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Pertinence:76%Avis_Attribution_Controles_Exterieurs.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] signalisation routière : 10 000 euro(s) HT. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022. Il est reconductible [...] indicatif annuel est 130 000 euro(s) HT. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 et jusqu'au 31 décembre 2022. Il est reconductible
03/12/2021 11:09
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Produits_Entretien.pdf
lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, avec un montant indicatif annuel estimé à 230 000 [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
22/12/2021 11:13
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Pertinence:83%Magazine-ete-2019-BD.pdf
Châtaigneraie à Autun, Gabriel-Bouthière à Étang-sur- Arroux, Guillaume-des-Autels à Charolles, Saint-Cyr à Matour, Le Petit Prétan à Givry, Saint-Exu- péry à Mâcon et les Trois Rivières à Verdun-sur-le-Doubs [...] Saône-et-Loire » a participé au championnat de France à Bourg-en- Bresse. Bravo à l’ équipe qui a fini 12e du classement sur 20 équipes ! Avec le soutien du Département. FOOT POUR LES POMPIERS 71 À l'occasion [...] cadre de son appelàprojets 2019, le Département de Saône-et-Loire soutient les projets des communes et intercommunalités qui ont un impact environnemental positif. QUELQUES EXEMPLES DES PROJETS DES COMMUNES
18/06/2019 12:27
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Pertinence:84%SetL71_001-036.pdf
Varandaine à Buxy, Louise-Michel à Chagny, Camille- Chevalier à Chalon-sur-Saône, Le Petit Prétan à Givry, Vivant-Denon à Saint-Marcel, La Châtaigneraie à Autun, Hubert-Reeves à Épinac, Roger- Vailland à San [...] (Schuman à Mâcon, En Bagatelle à Tournus, Roger-Boyer à Cuiseaux, Les Chênes Rouges à Saint-Germain-du-Plain, Cité scolaire Henri-Vincenot à Digoin, Les Bruyères à La Clayette, Jean-Moulin à Marcigny, [...] Département a décidé de plonger dans le passé et de faire appelà des spécialistes pour réorienter la rivière connue pour abriter des truites et une faune et une flore remarquable ; le projet vise à améliorer
19/10/2021 13:36
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Pertinence:35%Avis_AMO_College_Verdun_le_Doubs.pdf
• Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS. A titre indicatif [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] Objet du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE-DOUBS Catégorie
05/01/2022 12:35
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Pertinence:31%AP_Laverie_Buanderie_College_Cuisery_avis-3852441.pdf
Dîmes » à CUISERY A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir dU 20 juin 2022. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 2 mois (dont 15 jours de préparation) à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique, qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
05/04/2022 18:06
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Pertinence:31%AP_Chaufferie_College_Sennecey_avis-3854598.pdf
chaufferie au collège "David Niepce" à SENNECEY-LE-GRAND : remplacement d'une chaudière et amélioration de la régulation. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mi-juin 2022. Les prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. Prestations divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification
05/04/2022 17:34
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Pertinence:31%AP_Avis_SENNECEY__Chaufferie_MDS_avis-3854643.pdf
la chaufferie à la MDS - Rue de l'Ermitage à SENNECEY-LE-GRAND. Les travaux sont à exécuter à la Maison des Solidarités ( MDS) située Rue de l'Ermitage à Sennecey-le-Grand. Ils consistent à un remplacement [...] L'ensemble des éléments liés à la chaufferie (armoire électrique, régulation, .) sera remplacé pour avoir une installation neuve. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de début juillet [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
06/04/2022 09:47
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Pertinence:93%SetL71_001-036-BD_3_.pdf
principaux de collèges pour les appelsàprojets en faveur des collégiens • 3 projets d’information et de sensibilisation ont été financés dans le cadre de l’appelàprojets annuel du réseau d’écoute, d’appui [...] étudiants est à 4,50 €. À l’Écomusée de la Bresse bourguignonne à Pierre-de-Bresse, l’entrée est gratuite jusqu’à 12 ans puis 4 € de 12 à 18 ans. Kévin, apprenti en cuisine au Collège En Bagatelle à Tournus [...] de Saône-et-Loire : La Varandaine à Buxy, Jacques-Prévert et Robert-Doisneau à Chalon-sur-Saône, Victor-Hugo à Lugny, Saint-Exupéry à Montceau-les-Mines et En Bagatelle à Tournus. Ce contrat d’apprentissage
19/11/2020 15:35
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Pertinence:31%AP_Vehicules_Fourgonnettes_avis-3875018.pdf
le mémoire technique correspondant à chaque catégorie de véhicule. Le délai de livraison court à compter de la notification du marché. A titre indicatif, les matériels à fournir sont : - Véhicule fourgonnette [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 09:50
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Pertinence:31%AP_MACON_Breart_College_MOE_Amelioration_Thermique_avis-3876066.pdf
bâtiments A et D et des aménagements intérieurs ponctuels du bâtiment D au collège « Bréart » à MACON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie [...] judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
14/06/2022 13:54
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Pertinence:36%AP_AMO_MOE_Coll_Etang_sur_Arroux_avis-3876678.pdf
Phase n° 3 : Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de mi août 2022. • Quantités (fournitures et [...] des candidatures et aide à la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre : 4 semaines. - Phase n°3 : Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir : 6 semaines. [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
17/06/2022 09:55
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Pertinence:86%SL71_001-036-BD.pdf
de 1,5 M€ a été votée. Aujourd’hui, 200 projets ont été aidés. Un exemple d’exploitation soutenue Le GAEC Brivet à Poisson a été accompagné sur deux projets. En 2020, dans l’achat d’un tonne à eau de 12 [...] AUX INTERCOMMUNALITÉS Dans le cadre de ses appelsàprojets, le Département a soutenu 482 dossiers portés par les communes et les intercommunalités, dont 100 à vocation environnementale. Ce sont 12 M€ qui [...] gala Vincent Dedienne est né à Mâcon en 1987 et a grandi à Cruzille dans le Mâconnais. Il suit sa scolarité dans un lycée à Chalon-sur-Saône avant de poursuivre ses études à Lyon et Saint-Étienne. Il entame
23/06/2022 10:36
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Pertinence:96%maquette_27_HIVER-BD.pdf
médico-social pour concrétiser des actions par le biais d’appelsàprojets. C’est ainsi que l’habitat inclusif a fait l’objet d’un appelàprojetsà destination d’associations de parents ou de personnes [...] I HIVER I 2022 I N°27 APPELÀPROJETS 2022 11 M€ POUR LES PROJETS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX Après une année 2020 qui a largement perturbé la vie de nos territoires en mettant à l’arrêt ou entre parenthèses [...] mieux à leurs besoins et aux enjeux d’aménagement des communes et présenter les évolutions des appelsà Sébastien Martin 1er vice-président chargé de l’aménagement des territoires L’appelàprojets est un
04/01/2022 11:06
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Pertinence:38%Avis_DRLP_candidature_250722.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 25/07/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] un même titulaire est fixé à 4, selon les modalités définies à l'article 6-2 du règlement de la consultation. II.2) Description II.2.1) Intitulé : Vidéos à la demande Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
28/06/2022 12:29
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Pertinence:31%avis-3605190_MOE_MDS_Gueugnon_08022021.pdf
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, * Une description des moyens humains et matériels, * Un dossier au format A4 limité à 4 pages, présentant des références et précisant dans [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] de la Maison Départementale des Solidarités à GUEUGNON. Mission de base au sens des articles R.2431-4 et 5 du Code de la Commande publique, appartenant à la catégorie d'ouvrages bâtiments et concernant
11/01/2021 10:32
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Pertinence:39%avis-3607809.pdf
"Pasteur" à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/02/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/01/2021 10:11
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Pertinence:31%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation, • Référence professionnelle et capacité
22/01/2021 13:32
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Couches_Roulement.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE [...] 21 décembre 2020 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 5 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non. V.2.3) Nom et adresse du titulaire : EUROVIA
18/01/2021 14:34
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Pertinence:96%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
être lancées sur 2018 : Appelàprojets lancé du 1er février au 31 mars 2018 : 82 projets reçus. Appelà initiatives lancés à destination des EHPAD (suite à l’instruction DGCS/3A/CNSA/2018/156 du 25 juin [...] l’avancement des projets, les paiements pour les appelsàprojets de 2016 à 2019 se sont élevés à 5,45 M€ sur l’exercice 2019. Le soutien aux collectivités par la mise à disposition d’une ingénierie a été maintenu [...] foyers d’ici à 2022 • AMEL Zone de l’appelà manifestation d’engagements locaux 95 000 foyers d’ici à 2023 • AMII Zone de l’appelà manifestation d’intention d’investissement 135 000 foyers d’ici à fin 2020
30/07/2020 11:47
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Pertinence:96%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Direction de l'accompagnement des territoires APPELAPROJETS - Appelàprojets et projets territoriaux structurants 2022 : attribution de subventionsProjets territoriaux structurants 2020 : changement de [...] présente convention est conclue pour une période correspondant à la durée de vie des ouvrages à eop aaa ig a sous réserve de sa résiliation à tout moment par l’une ou l’autre des parties pour motif d’intérêt
29/04/2022 12:13
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Pertinence:93%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
Barnay a donné pouvoir à Mme Evelyne Couillerot, Mme Eda Berger a donné pouvoir à M. Alain Philibert, M. Jean-Claude Diconne a donné pouvoir à Mme Violaine Gillet, M. Christian Gillot a donné pouvoir à M. [...] Peulet a donné pouvoir à Mme Catherine Fargeot, M. Fernand Renault a donné pouvoir à Mme Christine Louvel, M. Bertrand Rouffiange a donné pouvoir à Mme Aline Gruet, M.Jacques Tourny a donné pouvoir à Mme [...] lancement d’appelsàprojets annuels, Vu la délibération du 14 novembre 2019 aux termes de laquelle le Conseil départemental a défini le règlement d’intervention pour l’appelàprojets 2020 et a donné délégation
29/09/2020 18:20
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Pertinence:34%AP_Mobiliers_Voies_Vertes_avis-3883170.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/07/2022 09:52
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Pertinence:31%AP_AZE_Grottes_Azé_Chemin_Acces_avis-3884523.pdf
verts. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 12 septembre 2022 Les prestations seront exécutées dans le délai global de 15 semaines (dont 2 semaines de préparation) à compter [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] dans les conditions prévues aux articles R.2191-33 à 35 du Code de la Commande publique, qui peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et
08/07/2022 15:54
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Pertinence:37%AP_Avis_Missions_SPS_avis-3883687.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 08/08/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/07/2022 16:12
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