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Pertinence:31%2019_Newsletter43.pdf
ent inclusif de l’accès à l’eau potable et à l’assainissement. A télécharger ici (198 pages) La démarche s’inscrit dans le cadre de l'agenda mondial du développement durable à l’horizon 2030. Parmi les [...] regroupées au sein de la Direction Accompagnement des Territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui sur vos projets. Eau et assainissement Vous trouverez ci-dessous une sélection de lectures pour [...] eau 844 millions de personnes n’ont pas accès à un service élémentaire d’eau potable 2,3 milliards de personnes (une personne sur trois) n’ont même pas accès à un service élémentaire d’assainissement Ce rapport
18/10/2019 13:36
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Pertinence:38%2022-2023_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] d’une politique sportive visant à développer et promouvoir leur discipline, à informer les clubs et les pratiquants sur les dispositifs de la politique sportive départementale, à mutualiser les actions et les
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%2022-2023_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] ortives Il est à signaler que la demande de subvention sera instruite et ne fera l’objet d’un financement qu’à l’issue de la décision prise en milieu et en fin d’année. Les documents à préparer au format
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%2022-2023_AideEcolesDeSport.pdf
du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur [...] éducateur disposant a minima d’un diplôme fédéral ; •Un projet éducatif et pédagogique de l’école de sport, du regroupement d’associations est formalisé ; •L’école de sport ou le groupement d’associations
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%2022-2023_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. Lorsque l’organisateur est une association sportive, l’aide est subordonnée et ne peut être supérieure à celle [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,…) ; •
03/10/2022 11:48
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Pertinence:37%2022-2023_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement dcjs-sport@saoneetloire71.fr - 03
03/10/2022 11:48
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Pertinence:38%2022-2023_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de [...] convient de préciser que ces projets seront examinés par un comité de pilotage associant des représentants du mouvement sportif. Les projets retenus seront ensuite présentés à la commission permanente pour
03/10/2022 11:46
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Pertinence:29%2022_03_08_Avis_initial_et_rectificatif_2_3.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.7) Au lieu de la date : 03/03/2022 à 12 h 00 Lire la date : 10/03/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] 1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 03/03/2022 à 12 h 00 Lire la date : 10/03/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 03/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
08/03/2022 15:18
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Pertinence:38%2023-2024_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] correspondant aux frais d’accès à la manifestation sportive d’envergure (copie des billets d’entrée) ; •Un relevé d’identité bancaire ou postal à jour (portant un libellé identique à celui de l’identification
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideEcolesDeSport.pdf
en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au format pdf avant de [...] du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] récurrentes » afin de favoriser les nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. 2. POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES À CARACTÈRE PROMOTIONNEL La manifestation [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,) ; •P
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2023-2024_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement direction-sport@saoneetloire71.fr
22/09/2023 13:07
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Pertinence:38%2023-2024_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de
22/09/2023 13:07
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Pertinence:31%2023_Chèque_arbre_liste_essences.pdf
Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Genévrier commun Juniperus communis Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa [...] rouge à grappes Sambucus racemosa Thuya de Lobb Thuya plicata DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE – PLAN NATURE Liste essences chèque-arbre 2023 Page 4 Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
05/12/2022 16:48
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Pertinence:31%2024_Liste_essences_Chèque-arbre.pdf
Fusain d'Europe Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa Hêtre commun [...] oiseleurs Sorbus aucuparia Sureau noir Sambucus nigra Sureau rouge à grappes Sambucus racemosa Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande feuilles Tilia platyphyllos Tilleul commun Tilia x europaea [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
20/12/2023 10:46
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Pertinence:55%6.Bibliographie_mai_2020.pdf
ce livre a été écrit pour l'enfant lui-même. Il a pour but d'expliquer à l'enfant Asperger ou à l'autiste de haut niveau en quoi il est différent et de l'aider à comprendre qui il est. L'aider à vivre avec [...] s. Une douleur, une angoisse et un engagement qu'il a lui-même vécus lorsqu'il a appris que sa fille était atteinte, mais qu'il a souhaité évoquer à travers le prisme du roman. Références : LE BIHAN Samuel [...] histoire raconte Rémi (petit garçon né « différent ») à l’école, au travers des yeux de son ami Jules. Elle nous amène à ouvrir nos cœurs à la différence et à reconsidérer la place que chaque citoyen est en
03/06/2020 17:32
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Pertinence:55%6.Bibliographie_mai_2020.pdf
ce livre a été écrit pour l'enfant lui-même. Il a pour but d'expliquer à l'enfant Asperger ou à l'autiste de haut niveau en quoi il est différent et de l'aider à comprendre qui il est. L'aider à vivre avec [...] s. Une douleur, une angoisse et un engagement qu'il a lui-même vécus lorsqu'il a appris que sa fille était atteinte, mais qu'il a souhaité évoquer à travers le prisme du roman. Références : LE BIHAN Samuel [...] histoire raconte Rémi (petit garçon né « différent ») à l’école, au travers des yeux de son ami Jules. Elle nous amène à ouvrir nos cœurs à la différence et à reconsidérer la place que chaque citoyen est en
04/06/2020 12:53
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Pertinence:92%71_LE_MAG__-_Le_magazine_du_Département_-_Avril2024.pdf
chacun. Grâce à des contenus enrichis, elle invite à la curiosité et à la découverte de toutes les richesses de Saône-et-Loire, en voiture, à moto, à pied, à vélo, à cheval ou en bateau ! À BICYCLETTE Autre [...] d’aides pour 15 projets 1,8 M€ d’aides pour 80 projets 2,05 M€ d’aides pour 79 projets 1,5 M€ d’aides pour 56 projets 1,55 M€ d’aides pour 70 projets 450 000 € d’aides pour 31 projets + + + + + 24 DÉCOUVRIR [...] Département a proposé aux collégiens le défi « MémoRun71 » au sein de leur établissement. En groupe et à tour de rôle, chaque participant a réalisé un parcours sportif, qui a fait appelà sa capacité de
19/04/2024 14:12
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Pertinence:86%80e anniversaire de la Libération
À l’occasion du 80 e anniversaire de la Libération, le Département de Saône-et-Loire lance un appelàprojets en 2023 et 2024 auprès des collectivités, des établissements publics et des associations pour [...] réaliser un projet en lien avec la Libération, qu’il soit à caractère culturel, artistique, patrimonial, touristique ou encore mémoriel. Aide financière et accompagnement à la réalisation du projet Si le projet [...] exposition ou un projet pédagogique, le porteur pourra bénéficier de l’aide départementale, dans la limite de 5 000 € et 25 % du montant du projetjusqu’à la fin de l’année en cours. Si le projet est une action
18/04/2023 11:19
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Pertinence:85%A.D.__du__22__juillet__2021_signets.pdf
T 0 ha 35 a 47ca 1 ha 34 a 57ca 1 ha 57 a 83 ca 0 ha 89 a 11 ca 1 ha 85 a 95 ca 0 ha 10 a 32 ca 0 ha 30 a 86 ca 0 ha 39 a 28 ca 0 ha 14 a 53 ca 0 ha 03 a 20 ca Total en hectares : 07 ha 01 a 12 ca Page [...] 245 AH 246 AH 249 AH 250 T BT J P P S T P 83 a 55 ca 40 a 25 ca 07 a 35 ca 53 a 25 ca 09 a 56 ca 09 a 06 ca 13 a 18 ca 76 a 48ca Total en hectares : 2ha 92 a 68 ca Page 4 Convention Particulière N° 5 SAFER [...] CONVENTIONS PARTICULIERES N°1 à 7 N° annexe Surface Montant Référence SAFER 3 4 5 6 7 8 9 0ha 77a 93ca 7ha 01a 12ca 0ha 26a 46ca 0ha 70a 27ca 2ha 92a 68ca 0ha 82a 50ca 3ha 32a 28ca 475 000 € 629 550 € 332
21/07/2021 17:46
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Pertinence:88%AD-28sept23-BD.pdf
de la c om m un ic at io n C D7 1 - A ur él ie C la uz el Afin de commémorer les 80 ans de la Libération de la Saône-et-Loire, le Département a lancé un appelàprojets destiné aux associations et communes [...] saine et de qualité. Afin de répondre à cet objectif de manière ambitieuse, le Département a été labellisé « Projet alimentaire territorial (PAT) en 2022, avec un projet intitulé « La restauration collective [...] Saône-et-Loire ». Le Département a initié le projet avec la réalisation d’un diagnostic agricole et alimentaire à l’échelle de la Saône-et-Loire. Cet important travail donne à voir pour la première fois les
02/10/2023 13:41
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Pertinence:83%AD-decembre23.pdf
formation (AMDF) et HABITAT 71, au titre de la période 2024-2025. RAPPORT 212 SOUTIEN À LA PARENTALITÉ - Appelàprojets de la Caisse d’allocations familiales et du Département pour le Réseau d’écoute, d’appui [...] SAISON SPORTIVE 2022/2023 RAPPORT 404 APPELÀPROJETS EN FAVEUR DES COLLÉGIENS - Année scolaire 2023-2024 RAPPORT 405 COLLÈGES PUBLICS AFFECTATION DES SUBVENTIONS RELATIVES À LA RESTAURATION SCOLAIRE RAPPORT [...] Depuis le lancement du dispositif, la Commission permanente a attribué en cumulé 151 500 € de chèques- arbres 71 à 127 porteurs de projets contribuant à la plantation en Saône-et- Loire de 14 325 arbres dont
03/01/2024 10:16
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Pertinence:36%AP_AMO_MOE_Coll_Etang_sur_Arroux_avis-3876678.pdf
Phase n° 3 : Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mi août 2022. • Quantités (fournitures et [...] des candidatures et aide à la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre : 4 semaines. - Phase n°3 : Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir : 6 semaines. [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/06/2022 09:55
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Pertinence:36%AP_AMO_PAT_avis-3866831.pdf
Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire Code CPV principal [...] Type de marché : Services Description succincte du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire. Le marché comporte [...] en concertation avec les acteurs - Phase 3 : Plan d'actions et rédaction du projet. Le délai global d'exécution est de 18 mois à compter de la date de notification du marché. Mots descripteurs : Prestations
20/05/2022 18:34
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