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Pertinence:88%RECUEIL_FINANCES.pdf
rémunérées en référence à un adjoint territorial d’animation (catégorie C - filière animation - 1er échelon), soit : 27/32 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] ale A Puéricultrice ou infirmier 18575 DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier Médico-Sociale A Puéricultrice DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier Médico-Sociale A Puéricultrice DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier [...] permanents Création de postes temporaires ........................... 26 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
14/03/2024 20:09
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Pertinence:88%RECUEIL_ATTRACTIVITE_.pdf
dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens ». La Commission permanente, lors de sa réunion du 7 mai 2010, a approuvé le règlement [...] es autour des chœurs d’enfants. Ce projet est soumis à une convention présentée en annexe 2. 61/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] de subventions à six clubs évoluant dans un championnat national. La proposition de répartition figure en annexe. 5/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
19/12/2023 12:03
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Pertinence:89%RECUEIL_ATTRACTIVITE.pdf
réunie le 25 mars 2010, a décidé de créer un dispositif de soutien aux actions des collèges, dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens [...] supérieures à 23 000 €, il convient d’établir avec ces structures une convention dont les projets se trouvent en annexe. 13/82 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E [...] coordonnera le projet. 2 000 € 2 000 € 20 700 € 20 700 € AIDE A LA PRATIQUE ET A LA CREATION NON PROFESSIONNELLE DE SPECTACLE VIVANT ET A LA REALISATION Budget voté 21000€ AIDE A LA PRATIQUE ET A LA CREATION
14/03/2024 19:02
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Pertinence:89%RECUEIL_ATTRACTIVITE.pdf
réunie le 25 mars 2010, a décidé de créer un dispositif de soutien aux actions des collèges, dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens [...] supérieures à 23 000 €, il convient d’établir avec ces structures une convention dont les projets se trouvent en annexe. 13/82 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E [...] coordonnera le projet. 2 000 € 2 000 € 20 700 € 20 700 € AIDE A LA PRATIQUE ET A LA CREATION NON PROFESSIONNELLE DE SPECTACLE VIVANT ET A LA REALISATION Budget voté 21000€ AIDE A LA PRATIQUE ET A LA CREATION
14/03/2024 19:02
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Pertinence:88%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
Vincent CHAUVET a donné pouvoir à M. Roger VERNAY, Mme Véronique PACAUT a donné pouvoir à Mme Françoise ANDRE, M. Yann BAROU a donné pouvoir à M. Eric MARCHAND, M. Métin ALBAYRAK a donné pouvoir à M. Jean-Louis [...] plans de relance de l’Etat et de la Région, appelàprojets du Département). Les collectivités locales déposent 400 dossiers par an depuis 3 ans àl’Appelàprojets (AAP) territoires départemental portant [...] pour14ha 84a 25ca préfi à prévoir 416 450€ Convention 8 Préfinancement à régulariser pour 6a 67ca/378 520€ Convention 9 Préfinancement à régulariser pour 25a 28ca/482 500 378 000€ pour 3ha 32a 82ca Convention
19/12/2023 12:03
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Pertinence:83%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
la convention annuelle 2024 ......................................... 108 305 APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2024 : attribution de subventions ................. [...] 60 000 € HT par porteur et par an, avec une aide plafonnée à 35 000 €. 35/187 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] paires de jumelles thermiques (il n’ y a plus d’obligation d’éclairer l’animal avant de tirer). 49/187 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + +
14/03/2024 19:02
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Pertinence:83%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
la convention annuelle 2024 ......................................... 108 305 APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2024 : attribution de subventions ................. [...] 60 000 € HT par porteur et par an, avec une aide plafonnée à 35 000 €. 35/187 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] paires de jumelles thermiques (il n’ y a plus d’obligation d’éclairer l’animal avant de tirer). 49/187 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + +
14/03/2024 19:02
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Pertinence:31%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Ce délai devra se situer dans une fourchette de 150 à 200 jours [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/03/2021 09:14
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Pertinence:90%RA_2021_BD.PDF
Département a impulsé et piloté la refondation du forfait à destination des résidences autonomie afin de garantir visibilité et programmation des actions de prévention. Un appelàprojet dédié à l’aide aux [...] et reconnu par toutes et tous, il est appeléà évoluer. À l’issue d’une large consultation des agents (400 réponses) il a été décidé de recourir à une assistance à maîtrise d’ouvrage afin d’accompagner [...] le jeudi 1er juillet 2021, André Accary a été réélu à la présidence du Département de Saône-et-Loire. - 261 - rapports à la commission permanente - 365 - rapports à l'assemblée départementale RAPPORT D’ACTIVITÉS
12/01/2023 11:05
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Pertinence:94%RA_2020_BD_2.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
05/07/2021 18:26
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Pertinence:94%RA_2020.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
25/02/2021 10:34
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Pertinence:89%RA_2019_BD.pdf
foyers d’ici à 2022 • AMEL Zone de l’appelà manifestation d’engagements locaux 95 000 foyers d’ici à 2023 • AMII Zone de l’appelà manifestation d’intention d’investissement 135 000 foyers d’ici à fin 2020 [...] € • 5 projets liés aux énergies renouvelables : 81 671 € • 2 projets d’équipements sportifs durables : 28 656 € • 1 projet d’équipement pour la petite enfance durable : 24 300 € • 3 projets liés à la gestion [...] e et accompagner les aidants, qu’ils interviennent à domicile ou en établissement. Deux appelsàprojets ont permis en 2019 de soutenir 15 actions à ce titre pour plus de 101 000 €. 10 actions PA pour
18/06/2020 18:59
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Pertinence:83%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
probable que cette différence de rythme se prolonge sur le siècle à venir. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Agriculture de précisions : pulvérisateurs haute performance, drones,... R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
18/05/2021 19:12
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Pertinence:31%RAA_n___8_-_publie_le_5_Juillet_2021.pdf
Chalumeau a donné pouvoir à M. Anthony Vadot, Mme Josiane Corneloup à M. Pierre Berthier Secrétaire de séance : Deschamps Amelle 10 LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la [...] Finances 16 Demander à l'Etat ou à d'autres collectivités territoriales, dans les conditions fixées par le conseil départemental, l'attribution de subventions Demander à l'Etat ou à d'autres collectivités [...] sensibles et de l’autoriser à déléguer l’exercice de ce droit aux organismes habilités à protéger et à valoriser les milieux naturels que sont par exemple les collectivités territoriales à l’occasion de l’aliénation
06/07/2021 10:13
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Pertinence:86%RAA_n___14_Bat_compressed.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
29/10/2021 11:39
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Pertinence:73%RAA_n__8_publie_le_30_juin_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] lle + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
30/06/2020 15:48
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Pertinence:87%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] Christian a donné pouvoir à Mme Marie-Claude BARNAY, Mme CALDERON Edith a donné pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT, M. MARTIN Sébastien a donné pouvoir à Mme Dominique LANOISELET, M. PHILIBERT Alain a donné [...] 31/12/2019 8 8 260 Page : C A P IT A L e n F in d 'e xe rc ic e O P E R A T IO N S e t R E S U L T A T Impôts sur les bénéfices Chiffre d'affaires ( hors taxes ) R E S U L T A T P A R A C T IO N Résultat après
30/12/2020 12:14
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Pertinence:92%RAA_n__12_Publie_le_29_octobre_2020.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
02/11/2020 12:35
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Pertinence:96%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
2 Lieu de vie et d'accueil - Profils atypiques Avis d'appelàprojet Placement à domicile Avis d'appelàprojet Accueil atypique Avis d'appelàprojet Accueil familial 2022_DRI_T_00541 la RD971 - territoire [...] Sornay AVIS Intitulé de l'appelàprojet Autres documents émanant de la Direction de l'enfance et des familles Avis d'appelàprojet Lieu de vie et d'accueil Avis d'appelàprojet la RD974 - territoire des [...] dans le présent appelàprojet. Tout dossier complet dont l’opération est finie à la date de dépôt sur Mdfse sera rejeté à l’instruction. 43 13 Département de Saône-et-Loire Appelàprojet FSE 2022 dispositifs
01/06/2022 18:20
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Pertinence:86%RAA__n___1__Janvier__2020_.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
17/01/2020 12:11
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Pertinence:60%RAA_N___9_publie_le_16_juillet_2021.pdf
délibéré, Décide à l’unanimité : - de constituer une Commission d’appel d’offres unique, - de renoncer à procéder au scrutin secret et de désigner à mains levées pour siéger à la Commission d’appel d’offres : [...] Chalumeau a donné pouvoir à M. Anthony Vadot, Mme Josiane Corneloup à M. Pierre Berthier Secrétaire de séance : Deschamps Amelle 5 LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à a gestion [...] désignations doivent être effectuées dès à présent, Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité : - de renoncer à procéder au scrutin secret et de procéder au vote à mains levées pour les désignations des
16/07/2021 17:05
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Pertinence:59%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Rouges » à Saint Germain-du-Plain, « Roger Semet » à Digoin, « Henri Vincenot » à Louhans, « Saint Exupéry » à Mâcon et « Claude Gabriel Bouthière » à Etang-sur-Arroux. Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité [...] BERGER à Mme Evelyne COUILLEROT, Mme Marie-Christine BIGNON à M. Arnaud DURIX, M. Frédéric CANNARD à Mme Sylvie CHAMBRIAT, M. Fernand RENAULT à Mme Christine LOUVEL, Mme Françoise VERJUX-PELLETIER à M. Raymond
29/04/2021 15:41
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Pertinence:77%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
OBERTHI, sise 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN a donné à bail à la Communauté de Communes Le Grand Charolais les locaux situés 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN à usage de centre de santé. Ce bail autorise [...] l’outil e-Plans. Fait à …………… , le ………….. en 5 exemplaires, Pour l’AODE A , le Pour Enedis A , le Pour la Collectivité A , le M. M. M. Pour l’Opérateur A , le Pour l’Exploitant A , le M. M. 175 7/7 Annexe [...] BERGER à Mme Elisabeth LEMONON, Mme Edith CALDERON à M. Jean-Christophe DESCIEUX, M. Frédéric CANNARD à Mme Violaine GILLET, Mme Evelyne COUILLEROT à M. Jean-Luc FONTERAY, M. Jean-Marc HIPPOLYTE à Mme Christine
25/02/2021 10:49
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Pertinence:88%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
TEXT000034271631/ • La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de ce dispositif ne sera pas cumulable [...] Extension » (PHARE) est destiné à l'acquisition, à la construction, à l'amélioration et à la restructuration des projets d'habitat spécifique. Les catégories de projets éligibles au prêt sont restrictives [...] de comparaison, soit à 348 € pour la parcelle appartenant à l’indivision Perrachon, à 330 € pour la parcelle appartenant à M. Paul Maupetit et à 276 € pour la parcelle appartenant à M. Jean Belouze. Considérant
01/12/2021 10:13
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Pertinence:69%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] t i o n n e m e n t d e l ' a c t i o n d e s o c i a l i s a t i o n « D é p a r t e n v a c a n c e s d e s f a m i l l e s b é n é f i c i a i r e s d u R S A » F i n a n c e m e n t 2 0 1 1 + + + +
28/08/2020 10:17
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