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Pertinence:68%RAA_4_publie_le_29_avril_2022.pdf
o u M S A C o n s e ill e r o u A s s is ta n t s o c io - é d u c a ti f A tt a c h é o u C a d re d e s a n té 8 2 5 R E L S T A S M â c o n P a ra y A d AA tt a c h é A d o u S o AA tt a c h é o u [...] is tr a ti v e C A d jo in t a d m in is tr a ti f te rr it o ri a l A s s is ta n t a d m in is tr a ti f C R IP 1 43 D A P A P H A d m in is tr a ti v e AA tt a c h é t e rr it o ri a l C h a rg é d [...] é d u c a ti f 1 8 0 3 C h e f d e s e rv ic e M N A T A S C h a lo n L o u h a n s A d AA tt a c h é A d M S o u S o AA tt a c h é C a d re d e s a n té C o n s e ill e r o u A s s is ta n t s o c io
29/04/2022 12:13
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Pertinence:79%OBS_EAU_LIVRET_2_BDcomp.pdf
sont comptabilisées à part à l’entrée de la station, pour celles qui sont adaptées à leur traitement. Leur accueil en station est cependant soumis à certains accords de groupe et à des contraintes d’horaires [...] soutenir les projets qui contribuent à préserver les milieux aquatiques. ➪ Les services de l’État Les services déconcentrés de l’État veillent à l’application de la réglementation relative à l’eau. Leur [...] toutefois conduire à une uniformisation des pratiques et du niveau de service, voire à une convergence tarifaire sur le périmètre de l’EPCI à fiscalité propre. Les usagers ont donc tout intérêt à se tenir informés
22/09/2020 12:02
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Pertinence:34%avis-3865727.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/06/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
13/05/2022 14:07
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Pertinence:34%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 24/05/2022 à 12 h 00 Lire la date : 31/05/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/05/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/05/2022 09:58
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Pertinence:31%avis_forma_initiale.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, la formation comprend 3 sessions réparties sur trois années (2022-2025), se déroulant de novembre à juin. Prestations divisées en lots : Non [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, - Les moyens techniques et humains
16/05/2022 19:55
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Pertinence:36%AP_AMO_PAT_avis-3866831.pdf
Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire Code CPV principal [...] Type de marché : Services Description succincte du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire. Le marché comporte [...] en concertation avec les acteurs - Phase 3 : Plan d'actions et rédaction du projet. Le délai global d'exécution est de 18 mois à compter de la date de notification du marché. Mots descripteurs : Prestations
20/05/2022 18:34
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Pertinence:87%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] Christian a donné pouvoir à Mme Marie-Claude BARNAY, Mme CALDERON Edith a donné pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT, M. MARTIN Sébastien a donné pouvoir à Mme Dominique LANOISELET, M. PHILIBERT Alain a donné [...] 31/12/2019 8 8 260 Page : C A P IT A L e n F in d 'e xe rc ic e O P E R A T IO N S e t R E S U L T A T Impôts sur les bénéfices Chiffre d'affaires ( hors taxes ) R E S U L T A T P A R A C T IO N Résultat après
30/12/2020 12:14
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Pertinence:73%RAA_n__8_publie_le_30_juin_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] lle + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
30/06/2020 15:48
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Pertinence:89%RA_2019_BD.pdf
foyers d’ici à 2022 • AMEL Zone de l’appelà manifestation d’engagements locaux 95 000 foyers d’ici à 2023 • AMII Zone de l’appelà manifestation d’intention d’investissement 135 000 foyers d’ici à fin 2020 [...] € • 5 projets liés aux énergies renouvelables : 81 671 € • 2 projets d’équipements sportifs durables : 28 656 € • 1 projet d’équipement pour la petite enfance durable : 24 300 € • 3 projets liés à la gestion [...] e et accompagner les aidants, qu’ils interviennent à domicile ou en établissement. Deux appelsàprojets ont permis en 2019 de soutenir 15 actions à ce titre pour plus de 101 000 €. 10 actions PA pour
18/06/2020 18:59
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Pertinence:96%SetL71_001-036-BD.pdf
Bertrand de la rue Dufour à Mâcon, de la librairie Les Mille Pages rue Victor-Hugo à Paray-le-Monial, de l’hôtel-restaurant la Fleur de Lys à Cormatin, du restaurant La belle Époque à La Clayette, du magasin [...] LE DÉPARTEMENT S’ENGAGE ! VIOLENCES INTRAFAMILIALES APPELEZ LE 3919 Appel anonyme et gratuit 03 85 41 42 42 ENFANCE EN DANGER APPELEZ LE 119 Appel anonyme et gratuit 03 85 39 56 03 En partenariat avec [...] n de 30 % des interventions liées à des différends familiaux. Le nombre de mineurs exposés à des violences entre conjoints a également progressé. France Victimes 71 a constaté une hausse du nombre de victimes
15/06/2020 18:33
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Pertinence:38%FDS_CD_2022.pdf
mise en œuvre du projet, évolution de la fréquentation. 6 - Manifestations émergentes ou projets culturels ponctuels, en milieu rural : projets contribuant au maillage du territoire et à son développement [...] souhaité, adressée à M. le Président du Département, Dossier type Cerfa 12156.05 à renseigner, ou tout autre document répondant aux besoins de l’instruction, Budget prévisionnel du projet et de la structure [...] Préfecture Procès-verbal du dernier Conseil d’Administration ou Assemblée générale, RIB (à fournir à chaque demande). A fournir en plus, en cas de première demande, ou en cas de modification : Statuts de
17/08/2022 18:31
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Pertinence:37%Aide_patrimoine_prive.pdf
le Conseiller départemental délégué à la culture. Dossier à constituer pour le dépôt du dossier : Formulaire CERFA n°15459 (si édifice protégé) Présentation du projet ou étude Permis de construire ou d’aménager [...] au public, projet culturel (si restauration des intérieurs) Photographies de l’édifice et des parties à restaurer, attestation de cession des droits de réutilisation des clichés fournis, à titre non commercial [...] Département de Saône-et-Loire Aide à la restauration du patrimoine privé Objectifs En contribuant à la préservation du bâti ancien, rural et urbain : - maintenir ou améliorer l’état des bâtiments - améliorer
18/08/2022 13:40
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Pertinence:37%AVAP.pdf
Présentation du projet - Budget prévisionnel - Plan de financement CCoonnttaacctt Les demandes de subvention sont à adresser par courrier à : Direction des Archives et du Patrimoine Culturel A l’attention [...] culturelle, partenaires engagés dans le projet, lien avec les compétences du Département, portée territoriale, public visé, etc. Modalités : Subvention plafonnée à 25 % du budget, avec une aide maximale [...] ppaattrriimmooiinnee OObbjjeeccttiiff ddee ll’’aaiiddee Soutenir la réalisation d’actions contribuant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine de Saône-et-Loire sous toutes ses
18/08/2022 13:40
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Pertinence:39%Conseils_et_accompagnement_culturels.pdf
lieux publics servant à la conservation et à la valorisation patrimoniale, à la pratique ou à la diffusion culturelle - Acquisition de véhicules, matériel ou mobilier destinés à une utilisation culturelle [...] de l’ABF (projets patrimoniaux), projet scientifique et culturel, éducatif et social (bibliothèques et médiathèques). Contacts : Les dossiers et les demandes d’informations sont à adresser à : Pour la [...] œuvre de projets culturels au bénéfice des territoires de Saône-et- Loire, particulièrement en milieu rural avec une aide à l’investissement Bénéficiaires : Communes et EPCI o Pour les projets de lecture
18/08/2022 13:40
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Pertinence:39%avis-3890800.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
29/08/2022 12:58
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Pertinence:31%avis-3891546.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/08/2022 13:11
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Pertinence:72%RAA_2_publie_le_24_fevrier_2022.pdf
AVEC VAD NOMBRE DE REVISIONS AVEC ENTRETIEN TELEPHONIQUE Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 Gir 4 à 3 Gir x à 2 Gir x à 1 renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner renseigner [...] Considérant que, dans le cadre de l’appelàprojet lancé par la Région Bourgogne-Franche-Comté nommé « Accélérateur àprojets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté », le projet PROJECOSYN, d’une durée de [...] délibéré, Décide à l’unanimité : - d’autoriser M. le Président à procéder à la réforme de ces matériels listés dans l’annexe jointe ainsi qu’à leur cession aux collèges ou à défaut à des associations ou
24/02/2022 11:51
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Pertinence:28%supETE2020_ENC_001-016.pdf
22 juillet à 20h et le 13 septembre à 9h Visites réalisées par un animateur Nature du Département les 4, 13, 20 et 25 août à 9h UN ESPACE NATUREL SENSIBLE, LA LANDE DE NANCELLEUn monde rare à découvrir [...] lorsque nous avons été élus, à ne laisser personne ni aucun territoire sur le bord du chemin. Notre département n’a pas été épargné par la crise sanitaire et se prépare à la suite, qui risque d’être très [...] glaciation, il y a 21 000 ans. Frissons garantis ! + INFO : 03 85 35 83 23 rochedesolutre.com Solutré À l’occasion des 25 ans du musée et des 50 ans du Parc naturel régional du Morvan, Bibracte met à l’honneur
15/07/2020 13:26
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Pertinence:37%AP_PARAY_MLA_Relance_lots2_3_6_9_avis-3858826.pdf
global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. L'attention [...] global de 10 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2022. Seuls les lots [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/04/2022 12:26
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Pertinence:35%AP_MO_RD111_Bragny_avis-3859441.pdf
travaux s'élève à 1 120 000 euro(s) HT. Le marché est composé de deux tranches et comprend les missions suivantes : *Tranche ferme : Missions de base : - Phase Avant-projet (AVP), - Phase Projet (PRO), - Phase [...] e - Maîtrise d'oeuvre Mission, au sens des articles R.2431-1 et R.2431-24 à 31 du Code de la commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages d'infrastructure, concernant une réhabilitation et [...] Tel : 03-85-94-95-50 Autres informations complémentaires : Les documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis
26/04/2022 13:11
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Pertinence:69%RAA_N___10__publie___le_28_aou__t_2020.pdf
+ + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s A n n e F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] t i o n n e m e n t d e l ' a c t i o n d e s o c i a l i s a t i o n « D é p a r t e n v a c a n c e s d e s f a m i l l e s b é n é f i c i a i r e s d u R S A » F i n a n c e m e n t 2 0 1 1 + + + +
28/08/2020 10:17
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Pertinence:61%Echo-assmat-juillet2020.pdf
« Mon centre de loisirs à la maison » est adapté à tous les goûts, aux âges des enfants et à leurs besoins, sans oublier les enfants en situation de handicap. N’hésitez pas à y jeter un coup d’œil ! « [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour
02/09/2020 10:11
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Pertinence:34%Avis_initial_rectificatif_MACON_Epinoches_Desamiantage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 22/04/2022 à 12 h 00 Lire la date : 05/05/2022 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
21/04/2022 17:53
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Pertinence:90%SetL71_001-036-BD.pdf
M€ PROJETS CLASSIQUES + 1,5 M€ PROJETS STRUCTURANTS RETROUVEZ L’ENSEMBLE DES PROJETS SOUTENUS SUR LE SITE INTERNET DU DÉPARTEMENT : SAONEETLOIRE71.FR OU EN FLASHANT LE QR CODE CI-CONTRE. L’APPELÀ PROJETS [...] 400 bouteilles de vin blanc seront en vente à la boutique des Grottes ainsi qu’à la coopérative. LES MEILLEURS SOMMELIERS DE FRANCE À MÂCON La Saône-et-Loire a accueilli le congrès national de l'union de [...] mars derniers. Le temps d’une journée, l’atrium de l’Espace Duhesme à Mâcon a été le théâtre d’une séance de dégustation qui a permis à ces sommeliers de découvrir les terroirs des vins du Mâconnais et les
14/04/2022 14:06
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Pertinence:31%Avis_lojin.pdf
CHALONNAIS - LOUHANNAIS La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euro(s) HT. A titre indicatif et sur l'année 2022, il est prévu [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification
05/07/2022 12:57
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