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Pertinence:31%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2022 18:23
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Pertinence:31%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
06/12/2022 13:05
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Pertinence:31%AP_Signalisation_Directionnelle_avis-3913495.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/11/2022 12:04
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Pertinence:31%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/02/2022 09:03
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Pertinence:31%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
CONVENTION D’APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS À L’EMPLOI - ANNEE 2022 - Nouvelle contractualisation faisant suite à la Convention d’appui à la lutte contre la pauvretéet d’accès à l’emploi 2019 [...] d'information 302 Direction générale adjointe à l'Aménagement PLAN ENVIRONNEMENT 2020 - 2030 - Plan Tous à vélo 2022-2025 et règlements des aides Tous A Vélo à destination des collectivités et associations [...] DEPARTEMENTALE 933A - PR 3+841 - Avenant 1 304 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA TARIFICATION DES PRESTATIONS D'ANALYSES RÉALISÉES PAR AGRIVALYS - 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement
12/01/2023 11:05
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Pertinence:31%avis-3781252.pdf
s'ajoutant à la solution de base. L'une est à réponse obligatoire (article 4 du CCP - Atteintes à l'environnement - à défaut de réponse, l'offre sera irrégulière), les deux autres étant à réponse facultative [...] janvier 2022 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2024 à minuit, sauf non- reconduction dans les conditions de résiliation définies à l'acte d'engagement [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
18/10/2021 20:54
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Pertinence:31%AP_Bornes_Recharges_Vehicules_Elec.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir
14/02/2023 09:42
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Pertinence:31%avis-3728302.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000
11/08/2021 19:24
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_18082021.pdf
étendue (travaux) : A titre indicatif, la prestation principale est : protection anticorrosion d'un ouvrage métallique : 800m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre [...] offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE Service Territorial d'Aménagement du MACONNAIS Z.A. du pré Saint-Germain [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
18/08/2021 17:29
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Pertinence:31%Distribution_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/10/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible
13/09/2021 12:28
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Pertinence:31%AP_Avis_Travaux_Paysagers_Lot2.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
11/03/2022 09:43
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Pertinence:31%avis-com_tourism.pdf
relative à la présente procédure page 3 / 3 IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/09/2023 14:20
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Pertinence:31%avis-3729218.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/09/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/08/2021 12:26
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Pertinence:31%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
24/03/2021 08:32
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Pertinence:31%AP_Controle_Technique_Bâts_Colleges_avis-3967876.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 2 ans à compter de sa notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2023 12:12
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Pertinence:31%Avis_MLA_Autun_Facades.pdf
global de 4 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er août 2021. Prestations divisées [...] subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. page 3 / 3 Pour la visite de la Maison Locale de l'Autonomie à AUTUN, il convient de prendre rendez-vous au 03.85 86 90 50 ou par mail à l'adresse [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/04/2021 11:25
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Pertinence:31%Avis_RD979_La_Motte_St_Jean.pdf
o Déblais à évacuer : 7 625 m3, o Purge de fossé existant en matériaux 0/150 : 470 m3, o Enrochements : 430 T, o Canalisations en béton série 135A : 160 ml, o Fourniture et pose de bordures A2 : 365 ml [...] d'une haie : 590 ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai de 90 jours calendaires à compter de la date fixée [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2021 09:19
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Pertinence:31%avis-3735495.pdf
(notamment sur monuments historiques) : Dossier au format A4 présentant, à raison d'une référence par page, des prestations similaires, conduites à bonne fin ou en cours d'exécution par l'entreprise soum [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
25/08/2021 22:15
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Pertinence:31%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité
22/01/2021 13:32
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Pertinence:31%avis-3891546.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/08/2022 13:11
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Pertinence:31%AP_Couches_Roulement_Relance_Lot2_avis-3961601.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3) s'applique sans remettre en cause le jugement des propositions des quatre lots
21/04/2023 12:43
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Pertinence:31%AP_Fourniture_Pose_Barrieres_VV_Relance_Lot2_avis-3966622.pdf
Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/05/2023 12:24
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Pertinence:31%AP_Entretien_Chaussees_Lot5_avis-3921019.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), s'applique. SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE,
05/12/2022 12:30
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Pertinence:31%Avis_AMO_Barrage_Pont_Roi.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/05/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
12/04/2021 17:43
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Pertinence:31%avis-3668867.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
02/06/2021 11:21
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