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Pertinence:88%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
Vincent CHAUVET a donné pouvoir à M. Roger VERNAY, Mme Véronique PACAUT a donné pouvoir à Mme Françoise ANDRE, M. Yann BAROU a donné pouvoir à M. Eric MARCHAND, M. Métin ALBAYRAK a donné pouvoir à M. Jean-Louis [...] plans de relance de l’Etat et de la Région, appelàprojets du Département). Les collectivités locales déposent 400 dossiers par an depuis 3 ans àl’Appelàprojets (AAP) territoires départemental portant [...] pour14ha 84a 25ca préfi à prévoir 416 450€ Convention 8 Préfinancement à régulariser pour 6a 67ca/378 520€ Convention 9 Préfinancement à régulariser pour 25a 28ca/482 500 378 000€ pour 3ha 32a 82ca Convention
19/12/2023 12:03
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Pertinence:65%01_Recueil_commission_FINANCES.pdf
20 à 24 ans 1997 à 2001 25 à 29 ans 1992 à 1996 30 à 34 ans 1987 à 1991 35 à 39 ans 1982 à 1986 40 à 44 ans 1977 à 1981 45 à 49 ans 1972 à 1976 50 à 54 ans 1967 à 1971 55 à 59 ans 1962 à 1966 60 à 64 ans [...] moins de 20 ans 0 0 8 20 à 24 ans 8 2 11 25 à 29 ans 8 3 2 30 à 34 ans 27 6 5 35 à 39 ans 45 7 6 40 à 44 ans 80 14 4 45 à 49 ans 117 12 4 50 à 54 ans 136 3 4 55 à 59 ans 136 8 8 60 à 64 ans 59 8 5 65 ans et [...] 20 ans 0 0 4 20 à 24 ans 3 10 15 25 à 29 ans 22 24 10 30 à 34 ans 57 27 3 35 à 39 ans 120 28 15 40 à 44 ans 166 11 19 45 à 49 ans 190 12 37 50 à 54 ans 266 11 49 55 à 59 ans 258 9 48 60 à 64 ans 113 14 40
03/11/2023 19:30
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Pertinence:94%02_Recueil_commission_SOLIDARITES.pdf
destinés à accueillir le village d’enfants. Le déploiement de ce plan enfance se poursuit, avec la publication de l’appelàprojets concernant le village d’enfants à l’été 2023, et les appelsàprojets infructueux [...] commissions d’appelàprojet, - un appelà manifestation d’intérêt a été adressé à toutes les Communes et EPCI du Département pour un terrain pouvant accueillir le futur Village d’enfants. Le déploiement des [...] prévisionnel 2022 : Réalisation d’un cahier des charges / un appelàprojet Commission de sélection d’appelàprojet Arrêté autorisation à titre expérimental le 27/12/2022 pour une durée de 3 ans 2023
19/09/2023 13:46
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Pertinence:88%AD-28sept23-BD.pdf
de la c om m un ic at io n C D7 1 - A ur él ie C la uz el Afin de commémorer les 80 ans de la Libération de la Saône-et-Loire, le Département a lancé un appelàprojets destiné aux associations et communes [...] saine et de qualité. Afin de répondre à cet objectif de manière ambitieuse, le Département a été labellisé « Projet alimentaire territorial (PAT) en 2022, avec un projet intitulé « La restauration collective [...] Saône-et-Loire ». Le Département a initié le projet avec la réalisation d’un diagnostic agricole et alimentaire à l’échelle de la Saône-et-Loire. Cet important travail donne à voir pour la première fois les
02/10/2023 13:41
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Pertinence:85%Ordre_du_jour.pdf
des territoires 304 APPELAPROJETS TERRITOIRES - Règlement 2024 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 C [...] Collèges 402 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES (CDJ71) - Désignation des conseillers départementaux appelésà siéger aux réunions du Conseil départemental des jeunes Mandat 2023-2025 [...] - Rapport annuel Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Direction de l'appui à l'action sociale 202 ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES AGEES - PERSONNES HANDICAPEES ENFANCE SERVICES
03/11/2023 18:43
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Pertinence:90%02_Recueil_commission_SOLIDARITES.pdf
forte hausse. En complément, trois appelsàprojets ont été ou seront republiés d’ici la fin de l’année 2023 : un village d’enfants, pour 48 places, et deux appelsàprojets infructueux pour 5 places d’accueil [...] en cours d’année qui impacterait le ticket modérateur à charge des résidents. 16/18 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] exceptionnel dépendance ........................................... 15 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
03/11/2023 18:43
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Pertinence:89%04_Recueil_commission_ATTRACTIVITE.pdf
ux appelésà siéger aux réunions du Conseil départemental des jeunes Mandat 2023-2025 .......................................... 10 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N [...] la Chambre de Commerce d’Industrie et d’Agriculture de Sédhiou 9/12 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] travail et les aider à la réalisation de leurs projets. • Présentation de la demande Le Département est donc amené à désigner, pour le mandat 2023/2025, les Conseillers départementaux appelésà siéger aux diverses
03/11/2023 18:43
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Pertinence:96%02_recueil_SOLIDARITES.pdf
depuis 01/01/2023 Réponse àl’appelà candidatures annuel Réponse àl’appelà candidatures annuel SAAD nouvellement candidat à la dotation complémentaire Réponse àl’appelà candidatures annuel 121/257 [...] socles territoriaux de prévention) et donc non-éligibles àl’Appelàprojets. 104/257 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] kilométrique à un système de mise à disposition d’un véhicule de service. Celui-ci contribue à la fois à la revalorisation de l’image du métier, à lever les freins à l’accès à ces emplois et à la sécurisation
16/06/2023 17:31
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Pertinence:87%04_Recueil_commission_ATTRACTIVITE.pdf
pratique de la danse à tous et à tout âge : - projet « Ecoles qui dansent » (premier degré) : en partenariat avec le Théâtre, scène nationale à Mâcon et la DSDEN ; - projet « Danse à l’école » (premier degré) [...] .............................................................. 70 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Bourgogne Sud », Le Président, 11/72 http://www.saoneetloire71.fr/ R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
19/09/2023 13:46
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Pertinence:90%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
.............................................................. 99 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] de l’ensemble des aides accordées sera réalisé annuellement. 3/108 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] qu'il a contrôlées. Le délai maximum de mise à disposition des fonds par le financeur est de 60 jours à compter de la date d’envoi de l’appel de fonds par l’ASP au financeur. Les versements sont à effectuer
19/09/2023 13:46
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Pertinence:98%03_Recueil_commission_AMENAGEMENT.pdf
l'accompagnement des territoires 304 APPELAPROJETS TERRITOIRES - Règlement 2024 ............................ 85 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + [...] travaux a démarré en décembre 2022, mais a été suspendue début 2023 suite à la réalisation de diagnostics amiante et plomb. 43/208 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par une pastille « Plan environnement 71 ». Le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2023 avec : - un dépôt
03/11/2023 18:43
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Pertinence:88%RECUEIL_ATTRACTIVITE_.pdf
dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens ». La Commission permanente, lors de sa réunion du 7 mai 2010, a approuvé le règlement [...] es autour des chœurs d’enfants. Ce projet est soumis à une convention présentée en annexe 2. 61/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] de subventions à six clubs évoluant dans un championnat national. La proposition de répartition figure en annexe. 5/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
19/12/2023 12:03
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Pertinence:88%Ordre_du_jour_AD_20_21_decembre_2023.pdf
Rapport d'information relatif à l'activité 2022-2023 209 GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES - Avenant à la convention relative à la mise à disposition des services, [...] DES SERVICES AUX FAMILLES 2024-2026 - Adoption du document stratégique 212 SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui [...] 2022/2023 Direction des Collèges 404 APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Année scolaire 2023-2024 405 COLLEGES PUBLICS AFFECTATION DES SUBVENTIONS RELATIVES A LA RESTAURATION SCOLAIRE 406 POLITIQUE
19/12/2023 12:03
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Pertinence:97%03-Commission__amenagement_du_territoire__environnement__agriculture.pdf
précisées dans l’Appelàprojets. Le Bénéficiaire a sollicité un financement par le Plan France Très Haut Débit dans le cadre de l’Appelàprojets. En réponse à cette demande, l’État a décidé d’accorder [...] Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : NE PAS DIFFUSER - Convention entre [...] - Montant des Coûts éligibles au sein du Projet Conformément àl’Appelàprojets, les Coûts éligibles correspondent à une partie des investissements du Projet, à savoir : Composante collecte FttN : QUANTITE
21/09/2021 15:44
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Pertinence:90%RA_2021_BD.PDF
Département a impulsé et piloté la refondation du forfait à destination des résidences autonomie afin de garantir visibilité et programmation des actions de prévention. Un appelàprojet dédié à l’aide aux [...] et reconnu par toutes et tous, il est appeléà évoluer. À l’issue d’une large consultation des agents (400 réponses) il a été décidé de recourir à une assistance à maîtrise d’ouvrage afin d’accompagner [...] le jeudi 1er juillet 2021, André Accary a été réélu à la présidence du Département de Saône-et-Loire. - 261 - rapports à la commission permanente - 365 - rapports à l'assemblée départementale RAPPORT D’ACTIVITÉS
12/01/2023 11:05
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Pertinence:85%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publicsV2.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
21/09/2021 15:45
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Pertinence:85%A.D.__du__22__juillet__2021_signets.pdf
T 0 ha 35 a 47ca 1 ha 34 a 57ca 1 ha 57 a 83 ca 0 ha 89 a 11 ca 1 ha 85 a 95 ca 0 ha 10 a 32 ca 0 ha 30 a 86 ca 0 ha 39 a 28 ca 0 ha 14 a 53 ca 0 ha 03 a 20 ca Total en hectares : 07 ha 01 a 12 ca Page [...] 245 AH 246 AH 249 AH 250 T BT J P P S T P 83 a 55 ca 40 a 25 ca 07 a 35 ca 53 a 25 ca 09 a 56 ca 09 a 06 ca 13 a 18 ca 76 a 48ca Total en hectares : 2ha 92 a 68 ca Page 4 Convention Particulière N° 5 SAFER [...] CONVENTIONS PARTICULIERES N°1 à 7 N° annexe Surface Montant Référence SAFER 3 4 5 6 7 8 9 0ha 77a 93ca 7ha 01a 12ca 0ha 26a 46ca 0ha 70a 27ca 2ha 92a 68ca 0ha 82a 50ca 3ha 32a 28ca 475 000 € 629 550 € 332
21/07/2021 17:46
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Pertinence:76%00-Ordre_du_jour_du_30_septembre_2021.pdf
CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 5 pour l'année 2021 203 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA [...] FORMATIONS "BAFA, BAFD ET BNSSA" - 403 Direction des collèges, de la jeunesse et des sports APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Modification du Règlement 404 Direction des réseaux de lecture publique [...] infrastructures CONVENTION RELATIVE A L'APPORT DE DECHETS COLLECTES AU BORD DES ROUTES DEPARTEMENTALES - Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de Communes Entre Arroux
21/09/2021 15:44
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Pertinence:78%01-Commission_finances.pdf
d'animation - Autres grades 3 400 2 400 CIA A 1 575 1 350 900 780 630 B 528 468 444 C 340 240 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + [...] d’Arpentage ANNEXE 1 (ANNEXE C DU PRÊT A USAGE) Nouveau plan de la Parcelle et document d’arpentage R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + [...] 108 Direction des affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE 52 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
21/09/2021 15:44
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Pertinence:91%01-Commission_finances.pdf
contraintes à celles contenues dans le présent avenant. Fait en deux exemplaires originaux, Fait à Mâcon Fait à Sancé, Le Le R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2022 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 9 M€ (enveloppe d’engagement) [...] collèges « En Varandaine » à Buxy, « Camille Chevallier » à Chalon, « PP Prud’hon » à Cluny, « Pasteur » à Macon, « Schuman » à Macon, « Pierre Vaux » à Pierre de Bresse, « En Fleurette » à Saint Gengoux). Eu
12/01/2023 11:05
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Pertinence:31%2024_Liste_essences_Chèque-arbre.pdf
Fusain d'Europe Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa Hêtre commun [...] oiseleurs Sorbus aucuparia Sureau noir Sambucus nigra Sureau rouge à grappes Sambucus racemosa Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande feuilles Tilia platyphyllos Tilleul commun Tilia x europaea [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
20/12/2023 10:46
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Pertinence:91%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
lecture, visent « à faciliter l’accès à l’écrit, à valoriser la diversité des pratiques de lecture et par là à contribuer, dès le plus jeune âge, à l’éveil culturel, à l’ouverture à l’autre, à l’apprentissage [...] Mardi 5 octobre de 10h à 12h À Palinges Mardi 5 octobre de 14h30 à 16h30 À Neuvy-Grandchamp Mercredi 6 octobre de 10h à 12h À Rigny-sur-Arroux Mercredi 6 octobre de 14h30 à 16h30 À Toulon-sur-Arroux Jeudi [...] 10h à 12h À la bibliothèque de Geugnon Jeudi 7 octobre de 14h30 à 16h30 Au Centre social Arc-en-Ciel à Geugnon Vendredi 8 octobre de 10h à 12h À Issy-L’Évêque Vendredi 8 octobre de 14h30 à 16h30 À Grury
21/09/2021 15:45
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Pertinence:82%00-Ordre_du_jour_du_19_novembre_2021.pdf
domicile établissements SOUTIEN DU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de l'avenant 43 à la Convention collective de la branche de l'aide à domicile (BAD) 205 Direction générale adjointe aux solidarités [...] CHEQUE ARBRE 71 - Adaptation du règlement 309 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS 2022 - Adoption du règlement 310 Direction de l'accompagnement des territoires CONTRATS DE RELANCE [...] (CPEF) LE CREUSOT - Avenant n° 1 à la convention 202 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) ET VALORISATION
12/01/2023 11:05
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Pertinence:38%Avis_Initial_Rectificatif_Epinoches.pdf
ligne aux documents de marché 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea 01 Type de formulaire: Mise en concurrence [...] antérieur à modifier: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea01 Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur Description: Date limite de remise des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 https://ted [...] des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 859b665f94ef4fcabc70488a882ecb88 01 Type de formulaire: Mise
09/04/2024 19:12
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Pertinence:99%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
visera l’accompagnement financier de projets matures. Il pourra donner lieu à des appelsàprojets, appelsà candidatures, appelsà manifestations d’intérêt ou appels d'offres spécifiques lancés sur cette [...] Limousin, Midi-Pyrénées, Rhône- Alpes) ; • il répond à un appel d’offres, un appelàprojets, appelà candidatures ou appelà manifestations d’intérêt ou à une demande explicite du comité de massif, de sa [...] adaptée à la demande des financeurs, en particulier dans le cas des projets d’investissement, selon l’ambition du projet. (B) Pour les dossiers de réponse àappels d’offres, appelsàprojets ou appelsà ma
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
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