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Pertinence:83%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
probable que cette différence de rythme se prolonge sur le siècle à venir. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Agriculture de précisions : pulvérisateurs haute performance, drones,... R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
18/05/2021 19:12
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Pertinence:78%Annexe_MCFT_104_RI_CD71_2021.2028.pdf
sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En [...] désigné secrétaire de séance, procède àl’appel nominal à l’ouverture de la séance. Le Président peut, à tout moment, retirer un rapport de l’ordre du jour. Les rapports à la Commission permanente sont pré [...] peuvent notamment contribuer à l'acquisition des compétences nécessaires à la réinsertion professionnelle à l'issue du mandat lorsque l'élu n'a pas liquidé ses droits à pension au titre de son activité
21/07/2021 17:46
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Pertinence:93%02-Commission_solidarites.pdf
% du coût global du projet. Le Département ne financera pas d’investissements dans le cadre de cet Appelàprojets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I [...] routière. Le lancement de l’Appelàprojets pour 2021 Pour l’année 2021, la CFPPA a lancé sur la période du 7 décembre 2020 au 29 janvier 2021, un nouvel Appelàprojets, visant à soutenir les actions de [...] DRLP, DAPC), un Appelàprojetsa été élaboré, à destination des acteurs culturels. Cette première édition a mobilisé largement les acteurs du champ culturel puisque 17 porteurs de projets ont répondu et
25/02/2021 10:29
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Pertinence:34%CA_Budget_principal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 42 A1/01 - Opérations non ventilées 70 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 74 A1/1 - Fonction 1 78 A1/2 - Fonction 2 79 A1/3 - Fonction 3 83 A1/4 - [...] programme 21 A2 - Equipements non départementaux 22 A3 - Dépenses financières 23 A4.1 - Recettes - Financement des équipements départementaux et non départementaux 24 A4.2 - Recettes - RMI / RSA 25 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 87 A1/5 - Fonction 5 88 A1/6 - Fonction 6 99 A1/7 - Fonction 7 103 A1/8 - Fonction 8 105 A1/9 - Fonction 9 107 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
complémentaire permettant d’atteindre un financement des projetsà 80% (soit R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Département sur les projets de SDAGE et de PGRI sur les bassins Rhône Méditerranée et Loire Bretagne pour la période 2022-2027 308 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] serait valorisée à hauteur de 8 650€/an afin d’avoir une meilleure prise en compte des orientations de la Saône-et-Loire. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
12/01/2023 11:05
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Pertinence:94%RA_2020.pdf
formations à l’attention des professionnels de l’aide sociale à l’enfance pour mieux accompagner l’accès à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes confiés à l’aide sociale à l’enfance. [...] sport et culture. Le premier appelàprojets autour des actions culturelles inclusives lancé par le Département a permis de soutenir 7 projets. Le programme d’habitat inclusif à des- tination des personnes [...] sanitaire a obligé à revoir entièrement le fonctionnement du centre Eden. Si l’année a démarré normalement avec l’accueil de 800 élèves jusqu’à mi-mars, l’activité pédagogique a complétement cessé à partir
25/02/2021 10:34
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Pertinence:34%00-Ordre_du_jour_du_20_mai_2021.pdf
Modifications consécutives à la mise à jour de dispositions nationales 113 Direction des ressources humaines et des relations sociales REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - Temps partiel annualisé à l’occasion de la naissance [...] financement à l'équipe dans le cadre de la campagne vaccinale contre la Covid19 208 Direction de l'insertion et du logement social MACON HABITAT PROJET DE CREATION DE DIX-HUIT ASCENSEURS A MACON - Attribution [...] Titre du rapport 201 Direction générale adjointe aux solidarités CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI (CALPAE) - Mise en œuvre de l'axe 2 concernant le renforcement du travail
12/01/2023 11:05
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Pertinence:66%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
différentes séances de travail, ainsi que des coûts liés à la réalisation des projets. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] jeunesse et des sports CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES JEUNES (CDJ71) 25 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:91%03-Commission__agriculture__amenagement_du_territoire__et_infrastructures.pdf
présente celles de l’Appelàprojets « classiques », « estampillés Plan environnement » et celles de l’Appelàprojets structurants. Une enveloppe de 11 M€ (7,5 M€ pour les projets « classiques », 2 M€ [...] % de la SEML Agrivalys 71 à des fins d’approbation par le Conseil d’administration de la SEML. Le Président, R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] visera à réduire les « inégalités d’accès à une alimentation de qualité et durable », aussi bien physiques, économiques que culturelles. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S
25/02/2021 10:29
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Pertinence:93%01-Commission_finances.pdf
autorisée à participer au mécanisme mis en œuvre par le Groupe Agence France Locale ; Date d’Expiration a le sens qui lui est donné à l’Article 13.1 ; Demande d’Appela le sens qui lui est donné à l’Article [...] et irrévocablement à payer à tout Bénéficiaire, à première demande, toute somme indiquée dans l’Appel en Garantie dans la limite du Plafond de Garantie visé à l’Article 5. L’Appel en Garantie devra être [...] que : (a) les éléments conduisant à une réduction du Plafond de la Garantie ne sont plus opposables aux Bénéficiaires à compter de la date à laquelle ils ont appelé la Garantie ; (b) en cas d’Appel en Garantie
25/02/2021 10:29
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Pertinence:68%04-Commission_education__numerique__jeunesse__sports__culture_et_patrimoine.pdf
SOLUTRE POUILLY VERGISSON - Contrat, subventions et conventions 16 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] relance) ou par d’autres partenaires (Région, Fonds européen, etc.). R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] : PART DEPARTEMENT 16100 25660 18600 PART ETAT 64400 102640 74400 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
25/02/2021 10:29
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Pertinence:31%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
06/12/2022 13:05
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Pertinence:31%Avis_AUDIT_AEMO.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] de scenarios d'évolution, conduisant à un livrable composé : o d'une analyse et les conclusions de la prestation d'audit incluant les deux phases et devant aboutir à des propositions de scenarios d'évolution [...] étendue (travaux) : Le marché passé est conclu pour une période de six mois à compter de sa notification, laquelle interviendra, à titre indicatif, dans le courant du 1er trimestre 2023. Prestations divisées
30/12/2022 16:08
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Pertinence:89%Schema_autonomie_2016-2018.pdf
âgées de 20 à 64 ans Nombre de bénéficiaires de la PCH et ACTP pour 1 000 personnes âgées de 20-64 ans au 31.12.2014, par canton de 10,0 à 14,5 de 8,0 à 10,0 de 6,5 à 8,0 de 5,0 à 6,5 de 4,2 à 5,0 Image [...] délégations territoriales. La loi HPST instaure en outre une procédure d’appelàprojets, à laquelle doivent se conformer les projets de création, transformation ou extension d’établissements ou de Schéma [...] annuelle moyenne de la population entre 2007 et 2012, par canton (%) de 1,0 à 1,3 de 0,5 à 1,0 de 0,0 à 0,5 de -0,5 à 0,0 de -1,3 à -0,5 Image France raster : IGN Données : Insee, RGP 2007 & 2012 Traitement
22/08/2019 16:44
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Pertinence:86%SLMAG31.pdf
Découvrir le Louhannais à pied ou à vélo Les bords de la Seille sont propices à la balade. Empruntez l'ancien chemin de halage et rejoignez Branges à pied ou à vélo, 7 km (aller-retour) à faire en famille ! [...] construit de Aà Z un nouveau réseau qui s'appuie prioritairement sur les infrastructures aériennes et souterraines existantes. UN PROJET AMBITIEUX ET COMPLEXE Les travaux visant à déployer la fibre à l'échelle [...] santé à Louhans • 600 000 € réservés au soutien aux territoires labellisés Terre de jeux 2024 • 1,5 M€ pour l’aide à l’acquisition de récupérateurs des eaux de pluie • 11 M€ pour l’appelàprojets des
23/01/2023 11:41
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Pertinence:94%S_LMAG30-PLANCHES.pdf
85 98 96 50 INFORMER ACTUALITÉS « L’appelàprojets aide à fi nancer des projets au bénéfi ce des Saône-et-Loiriens. C’est aussi un soutien à l’économie locale grâce à des travaux réalisés majoritairement [...] s’adresse à tous, sans rendez-vous. Depuis son lancement en 2015, l’appelàprojets départemental a permis de soutenir 3 508 dossiers pour un montant de 66,5 M€. Cet investissement du Département a généré [...] L’occasion d’échanger sur leurs problématiques et de lancer l’appelàprojets 2023. À NOTER Les participants peuvent apporter leur matériel ou accéder à un ordinateur prêté sur place par l’équipe du bus numérique
07/11/2022 18:25
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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
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Pertinence:39%avis_LUGNY_07022023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.1.5) Valeur [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.2) Description
11/01/2023 16:08
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Pertinence:31%AP_MOE_CHARNAY_Gendarmerie_Toitures_avis-3938230.pdf
toitures des bâtiments 3 et 4 à la Gendarmerie « La Coupée » à CHARNAY-LES-MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
31/01/2023 08:49
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Pertinence:55%6.Bibliographie_mai_2020.pdf
ce livre a été écrit pour l'enfant lui-même. Il a pour but d'expliquer à l'enfant Asperger ou à l'autiste de haut niveau en quoi il est différent et de l'aider à comprendre qui il est. L'aider à vivre avec [...] s. Une douleur, une angoisse et un engagement qu'il a lui-même vécus lorsqu'il a appris que sa fille était atteinte, mais qu'il a souhaité évoquer à travers le prisme du roman. Références : LE BIHAN Samuel [...] histoire raconte Rémi (petit garçon né « différent ») à l’école, au travers des yeux de son ami Jules. Elle nous amène à ouvrir nos cœurs à la différence et à reconsidérer la place que chaque citoyen est en
03/06/2020 17:32
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Pertinence:34%AP_MARCIGNY_MOE_Restructuration_avis-3939136.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
10/02/2023 12:00
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Pertinence:31%AP_Grave_Emulsion_2023_avis-3938840.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
10/02/2023 11:38
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Pertinence:31%MOE_MONTCEAU_MDS_avis-3940182.pdf
réfection des sols à la Maison Départementale des Solidarités (MDS) à MONTCEAU-LES-MINES. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Une description des moyens humains et matériels, - Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/02/2023 16:09
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Pertinence:38%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
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Pertinence:31%Avis_pub_drlp_plateforme.pdf
négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur [...] dans un second temps, à l'issue de la phase d'examen des candidatures, les candidats admis participeront à la remise des offres. Cette phase est appelée « phase offres ». Conformément à l'article R2161-17 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/02/2023 11:25
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