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Pertinence:31%Avis_RD979_La_Motte_St_Jean.pdf
o Déblais à évacuer : 7 625 m3, o Purge de fossé existant en matériaux 0/150 : 470 m3, o Enrochements : 430 T, o Canalisations en béton série 135A : 160 ml, o Fourniture et pose de bordures A2 : 365 ml [...] d'une haie : 590 ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai de 90 jours calendaires à compter de la date fixée [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2021 09:19
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Pertinence:34%avis-3654536.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/05/2021 12:02
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Pertinence:92%RAA_N__4_publie_le_30_mars_2021.pdf
Résidences prévues à Cluny, au Lab71 de Dompierre-les-Ormes. Diffusion prévue au Théâtre de Cluny, à Dompierre-les- Ormes, à La Guiche, à Ameugny, à Tournus, à Cuisery, au Creusot, à Saint-Vallier, à Montceau-les-Mines [...] 1512 1514 Autres documents Intitulé avis d'appelàprojet 15192021_DEF_001 Avis d'Appelàprojet - Restructuration du dispositif d'acueil d'urgence et de mise à l'abri pour les Mineurs Non Accompagnés (MNA) [...] , se démêlent. Projet soutenu par la salle Jean Genet à Couches à travers un soutien à la création ainsi qu'une aide à la diffusion. Création prévues au Creusot, à la Salle Jean Genet à Couches, au Pôle
30/03/2021 17:40
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Pertinence:34%avis_initial_et_rectificatifs_RD971_Bram_28042021.pdf
non • RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre [...] d'appui : 9 (u) A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de juillet 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 150 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
29/04/2021 18:18
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Plans.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 01/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 euro(s) [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à 200 000,00 euro(s)
30/04/2021 17:57
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Levers_Topo.pdf
maximale de 4 ans. Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.6) Information sur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et négociations pour les acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et des voies vertes et de la voie bleue. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique
19/05/2021 18:05
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Gourdes.pdf
gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] Intitulé : Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Numéro de référence
19/05/2021 18:08
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Pertinence:92%RAA_n__12_Publie_le_29_octobre_2020.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
02/11/2020 12:35
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Pertinence:88%1_PLAN_ENVIRONNEMENT_V2.pdf
Sensibiliser à l’environnement, on a tous à y gagner ! Le Centre Eden et le Lab 71 sont les deux équipements culturels du Département, plus particulièrement dédiés à la sensibilisation et à l’éducation [...] tep/habitant i comparée à 2,82 en Bourgogne-Franche-Comté, représentant a 7,43 % par rapport à 2014, s année similaire à 2020, douce du point de vue climatique, c 6,13 % par rapport à 2010, s année froide [...] 69 % par rapport à 2010 et c 12,79 % par rapport à 2008 875 663 kg c 17,97 % par rapport à 2010 et c 29,16 % par rapport à 2008 781 898 kg suivi du résidentiel avec : c 13,36 % par rapport à 2010 et c 19,37 %
02/11/2020 10:27
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Pertinence:31%FilInfo-N10.pdf
améliorer la voirie départementale, le Département de Saône- et-Loire a procédé du 4 au 5 mai à des travaux de réfection de la couche de roulement à Chambilly. Cela représente pour la collectivité un investissement [...] MASQUES À DISPOSITION DES COMMUNES DE MOINS DE 2 000 HABITANTS Pour faire suite aux recommandations du gouvernement sur le port de masques après le déconfinement, le Département de Saône- et-Loire a décidé [...] internet, ce projet s’inscrit plus largement dans une démarche d’accompagnement des acteurs du monde agricole, d’aide au développement d’une agriculture diversifiée et dynamique, et de soutien à l’économie
10/05/2020 18:28
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Pertinence:31%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Réfection des réseaux de chauffage et climatisation de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Les principales prestations sont : remplacement [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/03/2021 10:51
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Pertinence:31%Avis_AMO_Fonction_Financiere.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de scénarios d'évolution de la fonction financière. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché sera exécuté à compter [...] jusqu''au 30 novembre 2021. Il n'est pas reconductible. Le calendrier précis des actions à mener et des livrables à remettre sera établi en début de marché entre le Département et le prestataire retenu.
12/03/2021 08:16
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Nettoyage_Locaux.pdf
la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC008PP page 6 / 11 Lot n° : 1 Intitulé : Espace Duhesme à MACON Un marché/lot [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des locaux des services départementaux. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 1er avril 2021. Le marché est reconductible de manière tacite
12/03/2021 14:28
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Pertinence:30%avis_Chagny_14042021.pdf
préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] conformité thermique des logements au collège "Louise Michel" à CHAGNY • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations principales du marché sont les
15/03/2021 10:57
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Pertinence:31%Avis_RD819_Zone_Humide.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/04/2021 à 17 h 00 page 3 / 3 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
24/03/2021 09:55
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Pertinence:31%avis_MOE_College_Paray_280421.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] membre de l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
26/03/2021 12:59
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Pertinence:31%Avis_RD301_Volesvres_Pont_Tarte.pdf
garde corps : 80ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 45 jours à compter de la no [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 4+010 Pont du Tarte Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le
26/03/2021 11:33
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Pertinence:31%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Ce délai devra se situer dans une fourchette de 150 à 200 jours [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/03/2021 09:14
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Pertinence:30%avis-3633673.pdf
téléphone au 03.85.92.12.34 ou par mail à l'adresse 0710007x@ac-dijon.fr. ATTENTION : le collège est fermé à compter du 9 avril 2021 pour congés scolaires. Documents à remettre au titre de la candidature : [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 14 avril 2021 à 12 h 00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence
16/03/2021 11:10
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Pertinence:77%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
OBERTHI, sise 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN a donné à bail à la Communauté de Communes Le Grand Charolais les locaux situés 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN à usage de centre de santé. Ce bail autorise [...] l’outil e-Plans. Fait à …………… , le ………….. en 5 exemplaires, Pour l’AODE A , le Pour Enedis A , le Pour la Collectivité A , le M. M. M. Pour l’Opérateur A , le Pour l’Exploitant A , le M. M. 175 7/7 Annexe [...] BERGER à Mme Elisabeth LEMONON, Mme Edith CALDERON à M. Jean-Christophe DESCIEUX, M. Frédéric CANNARD à Mme Violaine GILLET, Mme Evelyne COUILLEROT à M. Jean-Luc FONTERAY, M. Jean-Marc HIPPOLYTE à Mme Christine
25/02/2021 10:49
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Pertinence:30%avis-3640674.pdf
ternum-bfc.fr). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 3 mois (dont 2 semaines de préparation) à compter de [...] par mail à l'adresse gest0711069B@ac-dijon ou 0711069B@ac-dijon.fr ATTENTION : le collège est fermé à compter du vendredi 9 au 23 avril 2021 pour congés scolaires. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/04/2021 10:25
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Pertinence:85%SetL71_23-BD.pdf
L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 N°23 HIVER 2021 > FIBRE LA SAÔNE-ET-LOIRE CONNECTÉE P14 > CENTRE DE SANTÉ L'ANTENNE DU CREUSOT DEVIENT CENTRE DE SANTÉ TERRITORIAL P8 à 9 > TOUR DE FRANCE [...] début octobre. Il a visité l’institut éducatif Saint-Benoit à Charolles et la Maisonnée du Prado à Mâcon. Ces deux sites départementaux de la protection de l’enfance développent deux projets innovants financés [...] et le Département. Ces visites font suite à la sélection du Département de Saône-et-Loire, le seul de la région Bourgogne Franche-Comté, pour l’appelàprojets lancé dans le cadre du plan stratégique national
04/01/2021 12:15
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Pertinence:59%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Rouges » à Saint Germain-du-Plain, « Roger Semet » à Digoin, « Henri Vincenot » à Louhans, « Saint Exupéry » à Mâcon et « Claude Gabriel Bouthière » à Etang-sur-Arroux. Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité [...] BERGER à Mme Evelyne COUILLEROT, Mme Marie-Christine BIGNON à M. Arnaud DURIX, M. Frédéric CANNARD à Mme Sylvie CHAMBRIAT, M. Fernand RENAULT à Mme Christine LOUVEL, Mme Françoise VERJUX-PELLETIER à M. Raymond
29/04/2021 15:41
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Pertinence:74%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut [...] octobre 2007 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis plus de trois ans. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquance a délégué l'autorité parentale à l'égard de R à l'ASE [...] relatives à tout autre congé, à l’accident du travail et à la maladie professionnelle, à la situation administrative (dont avancement, autorisation de travail à temps partiel, discipline) et à la formation
28/01/2021 09:27
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Pertinence:31%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès aux démarches numériques. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 18 mois à compter de sa notification [...] entreprises de l'économie sociale et solidaire définies à l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles ont pour [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/02/2021 09:45
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