Recherche avancée
Résultats 226 à 250 sur 562 au total
Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_Nettoyage_Locaux.pdf
la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202121AC008PP page 6 / 11 Lot n° : 1 Intitulé : Espace Duhesme à MACON Un marché/lot [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des locaux des services départementaux. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 1er avril 2021. Le marché est reconductible de manière tacite
12/03/2021 14:28
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:73%Avis_Attribution_Produits_Entretien.pdf
lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
22/12/2021 11:13
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Attribution_Tickets_Restaurant.pdf
portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] portera, à titre indicatif, sur des quantités annuelles similaires. Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter [...] reconductions: Le marché est passé par accord-cadre à bons de commande à compter de sa notification et jusqu'au 31.12.2022, avec une phase «test» à compter du 1er octobre (date indicative) au 31.12.2021
22/10/2021 17:34
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/02/2022 09:03
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:29%Avis_CE_Matour_Marcigny.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 125m² de bardage du hangar existant, désamiantage et démolition de l'abri à sel existant et reconstruction en lieu et place d'un abri à sel type tunnel d'environ 110m². • Descriptions concernant les achats [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités
24/02/2021 08:39
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:30%Avis_Chagny_College_Acoustique_Refectoire.pdf
de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juillet 2021. L'attention des [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
19/04/2021 11:19
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%Avis_Cour_Chateau_Pierre_de_Bresse.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er septembre 2021. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/06/2021 12:46
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Cuisery_MO_Laverie_Buanderie.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] 3 un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des vestiaires femmes au collège « Les Dîmes » à CUISERY. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
28/09/2021 15:57
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%Avis_DRLP_candidature_250722.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 25/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] un même titulaire est fixé à 4, selon les modalités définies à l'article 6-2 du règlement de la consultation. II.2) Description II.2.1) Intitulé : Vidéos à la demande Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
28/06/2022 12:29
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Dysfonctionnement_ASEF.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental de gestion des dysfonctionnements en matière d'accueil des enfants confiés à l'ASEF Catégorie de services [...] compte : non • Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la structuration d'un dispositif départemental de gestion des dysfonctionnements en matière d'accueil des enfants confiés à l'ASEF. Le marché est divisé
05/10/2021 10:38
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_ENS_Marais_MASSILLY.pdf
n de 5 x 5 m. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du mois de septembre 2021. Prestations divisées en lots : non Durée du marché ou délai d'exécution : 60 jours à compter de la [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] s (hors période de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : A titre indicatif, les prestations
22/04/2021 15:58
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Avis_Enduits_Superficiels.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/10/2021 10:48
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Avis_Entretien_Chaussees_112021.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Nota : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
16/11/2021 08:32
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:37%Avis_Fibre_Optique.pdf
la suivante : Lot 1 : 4 800 à 7 000 prises ; Lot 2 : 5 200 à 8 000 prises ; Lot 3 : 3 300 à 5 000 prises ; Lot 4 : 2 700 à 4 000 prises. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu sans [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 28/05/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). NOTA : Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. VI.4) Procédures de
03/05/2021 09:30
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Fourniture_Armoires_Optique.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/06/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
03/06/2021 09:16
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%Avis_Fourniture_Papeterie.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/12/2021 10:54
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/11/2021 08:36
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Hamac.pdf
d'amélioration managériale par l'analyse croisée ((H)AMAC). Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] : • Des variantes seront-elles prises en compte : non • Le présent accord-cadre a pour objet de mettre à disposition à l'ensemble du collectif de Directeurs, des agents du Département ou de leurs managers [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
02/02/2021 09:05
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Inclusion_Numerique.pdf
en oeuvre de formations à destination des professionnels pour favoriser l'accès aux démarches numériques. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 18 mois à compter de sa notification [...] entreprises de l'économie sociale et solidaire définies à l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire ou à des structures équivalentes, lorsqu'elles ont pour [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
15/02/2021 09:45
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:38%Avis_Initial_Rectificatif_Epinoches.pdf
ligne aux documents de marché 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea 01 Type de formulaire: Mise en concurrence [...] antérieur à modifier: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea01 Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur Description: Date limite de remise des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 https://ted [...] des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 859b665f94ef4fcabc70488a882ecb88 01 Type de formulaire: Mise
09/04/2024 19:12
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif2_RD18_03042023.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 14/04/2023 à 12 h 00 Lire la date : 21/04/2023 à 12 h 00 Numéro [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de
03/04/2023 16:18
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/11/2022 18:28
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:34%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de la date : 24/05/2022 à 12 h 00 Lire la date : 31/05/2022 à 12 h 00 VII.2) [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/05/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
19/05/2022 09:58
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Initial_et_Rectificatif_RD475.pdf
du pont de Chevreuse. A titre indicatif, les principales quantités sont :-Sablage et passivation des aciers : 300 ml – Remise en état de garde-corps : 123 ml-Joints de chaussée à revêtement amélioré : [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum [...] sur la visite (si oui) : La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE - Service Territorial d'Aménagement
09/02/2022 15:25
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :Fichier
Pertinence:31%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
08/11/2021 12:49
Type de fichier : application/pdf
Référencé par :
Filtre de résultats
Par date de création