Recherche avancée
Résultats 351 à 375 sur 562 au total
Fichier
Pertinence:31%AVIS_MDS_chagny_26062023.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils page 3 / 3 disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours [...] ation des locaux de la Maison des solidarités à CHAGNY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
30/05/2023 19:22
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:41%Flyer_A5_80_ans_libération-BD.pdf
Département de Saône-et-Loire a décidé de soutenir les projets qui permettront de perpétuer la mémoire des lieux et des hommes liés à cet événement. 250 000 € pour les projets en lien avec la Libération de [...] votre projet : t concerne une initiative à caractère culturel, artistique, patrimonial, touristique ou mémoriel présentant un lien fort avec la commémoration de la libération de la Saône-et-Loire à l’occasion [...] spectacle, une conférence, une exposition, un projet pédagogique : bénéficiez de l’aide départementale, dans la limite de 5 000 € et 25 % du montant du projetjusqu’à la fin de l’année en cours. t Vous réalisez
31/05/2023 18:33
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:91%S_LMAG32.pdf
communes avec l’AppelAProjets (AAP) départe- mental. Cet affichage politique ne résiste pas à la lecture des faits. Tout d’abord, l’AAP 2023 a été revu à la baisse : seul un projet par collectivité a été retenu [...] collectivité à être labellisé ENS 71 par le Département. Ce projeta été mené par la commune de Verdun-sur-le-Doubs avec l’appui financier du Département dans le cadre d’un appelàprojets. Petit coin de [...] s qui sont situées à Cuisery, Saint-Gengoux- l e - N a t i o n a l , B o u r b o n - L a n c y, Cluny, Saint-Germain-du-Plain, Montchanin, Verdun-sur-le-Doubs (qui sera réimplanté à Ciel) et Saint- Ma
24/04/2023 11:16
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Couches_Roulement_Relance_Lot2_avis-3961601.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3) s'applique sans remettre en cause le jugement des propositions des quatre lots
21/04/2023 12:43
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%AP_CHAROLLES_MOE_Restructuration_Candidatures_avis-3964829.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/05/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] du collège "Guillaume des Autels à CHAROLLES (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/05/2023 09:37
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_analyse_PP_Accueill_familiaux.pdf
septembre à décembre (2 journées par groupe), - 12 sessions restantes de janvier à juin (3 journées par groupe). La durée d'une séance est de 6 heures. Le groupe est constitué de 10 personnes minimum à 20 personnes [...] inscrites. Les 4 groupes de 10 à 20 personnes se réuniront au sein des locaux mis à disposition par les collèges du Département, sur les secteurs d'Autun, Chalon, Charolles et Louhans (à voir selon domiciliation [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
05/05/2023 20:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Fourniture_Pose_Barrieres_VV_Relance_Lot2_avis-3966622.pdf
Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/05/2023 12:24
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%Lettre_Eau71_62_finale.pdf
AQUATIQUES ASSAINISSEMENT COLLECTIF Appelàprojets pour la création de systèmes d’assainissement collectifs L’Agence de l’eau Loire-Bretagne lance un appelàprojets pour accompagner la création de systèmes [...] nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a remis les trophées de l’eau 2022 à 8 lauréats. Il s’agit de récompenser des initiatives visant à économiser l’eau, pour les faire connaître et souhaiter [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir
07/03/2023 17:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:80%Lettre_Eau71_63_finale.pdf
diminué de 7 % à la sortie du Léman et de 13 % à Beaucaire, à l’aval. Et les projections climatiques estiment une baisse de l’ordre de 20 % supplémentaires des débits moyens d’étiage à Beaucaire, d’ici [...] regroupées au sein de la Direction accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. À l’heure où nous connaissons une sécheresse hivernale inédite qui pourrait avoir [...] eaurmc.fr/jcms/pro_101324/fr/marathon-de-la-biodiversite https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_105550/fr/appel-a-projets-eau-biodiversite-2023 https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/23017_DP_PLAN%20EAU_annexes
09/05/2023 16:24
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_ST_MARCEL_Programmiste_avis-3961784.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] ternum-bfc.fr Objet du marché : Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel et technique pour la rénovation du collège « Vivant Denon » à SAINT-MARCEL Catégorie de services Lieu d'exécution [...] livraison : Collège Vivant Denon à Saint-Marcel, 71380 Mâcon Caractéristiques principales : • Des variantes seront-elles prises en compte : Non • Mission d'assistance à l'élaboration d'un programme fonctionnel
11/05/2023 11:57
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Controle_Technique_Bâts_Colleges_avis-3967876.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 2 ans à compter de sa notification [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2023 12:12
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:36%AP_Etude_Maison_Guillon_06072023.pdf
définition d'un projet sur le site de la maison Guillon à Romanèche- Thorins Le marché comporte 4 phases : - Phase 1 : Assistance à maîtrise d'ouvrage sur la phase de diagnostic - Phase 2 : Assistance à maîtrise [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Etude d'opportunité et de faisabilité pour la définition d'un projet sur le site de la maison Guillon à Romanèche-Thorins Catégorie de services Lieu d'exécution et de livraison :
08/06/2023 13:20
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%Aide_Crea_nonPro_2023.pdf
Les projets sont recevables uniquement si le Département a reçu un bilan qualitatif et financier sur le précédent projet artistique aidé par le Département, au cours de l’année n - 1 − Les projets doivent [...] ion : Les projets susceptibles d'être aidés relèvent de 3 catégories d'action distinctes en fonction de la nature et de l’envergure du projet présenté : 1. Création et diffusion : − projets alliant création [...] est obligatoire (pièces justificatives à verser au dossier initial). A titre dérogatoire, une seule représentation sera exigée pour la danse. 2. Formation : − projets fondés sur une démarche de formation
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%Aide_Crea_Pro_2023.pdf
de l’exercice à venir de l’organisme demandeur − Si l’organisme a été aidé par le Département sur un projet artistique l’année précédente, bilan moral et financier concernant ce projet artistique − Si [...] spécifiques » ou « empêchés »…) Les projets sont recevables uniquement si le Conseil départemental de Saône-et-Loire a reçu un bilan qualitatif et financier sur le précédent projet artistique aidé par le Département [...] la création cinématographique le montant maximum de l’aide est fixé à 4 000 € Le montant maximum de l’aide à la reprise* est fixé à 4 000 €, cette somme ne devant pas excéder 80 % des dépenses liées aux
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%SDEA_20-24_FIP_CreationProjets.pdf
: Soutenir les projets participant à la démocratisation des pratiques culturelles et à la rénovation des enseignements artistiques de qualité. Accompagner les initiatives contribuant à une dynamique t [...] d’intervention : Aide à la mise en œuvre de projets relevant des thématiques suivantes : - orchestre à l’école, - pratiques orchestrales en réseau, - musique et handicap, - projets transversaux musique [...] de cohérence du projet développé et de compétences de l’encadrement pédagogique et sous réserve de moyens disponibles. La demande de subvention est à envoyer avant le démarrage du projet pour lequel la
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%Aide_CreaMusicale_2023.pdf
on). − Projet faisant apparaître obligatoirement un partenariat avec une structure ou un lieu de diffusion qui a conventionné avec le Département (attestation ou lettre d’intention à joindre à la demande) [...] volets en fonction de la nature des projets, les conditions obligatoires de recevabilité de la demande étant les suivantes : 1. Aide à la création musicale − Projets axés prioritairement sur les esthétiques [...] architectural du département, en lien avec des projets de territoire...). − Projet pouvant attester de contrats d’engagement pour au moins 4 dates dans le département. A défaut de contrats d’engagement, des a
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%SDEA_20-24_FIP_DevelChoeurEnf.pdf
d’enseignement artistique afin de les aider à développer leur activité, notamment en termes de formation globale du chanteur, et de projet de diffusion lié à l’enseignement. Bénéficiaires : ➔➔ Collectivités [...] ou partiel de la subvention. Dossier à constituer : ➔➔ Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président du Département, ➔➔ Descriptif détaillé du projet (contenu pédagogique et artistique, publics [...] production des deux derniers bilans financiers, ➔➔ Domiciliation bancaire ou postale (à fournir à chaque demande). A fournir en plus en cas de première demande ou en cas de modification : ➔➔ Statuts de
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%Aide_FDS_2023.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] dans le temps à périodicité récurrente annuelle, biennale ou triennale. Ces manifestations s’engagent à s’inscrire dans une démarche de développement durable et de respect de l’environnement, à destination [...] la subvention. Dossier à constituer : ➔ Lettre de demande de subvention, mentionnant le montant souhaité, adressée à M. le Président du Département, ➔ Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:32%SDEA_20-24_FIP_CreationPostes.pdf
dynamique de réseau mise en œuvre à l'échelle départementale. 3. Coordinateur pédagogique : l'agent doit être titulaire a minima d’un Diplôme d’Etudes Musicales (DEM). Limité à 3 agents par bénéficiaire. Modalités [...] iioonn // ccoonnssoolliiddaattiioonn ddee ppoosstteess Le Département a mis en place un fonds d’intervention pédagogique destiné à accompagner certaines dynamiques déficitaires au sein des écoles de musique [...] Soutenir la création et / ou la consolidation d’emplois qualifiés, participant à la démocratisation des pratiques culturelles et à la rénovation des enseignements artistiques de qualité. Bénéficiaires : ➔➔
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%Inge_Cultu_2023.pdf
lieux publics servant à la conservation et à la valorisation patrimoniale, à la pratique ou à la diffusion culturelle - Acquisition de véhicules, matériel ou mobilier destinés à une utilisation culturelle [...] œuvre de projets culturels au bénéfice des territoires de Saône- et-Loire, particulièrement en milieu rural avec une aide à l’investissement. Bénéficiaires : Communes et EPCI ➢ Pour les projets de lecture [...] une durée de deux ans à compter de sa date de notification (en dérogation au règlement financier départemental). ➢ Pour être éligibles à ce soutien financier, les porteurs de projets doivent accepter le
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:32%SDEA_20-24_Fonction_EM.pdf
(1 diplôme/personne) est supérieur ou égal à 50 %. Contrôle : Des agents de la collectivité ou des personnes mandatées à cet effet par le Département pourront, à tout moment dans un délai de deux ans après [...] Dossier à constituer : ➔➔ Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président du Département, ➔➔ Dossier établi par la Direction de la Lecture Publique et de l’Action Culturelle (DLPAC) à compléter [...] ayant une masse salariale sont éligibles à une aide départementale. Nature et modalités d’intervention : ➔➔ Le Département attribue une subvention forfaitaire adossée à 4 strates de masse salariale pédagogique
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:36%Aide_PetitsLieux_2023.pdf
intégral ou partiel de la subvention. Dossier à constituer : - Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président du Conseil départemental - Descriptif du projet avec le détail des dates de diffusion et [...] considérée à but lucratif - Le cas échéant, préciser si l'opération pour laquelle une subvention est sollicitée entre dans le champ des activités assujetties à la TVA - Budget prévisionnel de l’exercice à venir [...] Soutenir l’activité de petits lieux de diffusion et de création artistique contribuant à favoriser l’accès de la population à une offre de qualité notamment en dehors des pôles urbains. Les champs artistiques
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:36%SDEA_20-24_Fonction_EEA.pdf
subvention correspondant à 7 % de la masse salariale pédagogique (salaires et charges comprises des enseignants et du directeur). A cet effet, le Département fera référence à la masse salariale pédagogique [...] d’au moins 50 %. ➔➔ Absence de projet d’établissement : -- Minoration de 1 000 €. Applicable à partir de 2021. Modalités de versement de la subvention : Si elle est supérieure à 5 000 €, l'aide est versée [...] Dossier à constituer : ➔➔ Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président du Département, ➔➔ Dossier établi par la Direction de la Lecture Publique et de l’Action Culturelle (DLPAC) à compléter
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%Projets_Territoires_2023.pdf
subvention. Dossier à constituer : La demande de subvention est à envoyer avant le lancement du projet. Documents exigés à chaque demande de subvention : − Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président [...] les territoires à l’échelle d’un bassin de vie ou d’une intercommunalité par le biais d’un projet artistique mixant les publics et les lieux. Les projets présentés doivent : - participer à la mise en œuvre [...] ou équipes artistiques Nature des projets et conditions d’éligibilité : L’aide dépend de la nature et la qualité artistique du projet, de sa capacité à irriguer sur tout un territoire (identification de
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%SDEA_20-24_ProjetsChoreg.pdf
variable selon les projets et selon les années), élaboration des plannings et suivi des interventions pédagogiques. Types de projet : Parcours danse, Ecoles qui dansent (Mâcon), projet de liaison cm2- 6e [...] l’action culturelle des territoires. Ces projets sont pris en charge par le Département sous forme de marchés publics. Résidences chorégraphiques Public scolaire : Projets construits autour de l'idée de parcours [...] des danseurs professionnels, venue des élèves à un ou plusieurs spectacles, rencontres et échanges entre les élèves, formation des enseignants. Ces projets ont un rayonnement territorial autour du lieu
15/09/2023 14:08
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création