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Pertinence:92%00-Ordre_du_jour_des_18_et_19_juin_2020.pdf
2020 213 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELÀPROJETS EN FAVEUR D'ACTIONS VISANT À PROMOUVOIR L'ACCÈS AUX OFFRES CULTURELLES POUR LES PERSONNES ÂGÉES ET LES PERSONNES [...] générale adjointe aux solidarités PROJET TERRITORIAL DES SOLIDARITES DU TERRITOIRE D'ACTION SOCIALE (TAS) CHALON LOUHANS - Financement du projet "Création d'une Maison digitale à Pierre-de-Bresse et mise en [...] - Volet Autonomie 209 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées APPELAPROJETS EN FAVEUR DES AIDANTS NON PROFESSIONNELS POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE
10/06/2020 17:39
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Pertinence:37%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures_1_.pdf
Règlement d’attribution du dispositif "Chèque vélo de Saône-et-Loire" 3 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] montant d’achat compris entre 50 € et 125 € (80 % maximum de la dépense. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] dédiée au projet, - autoriser M. le Président à attribuer une subvention d’équipement d’un montant de 40 € à 500 € aux demandeurs répondant aux critères établis dans le Règlement d’intervention visant à soutenir
08/07/2020 12:03
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Pertinence:85%01-Commission_finances.pdf
vendredi : de 7h à 11h et de 14h à 18h L’atelier (DPMG) du lundi au jeudi : de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 le vendredi : de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30 Musée de Solutré Basse saison (octobre à mars) : tous [...] 7h à 15h et de 14h à 22h Nuit de 22h à 7h Accueil 7 jours sur 7 DCJS : référents techniques du lundi au vendredi: possibilité d’embauche à 6h et dans cette situation de départ à 15h R A P P O R T A U C [...] heures à 20 heures et de 20 heures à minuit le dimanche et les jours fériés : de 8 heures à minuit le lundi de 8h à 20h lorsqu’il précède un jour férié, le vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h à 12h
08/07/2020 12:03
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Pertinence:89%S_LMAG35__BAT_imprimeur_.pdf
ADULTES À 18 ans, Cynthia s'est vue proposer par le Département un Contrat Jeune Majeur, qui permet aux jeunes de 18 à 21 ans, ayant été confiés à l'Aide sociale à l'enfance de mener à bien un projet professionnel [...] parcours que j'ai accompli », assure-t-elle. Cynthia reste liée à la famille qui l'a accueillie de l'âge de 15 à 18 ans. « Elle m'a aidée à grandir et à devenir celle que je suis. C'est devenu ma famille ! », [...] dans la réalisation de leurs projets en faveur des Saône-et-Loiriens, c’est l’objectif du Département à travers ces ren- contres annuelles. Avant de lancer son appelàprojets, le président Accary, Sébastien
18/12/2023 16:25
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Pertinence:31%Avis_initial_et_rectificatif_Etude_Fonctionnement_Solutre.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Date d'envoi à la publication : 11 décembre 2023 Informations rectificatives : Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 09 janvier 2024 à 12 h 00 lire : 16 janvier 2024 à 12 h 00 [...] de 12 mois à compter de la date de notification du marché • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le délai global d'exécution de la prestation est de 12 mois à compter de la
11/12/2023 17:52
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Pertinence:79%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
éditeurs de logiciel SIGB) à la charge de la collectivité partenaire à la charge de la collectivité partenaire R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] s’établirait à 9 542 €. Le Département pourrait apporter son soutien à hauteur de 50 % de la dépense soit une subvention exceptionnelle de 7 271 €. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E [...] 0 00 € Ai de à la p ro gr am m at io n de s m us ée s p ub lic s, p ro gr am m at io n 20 22 co fin an ce ur s Dé pe ns es R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T -
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
Autres (à préciser) : Autofinancement : 32 000 € 32 000 € 16 000 € S/TOTAL 80 000 € 0 € TOTAL (colonnes A+B) 80 000 € TOTAL 80 000 € R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] participation majoritaire à 51 %, la recherche en cours de nouveaux partenaires financiers. Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R [...] plus sensibles de son service. Le projet de convention financière correspondant est joint en annexe 2. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%AVIS_transpor_eleve_12122022.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
14/11/2022 10:23
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Pertinence:35%Avis_pub_CE_Fleurville.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. II.1.5) Valeur [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. VI.4) Procédures
16/11/2022 17:24
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Pertinence:31%avis-3602934.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article [...] membre de l'équipe : * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans chaque cas le maître d'ouvrage, la nature
11/01/2021 10:12
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Pertinence:31%AP_Signalisation_Directionnelle_avis-3913495.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/11/2022 12:04
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Pertinence:31%AP_Entretien_Chaussees_Lot5_avis-3921019.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), s'applique. SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE,
05/12/2022 12:30
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Pertinence:31%Newsletter_DAT_N_60_finale_Observatoire.pdf
un outil à votre service. N’hésitez pas à le consulter et à le diffuser aux élus de votre collectivité. Téléchargez-le sur le site internet du Département. Et n’oubliez pas de participer à l’enquête [...] RPSQS 2021 à la DAT Les collectivités gérant un service d’eau potable ou d’assainissement viennent d’établir leur RPQS pour l’exercice 2021 (date limite 30 septembre 2022). Vous êtes invités à transmettre [...] de ce document à la DAT dès qu’il sera approuvé. C’est une source importante de données pour l’observatoire. Il est rappelé que les collectivités bénéficiant de l’assistance technique à l’assainissement
16/12/2022 12:22
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Pertinence:31%Avis_MOE_Autun_SEGPA_College_Le_Vallon.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] 3 un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] gestion du radon en SEGPA au collège « Le Vallon » à AUTUN. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
14/01/2022 11:08
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Pertinence:38%avis-initial_et_rectificatif_MLA_Paray.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/02/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 avril 2022. L'attention des
23/02/2022 17:57
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Pertinence:37%AP_MOE_PARAY_Restructuration_Candidatures_avis-3891607.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période
29/09/2022 19:00
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Pertinence:32%AP_MOE_MOUS_GDV_avis-3906633.pdf
tion des gens du voyage. Le contrat débute à compter de sa notification et pour une durée de 3 ans. Le marché est divisé en 4 phases : - Phase n° 1 : Mise à jour du diagnostic concernant les besoins de [...] Visite obligatoire : Non Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis [...] Procédure Type de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir art.5.1 du règlement de la
05/10/2022 10:56
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Pertinence:30%NEWSLETTER_DAT_N__50_compressed_1_.pdf
renouvellement 2018 Carte éditée le 23/06/20 Taux moyen de renouvellement 0 < à 0,5 % de 0,5 à 0,8 % de 0,8 à 1,25 % de 1,25 à 2 % > à 2 % absence de données DIRECTION ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRES © IGN - [...] L’Observatoire, un outil à votre service N’hésitez pas à le consulter et à le diffuser dans votre collectivité. Téléchargez-le sur le site internet du Département et participez à l’enquête ci-dessous. O [...] L'ORBISE LA SE R R EE LA N AT OU ZE LA DREE LES SANES LE SOLNAN LA S EI LL E L' A R R O U X LA S AO NELA TH A LIE LA D HEUNE L'A RCONCE LA SEILLETTE LA PETITE GROSNE LA SOMME LA G ROSNE LA G U YE La Loire
30/11/2020 09:47
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Pertinence:36%AP_LLD_avis-3902997.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31/10/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à marché passé par accord-cadre à bons de commande [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
05/10/2022 18:57
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Pertinence:38%CompteRenduUtilisationSubProjet_2022CD71.pdf
du projet : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Quels ont été les date(s) ou la durée et lieu(x) de réalisation du projet ? Les objectifs du projet ont-ils [...] budget final exécuté : Contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné5 : Observations à formuler sur le compte-rendu financier de l’opération subventionnée : Je [...] 1. Bilan qualitatif du projet réalise Tout document précisant la réalisation peut être annexé au présent compte rendu Intitulé du projet : ……...........................................................
12/10/2022 12:25
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Pertinence:38%2022-2023_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de [...] convient de préciser que ces projets seront examinés par un comité de pilotage associant des représentants du mouvement sportif. Les projets retenus seront ensuite présentés à la commission permanente pour
03/10/2022 11:46
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Pertinence:37%2022-2023_AideSportifsHautNiveau.pdf
en charge des sports. L’athlète participant à une compétition internationale ou nationale majeure ou en préparation d’un défi sportif reconnu sera soutenu, à l’exception de l’athlète professionnel évoluant [...] clubs du Département. L’aide est versée à l’association sportive de Saône-et-Loire, au sein de laquelle l’athlète est licencié, qui se chargera d’apporter l’aide à l’intéressé. Un courrier informe le responsable [...] commun : L’aide maximum susceptible d’être accordée s’élève à 3 000 €. L’intervention du Département ne peut excéder 20 % du coût global du projet. Pour tout renseignement dcjs-sport@saoneetloire71.fr - 03
03/10/2022 11:48
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Pertinence:37%2022-2023_AideEcolesDeSport.pdf
du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur [...] éducateur disposant a minima d’un diplôme fédéral ; •Un projet éducatif et pédagogique de l’école de sport, du regroupement d’associations est formalisé ; •L’école de sport ou le groupement d’associations
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%2022-2023_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. Lorsque l’organisateur est une association sportive, l’aide est subordonnée et ne peut être supérieure à celle [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,…) ; •
03/10/2022 11:48
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Pertinence:37%2022-2023_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] ortives Il est à signaler que la demande de subvention sera instruite et ne fera l’objet d’un financement qu’à l’issue de la décision prise en milieu et en fin d’année. Les documents à préparer au format
03/10/2022 11:45
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