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Pertinence:76%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 5 pour l'année 2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA [...] FORMATIONS "BAFA, BAFD ET BNSSA" - 403 Direction des collèges, de la jeunesse et des sports APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Modification du Règlement 404 Direction des réseaux de lecture publique [...] infrastructures CONVENTION RELATIVE A L'APPORT DE DECHETS COLLECTES AU BORD DES ROUTES DEPARTEMENTALES - Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de Communes Entre Arroux
21/09/2021 15:44
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Pertinence:78%01-Commission_finances.pdf
d'animation - Autres grades 3 400 2 400 CIA A 1 575 1 350 900 780 630 B 528 468 444 C 340 240 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + [...] d’Arpentage ANNEXE 1 (ANNEXE C DU PRÊT A USAGE) Nouveau plan de la Parcelle et document d’arpentage R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + [...] 108 Direction des affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE 52 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
21/09/2021 15:44
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Pertinence:97%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
précisées dans l’Appelàprojets. Le Bénéficiaire a sollicité un financement par le Plan France Très Haut Débit dans le cadre de l’Appelàprojets. En réponse à cette demande, l’État a décidé d’accorder [...] Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : NE PAS DIFFUSER - Convention entre [...] - Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : Composante collecte FttN : QUANTITE
21/09/2021 15:44
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Pertinence:85%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publicsV2.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
21/09/2021 15:45
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Pertinence:91%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
lecture, visent « à faciliter l’accès à l’écrit, à valoriser la diversité des pratiques de lecture et par là à contribuer, dès le plus jeune âge, à l’éveil culturel, à l’ouverture à l’autre, à l’apprentissage [...] Mardi 5 octobre de 10h à 12h À Palinges Mardi 5 octobre de 14h30 à 16h30 À Neuvy-Grandchamp Mercredi 6 octobre de 10h à 12h À Rigny-sur-Arroux Mercredi 6 octobre de 14h30 à 16h30 À Toulon-sur-Arroux Jeudi [...] 10h à 12h À la bibliothèque de Geugnon Jeudi 7 octobre de 14h30 à 16h30 Au Centre social Arc-en-Ciel à Geugnon Vendredi 8 octobre de 10h à 12h À Issy-L’Évêque Vendredi 8 octobre de 14h30 à 16h30 À Grury
21/09/2021 15:45
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Pertinence:31%Avis_Annexe_Solutre_Ventilation.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] délai global de 3 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la [...] contacter l'annexe du Musée de SOLUTRE , par téléphone au 03 85 35 85 24. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 janvier 2022. Prestations divisées en lots : oui Possibilité
24/09/2021 11:33
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Pertinence:30%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
départementales, par téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr . A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. • Descriptions concernant [...] pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m² - Qualibat n° 5311 - Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
24/09/2021 11:47
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Pertinence:31%Intervention_Psychologues.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
27/09/2021 11:27
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Pertinence:31%Avis_Cuisery_MO_Laverie_Buanderie.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] 3 un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des vestiaires femmes au collège « Les Dîmes » à CUISERY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
28/09/2021 15:57
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_Chaufferie_Cluny.pdf
pendant cette période. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er avril 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 29 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 05 octobre 2021 à 12 h 00 lire : 12 octobre 2021 à 12 h 00
29/09/2021 18:37
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Pertinence:34%avis-mode_paiement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/11/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/10/2021 19:39
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Pertinence:31%Avis_Dysfonctionnement_ASEF.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental de gestion des dysfonctionnements en matière d'accueil des enfants confiés à l'ASEF Catégorie de services [...] compte : non • Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental de gestion des dysfonctionnements en matière d'accueil des enfants confiés à l'ASEF. Le marché est divisé
05/10/2021 10:38
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Pertinence:31%Avis_MO_Hemicycle.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] l'hémicycle Hôtel du Département - Rue de Lingendes à Mâcon Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
06/10/2021 10:23
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Pertinence:30%avis_initital_et_rectificatif.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 18/10/2021 à 17 h 00 Lire la date : 20/10/2021 à 17 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/10/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/10/2021 12:20
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Pertinence:31%Avis_Telesecretariat_CSD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2021 13:12
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Pertinence:31%avis-3781252.pdf
s'ajoutant à la solution de base. L'une est à réponse obligatoire (article 4 du CCP - Atteintes à l'environnement - à défaut de réponse, l'offre sera irrégulière), les deux autres étant à réponse facultative [...] janvier 2022 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2024 à minuit, sauf non- reconduction dans les conditions de résiliation définies à l'acte d'engagement [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
18/10/2021 20:54
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Pertinence:84%SetL71_001-036.pdf
Varandaine à Buxy, Louise-Michel à Chagny, Camille- Chevalier à Chalon-sur-Saône, Le Petit Prétan à Givry, Vivant-Denon à Saint-Marcel, La Châtaigneraie à Autun, Hubert-Reeves à Épinac, Roger- Vailland à San [...] (Schuman à Mâcon, En Bagatelle à Tournus, Roger-Boyer à Cuiseaux, Les Chênes Rouges à Saint-Germain-du-Plain, Cité scolaire Henri-Vincenot à Digoin, Les Bruyères à La Clayette, Jean-Moulin à Marcigny, [...] Département a décidé de plonger dans le passé et de faire appelà des spécialistes pour réorienter la rivière connue pour abriter des truites et une faune et une flore remarquable ; le projet vise à améliorer
19/10/2021 13:36
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Pertinence:34%Avis_Panneaux_Signalisation_Police.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
20/10/2021 10:45
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Pertinence:37%Avis_Enduits_Superficiels.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/10/2021 10:48
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Pertinence:31%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] reconductions: Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter du 1er octobre (date indicative) au 31.12.2021
22/10/2021 17:34
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Pertinence:31%Avis_Missions_SPS_THD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
25/10/2021 18:12
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Pertinence:86%RAA_n___14_Bat_compressed.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
29/10/2021 11:39
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Pertinence:31%avis-3792692.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
03/11/2021 18:26
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Pertinence:31%Avis_Site_Internet_Solutre.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] maintenance, assistance et évolutions. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le contrat sera exécuté en partie par l'émission [...] (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée
08/11/2021 12:43
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Pertinence:31%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
08/11/2021 12:49
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