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Pertinence:31%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès aux démarches numériques. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 18 mois à compter de sa notification [...] entreprises de l'économie sociale et solidaire définies à l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles ont pour [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/02/2021 09:45
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Videos.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000,00 euro(s) HT [...] contrat est passé pour une période de 3 ans à compter de sa notification. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché Modalités
15/02/2021 09:41
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Pertinence:31%Avis_Hamac.pdf
d'amélioration managériale par l'analyse croisée ((H)AMAC). Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/02/2021 09:05
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Pertinence:74%RAA_1_publie_le__28_janvier_2021.pdf
X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut [...] octobre 2007 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis plus de trois ans. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquance a délégué l'autorité parentale à l'égard de R à l'ASE [...] relatives à tout autre congé, à l’accident du travail et à la maladie professionnelle, à la situation administrative (dont avancement, autorisation de travail à temps partiel, discipline) et à la formation
28/01/2021 09:27
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Pertinence:31%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité
22/01/2021 13:32
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Pertinence:39%avis-3607809.pdf
"Pasteur" à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/02/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/01/2021 10:11
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Couches_Roulement.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE [...] 21 décembre 2020 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 5 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non. V.2.3) Nom et adresse du titulaire : EUROVIA
18/01/2021 14:34
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Pertinence:31%avis-3605190_MOE_MDS_Gueugnon_08022021.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] de la Maison Départementale des Solidarités à GUEUGNON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
11/01/2021 10:32
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Pertinence:31%avis-3602934.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] membre de l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
11/01/2021 10:12
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Pertinence:85%SetL71_23-BD.pdf
L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 N°23 HIVER 2021 > FIBRE LA SAÔNE-ET-LOIRE CONNECTÉE P14 > CENTRE DE SANTÉ L'ANTENNE DU CREUSOT DEVIENT CENTRE DE SANTÉ TERRITORIAL P8 à 9 > TOUR DE FRANCE [...] début octobre. Il a visité l’institut éducatif Saint-Benoit à Charolles et la Maisonnée du Prado à Mâcon. Ces deux sites départementaux de la protection de l’enfance développent deux projets innovants financés [...] et le Département. Ces visites font suite à la sélection du Département de Saône-et-Loire, le seul de la région Bourgogne Franche-Comté, pour l’appelàprojets lancé dans le cadre du plan stratégique national
04/01/2021 12:15
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Pertinence:87%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] Christian a donné pouvoir à Mme Marie-Claude BARNAY, Mme CALDERON Edith a donné pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT, M. MARTIN Sébastien a donné pouvoir à Mme Dominique LANOISELET, M. PHILIBERT Alain a donné [...] 31/12/2019 8 8 260 Page : C A P IT A L e n F in d 'e xe rc ic e O P E R A T IO N S e t R E S U L T A T Impôts sur les bénéfices Chiffre d'affaires ( hors taxes ) R E S U L T A T P A R A C T IO N Résultat après
30/12/2020 12:14
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Pertinence:83%02-Commission_solidarites.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
07/12/2020 16:46
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Pertinence:79%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
du possible. Certaines actions seront à revoir / à adapter en fonction de la situation sanitaire. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + [...] ces actions s’élèvent à 8 000 € (4 000 €/structure) et les conventions correspondantes se trouvent en annexe 3 et 4. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] 31/12 de l’année N + 1 (soit le 31 décembre 2022 à compter de la date de notification, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + +
07/12/2020 16:46
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Pertinence:73%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
relative à la mise à disposition gratuite du pylône départemental de Cronat à la Région Bourgogne Franche-Comté, et m’autoriser à la signer, - déléguer à la Commission permanente l’examen des avenants à la présente [...] défendeurs ou d’appel en garantie. Etabli en trois originaux signés, dont un est remis à chaque Partie. annexe 1 - Parc à céder à préciser à chaque remise en exploitation Pour Orange : A Paris, le Denis [...] Laurent BLAIN, Directeur général Fait à le ........................... en deux exemplaires originaux R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + +
07/12/2020 16:46
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Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] payable en un versement unique à terme à échoir, - et m’autoriser à signer tous les actes nécessaires. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut
07/12/2020 16:46
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Pertinence:61%Projet_BP2021_Budg.ppal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 46 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 60 A1/2 - Fonction 2 61 A1/3 - Fonction 3 63 A1/4 - [...] programme 24 A2 - Equipements non départementaux 25 A3 - Dépenses financières 26 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 27 A4.2 - Recettes RMI / RSA 28 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 67 A1/5 - Fonction 5 68 A1/6 - Fonction 6 76 A1/7 - Fonction 7 78 A1/8 - Fonction 8 80 A1/9 - Fonction 9 82 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
07/12/2020 16:46
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Pertinence:73%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
trésorerie ASSAD Charolais Brionnais 208 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département pour le Réseau d'Ecoute, d'Appui [...] professionnel (RIFSEEP) à tous les cadres d’emplois 113 Direction du patrimoine et des moyens généraux DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - Avenant au bail emphytéotique administratif à l’EHPAD public départemental [...] on en EHPAD 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 4 202 Direction générale adjointe aux solidarités
07/12/2020 16:46
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Pertinence:45%Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie: l’appel à projets 2021 est ouvert
Autonomie
07/12/2020 11:33
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Pertinence:30%NEWSLETTER_DAT_N__50_compressed_1_.pdf
renouvellement 2018 Carte éditée le 23/06/20 Taux moyen de renouvellement 0 < à 0,5 % de 0,5 à 0,8 % de 0,8 à 1,25 % de 1,25 à 2 % > à 2 % absence de données DIRECTION ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES © IGN - [...] L’Observatoire, un outil à votre service N’hésitez pas à le consulter et à le diffuser dans votre collectivité. Téléchargez-le sur le site internet du Département et participez à l’enquête ci-dessous. O [...] L'ORBISE LA SE R R EE LA N AT OU ZE LA DREE LES SANES LE SOLNAN LA S EI LL E L' A R R O U X LA S AO NELA TH A LIE LA D HEUNE L'A RCONCE LA SEILLETTE LA PETITE GROSNE LA SOMME LA G ROSNE LA G U YE La Loire
30/11/2020 09:47
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Pertinence:100%R.A.A._n___13_-publie_le_26_Novembre_2020.pdf
d’énergie en vigueur à la date de dépôt du dossier (CEE). La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de [...] Barnay a donné pouvoir à Chantal Gien. Lionel Duparay à Mme Marie-Térèse Frizot, M. Christian Gillot à Mme Evelyne Couillerot, Mme Dominique Lanoiselet à M. Sébastien Martin, Mme Elisabeth Lemonon à M. Jean-Luc [...] le projet de Règlement a été présenté à la Commission des territoires le 2 novembre 2020, Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité - d’adopter les modalités d’intervention relatives àl’Appel à Projets
26/11/2020 11:31
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Pertinence:93%SetL71_001-036-BD_3_.pdf
principaux de collèges pour les appelsàprojets en faveur des collégiens • 3 projets d’information et de sensibilisation ont été financés dans le cadre de l’appelàprojets annuel du réseau d’écoute, d’appui [...] étudiants est à 4,50 €. À l’Écomusée de la Bresse bourguignonne à Pierre-de-Bresse, l’entrée est gratuite jusqu’à 12 ans puis 4 € de 12 à 18 ans. Kévin, apprenti en cuisine au Collège En Bagatelle à Tournus [...] de Saône-et-Loire : La Varandaine à Buxy, Jacques-Prévert et Robert-Doisneau à Chalon-sur-Saône, Victor-Hugo à Lugny, Saint-Exupéry à Montceau-les-Mines et En Bagatelle à Tournus. Ce contrat d’apprentissage
19/11/2020 15:35
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Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
0 0 0 0 0 0 .0 0 A ch at s V en te s B ila n C o m p ta b le A gr iv al ys 7 1 2 0 1 7 N o v + D ec 2 0 1 8 2 0 1 9 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] 995 12 581 874 38 816 297 M A N D A T S C ON VEN T ION S D 'A M EN A GEM EN T T OT A L A N N EE 2019 TOTAL GENERAL F ON C T ION N EM EN T Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice [...] 995 12 581 874 38 816 298 T OT A L A N N EE 2019 C ON C ESSION S D 'A M EN A GEM EN T R UB R IQUES F ON C T ION N EM EN T M A N D A T S Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice
09/11/2020 14:43
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Pertinence:97%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par « Plan environnement 71». Comme prévu, le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2020 avec : - un dépôt [...] d’énergie en vigueur à la date de dépôt du dossier (CEE). La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de [...] 2021 – Appelàprojets départemental », les articles 204141 et 204142 ». Je vous demande de bien vouloir : - adopter les modalités d’intervention relatives aux AppelsàProjets Territoires et Projets Territoriaux
09/11/2020 14:43
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Pertinence:82%02-Commission_solidarites.pdf
permettre de réaliser les objectifs retenus et les projets soutenus par le Département. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + [...] les établissements et d’expliquer les écarts constatés par rapport à la R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] dédié à la prévention et à la sensibilisation auprès de ces mêmes élèves, lorsque qu’ils seront en 4ème et en 3ème par les équipes EPICEA. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E
09/11/2020 14:43
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Pertinence:76%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
sportives àA.S.O. et les marques y afférentes. A.S.O. a donc seule qualité pour concéder les droits d’exploitation précités à des tiers, aux conditions qu’elle détermine. La Collectivité Hôte a posé sa [...] s’engage à : • Fournir àA.S.O. toute l’aide utile pour la réalisation des démarches administratives nécessaires à l’organisation de l’événement, ainsi qu’à sa médiatisation ; • Mettre gracieusement à disposition [...] devra fournir àA.S.O. la référence d’engagement juridique et la référence du service exécutant. La contribution financière de La Collectivité Hôte àA.S.O. ne constitue pas une subvention àA.S.O., mais
09/11/2020 14:43
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