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Pertinence:38%avis-3669678.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2021 14:20
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Pertinence:31%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
03/06/2021 09:16
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Pertinence:38%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/06/2021 12:46
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Pertinence:31%avis-3668867.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
02/06/2021 11:21
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Pertinence:88%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
départementale à destination des territoires, avec la mise en place d’un appelàprojets annuels, Vu la délibération du 14 novembre 2019 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2020 et la [...] (AIDE A LA CREATION ET A LA REPRISE DE SPECTACLE PROFESSIONNEL THEATRAL, CHOREGRAPHIQUE OU CIRCASSIEN ET A LA CREATION CINEMATOGRAPHIQUE ou AIDE A LA CREATION ET A LA DIFFUSION MUSICALE ou AIDE A LA PRATIQUE [...] 13 mars 2020 adoptant la programmation de l’appelàprojets 2020, Vu la délibération du 19 novembre 2020 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2021, Vu la délibération du 4 mars 2021
28/05/2021 13:08
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Gourdes.pdf
gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Conformément à l'article R.2162-4 du Code [...] Intitulé : Fourniture de gourdes en inox, associée à la plantation d'arbres en nombre identique à la quantité de gourdes achetées, et l'organisation d'animations à destination de collégiens. Numéro de référence
19/05/2021 18:08
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Levers_Topo.pdf
maximale de 4 ans. Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à 3, selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. II.1.6) Information sur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] et négociations pour les acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et des voies vertes et de la voie bleue. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique
19/05/2021 18:05
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Pertinence:83%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
probable que cette différence de rythme se prolonge sur le siècle à venir. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Agriculture de précisions : pulvérisateurs haute performance, drones,... R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
18/05/2021 19:12
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Pertinence:34%avis-3654536.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/05/2021 12:02
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Pertinence:31%Avis_RD979_La_Motte_St_Jean.pdf
o Déblais à évacuer : 7 625 m3, o Purge de fossé existant en matériaux 0/150 : 470 m3, o Enrochements : 430 T, o Canalisations en béton série 135A : 160 ml, o Fourniture et pose de bordures A2 : 365 ml [...] d'une haie : 590 ml A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai de 90 jours calendaires à compter de la date fixée [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2021 09:19
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Pertinence:37%Avis_Fibre_Optique.pdf
la suivante : Lot 1 : 4 800 à 7 000 prises ; Lot 2 : 5 200 à 8 000 prises ; Lot 3 : 3 300 à 5 000 prises ; Lot 4 : 2 700 à 4 000 prises. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu sans [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). NOTA : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de
03/05/2021 09:30
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Pertinence:31%Avis_Realisation_Plans.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 01/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à de 200 000,00 euro(s) [...] prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif estimé à 200 000,00 euro(s)
30/04/2021 17:57
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Pertinence:34%avis_initial_et_rectificatifs_RD971_Bram_28042021.pdf
non • RD971 - PR 18+175 Pont de Bram à Louhans. Les prestations, dont le délai d'exécution est à indiquer par les candidats dans l'acte d'engagement, seront exécutées à compter de la date fixée dans l'ordre [...] d'appui : 9 (u) A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de juillet 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 150 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
29/04/2021 18:18
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Pertinence:59%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Rouges » à Saint Germain-du-Plain, « Roger Semet » à Digoin, « Henri Vincenot » à Louhans, « Saint Exupéry » à Mâcon et « Claude Gabriel Bouthière » à Etang-sur-Arroux. Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité [...] BERGER à Mme Evelyne COUILLEROT, Mme Marie-Christine BIGNON à M. Arnaud DURIX, M. Frédéric CANNARD à Mme Sylvie CHAMBRIAT, M. Fernand RENAULT à Mme Christine LOUVEL, Mme Françoise VERJUX-PELLETIER à M. Raymond
29/04/2021 15:41
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Pertinence:31%avis_CLAYETTE__chauffage_28052021.pdf
global de 2 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. Prestations divisées [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
29/04/2021 13:16
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Pertinence:34%Avis_alarme_anti_intrusion.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
22/04/2021 16:03
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Pertinence:31%Avis_ENS_Marais_MASSILLY.pdf
n de 5 x 5 m. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 60 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] s (hors période de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations
22/04/2021 15:58
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Pertinence:31%Avis_RD985_Pont_Faubourg.pdf
trottoir béton : 170m3 A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de mars 2022. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 70 jours à compter de la no [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] le délai de 70 jours calendaires à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage (hors période de préparation). Le délai de coupure de circulation est à indiquer par les candidats dans l'acte
22/04/2021 15:55
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Pertinence:31%Avis_Moe_St_Gengoux_Phase2.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant les opérations de réhabilitation, étendue aux études d'exécution. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif [...] prononcés à cet effet. • Référence professionnelle et capacité technique - références requises : La fiche récapitulative dûment complétée, reprenant l'équipe constituée (compétences exigées décrites à l'article
22/04/2021 15:50
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Pertinence:31%Avis_Repandeuse_Emulsion.pdf
d'une répandeuse à émulsion pour l'entretien des routes départementales Le délai d'exécution des prestations est fixé à 8 mois (mois d'août compris) à compter de la notification du marché. A titre indicatif [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, http://saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation.
22/04/2021 15:46
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Pertinence:31%Avis_MLA_Autun_Facades.pdf
global de 4 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er août 2021. Prestations divisées [...] subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. page 3 / 3 Pour la visite de la Maison Locale de l'Autonomie à AUTUN, il convient de prendre rendez-vous au 03.85 86 90 50 ou par mail à l'adresse [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/04/2021 11:25
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Pertinence:30%Avis_Chagny_College_Acoustique_Refectoire.pdf
de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. L'attention des [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
19/04/2021 11:19
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Pertinence:34%avis-Mobilier_DEP_SDIS_100521.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
13/04/2021 11:06
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Pertinence:30%Avis_MACON_Pasteur_Sanitaires.pdf
de 4,5 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 juin 2021. L'attention des candidats [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
12/04/2021 17:56
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Pertinence:31%Avis_AMO_Barrage_Pont_Roi.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/05/2021 à 17 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
12/04/2021 17:43
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