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Pertinence:38%2022-2023_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] d’une politique sportive visant à développer et promouvoir leur discipline, à informer les clubs et les pratiquants sur les dispositifs de la politique sportive départementale, à mutualiser les actions et les
03/10/2022 11:45
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Pertinence:55%6.Bibliographie_mai_2020.pdf
ce livre a été écrit pour l'enfant lui-même. Il a pour but d'expliquer à l'enfant Asperger ou à l'autiste de haut niveau en quoi il est différent et de l'aider à comprendre qui il est. L'aider à vivre avec [...] s. Une douleur, une angoisse et un engagement qu'il a lui-même vécus lorsqu'il a appris que sa fille était atteinte, mais qu'il a souhaité évoquer à travers le prisme du roman. Références : LE BIHAN Samuel [...] histoire raconte Rémi (petit garçon né « différent ») à l’école, au travers des yeux de son ami Jules. Elle nous amène à ouvrir nos cœurs à la différence et à reconsidérer la place que chaque citoyen est en
04/06/2020 12:53
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Pertinence:37%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
14/10/2022 18:06
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Pertinence:38%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
19/10/2022 11:22
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:37
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Pertinence:31%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2022 18:23
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Pertinence:37%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/11/2022 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du présent règlement de la consultation. VI.4) Procédures [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/10/2022 18:31
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Pertinence:36%NEWSLETTER_CD71_N59.pdf
site internet spécifique à cette problématique : mavillepermeable.fr. Il met à disposition des décideurs les ressources documentaires et les informations adaptées à vos projets. Consultez le site internet [...] accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. INFO LOCALEL’appui technique du Département en 2021 Le Département a réalisé une présentation très synthétique [...] les projets de déconnexion des eaux pluviales des réseaux d’assainissement, en incitant à la désimperméabilisation des sols, qui doit devenir la norme. En parallèle de ce soutien financier, elle a mis
28/10/2022 12:59
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:80%FilInfo-N09.pdf
memory, quiz...) et des jeux à télécharger et à imprimer (rébus, labyrinthes, mots mêlés...), élaborés à partir de véritables documents d’archives, sont disponibles. Un appelà une identification collaborative [...] des professionnels de la filière fruits et légumes à maintenir leur activité économique, le Département a mis en place un dispositif pour répondre à cette problématique en permettant aux bénéficiaires [...] régulièrement au domicile des familles dans le cadre de l’action éducation à domicile. « Au-delà des appels téléphoniques, il a fallu trouver des idées pour maintenir un lien avec les familles qui en ont
30/04/2020 16:49
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Pertinence:76%AP_Accompagnement_FSL_2022_avis_initial_et_rectif_1.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 566759 Publié le 14 octobre 2022 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 14/11/2022 [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/11/2022 10:40
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Pertinence:31%2023_Chèque_arbre_liste_essences.pdf
Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Genévrier commun Juniperus communis Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa [...] rouge à grappes Sambucus racemosa Thuya de Lobb Thuya plicata DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE – PLAN NATURE Liste essences chèque-arbre 2023 Page 4 Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
05/12/2022 16:48
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Pertinence:31%AP_MO_SAINT_REMY_Pasteur.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du bâtiment SEGPA au collège "Louis Pasteur" à SAINT-REMY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
27/01/2023 11:29
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Pertinence:31%AP_Barrage_Pont_Roi_Auscultation_Topo_avis-3922880.pdf
remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] nature et étendue (travaux) : Conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un
27/01/2023 11:59
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Pertinence:73%RAA_6_Publie_30_Avril_2020.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] dans le cadre de ce dispositif ; - Opération « Boutique à l’essai » : un appelàprojet lancé à Autun ! La Ville d’Autun va lancer un appelàprojet dans le cadre de la diversité commerciale en cœur de Ville [...] o n c t i o n n e m e n t d e l ' a c t i o n d e s o c i a l i s a t i o n « D é p a r t e n v a c a n c e s d e s f a m i l l e s b é n é f i c i a i r e s d u Page 1/6 + + + + + + + + + + + + + + +
30/04/2020 14:54
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Pertinence:51%FilInfo-N01.pdf
orienter et conseiller les patients. > Personnel Pour faire face à un manque de personnels, le Département de Saône-et-Loire lance un appelà volontaires parmi ses agents. Objectif : renforcer les missions [...] concernés : La protection de l’enfance avec un appui indispensable à apporter aux établissements d’accueil et aux assistants familiaux ; L’aide à domicile aux personnes âgées ou handicapées ; L’ accueil dans [...] centres de santé départementaux. Les besoins portent à la fois sur des emplois nécessitant des qualifications particulières, et sur des missions accessibles à toutes et tous. > Matériel de protection Les ét
30/04/2020 16:48
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Pertinence:95%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
prévention du bruit dans l'environnement. L'échelle des couleurs 50 à 55 dB(A) 55 à 60 dB(A) 60 à 65 dB(A) 65 à 70 dB(A) 70 à 75 dB(A) 75 à 80 dB(A) Code couleur défini par la norme NFS 31.130 Représentation La [...] sur un autre projet un financement départemental acquis au titre du présent appelàprojets et ce s’il n’a pas été démarré dans les 2 ans. Tout en continuant à travers l’Appelàprojets, à encourager le [...] volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par une pastille « Plan environnement 71 ». Le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2021 avec : - un dépôt
12/01/2023 11:05
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Pertinence:60%Projet_DM2_2021_THD.pdf
N 0,00 A-1 9 750 000,01 29,02 F Taux fixe à 0,93% 0,930 333 333,32 89 512,50 0,00 21 650,49 306 N 0,00 A-1 484 722,21 29,02 F Taux fixe à 0,93% 0,930 16 666,68 4 436,87 0,00 350,65 319 N 0,00 A-1 18 000 [...] un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; [...] et articles 17 IV - Annexes A - Eléments du bilan A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 18 A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 19 A1.3 - Etat de la dette - Répartition
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%02-Commission_solidarités.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s CONVENTION [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page
12/01/2023 11:05
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Pertinence:93%04-Commission_attractivité.pdf
dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens ». La Commission permanente, lors de sa réunion du 7 mai 2010, a approuvé le règlement [...] CULTURELLES - Attribution de 10 subventions ponctuelles à des structures culturelles 121 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + [...] 00 € 600,00 € CHAUFFAILLES Aide à l'organisation de manifestations sportives AD du 15 et 16 décembre 2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:96%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
d’intervention des REAAP. ✓ L’appelàprojets Ce référentiel constitue le fondement de l’appelàprojets 2024 du réseau « Parents 71 ». L’appelàprojets offre l’opportunité à des acteurs de Saône-et-Loire [...] lancement d’un nouvel Appelàprojets pour 2024 La CFPPA a publié son nouvel appelàprojets pour l’année 2024, ouvert sur la période du 30 octobre au 22 décembre 2023. Il vise à soutenir les actions de [...] informatique A 1 MDPH CD Médecin territorial A 1 MDPH CD Cadre infirmier A 1 MDPH CD ASTE B 4 MDPH CD ASTE A 1 MLA PARAY CD ASTE A 1 MLA LE CREUSOT CD ASTE A 1 MLA CHALON CD ASTE A 1 MLA MACON CD ASTE A 1 MLA
19/12/2023 12:03
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Pertinence:79%01_recueil_FINANCES.pdf
Département a majoré l’enveloppe budgétaire dédiée àl’Appelàprojets de 1 M€ pour soutenir les 482 dossiers déposés, dont 100 projets estampillés soit 7,5 M€ consacrés aux appelsàprojets classiques [...] 2021 2022 Ta u x d e C A F (% ) M ill io n s E V O L U T I O N M A R G E B R U T E E T T A U X D E C A P A C I T É D ' A U T O F I N A N C E M E N T - B U D G E T P R I N C I P A L 64/210 Compte administratif [...] l'organisme Nouvelles désignations à adopter en AD Date Désignation AD Fondements Désignations à adopter 4/210 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + +
16/06/2023 19:18
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Pertinence:36%Ordre_du_jour.pdf
adjointe à l'Attractivité 401 402 404 405 406 SPORT POUR TOUS - AIDE AUX CLUBS NATIONAUX - Attribution d'une aide exceptionnelle de 100 000 € à la société d'économie mixte "Elan Chalon" et à l'association [...] Brionnais Direction de l'appui à l'action sociale 202 ACCOMPAGNEMENT D'EHPAD EN DIFFICULTE FINANCIERE - Attribution de subventions exceptionnelles 203 RÉVISION DU PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ BOURGOGNE - [...] DU PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des Services d’aide et d’accompagnement à domicile pour l’année 2024 dans le cadre
19/09/2023 13:46
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Pertinence:78%01_Recueil_commission_FINANCES.pdf
sélection des appelsàprojet la création d’une structure DAUMA (Dispositif d’accueil d’urgence et de mise à l’abri) dans le Mâconnais, à Sancé. Néanmoins, des négociations entre le porteur de projet et sa banque [...] .............................................................. 53 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] de crédits de 300 000 €. Le Président, ANDRE ACCARY 3/54 4/54 5/54 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
19/09/2023 13:46
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