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Pertinence:31%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/02/2023 11:38
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Pertinence:31%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur [...] dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée « phase offres ». Conformément à l'article R2161-17 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/02/2023 11:25
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Pertinence:39%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
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Pertinence:31%MOE_MONTCEAU_MDS_avis-3940182.pdf
réfection des sols à la Maison Départementale des Solidarités (MDS) à MONTCEAU-LES-MINES. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/02/2023 16:09
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Pertinence:39%ASSO71 clôture avec succès ses premiers rendez-vous associatifs des territoires
également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux [...] également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux [...] également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux
31/01/2023 16:19
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Pertinence:31%AP_MOE_CHARNAY_Gendarmerie_Toitures_avis-3938230.pdf
toitures des bâtiments 3 et 4 à la Gendarmerie « La Coupée » à CHARNAY-LES-MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
31/01/2023 08:49
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Pertinence:28%Avis_initial_et_rectificatif3_Etude_Prospective.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/01/2023 à 12 h00 Lire : 15/02/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : II.1.4) Au lieu de : L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande
27/01/2023 12:36
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Pertinence:31%AP_Barrage_Pont_Roi_Auscultation_Topo_avis-3922880.pdf
remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] nature et étendue (travaux) : Conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un
27/01/2023 11:59
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Pertinence:31%AP_MO_SAINT_REMY_Pasteur.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du bâtiment SEGPA au collège "Louis Pasteur" à SAINT-REMY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
27/01/2023 11:29
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Pertinence:86%SLMAG31.pdf
Découvrir le Louhannais à pied ou à vélo Les bords de la Seille sont propices à la balade. Empruntez l'ancien chemin de halage et rejoignez Branges à pied ou à vélo, 7 km (aller-retour) à faire en famille ! [...] construit de Aà Z un nouveau réseau qui s'appuie prioritairement sur les infrastructures aériennes et souterraines existantes. UN PROJET AMBITIEUX ET COMPLEXE Les travaux visant à déployer la fibre à l'échelle [...] santé à Louhans • 600 000 € réservés au soutien aux territoires labellisés Terre de jeux 2024 • 1,5 M€ pour l’aide à l’acquisition de récupérateurs des eaux de pluie • 11 M€ pour l’appelàprojets des
23/01/2023 11:41
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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
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Pertinence:90%02-Commission_solidarités_du_29_septembre_2022.pdf
maintien à domicile des personnes âgées » (Gie IMPA), la gestion de la « Lutte contre l’isolement social des personnes âgées » qui donne lieu à un appelàprojets régional. Ce soutien àl’appelàprojets porté [...] 2021 a vu une augmentation significative du nombre d’IP entrantes à la CRIP et du nombre d’IP ayant donné lieu à une évaluation. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] moins de 60 ans, o 23 % de 60 à 69 ans, o 37 % de 70 à 79 ans, o 31 % de 80 à 90 ans, o 8 % de plus de 90 ans. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
FSE » • Appelsàprojets Les appelsàprojets concernent les axes 3 et 5. Ils sont élaborés par la Cellule FSE. Ils sont transmis à l’AGD pour information et validation dans MDFSE. Ils sont soumis à validation [...] détaillée en annexe pour celles relevant d’un appelà candidatures ou d’un règlement d’intervention. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + [...] de cet appelà candidatures sont cofinancées par la CNSA. 3 1.3. Objet de l’appelà candidatures : L’ensemble des actions relevant du co-financement de la CNSA sont toutes soumises à un Appelà candidatures
12/01/2023 11:05
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Pertinence:60%04-Commission_attractivité__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__collèges_29_septembre_2022.pdf
Le Département prend à ce jour à sa charge les frais de vérifications et de maintenance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + [...] tranches d’âge : 0 à 3 ans, 3 à 6 ans, 6 à 10 ans, 10 à 14 ans et 14 ans et plus. De 0 à 6 ans, De 6 à 10 ans, Au-dessus de 10 ans, des romans, des contes, des albums, des livres-CD et des livres-DVD. [...] re ct io n de la c om m un ica tio n - S ED C D7 1 - © A do be S to ck - CD 71 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:31%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
CONVENTION D’APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS À L’EMPLOI - ANNEE 2022 - Nouvelle contractualisation faisant suite à la Convention d’appui à la lutte contre la pauvretéet d’accès à l’emploi 2019 [...] d'information 302 Direction générale adjointe à l'Aménagement PLAN ENVIRONNEMENT 2020 - 2030 - Plan Tous à vélo 2022-2025 et règlements des aides Tous A Vélo à destination des collectivités et associations [...] DEPARTEMENTALE 933A - PR 3+841 - Avenant 1 304 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA TARIFICATION DES PRESTATIONS D'ANALYSES RÉALISÉES PAR AGRIVALYS - 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement
12/01/2023 11:05
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Pertinence:84%01-Commission_finances.pdf
d’absence De 5 à 9,5 De 10 à 14,5 De 15 à 19,5 De 20 à 24,5 De 25 à 29,5 De 30 à 34,5 Nombre de jours ARTT ajustés 0,5 1 1,5 2 2,5 3 Nombre des jours ouvrés d’absence De 35 à 39,5 De 40 à 44,5 De 45 à 49,5 De [...] De 50 à 54,5 De 55 à 59,5 De 60 à 64,5 Nombre de jours ARTT ajustés 3,5 4 4,5 5 5,5 6 Nombre des jours ouvrés d’absence De 65 à 69,5 De 70 à 74,5 De 75 à 79,5 De 80 à 84,5 De 85 à 89,5 De 90 à 94,5 Nombre [...] conformément à son plan d’aide APA. Le bénéficiaire a agi par méconnaissance du système. Le titre a été réglé en totalité mais une R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E
12/01/2023 11:05
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Pertinence:72%01-Commission_finances_du_29_septembre_2022.pdf
sociales PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Avantage en nature - Mise à disposition de véhicule 39 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] son potentiel fiscal passant de 154,27 €/hab. en 2021 à 196,64 €/hab. en 2022. La R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] FAMY TP suite à la cession des activités carrières et travaux publics de SAS FAMY 16.08.22 DRI 05/09/2022/nrw AD 29/09/2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T -
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture_29_septembre_2022.pdf
de l'aide. À préciser À préciser À préciser À préciser À préciser À préciser Logiciels et brevets Matériel informatique À préciser Charges connexes TOTAL CHARGES CONNEXES TOTAL LIE A L'AIDE A LA CONNAISSANCE [...] Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA POLITIQUE AGRICOLE DEPARTEMENTALE - Aides complémentaires 2022 81 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E [...] un renfort de moyens humains (2 personnes à Habitat 71 et 1 agent au Département) décidé par R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:79%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
éditeurs de logiciel SIGB) à la charge de la collectivité partenaire à la charge de la collectivité partenaire R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] s’établirait à 9 542 €. Le Département pourrait apporter son soutien à hauteur de 50 % de la dépense soit une subvention exceptionnelle de 7 271 €. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E [...] 0 00 € Ai de à la p ro gr am m at io n de s m us ée s p ub lic s, p ro gr am m at io n 20 22 co fin an ce ur s Dé pe ns es R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T -
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
Autres (à préciser) : Autofinancement : 32 000 € 32 000 € 16 000 € S/TOTAL 80 000 € 0 € TOTAL (colonnes A+B) 80 000 € TOTAL 80 000 € R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] participation majoritaire à 51 %, la recherche en cours de nouveaux partenaires financiers. Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R [...] plus sensibles de son service. Le projet de convention financière correspondant est joint en annexe 2. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:35%00-Ordre_du_jour_AD_des_23_et_24_juin_2022.pdf
handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE / AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE - Déploiement de la politique départementale en faveur du maintien à domicile 207 Direction de l'enfance [...] Direction générale adjointe à l'Attractivité SERVICE AUX ASSOCIATIONS - Règlement de service 402 Direction générale adjointe à l'Attractivité CHÉQUIER DÉCOUVERTE 2022 - Subvention à l'association « Balades [...] DU PATRIMOINE CULTUREL - Aides à des associations concourant à la restauration du patrimoine 408 Mission de l'action culturelle des territoires SOUTIEN DU DEPARTEMENT A LA SCIC SAS - LE THEATRE DE MACON
12/01/2023 11:05
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Pertinence:38%04-Commission_Attractivité.pdf
de la future programmation 2023-2024- Catalogue Artistique Tadam 3 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] aux bénéficiaires à hauteur de 50 % du coût (le nombre de subventions maximum par bénéficiaire étant limité à 2 par an.), - L’accompagnement de la DLPAC au montage du projet (aide à l’organisation globale [...] d’auteurs du spectacle restent à charge de la structure organisatrice. Droits d’auteurs • Pour les spectacles musicaux, les droits d’auteur sont à déclarer et à reverser à la Société des auteurs, compositeurs
12/01/2023 11:05
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Pertinence:91%02-Commission_solidarités.pdf
dépendance. Initialement à 7,12 €, la valeur du point GIR départementale a été revalorisée à 7,37 € en 2019 soit +3,5 %. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] icle/financement-des-services-a- domicile-de-nouveaux-outils-pour-les-gestionnaires V- Règles d’organisation de l’appelà candidatures A- Modalités de réponse àl’appelà candidatures Chaque candidat devra [...] du Département à hauteur de 1 598 185 € pour : mise à disposition d’équipements auprès des aides à domicile et des accueillants familiaux ; soutien à la location et à l’achat de véhicules à destination des
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
la ligne d’emprunt est corrigée à 44 630 887,00 € par un réajustement à la baisse de - 6 729 113,00 €. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + [...] une intervention efficace et discrète à celles et ceux qui hésiteraient à solliciter une assistance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] Département vise ainsi à contribuer à l’attractivité de ce secteur. A cet égard, l’avenant 43 à la convention collective de la branche de l’aide à domicile sera porté en année pleine en 2023. A noter, l’ensemble
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%00-Ordre_du_jour.pdf
FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour l’année 2022 et appelsà candidatures pour [...] TRAVAUX HYDRAULIQUES - Avis du Département 306 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Règlement 2023 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges [...] générale adjointe à l'Aménagement APPROBATION RAPPORTS D'ACTIVITES - SEM VAL DE BOURGOGNE, SEM PATRIMONIALE SUD BOURGOGNE ET SPL SUD BOURGOGNE AMÉNAGEMENT 303 Direction générale adjointe à l'Aménagement RAPPORT
12/01/2023 11:05
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