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Pertinence:83%02-Commission_solidarites.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
07/12/2020 16:46
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Pertinence:87%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] Christian a donné pouvoir à Mme Marie-Claude BARNAY, Mme CALDERON Edith a donné pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT, M. MARTIN Sébastien a donné pouvoir à Mme Dominique LANOISELET, M. PHILIBERT Alain a donné [...] 31/12/2019 8 8 260 Page : C A P IT A L e n F in d 'e xe rc ic e O P E R A T IO N S e t R E S U L T A T Impôts sur les bénéfices Chiffre d'affaires ( hors taxes ) R E S U L T A T P A R A C T IO N Résultat après
30/12/2020 12:14
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Pertinence:85%SetL71_23-BD.pdf
L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 N°23 HIVER 2021 > FIBRE LA SAÔNE-ET-LOIRE CONNECTÉE P14 > CENTRE DE SANTÉ L'ANTENNE DU CREUSOT DEVIENT CENTRE DE SANTÉ TERRITORIAL P8 à 9 > TOUR DE FRANCE [...] début octobre. Il a visité l’institut éducatif Saint-Benoit à Charolles et la Maisonnée du Prado à Mâcon. Ces deux sites départementaux de la protection de l’enfance développent deux projets innovants financés [...] et le Département. Ces visites font suite à la sélection du Département de Saône-et-Loire, le seul de la région Bourgogne Franche-Comté, pour l’appelàprojets lancé dans le cadre du plan stratégique national
04/01/2021 12:15
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Pertinence:31%avis-3602934.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] membre de l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
11/01/2021 10:12
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Pertinence:31%avis-3605190_MOE_MDS_Gueugnon_08022021.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] de la Maison Départementale des Solidarités à GUEUGNON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
11/01/2021 10:32
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Couches_Roulement.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE [...] 21 décembre 2020 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 5 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non. V.2.3) Nom et adresse du titulaire : EUROVIA
18/01/2021 14:34
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Pertinence:39%avis-3607809.pdf
"Pasteur" à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/02/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/01/2021 10:11
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Pertinence:31%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité
22/01/2021 13:32
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Pertinence:74%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut [...] octobre 2007 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis plus de trois ans. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquance a délégué l'autorité parentale à l'égard de R à l'ASE [...] relatives à tout autre congé, à l’accident du travail et à la maladie professionnelle, à la situation administrative (dont avancement, autorisation de travail à temps partiel, discipline) et à la formation
28/01/2021 09:27
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Pertinence:31%Avis_Hamac.pdf
d'amélioration managériale par l'analyse croisée ((H)AMAC). Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/02/2021 09:05
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Videos.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000,00 euro(s) HT [...] contrat est passé pour une période de 3 ans à compter de sa notification. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché Modalités
15/02/2021 09:41
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Pertinence:31%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès aux démarches numériques. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 18 mois à compter de sa notification [...] entreprises de l'économie sociale et solidaire définies à l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles ont pour [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/02/2021 09:45
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Pertinence:31%Avis_Anti_Intrusion_Colleges.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité [...] : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 11 mars 2021 à 17 h 00 Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres. Numéro de référence attribué
15/02/2021 15:24
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Pertinence:31%avis_grave_emulsion_18_03_2021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/03/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/02/2021 09:58
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Pertinence:31%Avis_RD18_Laives.pdf
couche de roulement pour 310 Tonnes A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le délai proposé par le candidat devra se situer dans une fourchette de 12 à 26 jours calendaires (hors période
24/02/2021 08:39
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Pertinence:29%Avis_CE_Matour_Marcigny.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 125m² de bardage du hangar existant, désamiantage et démolition de l'abri à sel existant et reconstruction en lieu et place d'un abri à sel type tunnel d'environ 110m². • Descriptions concernant les achats [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
24/02/2021 08:39
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Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_du_4_Mars_2021.pdf
D'INCENDIE ET DE SECOURS - Aide à l'investissement des Centres de première intervention 308 Direction de l'accompagnement des territoires SAONE ET LOIRE 2020 - Appelàprojets et projets territoriaux structurants [...] ion 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT A PROMOUVOIR L'ACCES AUX OFFRES CULTURELLES INCLUSIVES POUR LES PERSONNES AGEES [...] démarche 100% inclusif 214 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS - Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions
25/02/2021 10:29
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Pertinence:68%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
SOLUTRE POUILLY VERGISSON - Contrat, subventions et conventions 16 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] relance) ou par d’autres partenaires (Région, Fonds européen, etc.). R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] : PART DEPARTEMENT 16100 25660 18600 PART ETAT 64400 102640 74400 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
25/02/2021 10:29
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Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
autorisée à participer au mécanisme mis en œuvre par le Groupe Agence France Locale ; Date d’Expiration a le sens qui lui est donné à l’Article 13.1 ; Demande d’Appela le sens qui lui est donné à l’Article [...] et irrévocablement à payer à tout Bénéficiaire, à première demande, toute somme indiquée dans l’Appel en Garantie dans la limite du Plafond de Garantie visé à l’Article 5. L’Appel en Garantie devra être [...] que : (a) les éléments conduisant à une réduction du Plafond de la Garantie ne sont plus opposables aux Bénéficiaires à compter de la date à laquelle ils ont appelé la Garantie ; (b) en cas d’Appel en Garantie
25/02/2021 10:29
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Pertinence:91%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
présente celles de l’Appelàprojets « classiques », « estampillés Plan environnement » et celles de l’Appelàprojets structurants. Une enveloppe de 11 M€ (7,5 M€ pour les projets « classiques », 2 M€ [...] % de la SEML Agrivalys 71 à des fins d’approbation par le Conseil d’administration de la SEML. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] visera à réduire les « inégalités d’accès à une alimentation de qualité et durable », aussi bien physiques, économiques que culturelles. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S
25/02/2021 10:29
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Pertinence:93%02-Commission_solidarites.pdf
% du coût global du projet. Le Département ne financera pas d’investissements dans le cadre de cet Appelàprojets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] routière. Le lancement de l’Appelàprojets pour 2021 Pour l’année 2021, la CFPPA a lancé sur la période du 7 décembre 2020 au 29 janvier 2021, un nouvel Appelàprojets, visant à soutenir les actions de [...] DRLP, DAPC), un Appelàprojetsa été élaboré, à destination des acteurs culturels. Cette première édition a mobilisé largement les acteurs du champ culturel puisque 17 porteurs de projets ont répondu et
25/02/2021 10:29
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Pertinence:94%RA_2020.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
25/02/2021 10:34
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Pertinence:77%RAA_N___3_publie_le_25-02-21.pdf
OBERTHI, sise 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN a donné à bail à la Communauté de Communes Le Grand Charolais les locaux situés 31 rue Nationale 71 160 à DIGOIN à usage de centre de santé. Ce bail autorise [...] l’outil e-Plans. Fait à …………… , le ………….. en 5 exemplaires, Pour l’AODE A , le Pour Enedis A , le Pour la Collectivité A , le M. M. M. Pour l’Opérateur A , le Pour l’Exploitant A , le M. M. 175 7/7 Annexe [...] BERGER à Mme Elisabeth LEMONON, Mme Edith CALDERON à M. Jean-Christophe DESCIEUX, M. Frédéric CANNARD à Mme Violaine GILLET, Mme Evelyne COUILLEROT à M. Jean-Luc FONTERAY, M. Jean-Marc HIPPOLYTE à Mme Christine
25/02/2021 10:49
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Pertinence:31%Avis_AMO_Fonction_Financiere.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de scénarios d'évolution de la fonction financière. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché sera exécuté à compter [...] jusqu''au 30 novembre 2021. Il n'est pas reconductible. Le calendrier précis des actions à mener et des livrables à remettre sera établi en début de marché entre le Département et le prestataire retenu.
12/03/2021 08:16
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Pertinence:31%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Réfection des réseaux de chauffage et climatisation de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Les principales prestations sont : remplacement [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/03/2021 10:51
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