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Pertinence:31%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2022 18:23
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%AP_Vehicules_Fourgonnettes_avis-3875018.pdf
le mémoire technique correspondant à chaque catégorie de véhicule. Le délai de livraison court à compter de la notification du marché. A titre indicatif, les matériels à fournir sont : - Véhicule fourgonnette [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 09:50
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:38%AP_Viabilite_Hivernale_Relance13lots_avis-4001557.pdf
accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot tel que défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Les marchés passés par accords-cadres à bons de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/09/2023 15:48
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Actualités
Pertinence:39%ASSO71 clôture avec succès ses premiers rendez-vous associatifs des territoires
également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux [...] également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux [...] également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux
31/01/2023 16:19
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Pertinence:37%AVAP.pdf
Présentation du projet - Budget prévisionnel - Plan de financement CCoonnttaacctt Les demandes de subvention sont à adresser par courrier à : Direction des Archives et du Patrimoine Culturel A l’attention [...] culturelle, partenaires engagés dans le projet, lien avec les compétences du Département, portée territoriale, public visé, etc. Modalités : Subvention plafonnée à 25 % du budget, avec une aide maximale [...] ppaattrriimmooiinnee OObbjjeeccttiiff ddee ll’’aaiiddee Soutenir la réalisation d’actions contribuant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine de Saône-et-Loire sous toutes ses
18/08/2022 13:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%AVIS_Formation_ass_mat_2024_27.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/08/2023 16:32
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:31%AVIS_MDS_chagny_26062023.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] ation des locaux de la Maison des solidarités à CHAGNY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
30/05/2023 19:22
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:37%AVIS_initial_et_rectif_n_2_20102023.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/10/2023 à 12 h 00 Lire : 24/10/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 24 octobre 2023 à 12 h 00 Lire : 7 novembre 2023 à 12 h 00 Numéro de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
20/10/2023 18:52
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:39%AVIS_transpor_eleve_12122022.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
14/11/2022 10:23
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Actualités
Pertinence:84%Accompagnement au développement de solutions d'habitats inclusifs
intégré à la vie de la cité, leur permettent de disposer d’un logement et d’un accompagnement adapté à leurs besoins. Une 1 ère étape a été engagée au cours de l’été 2019 avec le lancement d’un appelà candidatures [...] sanitaires, sociaux et médico-sociaux et maillage territorial des projets). L’analyse et le portage des projets devront se faire à minima à l’échelle intercommunale tout en s’inscrivant dans la cohérence [...] l pour l’autonomie 2016-2020, le Département de Saône-et-Loire a souhaité contribuer à l’émergence de nouvelles solutions alternatives à l’entrée en structures d’accueil collectif pour répondre aux souhaits
31/08/2022 16:27
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Pertinence:32%Affiche_FormationFDVA_2024.pdf
24 juin 10h à 17h Développer son projet associatif en coopération grâce à des outils d’animation collective Active, pôle de l'économie solidaire Chalon-sur- Saône Lundis 18 & 25 nov. 10h à 17h Se repérer [...] Structure Lieu Mardi 16 janvier 14h à 21h Réaliser facilement une communication visuelle attractive à l’aide d’outils numériques FDFR 89 Auxerre Mardi 06 février 14h à 21h Utiliser les outils numériques [...] communiquer en interne FDFR 89 Auxerre Mardi 05 mars 14h à 21h Rédiger, mettre en page et diffuser une infolettre FDFR 89 Auxerre Lundi 08 avril 10h à 17h Modèle économique - Construire son budget prévisionnel
24/01/2024 20:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Offres d’emploi
Pertinence:31%Aide-soignant / Aide-soignante Nuit (H/F)
DANS LE RESPECT DU PROJET INSTITUTIONNEL Contribuer à une prise en charge globale des résidents, en liaison avec les autres intervenants. Dispenser, en collaboration et sous la responsabilité de l'infirmier [...] l'infirmier, les soins visant à répondre aux besoins d'entretien et de continuité de vie du résident. Contribuer au maintien ou compenser partiellement un manque ou une diminution d'autonomie de la personne
21/09/2023 13:13
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Pertinence:39%Aide_CreaMusicale_2023.pdf
on). − Projet faisant apparaître obligatoirement un partenariat avec une structure ou un lieu de diffusion qui a conventionné avec le Département (attestation ou lettre d’intention à joindre à la demande) [...] volets en fonction de la nature des projets, les conditions obligatoires de recevabilité de la demande étant les suivantes : 1. Aide à la création musicale − Projets axés prioritairement sur les esthétiques [...] architectural du département, en lien avec des projets de territoire...). − Projet pouvant attester de contrats d’engagement pour au moins 4 dates dans le département. A défaut de contrats d’engagement, des a
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:39%Aide_Crea_Pro_2023.pdf
de l’exercice à venir de l’organisme demandeur − Si l’organisme a été aidé par le Département sur un projet artistique l’année précédente, bilan moral et financier concernant ce projet artistique − Si [...] spécifiques » ou « empêchés »…) Les projets sont recevables uniquement si le Conseil départemental de Saône-et-Loire a reçu un bilan qualitatif et financier sur le précédent projet artistique aidé par le Département [...] la création cinématographique le montant maximum de l’aide est fixé à 4 000 € Le montant maximum de l’aide à la reprise* est fixé à 4 000 €, cette somme ne devant pas excéder 80 % des dépenses liées aux
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:39%Aide_Crea_nonPro_2023.pdf
Les projets sont recevables uniquement si le Département a reçu un bilan qualitatif et financier sur le précédent projet artistique aidé par le Département, au cours de l’année n - 1 − Les projets doivent [...] ion : Les projets susceptibles d'être aidés relèvent de 3 catégories d'action distinctes en fonction de la nature et de l’envergure du projet présenté : 1. Création et diffusion : − projets alliant création [...] est obligatoire (pièces justificatives à verser au dossier initial). A titre dérogatoire, une seule représentation sera exigée pour la danse. 2. Formation : − projets fondés sur une démarche de formation
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:38%Aide_FDS_2023.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] dans le temps à périodicité récurrente annuelle, biennale ou triennale. Ces manifestations s’engagent à s’inscrire dans une démarche de développement durable et de respect de l’environnement, à destination [...] la subvention. Dossier à constituer : ➔ Lettre de demande de subvention, mentionnant le montant souhaité, adressée à M. le Président du Département, ➔ Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:36%Aide_PetitsLieux_2023.pdf
intégral ou partiel de la subvention. Dossier à constituer : - Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil départemental - Descriptif du projet avec le détail des dates de diffusion et [...] considérée à but lucratif - Le cas échéant, préciser si l'opération pour laquelle une subvention est sollicitée entre dans le champ des activités assujetties à la TVA - Budget prévisionnel de l’exercice à venir [...] Soutenir l’activité de petits lieux de diffusion et de création artistique contribuant à favoriser l’accès de la population à une offre de qualité notamment en dehors des pôles urbains. Les champs artistiques
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:37%Aide_patrimoine_prive.pdf
le Conseiller départemental délégué à la culture. Dossier à constituer pour le dépôt du dossier : Formulaire CERFA n°15459 (si édifice protégé) Présentation du projet ou étude Permis de construire ou d’aménager [...] au public, projet culturel (si restauration des intérieurs) Photographies de l’édifice et des parties à restaurer, attestation de cession des droits de réutilisation des clichés fournis, à titre non commercial [...] Département de Saône-et-Loire Aide à la restauration du patrimoine privé Objectifs En contribuant à la préservation du bâti ancien, rural et urbain : - maintenir ou améliorer l’état des bâtiments - améliorer
18/08/2022 13:40
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:78%Annexe_MCFT_104_RI_CD71_2021.2028.pdf
sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En [...] désigné secrétaire de séance, procède àl’appel nominal à l’ouverture de la séance. Le Président peut, à tout moment, retirer un rapport de l’ordre du jour. Les rapports à la Commission permanente sont pré [...] peuvent notamment contribuer à l'acquisition des compétences nécessaires à la réinsertion professionnelle à l'issue du mandat lorsque l'élu n'a pas liquidé ses droits à pension au titre de son activité
21/07/2021 17:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Actualités
Pertinence:34%Appel à candidatures pour la mise à disposition de kits d’aide au transfert auprès des SAAD
Senior Solidarités
31/08/2022 16:27
Pages
Pertinence:36%Appel à candidatures pour l’attribution d’une dotation complémentaire aux Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager au titre de l’année 2025
10/04/2024 11:27
Pages
Pertinence:45%Appel à projets
14/08/2020 17:34
Pages
Pertinence:50%Appel à projets pour la mobilisation de l’aide à la vie partagée (AVP) au bénéfice des personnes en situation de handicap et/ou des personnes âgées de plus de 65 ans dans le cadre du déploiement d’habitats inclusifs 2025
17/04/2024 12:03
Pages
Pertinence:45%Appel à projets pour la promotion des offres culturelles inclusives pour les personnes âgées et les personnes en situation de handicap
05/04/2024 12:06
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