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Pertinence:94%RAA_N__7_publie_le_29_juin_2021.pdf
Convention locale précitée. 2. MODIFICATION DE LA CONVENTION LOCALE Les Parties conviennent de modifier la Convention locale comme suit : 2.1 L’article 6bis est ajouté à la Convention locale ainsi rédigé [...] 1 Missions locales Bilan 2020 CILEF Autun 191 AGIRE Le Creusot Montceau 547 Aile Sud Bourgogne 570 Mission Locale de la Bresse Louhannaise 280 Mission Locale du Chalonnais 892 Mission locale du Charolais [...] remboursement anticipé, total ou partiel, volontaire ou obligatoire. Collectivités locales Collectivités locales Collectivités locales Type de Garantie Remboursements Anticipés et Leurs Conditions Financières GARANTIES
29/06/2021 12:51
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Pertinence:83%Mise_Accessibilite_Archives.pdf
remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la visite des locaux, il convient de contacter la responsable du pôle technique - ressources aux Archives départementales [...] remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la visite des locaux, il convient de contacter la responsable du pôle technique - ressources aux Archives départementales
24/09/2021 11:47
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Pertinence:93%RAA_16_partie_2_publie_le_30_decembre_2021.pdf
personnes handicapées. Participer au soutien des dynamiques locales de création d’habitat inclusif à l’initiative des collectivités locales et des porteurs de projets, notamment en cherchant à mobiliser [...] inclusif est un habitat regroupé et inséré dans la vie locale ou, en référence au rapport Piveteau/Wolfrom, « accompagné, partagé et inséré dans la vie locale ». Il participe au développement d’une société plus [...] Les partenariats organisés avec les acteurs locaux pour assurer la mise en œuvre du projet de vie sociale et partagée. La mobilisation des ressources locales (humaines, patrimoniales, culturelles) conditionne
03/01/2022 09:27
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Pertinence:93%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
SRH 0DENR : denrées alimentaires, ni bio, ni locales 2AGRIL : subvention agrilocal 0BIO : denrées alimentaires bio non locales 0BIOL : bio locales 0LOC : locales 0AGRIL : agrilocal DEPENSES SERVICES GENERAUX [...] Garantie Quotité Garantie (en o/o) Collectivités locales DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE 50,00 Collectivités locales CA LE GRAND CHALON 25,00 Collectivités locales COMMUNE DE GIVRY (71 ) 25,00 Les Garants du [...] signalétique 16 1.5 : locaux scolaires et périscolaires 1.51 Salles d’enseignement et locaux annexes Travaux d’extension, rénovation, mise aux normes : salles d’enseignement existantes et locaux scolaires annexes
01/12/2021 10:13
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Pertinence:68%Avis_Enduits_Superficiels.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
20/10/2021 10:48
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Pertinence:67%RAA_N__13_publie___29_septembre_2021_.pdf
2021-DRHRS-3816 portant délégation de signature de Mme Soumaya LAMAOUCHE en qualité de Responsable locale des solidarités sur le Territoire d'action sociale de Mâcon/Paray-le- Monial et plus particulièrement
29/09/2021 16:22
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Pertinence:72%avis-3781252.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
18/10/2021 20:54
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Pertinence:72%Avis_Missions_SPS_THD.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
25/10/2021 18:12
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Pertinence:90%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
électronique via: https:// marches.ternum-bfc.fr I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques Section II: Objet II.1) [...] 2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 19/07/2021 Heure locale: 12:00 IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats [...] date limite de réception des offres) IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres Date: 19/07/2021 Heure locale: 14:00 Section VI: Renseignements complémentaires VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché ren
22/10/2021 17:34
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Pertinence:57%avis_initial_rectificatif_assainissement.pdf
e via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET II
20/11/2021 18:53
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Pertinence:87%Avis_Acquisitions_Documents_DRLP.pdf
Fonds local Lot n° : 7 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : 22110000 22113000 22114000 II.2.3) Lieu d'exécution : Code NUTS : FRC13 II.2.4) Description des prestations : Lot 7 - Fonds local - Montant [...] via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET [...] par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Lot 7 - Fonds local - Montant Indicatif Annuel : 3 700 euro(s) HT - Montant maximum Annuel : 5 000 euro(s) HT II.2)
17/11/2021 17:55
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Pertinence:68%Avis_Attribution_Enrobe_Froid.pdf
ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
22/11/2021 12:01
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Pertinence:81%maquette_25_E__TE___1_.pdf
communes, notamment dans l’entretien de leur voirie, motiver encore plus la consommation de qualité et locale, construire le parc historique Éclat, sont autant de sujets à concrétiser pendant, les sept prochaines [...] hectares composé de trois espaces, un lounge conçu avec des matériaux de récupération et des produits locaux et bio pour se restaurer (vins du Mâconnais, bières artisanales, jus de fruits bio…). Un espace détente [...] hauteur permet de tracer facilement le labyrinthe et sa récolte mi-octobre permet de nourrir le bétail local. » Destiné aux familles, amis et collègues, le labyrinthe comporte trois formules selon les âges et
21/07/2021 23:37
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Pertinence:73%avis-3792692.pdf
Les travaux seront réalisés en deux phases, en site occupé. Ils comprennent une réorganisation des locaux et une amélioration des performances énergétiques (enveloppe et système). Les prestations seront
03/11/2021 18:26
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Pertinence:74%Avis_Attribution_Distribution_Magazine.pdf
ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
08/11/2021 16:37
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Pertinence:73%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
16/11/2021 08:36
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Pertinence:82%ECHOJuin2019-HD.pdf
sociologique et institutionnel de l’enfant, de la famille, des différents acteurs nationaux, des acteurs locaux de l’accueil du jeune enfant et de l’accompagnement des familles, connaissance des missions et r [...] Cette thématique lui tenait particulièrement à cœur, d’autant qu’elle s’inscrivait dans un contexte local où l’accueil de l’enfant en situation de handicap constituait une actualité de premier ordre. En effet
12/07/2019 11:48
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Pertinence:70%PlaquettePatrimoine19-BD.pdf
garanti ! Exposition de documents originaux sélectionnés parmi les 22 km d’archives historiques locales conservées. Cette année ils sont choisis sur le thème des Journées européennes du patrimoine « Arts
17/07/2019 17:14
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Pertinence:59%supJDA2-BD.pdf
Duhesme - 18, rue de Flacé à Mâcon Restauration rapide et buvettes assurées par des associations locales. Vente de gobelets « JDA » réutilisables au prix de 1€. Le programme est susceptible de modifications
18/06/2019 12:27
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Pertinence:84%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
aménagements en pied de façades et l'accès livraison. Les locaux sont composés d'une cuisine avec préparations, chambres froides, réserves et local poubelles, d'un vestiaires avec bureau, salle de repos et [...] point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
26/01/2022 08:59
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Pertinence:71%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
28/01/2022 15:40
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Pertinence:73%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
09/02/2022 09:03
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Pertinence:94%SetL71_001-036-BD.pdf
85 M€ > Collège Jacques-Prévert à Chalon-sur-Saône : mise en accessibilité et restructuration des locaux de sciences et des sanitaires u 2,6 M€ 7 ÉTABLISSEMENTS CONCERNÉS collèges de la Châtaigneraie à [...] une relation bilatérale faite d’apports réciproques autres que financiers avec une collectivité locale d’un pays européen qui présente des similitudes avec la Saône-et-Loire. La Région de Varaždin présente [...] simplifier les démarches des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, la Maison locale de l’autonomie (MLA) d’Autun accueille les personnes en perte d’autonomie dans un nouvel espace situé
19/04/2019 11:48
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Pertinence:69%avis-3837088.pdf
via : https://marches.ternum-bfc.fr, I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. SECTION II : OBJET
16/03/2022 11:12
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Pertinence:95%RAA__n___1__Janvier__2020_.pdf
Consultative desCommission Consultative des Services publics locauxServices publics locauxServices publics locauxServices publics locaux Conseil Départemental 11 octobre 2019 197 Chez nous, la charolaise [...] aux aux dégustationsdégustationsdégustationsdégustations de produits locaux.de produits locaux.de produits locaux.de produits locaux. Visites de fermeVisites de fermeVisites de fermeVisites de ferme –––– [...] domaine public communal. Les locaux devront en outre être équipés d’un visiophone à l’entrée avec accès sécurisé ou à défaut d’une sonnette. E/ Partage des locaux Le partage des locaux peut être envisagé avec
17/01/2020 12:11
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