Recherche avancée
Résultats 401 à 425 sur 562 au total
Fichier
Pertinence:37%AP_Entretien_Dependances_avis-4023547.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/01/2024 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
04/12/2023 18:14
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Hamac.pdf
d'amélioration managériale par l'analyse croisée ((H)AMAC). Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/02/2021 09:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:87%01-Commission_finances.pdf
d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2023 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 7 M€ (enveloppe d’engagement) [...] l'organisme Désignations adoptées en AD Désignations à modifier - AD du 15/12/2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] ses salariés, en raison de sa configuration juridique. 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) Nombre de factures
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:91%00-Ordre_du_jour.pdf
(CDCA) - Rapport d'information 215 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui [...] l'aide à la vie partagée (AVP) : avenant à la convention d'expérimentation entre la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), l'Etat et le Département de Saône-et-Loire, relatif à l'actualisation [...] 2023 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA SOUTIEN AU MARCHE AU CADRAN DE SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS - Avenant n°1 à la convention d'avance relatif à la durée de remboursement 306 Direction
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Ordre_du_jour_AD_30_mars_2023.pdf
................................................... Direction de l'appui à l'action sociale 202 SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de la revalorisation des salaires dans les structures [...] ACCES A UNE ACTIVITE SPORTIVE POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - Financement de matériel adapté .......................................... Direction de l'enfance et des familles 208 SOUTIEN A LA [...] 301 CONTRAT DE DEVELOPPEMENT FLUVESTRE "LOIRE ITINERANCES" 2022-2027 - PROJET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DE ROANNE A DIGOIN 2022-2026 - Signature du contrat correspondant par le Département
17/03/2023 11:26
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:66%01_Recueil_FINANCES.pdf
Désignation AD Modification Désignations à modifier Nom de l'organisme 5/143 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] justifictaifs à transmettre. ASHPA obligation alimentaire DAPAPH /PAAS TJ Chalon-sur- Saône 03/11/2021 13/10/2022 CD71 Obligés alimentaires de Madame A Le Département a admis à l'aide sociale Mme A. à compter [...] pour travaux supplémentaires .................................. 121 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
17/03/2023 18:51
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:90%02-Commission_solidarités_du_29_septembre_2022.pdf
maintien à domicile des personnes âgées » (Gie IMPA), la gestion de la « Lutte contre l’isolement social des personnes âgées » qui donne lieu à un appelàprojets régional. Ce soutien àl’appelàprojets porté [...] 2021 a vu une augmentation significative du nombre d’IP entrantes à la CRIP et du nombre d’IP ayant donné lieu à une évaluation. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] moins de 60 ans, o 23 % de 60 à 69 ans, o 37 % de 70 à 79 ans, o 31 % de 80 à 90 ans, o 8 % de plus de 90 ans. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + +
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:65%04_Recueil_ATTRACTIVITE.pdf
Cie Le grand jeté Valse à Newton Pour ce projet Frédéric Cellé a souhaité travailler sur la notion du temps. Le plaisir à l'arrêter, à jouer avec lui, à vivre dans le présent…A l'heure du numérique qui [...] Cie Le grand jeté Valse à Newton Pour ce projet Frédéric Cellé a souhaité travailler sur la notion du temps. Le plaisir à l'arrêter, à jouer avec lui, à vivre dans le présen…A l'heure du numérique qui [...] Seuil de dépense minimum : 500 € TTC. Dépense plafonnée à : 4 000 € TTC. 32/140 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
17/03/2023 18:56
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:50%Ordre_du_jour.pdf
l'appui à l'action sociale 204 CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI - Rapport annuel d'exécution 2022 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi [...] on 206 MAINTIEN A DOMICILE EN FAVEUR DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des services d'aide et d'accompagnement à domicile : lancement des appelsà candidatures 2024 [...] jeunesse, collèges Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 CHEQUIER DECOUVERTE 2023 - Subvention à l'association "Balades en Bourgogne du Sud" 402 AIDE À L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
16/06/2023 16:14
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%04_recueil_ATTRACTIVITE.pdf
D'AIDE A LA VIE ASSOCIATIVE LOCALE 71 (FDAVAL71) - Révision du règlement d'intervention ................................... 16 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - [...] Subventions – Promotion touristique », les articles 6574 et 6281. 3/21 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Bourgogne du Sud, Le Président, 9/21 http://www.saoneetloire71.fr/ R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
16/06/2023 17:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:96%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
FSE » • Appelsàprojets Les appelsàprojets concernent les axes 3 et 5. Ils sont élaborés par la Cellule FSE. Ils sont transmis à l’AGD pour information et validation dans MDFSE. Ils sont soumis à validation [...] détaillée en annexe pour celles relevant d’un appelà candidatures ou d’un règlement d’intervention. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + [...] de cet appelà candidatures sont cofinancées par la CNSA. 3 1.3. Objet de l’appelà candidatures : L’ensemble des actions relevant du co-financement de la CNSA sont toutes soumises à un Appelà candidatures
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%00-Ordre_du_jour_AD_des_23_et_24_juin_2022.pdf
handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE / AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE - Déploiement de la politique départementale en faveur du maintien à domicile 207 Direction de l'enfance [...] Direction générale adjointe à l'Attractivité SERVICE AUX ASSOCIATIONS - Règlement de service 402 Direction générale adjointe à l'Attractivité CHÉQUIER DÉCOUVERTE 2022 - Subvention à l'association « Balades [...] DU PATRIMOINE CULTUREL - Aides à des associations concourant à la restauration du patrimoine 408 Mission de l'action culturelle des territoires SOUTIEN DU DEPARTEMENT A LA SCIC SAS - LE THEATRE DE MACON
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:60%02_Recueil_SOLIDARITES.pdf
aide financière d’un montant de 10 400 € à la RDAS, soit 40% du coût global du projet. 67/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + [...] juges mais aussi à leur demande, - des visites en présence d’un tiers dans le cadre de l’Aide sociale à l’enfance, 79/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L [...] expertise a été poursuivi en 2022. La télé dermatologie – avis à distance d’un 5/175 dermatologue – a été mise en place à l’antenne de Sagy et la télé cardiologie – avis à distance d’un cardiologue – a été déployée
17/03/2023 18:51
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:82%03_Recueil_AMENAGEMENT.pdf
contrats de canal, • D’autre part, vis-à-vis de projets ciblés pouvant émargés à des dispositifs et appelsàprojets départementaux (ex : AAP Territoires, Tous à Vélo, …) 3. Apport d’un soutien en ingénierie [...] .............................................................. 5 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] puis diffuser à partir de secteurs névralgiques Au sein de ce contrat et de cette stratégie, le contrat annexe portant sur le projet touristique 2022-2026 de l’association du canal de Roanne à Digoin s’articule
17/03/2023 18:53
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
la ligne d’emprunt est corrigée à 44 630 887,00 € par un réajustement à la baisse de - 6 729 113,00 €. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + [...] une intervention efficace et discrète à celles et ceux qui hésiteraient à solliciter une assistance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] Département vise ainsi à contribuer à l’attractivité de ce secteur. A cet égard, l’avenant 43 à la convention collective de la branche de l’aide à domicile sera porté en année pleine en 2023. A noter, l’ensemble
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%04-Commission_Attractivité.pdf
de la future programmation 2023-2024- Catalogue Artistique Tadam 3 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] aux bénéficiaires à hauteur de 50 % du coût (le nombre de subventions maximum par bénéficiaire étant limité à 2 par an.), - L’accompagnement de la DLPAC au montage du projet (aide à l’organisation globale [...] d’auteurs du spectacle restent à charge de la structure organisatrice. Droits d’auteurs • Pour les spectacles musicaux, les droits d’auteur sont à déclarer et à reverser à la Société des auteurs, compositeurs
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:83%00-Ordre_du_jour.pdf
FAVEUR DU MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des Services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour l’année 2022 et appelsà candidatures pour [...] TRAVAUX HYDRAULIQUES - Avis du Département 306 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Règlement 2023 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges [...] générale adjointe à l'Aménagement APPROBATION RAPPORTS D'ACTIVITES - SEM VAL DE BOURGOGNE, SEM PATRIMONIALE SUD BOURGOGNE ET SPL SUD BOURGOGNE AMÉNAGEMENT 303 Direction générale adjointe à l'Aménagement RAPPORT
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:91%02-Commission_solidarités.pdf
dépendance. Initialement à 7,12 €, la valeur du point GIR départementale a été revalorisée à 7,37 € en 2019 soit +3,5 %. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] icle/financement-des-services-a- domicile-de-nouveaux-outils-pour-les-gestionnaires V- Règles d’organisation de l’appelà candidatures A- Modalités de réponse àl’appelà candidatures Chaque candidat devra [...] du Département à hauteur de 1 598 185 € pour : mise à disposition d’équipements auprès des aides à domicile et des accueillants familiaux ; soutien à la location et à l’achat de véhicules à destination des
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:59%04-Commission_attractivité__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__collèges_29_septembre_2022.pdf
Le Département prend à ce jour à sa charge les frais de vérifications et de maintenance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + [...] tranches d’âge : 0 à 3 ans, 3 à 6 ans, 6 à 10 ans, 10 à 14 ans et 14 ans et plus. De 0 à 6 ans, De 6 à 10 ans, Au-dessus de 10 ans, des romans, des contes, des albums, des livres-CD et des livres-DVD. [...] re ct io n de la c om m un ica tio n - S ED C D7 1 - © A do be S to ck - CD 71 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:89%03_recueil_AMENAGEMENT.pdf
Cette mise à disposition d’expertises est évaluée à 85 000€ sur la base du coût moyen chargé d’un cadre départemental. 3/73 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] Prétan à Givry, Trois Rivières à Verdun-sur-le-Doubs, Guillaume des Hôtel à Charolles, Gabriel Bouthière à Etangs-sur-Arroux, Vivant Denon à Saint-Marcel, Jean Moulin à Marcigny, Bois des Dames à Saint [...] Sarrien à Bourbon Lancy, Roger Boyer à Cuiseaux, Les Dîmes à Cuisery, Les Bruyères à La Clayette, La Crois Menée au Creusot, St-Exupéry à Mâcon, Roger Doisneau à Chalon-sur-Saône, et Pierre Vaux à Pierr
16/06/2023 17:31
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%00-Ordre_du_jour_du_29_septembre_2022.pdf
CONVENTION D’APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS À L’EMPLOI - ANNEE 2022 - Nouvelle contractualisation faisant suite à la Convention d’appui à la lutte contre la pauvretéet d’accès à l’emploi 2019 [...] d'information 302 Direction générale adjointe à l'Aménagement PLAN ENVIRONNEMENT 2020 - 2030 - Plan Tous à vélo 2022-2025 et règlements des aides Tous A Vélo à destination des collectivités et associations [...] DEPARTEMENTALE 933A - PR 3+841 - Avenant 1 304 Direction générale adjointe à l'Aménagement - MPA TARIFICATION DES PRESTATIONS D'ANALYSES RÉALISÉES PAR AGRIVALYS - 305 Direction générale adjointe à l'Aménagement
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:83%01-Commission_finances.pdf
0 0 0 0 0 0 .0 0 A ch at s V en te s B ila n C o m p ta b le A gr iv al ys 7 1 2 0 1 7 N o v + D ec 2 0 1 8 2 0 1 9 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] 995 12 581 874 38 816 297 M A N D A T S C ON VEN T ION S D 'A M EN A GEM EN T T OT A L A N N EE 2019 TOTAL GENERAL F ON C T ION N EM EN T Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice [...] 995 12 581 874 38 816 298 T OT A L A N N EE 2019 C ON C ESSION S D 'A M EN A GEM EN T R UB R IQUES F ON C T ION N EM EN T M A N D A T S Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur l’exercice
09/11/2020 14:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%00-Ordre_du_jour_du_17__et_18_Decembre_2020.pdf
trésorerie ASSAD Charolais Brionnais 208 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'Allocations Familiales et du Département pour le Réseau d'Ecoute, d'Appui [...] professionnel (RIFSEEP) à tous les cadres d’emplois 113 Direction du patrimoine et des moyens généraux DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - Avenant au bail emphytéotique administratif à l’EHPAD public départemental [...] on en EHPAD 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI (CALPAE) - Avenant n° 4 202 Direction générale adjointe aux solidarités
07/12/2020 16:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:61%Projet_BP2021_Budg.ppal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 46 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 60 A1/2 - Fonction 2 61 A1/3 - Fonction 3 63 A1/4 - [...] programme 24 A2 - Equipements non départementaux 25 A3 - Dépenses financières 26 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 27 A4.2 - Recettes RMI / RSA 28 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 67 A1/5 - Fonction 5 68 A1/6 - Fonction 6 76 A1/7 - Fonction 7 78 A1/8 - Fonction 8 80 A1/9 - Fonction 9 82 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
07/12/2020 16:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%01-Commission_finances.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] payable en un versement unique à terme à échoir, - et m’autoriser à signer tous les actes nécessaires. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] X X 2016 à l'endroit de ses père et mère qui ne l'ont plus revue depuis le 28 mai 2017. Le Tribunal a fait droit à cette demande et en conséquence a délégué l'autorité parentale à l'égard d'Aà l'ASE. Statut
07/12/2020 16:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création