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Pertinence:35%avis-3998178.pdf
du Pont Paron à Saint Remy - Maîtrise d'oeuvre. Le marché est composé de deux tranches et comprend les missions suivantes : Tranche ferme Eléments de mission de base : - Phase Avant-projet (AVP), - Phase [...] visite (si oui) :La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour cette visite, les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial [...] Tel : 03-85-94-95-50 Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis
04/09/2023 14:00
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Pertinence:31%avis-4046496_Grave_Emulsion.pdf
ganisation: Acheteur 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 619b7e8b3b1b4cd4a071664a9577f1b2 01 Type de formulaire: Mise en concurrence [...] ue, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à : 70 heures min [...] 24/UE 2.1.6 Motifs d’exclusion Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Se référer à l'article 5.1 du RC pour les autres motifs d'exclusion 5 Lot 5
22/02/2024 17:49
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Pertinence:34%avis-Mobilier_DEP_SDIS_100521.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
13/04/2021 11:06
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Pertinence:31%avis-analys_eaux_boues_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord- cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum
09/11/2021 16:00
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Pertinence:30%avis-chapelle_condorcet_07072021.pdf
de 5 mois (dont 6 semaines de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. • Descriptions [...] avec le gestionnaire, par téléphone au 03.85.36.73.87 ou par mail à l'adresse gest.0711321a@ac-dijon.fr . Date d'envoi du présent avis à la publication : 08 juin 2021 Adresse auprès de laquelle des ren [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/06/2021 10:47
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Pertinence:31%avis-com_tourism.pdf
relative à la présente procédure page 3 / 3 IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/09/2023 14:20
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Pertinence:31%avis-dat_21_113_PP.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des sables et argiles du Bourbonnais phase 1 : Etude bibliographique à l'échelle de la zone d'étude - identification de 3 secteurs à prospecter ; phase 2 : Investigations géophysiques et caractérisation [...] Bourbonnais phase 3 : Appui à la réalisation d'un forage de reconnaissance et caractérisation des potentialités aquifères. Les délais d'exécution des prestations courent à compter de la date fixée dans
10/11/2021 10:55
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Pertinence:38%avis-initial_et_rectificatif_MLA_Paray.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/02/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 avril 2022. L'attention des
23/02/2022 17:57
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Pertinence:34%avis-mode_paiement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/11/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/10/2021 19:39
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Pertinence:31%avis_CLAYETTE__chauffage_28052021.pdf
global de 2 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. Prestations divisées [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
29/04/2021 13:16
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Pertinence:30%avis_Chagny_14042021.pdf
préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Date d'envoi du présent avis à la publication [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] conformité thermique des logements au collège "Louise Michel" à CHAGNY • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations principales du marché sont les
15/03/2021 10:57
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Pertinence:39%avis_LUGNY_07022023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.1.5) Valeur [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.2) Description
11/01/2023 16:08
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Pertinence:31%avis_MOE_College_Paray_280421.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] membre de l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
26/03/2021 12:59
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Pertinence:37%avis_SH.pdf
attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3 2.1.6 Motifs d’exclusion Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Se référer à l'article 5 [...] deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Consei [...] deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation (Consei
07/02/2024 12:18
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Pertinence:34%avis_ST_GENGOUX_college_cour.pdf
tation donnera lieu à un marché à tranches conformément aux articles R.21134 à R.21136 du Code de la Commande publique. Pour le lot n° 16, les prestations font l'objet de 2 tranches définies comme [...] e organisation: Acheteur 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 6e7b00d1d69844f8a5ec1982fea1c193 01 Type de formulaire: Mise en concurrence [...] rette » à SAINTGENGOUXLENATIONAL Désimperméabilisation et végétalisation de la cour Description: Pour le lot n° 15, la consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Pour le lot n° 16, la consultation
14/02/2024 14:57
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:31%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Réfection des réseaux de chauffage et climatisation de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Les principales prestations sont : remplacement [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/03/2021 10:51
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Pertinence:31%avis_forma_initiale.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, la formation comprend 3 sessions réparties sur trois années (2022-2025), se déroulant de novembre à juin. Prestations divisées en lots : Non [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, - Les moyens techniques et humains
16/05/2022 19:55
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Pertinence:31%avis_grave_emulsion_18_03_2021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/03/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
19/02/2021 09:58
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Pertinence:37%avis_initial_ET_rectificatif_1_GIVRY_College.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 04/04/2023 à 12 h 00 Lire : 23/05/2023 à 12 h 00 VII.2) Autres [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124- 3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/04/2023 11:46
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
étendue (travaux) : A titre indicatif, la prestation principale est : protection anticorrosion d'un ouvrage métallique : 800m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/08/2021 17:29
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_Chaufferie_Cluny.pdf
pendant cette période. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er avril 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 29 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 05 octobre 2021 à 12 h 00 lire : 12 octobre 2021 à 12 h 00
29/09/2021 18:37
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Pertinence:36%avis_initial_et_rectificatif_Deformabilite.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/10/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/09/2021 10:36
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Pertinence:30%avis_initial_et_rectificatif_Tickets_Restaurant.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] 689,50 euro(s). Le futur contrat portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31
08/07/2021 13:04
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