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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
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Pertinence:86%SLMAG31.pdf
Découvrir le Louhannais à pied ou à vélo Les bords de la Seille sont propices à la balade. Empruntez l'ancien chemin de halage et rejoignez Branges à pied ou à vélo, 7 km (aller-retour) à faire en famille ! [...] construit de Aà Z un nouveau réseau qui s'appuie prioritairement sur les infrastructures aériennes et souterraines existantes. UN PROJET AMBITIEUX ET COMPLEXE Les travaux visant à déployer la fibre à l'échelle [...] santé à Louhans • 600 000 € réservés au soutien aux territoires labellisés Terre de jeux 2024 • 1,5 M€ pour l’aide à l’acquisition de récupérateurs des eaux de pluie • 11 M€ pour l’appelàprojets des
23/01/2023 11:41
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Pertinence:31%AP_MO_SAINT_REMY_Pasteur.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] du bâtiment SEGPA au collège "Louis Pasteur" à SAINT-REMY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
27/01/2023 11:29
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Pertinence:31%AP_Barrage_Pont_Roi_Auscultation_Topo_avis-3922880.pdf
remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] nature et étendue (travaux) : Conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un
27/01/2023 11:59
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Pertinence:28%Avis_initial_et_rectificatif3_Etude_Prospective.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 17/01/2023 à 12 h00 Lire : 15/02/2023 à 12 h 00 Numéro de section [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : II.1.4) Au lieu de : L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande
27/01/2023 12:36
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Pertinence:31%AP_MOE_CHARNAY_Gendarmerie_Toitures_avis-3938230.pdf
toitures des bâtiments 3 et 4 à la Gendarmerie « La Coupée » à CHARNAY-LES-MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
31/01/2023 08:49
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Pertinence:39%ASSO71 clôture avec succès ses premiers rendez-vous associatifs des territoires
également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux [...] également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux [...] également action concertée avec d’autres acteurs, ce rendez-vous a donné l’occasion à Asso71 de présenter Antoine Jeantet, animateur du Point d’appui à la vie associative locale (PAVAL) porté par les Foyers Ruraux
31/01/2023 16:19
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Pertinence:31%MOE_MONTCEAU_MDS_avis-3940182.pdf
réfection des sols à la Maison Départementale des Solidarités (MDS) à MONTCEAU-LES-MINES. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/02/2023 16:09
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Pertinence:38%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
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Pertinence:31%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur [...] dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée « phase offres ». Conformément à l'article R2161-17 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/02/2023 11:25
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Pertinence:31%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/02/2023 11:38
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Pertinence:34%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/02/2023 12:00
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Pertinence:31%AP_Bornes_Recharges_Vehicules_Elec.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir [...] 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir
14/02/2023 09:42
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Pertinence:39%AP_ETANG_ARROUX_Restructuration_College.pdf
présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la 2ème phase de la restructuration partielle avec extension du collège « Claude Gabriel Bouthière » à ETANG-SUR-ARROUX [...] et de spécificité du projet), - Adéquation des références présentées par les BET cotraitants (de niveau équivalent à l'opération en termes de complexité et de spécificité du projet), - Pertinence, cohérence [...] réalisation du projet. III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : oui. Profession : Les candidats devront
17/02/2023 12:36
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Pertinence:31%AP_Etude_Qualite_Eau_Tintry.pdf
Non • Suivi de la qualité des cours d'eau à l'amont de la retenue d'eau potable de TINTRY (71) Les prestations donnent lieu à un marché passé par accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] R2162-4-2°du Code de la Commande publique. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois
21/02/2023 16:39
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Pertinence:31%AP_Modulaires_MNA_MOe.pdf
pour l'accueil des Mineurs Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON Catégorie de services Lieu d'exécution et de livraison : Espace Duhesme à MACON, 71000 Mâcon Caractéristiques principales : [...] Non Accompagnés (MNA) à l'espace Duhesme à MACON. Les prestations principales sont : mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans
27/02/2023 12:03
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Pertinence:37%AP_Entretien_Ouvrages_Art.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/02/2023 12:32
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Pertinence:94%Lettre_Eau71_62_finale.pdf
AQUATIQUES ASSAINISSEMENT COLLECTIF Appelàprojets pour la création de systèmes d’assainissement collectifs L’Agence de l’eau Loire-Bretagne lance un appelàprojets pour accompagner la création de systèmes [...] nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a remis les trophées de l’eau 2022 à 8 lauréats. Il s’agit de récompenser des initiatives visant à économiser l’eau, pour les faire connaître et souhaiter [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir
07/03/2023 17:46
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Pertinence:37%Ordre_du_jour_AD_30_mars_2023.pdf
................................................... Direction de l'appui à l'action sociale 202 SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de la revalorisation des salaires dans les structures [...] ACCES A UNE ACTIVITE SPORTIVE POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - Financement de matériel adapté .......................................... Direction de l'enfance et des familles 208 SOUTIEN A LA [...] 301 CONTRAT DE DEVELOPPEMENT FLUVESTRE "LOIRE ITINERANCES" 2022-2027 - PROJET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU CANAL DE ROANNE A DIGOIN 2022-2026 - Signature du contrat correspondant par le Département
17/03/2023 11:26
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Pertinence:66%01_Recueil_FINANCES.pdf
Désignation AD Modification Désignations à modifier Nom de l'organisme 5/143 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] justifictaifs à transmettre. ASHPA obligation alimentaire DAPAPH /PAAS TJ Chalon-sur- Saône 03/11/2021 13/10/2022 CD71 Obligés alimentaires de Madame A Le Département a admis à l'aide sociale Mme A. à compter [...] pour travaux supplémentaires .................................. 121 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
17/03/2023 18:51
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:60%02_Recueil_SOLIDARITES.pdf
aide financière d’un montant de 10 400 € à la RDAS, soit 40% du coût global du projet. 67/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + [...] juges mais aussi à leur demande, - des visites en présence d’un tiers dans le cadre de l’Aide sociale à l’enfance, 79/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L [...] expertise a été poursuivi en 2022. La télé dermatologie – avis à distance d’un 5/175 dermatologue – a été mise en place à l’antenne de Sagy et la télé cardiologie – avis à distance d’un cardiologue – a été déployée
17/03/2023 18:51
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Pertinence:82%03_Recueil_AMENAGEMENT.pdf
contrats de canal, • D’autre part, vis-à-vis de projets ciblés pouvant émargés à des dispositifs et appelsàprojets départementaux (ex : AAP Territoires, Tous à Vélo, …) 3. Apport d’un soutien en ingénierie [...] .............................................................. 5 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] puis diffuser à partir de secteurs névralgiques Au sein de ce contrat et de cette stratégie, le contrat annexe portant sur le projet touristique 2022-2026 de l’association du canal de Roanne à Digoin s’articule
17/03/2023 18:53
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:65%04_Recueil_ATTRACTIVITE.pdf
Cie Le grand jeté Valse à Newton Pour ce projet Frédéric Cellé a souhaité travailler sur la notion du temps. Le plaisir à l'arrêter, à jouer avec lui, à vivre dans le présent…A l'heure du numérique qui [...] Cie Le grand jeté Valse à Newton Pour ce projet Frédéric Cellé a souhaité travailler sur la notion du temps. Le plaisir à l'arrêter, à jouer avec lui, à vivre dans le présen…A l'heure du numérique qui [...] Seuil de dépense minimum : 500 € TTC. Dépense plafonnée à : 4 000 € TTC. 32/140 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
17/03/2023 18:56
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Agenda
Pertinence:32%Parce que lire ça fait grandir
d’accueil des enfants de 0 à 3 ans, fait directement écho à la notion de santé culturelle portée par le rapport de la Commission des 1 000 premiers jours, publié en 2020. Ce projeta également retenu l’attention [...] n Premières Pages à l’ensemble de l’opération. Ces actions s’inscrivent dans le plan départemental de développement de la lecture publique et des bibliothèques 2021-2024 , qui vise à rendre accessible [...] ire (BDSL), le Département de Saône-et-Loire invite parents et professionnels de la petite enfance à des lectures partagées avec les tout-petits, dès leur naissance. Un livret fournissant des pistes pour
22/03/2023 14:56
Actualités
Pertinence:32%RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2022
du territoire à travers le plan nature : le 100 000e arbre a été planté cet été dans la forêt communale de Chapaize La promotion du vélo dans ses usages multiples à travers le plan Tous à vélo : plus de [...] générations futures à répondre aux leurs. Ce rapport démontre que le Département de Saône-et-Loire n’a pas attendu les crises récentes (énergétique, environnementale et sociale) pour agir à long terme pour [...] environnementales à travers le plan éco-collèges : 10 collèges seront rénovés d’ici à 2030 avec 70 M€ pour la rénovation énergétique des établissements La récupération de l’eau de pluie à travers le plan
22/03/2023 15:19
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