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Pertinence:31%Newsletter_DAT_N_60_finale_Observatoire.pdf
un outil à votre service. N’hésitez pas à le consulter et à le diffuser aux élus de votre collectivité. Téléchargez-le sur le site internet du Département. Et n’oubliez pas de participer à l’enquête [...] RPSQS 2021 à la DAT Les collectivités gérant un service d’eau potable ou d’assainissement viennent d’établir leur RPQS pour l’exercice 2021 (date limite 30 septembre 2022). Vous êtes invités à transmettre [...] de ce document à la DAT dès qu’il sera approuvé. C’est une source importante de données pour l’observatoire. Il est rappelé que les collectivités bénéficiant de l’assistance technique à l’assainissement
16/12/2022 12:22
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Pertinence:45%Appels à projets
16/12/2022 15:51
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Pertinence:32%Avis_AUDIT_AEMO.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] de scenarios d'évolution, conduisant à un livrable composé : o d'une analyse et les conclusions de la prestation d'audit incluant les deux phases et devant aboutir à des propositions de scenarios d'évolution [...] étendue (travaux) : Le marché passé est conclu pour une période de six mois à compter de sa notification, laquelle interviendra, à titre indicatif, dans le courant du 1er trimestre 2023. Prestations divisées
30/12/2022 16:08
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Pertinence:39%avis_LUGNY_07022023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.1.5) Valeur [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.2) Description
11/01/2023 16:08
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Pertinence:91%01-Commission_finances.pdf
contraintes à celles contenues dans le présent avenant. Fait en deux exemplaires originaux, Fait à Mâcon Fait à Sancé, Le Le R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2022 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 9 M€ (enveloppe d’engagement) [...] collèges « En Varandaine » à Buxy, « Camille Chevallier » à Chalon, « PP Prud’hon » à Cluny, « Pasteur » à Macon, « Schuman » à Macon, « Pierre Vaux » à Pierre de Bresse, « En Fleurette » à Saint Gengoux). Eu
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%00-Ordre_du_jour_des_16_et_17_decembre_2021.pdf
contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle 219 Direction de l'insertion et du logement social LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des [...] de l'année 2021 et annonce du nouvel appelàprojets 2022) 210 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE À DOMICILE - Valorisation du barème de [...] COM - Attribution de subventions 213 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui
12/01/2023 11:05
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Pertinence:64%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
réductions et gratuités à appliquer à compter du 1er janvier 2022, telles qu’elles figurent en annexes du présent rapport ; R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] publique LECTURE PUBLIQUE - Aide à la programmation artistique « Tadam ! » Attribution de subventions 131 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + [...] Département de Saône-et-Loire Gratuités et réductions à compter du 1er janvier 2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:97%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
lutte contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle N° 219 - LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des freins liés à la mobilité N° 220 - REVENU [...] contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle 633 219 Direction de l'insertion et du logement social LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des [...] D'AUTONOMIE (APA) À DOMICILE - Prise en charge de l'accueil familial en journée N° 212 - INSTALLEUNMEDECIN.COM - Attribution de subventions N° 213 - SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse
12/01/2023 11:05
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Pertinence:82%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
Une enveloppe de 62 028 € a été inscrite au projet de budget primitif 2022 pour le lancement de cette démarche. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] ENERGETIQUE - Nouvelles modalités d'attribution des aides à l'amélioration de l'habitat 340 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + [...] eau et les ressources disponibles à l’échelle du territoire départemental Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:82%00-Ordre_du_jour_du_19_novembre_2021.pdf
domicile établissements SOUTIEN DU SECTEUR DE L'AIDE A DOMICILE - Financement de l'avenant 43 à la Convention collective de la branche de l'aide à domicile (BAD) 205 Direction générale adjointe aux solidarités [...] CHEQUE ARBRE 71 - Adaptation du règlement 309 Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS 2022 - Adoption du règlement 310 Direction de l'accompagnement des territoires CONTRATS DE RELANCE [...] (CPEF) LE CREUSOT - Avenant n° 1 à la convention 202 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AUX SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE (SAAD) ET VALORISATION
12/01/2023 11:05
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Pertinence:81%01-Commission_finances.pdf
Ségur de la santé à la fonction publique territoriale ; le nombre d’emplois ouverts à l’apprentissage, majoré de 20 %. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] ColetteBELTJENS MAUNY Marie-FranceM MathildeCHALUMEAU MVADOT AAnthonyT A R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] rémunération des vacations de psychologues à hauteur de 22 € brut par heure. Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%1_Projet_BP_2022.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 55 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 57 A1/1 - Fonction 1 60 A1/2 - Fonction 2 61 A1/3 - Fonction 3 63 A1/4 - [...] 01/12/2010 20 000 000,00 F Taux fixe à 3,68% 3,680 3,731 EUR A C O A-1 269 Crédit Foncier 15/12/2010 30/12/2010 30/12/2011 11 453 333,34 F Taux fixe à 2,63% 2,630 2,667 EUR A C O A-1 Département de Saône-et-Loire [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:95%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
prévention du bruit dans l'environnement. L'échelle des couleurs 50 à 55 dB(A) 55 à 60 dB(A) 60 à 65 dB(A) 65 à 70 dB(A) 70 à 75 dB(A) 75 à 80 dB(A) Code couleur défini par la norme NFS 31.130 Représentation La [...] sur un autre projet un financement départemental acquis au titre du présent appelàprojets et ce s’il n’a pas été démarré dans les 2 ans. Tout en continuant à travers l’Appelàprojets, à encourager le [...] volets habituels de l’Appelàprojets y sont clairement identifiées par une pastille « Plan environnement 71 ». Le calendrier reste quant à lui inchangé par rapport àl’Appelàprojets 2021 avec : - un dépôt
12/01/2023 11:05
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Pertinence:60%Projet_DM2_2021_THD.pdf
N 0,00 A-1 9 750 000,01 29,02 F Taux fixe à 0,93% 0,930 333 333,32 89 512,50 0,00 21 650,49 306 N 0,00 A-1 484 722,21 29,02 F Taux fixe à 0,93% 0,930 16 666,68 4 436,87 0,00 350,65 319 N 0,00 A-1 18 000 [...] un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; [...] et articles 17 IV - Annexes A - Eléments du bilan A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 18 A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 19 A1.3 - Etat de la dette - Répartition
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%Projet_DM2_2021_Budget_principal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 61 A1/2 - Fonction 2 62 A1/3 - Fonction 3 64 A1/4 - [...] programme 24 A2 - Equipements non départementaux 25 A3 - Dépenses financières 26 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 27 A4.2 - Recettes RMI / RSA 28 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 68 A1/5 - Fonction 5 69 A1/6 - Fonction 6 77 A1/7 - Fonction 7 79 A1/8 - Fonction 8 81 A1/9 - Fonction 9 83 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Pertinence:83%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
hospitalier, Le Directeur, Exécutoire de plein droit à compter de la notification soit le R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + [...] SAAD sont associés en tant que membres experts à cette instance avec voix consultative. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + [...] maîtrise accrue des charges départementales et des coûts à la charge des usagers. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:85%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
conseillers départementaux appelésà siéger aux réunions du Conseil départemental des jeunes - Mandat 2021-2023 34 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E [...] sachant que le montant de la location s’élève à 5 250 € pour une année supplémentaire. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + [...] Fait à Mâcon, le Pour le Département de Saône-et-Loire, Le Président, Pour le Département des Alpes de Haute Provence Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N
12/01/2023 11:05
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Pertinence:53%Projet_DM2_2021_Centre_de_Sante.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 39 A1/01 - Opérations non ventilées 45 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 46 A1/1 - Fonction 1 47 A1/2 - Fonction 2 48 A1/3 - Fonction 3 50 A1/4 - [...] Médecin CSD A OTR 106 680,00 A Réintég. disponibilité CDI Médecin CSD A OTR 102 630,75 3-3-1° CDD Médecin CSD A OTR 97 700,65 3-3-1° CDD Médecin CSD A OTR 98 402,67 3-3-1° CDD Médecin CSD A OTR 85 363 [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:54%Projet_DM2_2021_EHPAD_de_Mervans.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 38 A1/01 - Opérations non ventilées 44 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 45 A1/1 - Fonction 1 46 A1/2 - Fonction 2 47 A1/3 - Fonction 3 49 A1/4 - [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 51 A1/5 - Fonction 5 52 A1/6 - Fonction 6 59 A1/7 - Fonction 7 61 A1/8 - Fonction 8 63 A1/9 - Fonction 9 65 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Pertinence:64%02-Commission_solidarites.pdf
modalités de fonctionnement et ne peut s’engager à répondre à la place des autres membres. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + [...] Bordereau mensuel de demande de remboursement à adresser par la structure à sa caisse de rattachement R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + [...] : Cadre réservé à l’Administration L’ordonnateur soussigné, certifie que le présent acte est exécutoire à compter du R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O
12/01/2023 11:05
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Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
élevés à 0,69 M€ en fonctionnement et investissement. Au titre de l’appelàprojets 2020, le montant des aides attribuées s’est élevé à 8,76 M€ dont 1,5 M€ pour les projets structurants 415 projets classiques [...] relatif à l'exercice: 2018 DRI Routes et Infrastructures 186,51 € Soit 1 titre d'un montant de 186,51 €, relatif à l'exercice: 2018 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] re, la Collectivité a mis à disposition des agents le matériel nécessaire à un télétravail massif, a outillé les agents pour l’usage de nouvelles pratiques à distance, a procédé à l’équipement de salles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:34%CA_Budget_principal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 42 A1/01 - Opérations non ventilées 70 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 74 A1/1 - Fonction 1 78 A1/2 - Fonction 2 79 A1/3 - Fonction 3 83 A1/4 - [...] programme 21 A2 - Equipements non départementaux 22 A3 - Dépenses financières 23 A4.1 - Recettes - Financement des équipements départementaux et non départementaux 24 A4.2 - Recettes - RMI / RSA 25 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 87 A1/5 - Fonction 5 88 A1/6 - Fonction 6 99 A1/7 - Fonction 7 103 A1/8 - Fonction 8 105 A1/9 - Fonction 9 107 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
complémentaire permettant d’atteindre un financement des projetsà 80% (soit R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Département sur les projets de SDAGE et de PGRI sur les bassins Rhône Méditerranée et Loire Bretagne pour la période 2022-2027 308 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] serait valorisée à hauteur de 8 650€/an afin d’avoir une meilleure prise en compte des orientations de la Saône-et-Loire. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
12/01/2023 11:05
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Pertinence:34%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
Modifications consécutives à la mise à jour de dispositions nationales 113 Direction des ressources humaines et des relations sociales REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - Temps partiel annualisé à l’occasion de la naissance [...] financement à l'équipe dans le cadre de la campagne vaccinale contre la Covid19 208 Direction de l'insertion et du logement social MACON HABITAT PROJET DE CREATION DE DIX-HUIT ASCENSEURS A MACON - Attribution [...] Titre du rapport 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Mise en œuvre de l'axe 2 concernant le renforcement du travail
12/01/2023 11:05
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Pertinence:66%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
différentes séances de travail, ainsi que des coûts liés à la réalisation des projets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] jeunesse et des sports CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES JEUNES (CDJ71) 25 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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