la nécessité d’octroyer à l’Agence France Locale, une garantie autonome [...] Membres du Groupe Agence France Locale, la Société Territoriale et l’Agence France Locale (le Pacte), la qualité de Membre de plein d’exercice du Groupe Agence France Locale et le bénéfice de financements
30/07/2020 11:47
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Pertinence:93%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
Groupe Agence France Locale et la nécessité d’octroyer à l’Agence France Locale une garantie autonome à première demande, au bénéfice de certains créanciers de l’Agence France Locale, à hauteur de l’encours [...] Membres du Groupe Agence France Locale, la Société Territoriale et l’Agence France Locale (le Pacte), la qualité de Membre de plein d’exercice du Groupe Agence France Locale et le bénéfice de financements [...] des obligations financières de l’Agence France Locale ; Groupe Agence France Locale désigne collectivement la Société Territoriale et l’Agence France Locale ; Jour Ouvré signifie tout jour autre que le samedi
29/04/2022 12:13
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Pertinence:92%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
associative locale (FDAVAL), dont l’objectif est de dynamiser la vie associative locale de chaque canton en favorisant la création de nouvelles associations et l’émergence de projets et animations locales, Vu [...] continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de covid-19, Vu [...] tant que membre du conseil d'administration de la Mission Locale du Charolais, Mme Mathilde Chalumeau en tant que secrétaire de la Mission locale du Louhannais Mme Evelyne Couillerot, en tant que membre
29/09/2020 18:20
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Pertinence:72%AP_Mobiliers_Voies_Vertes_avis-3883170.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
08/07/2022 09:52
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Pertinence:69%AP_Avis_Missions_SPS_avis-3883687.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
08/07/2022 16:12
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Pertinence:96%Echo-assmat-Janvier22.pdf
assistantes maternelles de la MAM de Lugny, Nelly GREZAUD-SOUDANI et Clémence MARGUIN dans leurs locaux bien nommés, le Cocon Montessori. (À lire en page 4). LE SAVIEZ-VOUS ? Les schémas départementaux [...] ux-familles ou sur le site de la Caf : www.caf.fr/partenaires/ caf-de-saone-et-loire/partenaires-locaux/ nos-publications IMPORTANT DR Ad ob eS to ck ENTRE NOUS LU POUR VOUS ... La direction de la lecture [...] ont la possibilité de se regrouper et d’exercer leur métier en dehors de leur domicile, dans des locaux appelés maisons d’assistants maternels (MAM). Une même MAM peut accueillir de un à six professionnels
21/02/2022 09:43
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Pertinence:72%Avis_Verdun_05092022.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
13/07/2022 18:38
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Pertinence:98%R.A.A._n___13_-publie_le_26_Novembre_2020.pdf
signalétique 1.5 : Locaux scolaires et périscolaires 1.51 Salles d’enseignement et locaux annexes Travaux d’extension, rénovation, mise aux normes : salles d’enseignement existantes et locaux scolaires annexes [...] et de développement de locaux, commerces de proximité, alimentaires, com- merces de produits de 1ère nécessité, multiservices, boutiques à l’essai 1.4 : Circuits alimentaires locaux 1.41 Projet alimentaire [...] ou d’adaptation de locaux accueillant une maison labellisée Espace France Services, ou d’une Maison de services au public (MSAP) destinée à être labélisée, - Equipement des locaux correspondants pour
26/11/2020 11:31
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Pertinence:95%SetL71_001-036-BD.pdf
Maison locale de l’autonomie. > La possibilité de simulation pour déterminer si la situation relève en priorité de l’APA ou des caisses de retraites. Plus de renseignements dans les Maisons locales de l [...] Marie-Christine Bignon et Arnaud Durix, conseillers départementaux du canton de Chauffailles « Élus locaux de proximité, nous mettons toute notre expérience et notre énergie, au profit des habitants du canton [...] 622 € LIGNY-EN-BRIONNAIS Travaux de voirie : 3 398 € MUSSY-SOUS-DUN Mise aux normes électriques du local technique : 3 750 € SAINT-BONNET-DE-CRAY Travaux de voirie : 5 200 € SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS
15/07/2020 13:27
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Pertinence:81%RAA_4_publie_le_29_avril_2022.pdf
la présente convention et pourront être instruits par la délégation locale de l’Anah selon la réglementation et les priorités locales en vigueur. Article 11 : Dispositions diverses Toutes les autres clauses [...] des collaborateurs des élus locaux 62823 Non connu 13/03/2008 Guide pratique des médicaments (DOROSZ) 181610 Non connu 09/04/2013 Guide statistique de la fiscalité directe locale 2001-2002 2898 Non connu [...] publics Commerce de proximité Espaces publics Développement économique local Maintien et proximité des services à la population Locaux scolaires et périscolaires Installations sportives Accès aux soins et
29/04/2022 12:13
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Pertinence:93%OBS_EAU_LIVRET_2_BDcomp.pdf
vidange soient recyclées localement. Lorsque ce n’est pas le cas, ou lorsque les capacités d’accueil sont insuffisantes, il paraît pertinent de développer des filières locales de traitement des matières [...] et notamment aux usagers des services d’eau et d’assainissement, des clés de lecture du contexte local. Il faut souhaiter que cela contribue à éclairer les citoyens et usagers, car l’eau, notre bien commun [...] 1er janvier 2018. ➪ Les Départements et les Régions Les Départements apportent aux collectivités locales une assistance technique et peuvent aussi les accompagner financièrement pour leurs travaux (subventions)
22/09/2020 12:02
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Pertinence:71%avis-3865727.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
13/05/2022 14:07
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Pertinence:70%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
19/05/2022 09:58
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Pertinence:94%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
de l’Observatoire des finances et de la gestion publique locale, 2020). La crise sanitaire a et aura un fort impact sur les collectivités locales. Selon le rapport de Jean-René Cazeneuve, les pertes nettes [...] fortement les Départements. D’une part, la réforme de la fiscalité locale est maintenue. La suppression de la taxe d’habitation au niveau local entraine, en 2021, le transfert de la taxe sur le foncier bâti [...] diversité de ses prêteurs en 2020. Banque au 12/10/2020 Encours Agence France Locale 78 041 667 € Société de Financement Local 64 596 981 € La Banque Postale 53 809 223 € Caisse d'Epargne de Bourgogne 39
30/12/2020 12:14
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Pertinence:67%RAA_N__15_publie_le_311220.pdf
Montceau-les-Mines à compter du 1er janvier 2021 Arrêté fixant les tarifs de l'EHPAD annexé à l'hôpital local de La Clayette à compter du 1er janvier 2021 Arrêté fixant les tarifs des EHPAD de La Guiche et M
31/12/2020 12:58
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Pertinence:96%RAA_n__8_publie_le_30_juin_2020.pdf
CILEF Autun AGIRE Le Creusot Montceau Mission locale jeunes du Mâconnais Mission Locale jeunes de la Bresse Louhannaise Mission Locale du Chalonnais Mission locale du Charolais 8 886 jeunes en contact dont [...] 710 € au Centre d’information local de l’emploi et des formations de l’Autunois (CILEF), - 12 750 € à la Mission locale du bassin du Chalonnais, - 20 710 € à la Mission locale du bassin du Charolais, - 16 [...] e Mission Locale du Chalonnais Mission locale du Charolais Nombre de bénévoles dans l'action 47 997 667 247 2 120 310 398 1 274 0 90 0 500 1 000 1 500 2 000 2 500 CILEF AGIRE Mission Locale jeunes de la
30/06/2020 15:48
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Pertinence:94%RA_2019_BD.pdf
SOLIDARITÉS : UNE PRÉSENCE TERRITORIALE La maison locale de l’autonomie de Chalon-sur-Saône accueille depuis le 14 octobre 2019 dans ses nouveaux locaux, plus modernes, plus spacieux, plus accessibles, [...] financeurs sur le territoire de Montceau-Autun-Le Creusot. DES MAISONS LOCALES DE L’AUTONOMIE À PROXIMITÉ DES HABITANTS La maison locale de l’autonomie de Montceau-Autun-Le Creusot bénéfice depuis le 16 avril [...] équipements compris, en septembre 2020, l’installation de la maison locale de l'autonomie de Chalon-sur-Saône dans de nouveaux locaux entièrement réhabilités. Le pôle moyens généraux a poursuivi les actions
18/06/2020 18:59
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Pertinence:97%SetL71_001-036-BD.pdf
et de soutien à l’économie locale. Avec « J’veux du local », faites le plein de produits locaux et devenez consomm’acteur ! www.jveuxdulocal.fr Facebook : j’veux du local *Association pour le maintien [...] DAUSSIN et Marius DUBOIS ERRATUM AGRICULTURE J'VEUX DU LOCAL POUR FAIRE LE PLEIN DE PRODUITS LOCAUX Vous souhaitez vous approvisionner en pro- duits locaux et connaître les points de vente à proximité de chez [...] est guidée par 2 objectifs : donner les moyens aux collectivités locales de réaliser leurs projets et favoriser l’activité économique locale par les travaux générés, principalement dans le secteur du bâtiment
15/06/2020 18:33
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Pertinence:74%FDS_CD_2022.pdf
catégories, peuvent éventuellement être orientées vers le Fonds Départemental d’Aide à la Vie Associative Locale (FDAVAL), en déposant un dossier auprès des Conseillers départementaux des Cantons, dont dépendent
17/08/2022 18:31
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Pertinence:91%Conseils_et_accompagnement_culturels.pdf
de locaux de répétition, de locaux et lieux destinés à la diffusion des arts vivants - Adaptation des lieux de projection cinématographique non permanents ou associatifs - Mise aux normes de locaux de
18/08/2022 13:40
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Pertinence:82%avis-3890800.pdf
régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : Entretien et nettoyage des locaux des services [...] 90910000 II.1.3) Type de marché : Services. II.1.4) Description succincte : Entretien et nettoyage des locaux des services départementaux. La consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article
29/08/2022 12:58
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Pertinence:72%avis-3891546.pdf
point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
29/08/2022 13:11
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Pertinence:86%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
Valorisation du patrimoine local ou patrimoine limitrophe 30 690 € 210 € 23 € 480 € 288 € 288 € 58% - € 288 € 288 € 64 Saint-Exupéry Mâcon Mâcon 2 Découverte du patrimoine local Sensibilisation artistique [...] son territoire, d’inscription dans le paysage culturel local. Il met en place, anime et développe des projets en lien avec les partenaires locaux, en constituant un réel pilier de l’école pour laquelle [...] L'ASSOCIATION AGIR TRANSPORT-Expertise et accompagnement dans le domaine du transport scolaire 2 CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC)-Évaluation de l'activité 2021 et détermination du financement
24/02/2022 11:51
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Pertinence:63%supETE2020_ENC_001-016.pdf
âges ! La Saône-et-Loire dispose de certains atouts, il y en a pour tous les goûts. Les richesses locales sont partout, depuis le patrimoine, les terroirs, en passant par les activités de détente et de loisirs
15/07/2020 13:26
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