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Pertinence:38%04-Commission_Attractivité.pdf
de la future programmation 2023-2024- Catalogue Artistique Tadam 3 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] aux bénéficiaires à hauteur de 50 % du coût (le nombre de subventions maximum par bénéficiaire étant limité à 2 par an.), - L’accompagnement de la DLPAC au montage du projet (aide à l’organisation globale [...] d’auteurs du spectacle restent à charge de la structure organisatrice. Droits d’auteurs • Pour les spectacles musicaux, les droits d’auteur sont à déclarer et à reverser à la Société des auteurs, compositeurs
12/01/2023 11:05
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Pertinence:38%2023-2024_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au
22/09/2023 13:07
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Pertinence:38%2022-2023_AideComitesSportifsDepartementaux.pdf
et hébergement à titre gratuit), •Nombre de salariés : 1 800 € / ETP À noter qu’une majoration « maintien à l’emploi » sera appliquée aux structures employant : •1 à < 3 ETP : 800 € ; •3 à < 4 ETP : 960 [...] : 360 € ; •de 10 à 50 : 600 € ; •de 51 à 100 : 1 200 € ; •> 100 : 1 800 €. Nombre de personnes diplômées (éducateurs, juges, arbitres…) : • < 10 : 60 € ; •de 10 à 50 : 120 € ; •de 51 à 100 : 240 € ; •> [...] d’une politique sportive visant à développer et promouvoir leur discipline, à informer les clubs et les pratiquants sur les dispositifs de la politique sportive départementale, à mutualiser les actions et les
03/10/2022 11:45
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Pertinence:38%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/06/2021 12:46
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Pertinence:38%SDEA_20-24_FIP_DevelChoeurEnf.pdf
d’enseignement artistique afin de les aider à développer leur activité, notamment en termes de formation globale du chanteur, et de projet de diffusion lié à l’enseignement. Bénéficiaires : ➔➔ Collectivités [...] ou partiel de la subvention. Dossier à constituer : ➔➔ Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président du Département, ➔➔ Descriptif détaillé du projet (contenu pédagogique et artistique, publics [...] production des deux derniers bilans financiers, ➔➔ Domiciliation bancaire ou postale (à fournir à chaque demande). A fournir en plus en cas de première demande ou en cas de modification : ➔➔ Statuts de
15/09/2023 14:08
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Pertinence:38%Avis_DRLP_candidature_250722.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 25/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] un même titulaire est fixé à 4, selon les modalités définies à l'article 6-2 du règlement de la consultation. II.2) Description II.2.1) Intitulé : Vidéos à la demande Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
28/06/2022 12:29
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Pertinence:38%avis-3669678.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
07/06/2021 14:20
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Pertinence:38%2023-2024_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] subvention est à effectuer en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de
22/09/2023 13:07
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Pertinence:38%2022-2023_Aide_aux_clubs_nationaux.pdf
national : •de 2 à 4 équipes : 10 % de la BF ; •à partir de 5 : 20 % de la BF. Nombre de compétiteurs règlementaire (athlètes inscrits sur la feuille de match) : •jusqu’à 10 : 5 % de la BF ; •de 11 à 20 : 10 % [...] ges appliqués à la base forfaitaire indiquée dans le tableau ci-dessus) Nombre de salariés / apprentis (hors joueurs) : •de 1 à 2 ETP : 10 % de la base forfaitaire (BF) ; •de plus de 2 à 5 ETP : 20 % de [...] convient de préciser que ces projets seront examinés par un comité de pilotage associant des représentants du mouvement sportif. Les projets retenus seront ensuite présentés à la commission permanente pour
03/10/2022 11:46
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Pertinence:37%AP_CHAROLLES_MOE_Restructuration_Candidatures_avis-3964829.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/05/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] du collège "Guillaume des Autels à CHAROLLES (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/05/2023 09:37
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Pertinence:37%2023-2024_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] correspondant aux frais d’accès à la manifestation sportive d’envergure (copie des billets d’entrée) ; •Un relevé d’identité bancaire ou postal à jour (portant un libellé identique à celui de l’identification
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2022-2023_AideDeplacementVersEvenementSportif.pdf
retour Recours à 6 voitures ou 3 minibus (soit 25 personnes véhiculées) Bus ou train à privilégier (pour 25 personnes et au-delà) Jusqu’à 200 km 200 € 400 € De 200 à 400 km 300 € 500 € De 400 à 600 km 400 [...] sportive retenue ; •Nombre et typologie des personnes concernées ; •Projet inscrit dans le cadre du projet éducatif et sportif du club ; •Projet inscrit dans le cadre du développement du comité départemental [...] ortives Il est à signaler que la demande de subvention sera instruite et ne fera l’objet d’un financement qu’à l’issue de la décision prise en milieu et en fin d’année. Les documents à préparer au format
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%AP_Habillement_avis-3989211.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/10/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
12/09/2023 13:10
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Pertinence:37%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures_17.09.pdf
entre le Département et l'Agence de l'eau Rhône- Méditerranée-Corse 3 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] demande de bien vouloir : - approuver le projet d’accord-cadre joint en annexe, à intervenir avec l’Agence de l’eau Rhône- Méditerranée-Corse, - m’autoriser à le signer et à déposer les demandes de financements [...] ment" à l'échelle de l'intercommunalité et l'exercice de la compétence "gestion des milieux aquatiques et 2 la prévention des inondations" (GEMAPI) à l'échelle des bassins versant conformément à la stratégie
09/09/2020 15:52
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Pertinence:37%2023-2024_AideEcolesDeSport.pdf
en ligne, à partir du à partir du 1er septembre 2023 jusqu’au 31 décembre 2023, sur le site du Département : www.saoneetloire71.fr/subventions-sportives Les documents à préparer au format pdf avant de [...] du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%2022-2023_AideEcolesDeSport.pdf
du diplôme du cadre sportif responsable de la mise en œuvre du projet pédagogique de l’école de sport (a minima diplôme fédéral) ; •Le projet pédagogique de l’école de sport précisant les objectifs, les [...] jeunes licenciés âgés de 6 à 17 ans (données vérifiables auprès de chaque comité départemental) ; •L’encadrement de l’école de sport ou du regroupement d’associations est confié à une éducatrice ou un éducateur [...] éducateur disposant a minima d’un diplôme fédéral ; •Un projet éducatif et pédagogique de l’école de sport, du regroupement d’associations est formalisé ; •L’école de sport ou le groupement d’associations
03/10/2022 11:45
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Pertinence:37%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
14/10/2022 18:06
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Pertinence:37%avis_initial_ET_rectificatif_1_GIVRY_College.pdf
S VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 04/04/2023 à 12 h 00 Lire : 23/05/2023 à 12 h 00 VII.2) Autres [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/04/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] globale du collège « Le Petit Prétan » à GIVRY (71). Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124- 3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
03/04/2023 11:46
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Pertinence:37%2023-2024_AideManifestationsSportives.pdf
À L’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES OBJET Aider à l’organisation de manifestations à caractère sportif présentant un intérêt significatif soit en termes de niveau de compétition ou de promotion [...] récurrentes » afin de favoriser les nouveaux projets : 100 % la première année, puis 75 %, et 50 % à compter de la troisième année. 2. POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES À CARACTÈRE PROMOTIONNEL La manifestation [...] sport féminin ; •Incitation à la pratique des activités physiques de pleine nature ; •Soutien aux projets portant sur des enjeux sociétaux (santé, emploi, environnement, projet intergénérationnel,) ; •P
22/09/2023 13:07
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Pertinence:37%Aide_patrimoine_prive.pdf
le Conseiller départemental délégué à la culture. Dossier à constituer pour le dépôt du dossier : Formulaire CERFA n°15459 (si édifice protégé) Présentation du projet ou étude Permis de construire ou d’aménager [...] au public, projet culturel (si restauration des intérieurs) Photographies de l’édifice et des parties à restaurer, attestation de cession des droits de réutilisation des clichés fournis, à titre non commercial [...] Département de Saône-et-Loire Aide à la restauration du patrimoine privé Objectifs En contribuant à la préservation du bâti ancien, rural et urbain : - maintenir ou améliorer l’état des bâtiments - améliorer
18/08/2022 13:40
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Pertinence:37%AVAP.pdf
Présentation du projet - Budget prévisionnel - Plan de financement CCoonnttaacctt Les demandes de subvention sont à adresser par courrier à : Direction des Archives et du Patrimoine Culturel A l’attention [...] culturelle, partenaires engagés dans le projet, lien avec les compétences du Département, portée territoriale, public visé, etc. Modalités : Subvention plafonnée à 25 % du budget, avec une aide maximale [...] ppaattrriimmooiinnee OObbjjeeccttiiff ddee ll’’aaiiddee Soutenir la réalisation d’actions contribuant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine de Saône-et-Loire sous toutes ses
18/08/2022 13:40
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Pertinence:37%avis-3837088.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/03/2022 11:12
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Pertinence:37%AP_Avis_Missions_SPS_avis-3883687.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/07/2022 16:12
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Pertinence:37%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures_1_.pdf
Règlement d’attribution du dispositif "Chèque vélo de Saône-et-Loire" 3 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] montant d’achat compris entre 50 € et 125 € (80 % maximum de la dépense. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] dédiée au projet, - autoriser M. le Président à attribuer une subvention d’équipement d’un montant de 40 € à 500 € aux demandeurs répondant aux critères établis dans le Règlement d’intervention visant à soutenir
08/07/2020 12:03
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Pertinence:37%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/11/2022 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du présent règlement de la consultation. VI.4) Procédures [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/10/2022 18:31
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