Recherche avancée
Résultats 301 à 325 sur 562 au total
Fichier
Pertinence:96%RAA_n5_publie_le_31_mai_2022.pdf
2 Lieu de vie et d'accueil - Profils atypiques Avis d'appelàprojet Placement à domicile Avis d'appelàprojet Accueil atypique Avis d'appelàprojet Accueil familial 2022_DRI_T_00541 la RD971 - territoire [...] Sornay AVIS Intitulé de l'appelàprojet Autres documents émanant de la Direction de l'enfance et des familles Avis d'appelàprojet Lieu de vie et d'accueil Avis d'appelàprojet la RD974 - territoire des [...] dans le présent appelàprojet. Tout dossier complet dont l’opération est finie à la date de dépôt sur Mdfse sera rejeté à l’instruction. 43 13 Département de Saône-et-Loire Appelàprojet FSE 2022 dispositifs
01/06/2022 18:20
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%AP_Etude_Hydrologique_SAE_avis-3883667.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] champ captant de Crèches-sur-Saône Phase n°2 : Proposition de dispositions de protection à prendre et des actions à engager sur chaque zone de sauvegarde pour préserver la ressource stratégique. • Quantités [...] n°1 et phase n°2) seront exécutées à compter de la date fixée dans leur ordre de service de démarrage et les prestations de chaque tranche optionnelle seront exécutées à compter de la date fixée dans la
07/07/2022 18:44
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:89%maquette_15_CC.pdf
COLLÈGES PARTICIPENT À CE PROJET : • La Châtaigneraie à Autun • Louise-Michel à Chagny • Les Dîmes à Cuisery • Croix-Menée à Le Creusot • Bois-des-Dames à Saint-Germain-du-Bois • Vivant-Denon à Saint-Marcel • [...] aux (ESMS), les services d’aide à domicile à but non lucratif et les collectivités locales peuvent candidater à cet appelàprojets. Les dossiers de candidature sont à télécharger sur le site internet [...] Champforgeuil a fermé ses portes le 20 décembre suite à l’installation d’un médecin sur la commune. Le projet d’ouverture d’antenne à Châtenoy-le-Royal a, quant à lui, été abandonné, suite à l’installation
14/02/2019 15:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:65%SUP71_001-016.pdf
les démarches à entreprendre et les questions à poser pour recruter l’assistant maternel de son choix. À télécharger sur le site Internet du Départe- ment : saoneetloire71.fr ou à récupérer à la Maison d [...] maternel Un rôle complémentaire à celui des parents : • pour l’éveil de la personnalité de l’enfant, • pour du temps donné au jeu, à l’alimen- tation, à la promenade, à la parole... La responsabilité du [...] préparation à l’accouchement, • l’accouchement, les contractions, la péridurale, • le tabac, le sport, • la contraception, • l’alimentation, l’allaitement, • le retour à la maison, l’aide à domicile, •
14/02/2019 15:40
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%Avis_Panneaux_Signalisation_Police.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
20/10/2021 10:45
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Avis_Entretien_Chaussees_112021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/11/2021 08:32
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_AT_Espaces_Exterieurs.pdf
2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] 2020/2030. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/04/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer
24/03/2021 08:32
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:86%SUP71_001-016BD_02.pdf
Maison locale de l’autono- mie (MLA) a été inaugurée le 6 juillet. Elle compte trois lieux d’accueil : à Mâcon à l’espace Duhesme, à Cluny à la résidence Bénétin et à Tournus au centre hospitalier. Ces trois [...] rémunérer les intervenants qu’il choisit dans ce cadre. À domicile, l’APA peut financer : • le recours à des aides à domicile (aide au lever, aide à la toilette, portage de repas…), • l’acquisition de matériels [...] aussi être amené à faire leur toilette, à les habiller et à les alimenter. L’auxiliaire de vie réconforte, distrait et accompagne lors de sorties et évite l’isolement. L’auxiliaire de vie a aussi pour mission
23/04/2019 19:19
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Avis_Fibre_Optique.pdf
la suivante : Lot 1 : 4 800 à 7 000 prises ; Lot 2 : 5 200 à 8 000 prises ; Lot 3 : 3 300 à 5 000 prises ; Lot 4 : 2 700 à 4 000 prises. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu sans [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). NOTA : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de
03/05/2021 09:30
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:90%RECUEIL_FINANCES.pdf
sur 56 Ces appelsàprojets financent des opérations pluriannuelles (2022-2023 et 2023-2024) et de nouveaux appelsàprojets seront publiés en 2024 pour un montant de 2,2 M€. Des appelsàprojets supplémentaires [...] s r a tt a c h é e s à d e s p a rt ic ip a ti o n s Titres de participation 261 - Autres formes de participation 266 - A u tr e s im m o b il is a ti o n s fi n a n c iè re s Titres immobilisés 271/272 [...] soutenir les 418 projets des communes et intercommunalités ayant répondu àl’appelàprojets lancé par le Département fin 2022. Ces projets visent à la transformation du territoire ou répondent à des exi- gences
19/12/2023 12:04
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:69%02-Commission_solidarites.pdf
des adolescents a notamment porté sur : - le maintien d’une activité soutenue d’accueil individuel des jeunes et parents, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L [...] Loire a quant à lui signé une convention d’appui le 28 juin 2019. En 2020, les montants des financements de l’Etat attribués à chaque département seront définis par avenant à la convention d’appui à la lutte [...] Le 2ème semestre 2019 a été consacré à la construction de l’outil à partir des données et ressources déjà existantes et à la détermination de la technologie la plus adaptée au projet. DIRECTION GENERALE
06/04/2020 13:18
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:64%02-Commission_solidarites.pdf
modalités de fonctionnement et ne peut s’engager à répondre à la place des autres membres. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + [...] Bordereau mensuel de demande de remboursement à adresser par la structure à sa caisse de rattachement R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + [...] : Cadre réservé à l’Administration L’ordonnateur soussigné, certifie que le présent acte est exécutoire à compter du R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
élevés à 0,69 M€ en fonctionnement et investissement. Au titre de l’appelàprojets 2020, le montant des aides attribuées s’est élevé à 8,76 M€ dont 1,5 M€ pour les projets structurants 415 projets classiques [...] relatif à l'exercice: 2018 DRI Routes et Infrastructures 186,51 € Soit 1 titre d'un montant de 186,51 €, relatif à l'exercice: 2018 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] re, la Collectivité a mis à disposition des agents le matériel nécessaire à un télétravail massif, a outillé les agents pour l’usage de nouvelles pratiques à distance, a procédé à l’équipement de salles
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:39%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 61 A1/2 - Fonction 2 62 A1/3 - Fonction 3 64 A1/4 - [...] 680,00 10,84 A V Livret A + 1,00% 3,750 V Livret A + 1,00% 1,500 A-1 EUR 5 920,20 35 880,00 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1997 X Construction d'un logement à Chatenoy-le-Royal [...] 3 784,47 8,67 A V Livret A + 0,80% 4,300 V Livret A + 0,80% 1,300 A-1 EUR 49,20 433,56 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1996 X Construction de logements à sennecey-le-Grand
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:83%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
probable que cette différence de rythme se prolonge sur le siècle à venir. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Agriculture de précisions : pulvérisateurs haute performance, drones,... R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
18/05/2021 19:12
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:78%Annexe_MCFT_104_RI_CD71_2021.2028.pdf
sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En [...] désigné secrétaire de séance, procède àl’appel nominal à l’ouverture de la séance. Le Président peut, à tout moment, retirer un rapport de l’ordre du jour. Les rapports à la Commission permanente sont pré [...] peuvent notamment contribuer à l'acquisition des compétences nécessaires à la réinsertion professionnelle à l'issue du mandat lorsque l'élu n'a pas liquidé ses droits à pension au titre de son activité
21/07/2021 17:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%02-Commission_solidarites.pdf
% du coût global du projet. Le Département ne financera pas d’investissements dans le cadre de cet Appelàprojets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] routière. Le lancement de l’Appelàprojets pour 2021 Pour l’année 2021, la CFPPA a lancé sur la période du 7 décembre 2020 au 29 janvier 2021, un nouvel Appelàprojets, visant à soutenir les actions de [...] DRLP, DAPC), un Appelàprojetsa été élaboré, à destination des acteurs culturels. Cette première édition a mobilisé largement les acteurs du champ culturel puisque 17 porteurs de projets ont répondu et
25/02/2021 10:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%CA_Budget_principal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 42 A1/01 - Opérations non ventilées 70 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 74 A1/1 - Fonction 1 78 A1/2 - Fonction 2 79 A1/3 - Fonction 3 83 A1/4 - [...] programme 21 A2 - Equipements non départementaux 22 A3 - Dépenses financières 23 A4.1 - Recettes - Financement des équipements départementaux et non départementaux 24 A4.2 - Recettes - RMI / RSA 25 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 87 A1/5 - Fonction 5 88 A1/6 - Fonction 6 99 A1/7 - Fonction 7 103 A1/8 - Fonction 8 105 A1/9 - Fonction 9 107 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:90%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
complémentaire permettant d’atteindre un financement des projetsà 80% (soit R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Département sur les projets de SDAGE et de PGRI sur les bassins Rhône Méditerranée et Loire Bretagne pour la période 2022-2027 308 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] serait valorisée à hauteur de 8 650€/an afin d’avoir une meilleure prise en compte des orientations de la Saône-et-Loire. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:94%RA_2020.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
25/02/2021 10:34
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
Modifications consécutives à la mise à jour de dispositions nationales 113 Direction des ressources humaines et des relations sociales REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - Temps partiel annualisé à l’occasion de la naissance [...] financement à l'équipe dans le cadre de la campagne vaccinale contre la Covid19 208 Direction de l'insertion et du logement social MACON HABITAT PROJET DE CREATION DE DIX-HUIT ASCENSEURS A MACON - Attribution [...] Titre du rapport 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Mise en œuvre de l'axe 2 concernant le renforcement du travail
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:66%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
différentes séances de travail, ainsi que des coûts liés à la réalisation des projets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] jeunesse et des sports CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES JEUNES (CDJ71) 25 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:91%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
présente celles de l’Appelàprojets « classiques », « estampillés Plan environnement » et celles de l’Appelàprojets structurants. Une enveloppe de 11 M€ (7,5 M€ pour les projets « classiques », 2 M€ [...] % de la SEML Agrivalys 71 à des fins d’approbation par le Conseil d’administration de la SEML. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] visera à réduire les « inégalités d’accès à une alimentation de qualité et durable », aussi bien physiques, économiques que culturelles. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S
25/02/2021 10:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
autorisée à participer au mécanisme mis en œuvre par le Groupe Agence France Locale ; Date d’Expiration a le sens qui lui est donné à l’Article 13.1 ; Demande d’Appela le sens qui lui est donné à l’Article [...] et irrévocablement à payer à tout Bénéficiaire, à première demande, toute somme indiquée dans l’Appel en Garantie dans la limite du Plafond de Garantie visé à l’Article 5. L’Appel en Garantie devra être [...] que : (a) les éléments conduisant à une réduction du Plafond de la Garantie ne sont plus opposables aux Bénéficiaires à compter de la date à laquelle ils ont appelé la Garantie ; (b) en cas d’Appel en Garantie
25/02/2021 10:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:68%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
SOLUTRE POUILLY VERGISSON - Contrat, subventions et conventions 16 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] relance) ou par d’autres partenaires (Région, Fonds européen, etc.). R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] : PART DEPARTEMENT 16100 25660 18600 PART ETAT 64400 102640 74400 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
25/02/2021 10:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création