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Pertinence:31%avis-analys_eaux_boues_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord- cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum
09/11/2021 16:00
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Pertinence:31%2023_Chèque_arbre_liste_essences.pdf
Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Genévrier commun Juniperus communis Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa [...] rouge à grappes Sambucus racemosa Thuya de Lobb Thuya plicata DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE – PLAN NATURE Liste essences chèque-arbre 2023 Page 4 Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
05/12/2022 16:48
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Pertinence:31%2024_Liste_essences_Chèque-arbre.pdf
Fusain d'Europe Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa Hêtre commun [...] oiseleurs Sorbus aucuparia Sureau noir Sambucus nigra Sureau rouge à grappes Sambucus racemosa Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande feuilles Tilia platyphyllos Tilleul commun Tilia x europaea [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
20/12/2023 10:46
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Pertinence:31%Avis_RD92_Pont_Cesars.pdf
mté (https://marches.ternum-bfc.fr ). A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois d'octobre 2021. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] ponceau des Césars. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le
05/08/2021 10:49
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Pertinence:31%avis-3698134.pdf
RD 352 PR 0+060 Pont des Carrés à PARAY LE MONIAL Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre [...] de béton : 20m² A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de Septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 30 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/07/2021 17:26
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Pertinence:31%Avis_ENS_Marais_MASSILLY.pdf
n de 5 x 5 m. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 60 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] s (hors période de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations
22/04/2021 15:58
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Pertinence:31%Avis_RD985_Pont_Faubourg.pdf
trottoir béton : 170m3 A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la no [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] le délai de 70 jours calendaires à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage (hors période de préparation). Le délai de coupure de circulation est à indiquer par les candidats dans l'acte
22/04/2021 15:55
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Pertinence:31%Avis_analyse_PP_Accueill_familiaux.pdf
septembre à décembre (2 journées par groupe), - 12 sessions restantes de janvier à juin (3 journées par groupe). La durée d'une séance est de 6 heures. Le groupe est constitué de 10 personnes minimum à 20 personnes [...] inscrites. Les 4 groupes de 10 à 20 personnes se réuniront au sein des locaux mis à disposition par les collèges du Département, sur les secteurs d'Autun, Chalon, Charolles et Louhans (à voir selon domiciliation [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2023 20:05
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Pertinence:31%Avis_RD18_Laives.pdf
couche de roulement pour 310 Tonnes A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Le délai proposé par le candidat devra se situer dans une fourchette de 12 à 26 jours calendaires (hors période
24/02/2021 08:39
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Pertinence:31%Avis_Annexe_Solutre_Ventilation.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] délai global de 3 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Pour la [...] contacter l'annexe du Musée de SOLUTRE , par téléphone au 03 85 35 85 24. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 janvier 2022. Prestations divisées en lots : oui Possibilité
24/09/2021 11:33
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Pertinence:31%Avis_Mise_Accessibilite_Archives_Lot5.pdf
téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr , pour prendre rendez-vous. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. Prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite des lieux. Toutefois, les entreprises
09/11/2021 11:48
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Pertinence:31%AP_Vehicules_Fourgonnettes_avis-3875018.pdf
le mémoire technique correspondant à chaque catégorie de véhicule. Le délai de livraison court à compter de la notification du marché. A titre indicatif, les matériels à fournir sont : - Véhicule fourgonnette [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 09:50
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Pertinence:31%Avis_Telesecretariat_CSD.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2021 13:12
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Pertinence:31%Avis_Moe_St_Gengoux_Phase2.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant les opérations de réhabilitation, étendue aux études d'exécution. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article
22/04/2021 15:50
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Pertinence:31%avis_MOE_College_Paray_280421.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] membre de l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
26/03/2021 12:59
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Pertinence:31%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/02/2023 11:38
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Pertinence:31%Avis_laverie_08_04_2022.pdf
de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. Le marché débute à compter de sa notification [...] et installation de laverie (machine à casier à avancement automatique) aux collèges : Le Vallon à Autun - Pergaud à Couches - Robert Doisneau à Chalon/Saône - Pasteur à Saint-Rémy. II.2.5) Critères d'a [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
09/03/2022 11:52
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Pertinence:31%AP_St_Gengoux_En_Fleurette_Desamiantage_3844364.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. La remise des offres est subordonnée à la visite [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 mai 2022. II.1.5) Valeur totale
08/03/2022 09:07
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Pertinence:31%avis_CLAYETTE__chauffage_28052021.pdf
global de 2 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. Prestations divisées [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
29/04/2021 13:16
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Pertinence:31%avis_initial_et_rectificatif_Chaufferie_Cluny.pdf
pendant cette période. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er avril 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 5 mois à compter de la notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 29 septembre 2021 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 05 octobre 2021 à 12 h 00 lire : 12 octobre 2021 à 12 h 00
29/09/2021 18:37
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Pertinence:31%avis_chauffage_duhesme_09042021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Réfection des réseaux de chauffage et climatisation de l'Espace Duhesme à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mai 2021. Les principales prestations sont : remplacement [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
12/03/2021 10:51
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Pertinence:31%Avis_lojin.pdf
CHALONNAIS - LOUHANNAIS La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euro(s) HT. A titre indicatif et sur l'année 2022, il est prévu [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification
05/07/2022 12:57
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Pertinence:31%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/11/2021 08:36
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Plans.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 01/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 euro(s) [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à 200 000,00 euro(s)
30/04/2021 17:57
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Pertinence:31%AVIS_Formation_ass_mat_2024_27.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/09/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/08/2023 16:32
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