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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
étendue (travaux) : A titre indicatif, la prestation principale est : protection anticorrosion d'un ouvrage métallique : 800m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/08/2021 17:29
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Pertinence:31%avis-3739773.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] secours des bâtiments du Département de Saône-et-Loire (71). L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois [...] (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 40 000 euro(s) HT par an, en
20/08/2021 17:25
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Pertinence:31%avis-3735495.pdf
(notamment sur monuments historiques) : Dossier au format A4 présentant, à raison d'une référence par page, des prestations similaires, conduites à bonne fin ou en cours d'exécution par l'entreprise soum [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
25/08/2021 22:15
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Pertinence:31%avis-3728730.pdf
• Mise en place d'une vidéosurveillance sur le site de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er octobre 2021. • Quantités (fournitures et services), nature [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification
25/08/2021 21:46
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Pertinence:35%Avis_Pont_Maugin_Phase2.pdf
9+070 Réparation du Pont du Maugin à IGORNAY - Phase 2 Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 100 heures minimum
07/09/2021 10:02
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Pertinence:37%avis-3742542.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
31/08/2021 14:40
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Pertinence:31%Distribution_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/10/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible
13/09/2021 12:28
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Pertinence:35%control_ext_avis_initial_et_rectificatif.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/09/2021 17:42
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_veture_Pierre_de_Bressse.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 15 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 23 septembre 2021 à 12 h 00 lire : 04 octobre 2021 à 12 h 00 [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
15/09/2021 11:40
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Pertinence:36%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/10/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 10:36
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Pertinence:73%Avis_Attribution_CESU.pdf
prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. A titre indicatif, le nombre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 11:59
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Pertinence:31%Avis_Transformateur_Duhesme.pdf
• Mise en conformité du transformateur à l'Espace Duhesme à MACON. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 10 semaines (dont 4 semaines de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre [...] omté (https://marches.ternum-bfc.fr ). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er novembre 2021. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 13:23
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Pertinence:88%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
départementale à destination des territoires, avec la mise en place d’un appelàprojets annuels, Vu la délibération du 14 novembre 2019 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2020 et la [...] (AIDE A LA CREATION ET A LA REPRISE DE SPECTACLE PROFESSIONNEL THEATRAL, CHOREGRAPHIQUE OU CIRCASSIEN ET A LA CREATION CINEMATOGRAPHIQUE ou AIDE A LA CREATION ET A LA DIFFUSION MUSICALE ou AIDE A LA PRATIQUE [...] 13 mars 2020 adoptant la programmation de l’appelàprojets 2020, Vu la délibération du 19 novembre 2020 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2021, Vu la délibération du 4 mars 2021
28/05/2021 13:08
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Pertinence:73%Avis_Attribution_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/06/2021 16:39
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Pertinence:38%avis-3680734.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er octobre 2021. II.1.5) Valeur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
11/06/2021 11:00
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Pertinence:38%avis-3669678.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2021 14:20
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Pertinence:37%Avis_Travaux_Amenagement_Paysager.pdf
dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2) [...] dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2) [...] dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2)
08/06/2021 13:40
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Pertinence:30%avis-chapelle_condorcet_07072021.pdf
de 5 mois (dont 6 semaines de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. • Descriptions [...] avec le gestionnaire, par téléphone au 03.85.36.73.87 ou par mail à l'adresse gest.0711321a@ac-dijon.fr . Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 juin 2021 Adresse auprès de laquelle des ren [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/06/2021 10:47
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Pertinence:38%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/06/2021 12:46
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Pertinence:31%avis-3668867.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
02/06/2021 11:21
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Pertinence:31%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
03/06/2021 09:16
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Pertinence:94%RA_2020_BD_2.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
05/07/2021 18:26
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Pertinence:30%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] 689,50 euro(s). Le futur contrat portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31
08/07/2021 13:04
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Pertinence:31%avis-3698134.pdf
RD 352 PR 0+060 Pont des Carrés à PARAY LE MONIAL Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre [...] de béton : 20m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de Septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 30 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/07/2021 17:26
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Pertinence:34%Avis_Masques_Lots4_5.pdf
maximale de 4 ans. La consultation aboutira à des accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents sans minimum ni maximum en application des articles R.2162-4 à 8 et 10 du Code de la Commande publique [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
15/07/2021 10:27
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