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Pertinence:81%01-Commission_finances.pdf
Ségur de la santé à la fonction publique territoriale ; le nombre d’emplois ouverts à l’apprentissage, majoré de 20 %. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] ColetteBELTJENS MAUNY Marie-FranceM MathildeCHALUMEAU MVADOT AAnthonyT A R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] rémunération des vacations de psychologues à hauteur de 22 € brut par heure. Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%1_Projet_BP_2022.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 55 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 57 A1/1 - Fonction 1 60 A1/2 - Fonction 2 61 A1/3 - Fonction 3 63 A1/4 - [...] 01/12/2010 20 000 000,00 F Taux fixe à 3,68% 3,680 3,731 EUR A C O A-1 269 Crédit Foncier 15/12/2010 30/12/2010 30/12/2011 11 453 333,34 F Taux fixe à 2,63% 2,630 2,667 EUR A C O A-1 Département de Saône-et-Loire [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:64%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
réductions et gratuités à appliquer à compter du 1er janvier 2022, telles qu’elles figurent en annexes du présent rapport ; R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] publique LECTURE PUBLIQUE - Aide à la programmation artistique « Tadam ! » Attribution de subventions 131 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + [...] Département de Saône-et-Loire Gratuités et réductions à compter du 1er janvier 2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:97%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publics.pdf
lutte contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle N° 219 - LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des freins liés à la mobilité N° 220 - REVENU [...] contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle 633 219 Direction de l'insertion et du logement social LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des [...] D'AUTONOMIE (APA) À DOMICILE - Prise en charge de l'accueil familial en journée N° 212 - INSTALLEUNMEDECIN.COM - Attribution de subventions N° 213 - SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse
12/01/2023 11:05
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Pertinence:82%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
Une enveloppe de 62 028 € a été inscrite au projet de budget primitif 2022 pour le lancement de cette démarche. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + [...] ENERGETIQUE - Nouvelles modalités d'attribution des aides à l'amélioration de l'habitat 340 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + [...] eau et les ressources disponibles à l’échelle du territoire départemental Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:91%01-Commission_finances.pdf
contraintes à celles contenues dans le présent avenant. Fait en deux exemplaires originaux, Fait à Mâcon Fait à Sancé, Le Le R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T [...] d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2022 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 9 M€ (enveloppe d’engagement) [...] collèges « En Varandaine » à Buxy, « Camille Chevallier » à Chalon, « PP Prud’hon » à Cluny, « Pasteur » à Macon, « Schuman » à Macon, « Pierre Vaux » à Pierre de Bresse, « En Fleurette » à Saint Gengoux). Eu
12/01/2023 11:05
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Pertinence:90%00-Ordre_du_jour_des_16_et_17_decembre_2021.pdf
contre les freins à l'emploi et favoriser l'insertion professionnelle 219 Direction de l'insertion et du logement social LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L'ACCES A L'EMPLOI - Appelàprojets pour la levée des [...] de l'année 2021 et annonce du nouvel appelàprojets 2022) 210 Direction de l'autonomie des personnes âgées et personnes handicapées SOUTIEN AU SECTEUR DE L'AIDE À DOMICILE - Valorisation du barème de [...] COM - Attribution de subventions 213 Direction de l'enfance et des familles SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%avis_LUGNY_07022023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.1.5) Valeur [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.2) Description
11/01/2023 16:08
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Pertinence:32%Avis_AUDIT_AEMO.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] de scenarios d'évolution, conduisant à un livrable composé : o d'une analyse et les conclusions de la prestation d'audit incluant les deux phases et devant aboutir à des propositions de scenarios d'évolution [...] étendue (travaux) : Le marché passé est conclu pour une période de six mois à compter de sa notification, laquelle interviendra, à titre indicatif, dans le courant du 1er trimestre 2023. Prestations divisées
30/12/2022 16:08
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Pertinence:45%Appels à projets
16/12/2022 15:51
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Pertinence:31%Newsletter_DAT_N_60_finale_Observatoire.pdf
un outil à votre service. N’hésitez pas à le consulter et à le diffuser aux élus de votre collectivité. Téléchargez-le sur le site internet du Département. Et n’oubliez pas de participer à l’enquête [...] RPSQS 2021 à la DAT Les collectivités gérant un service d’eau potable ou d’assainissement viennent d’établir leur RPQS pour l’exercice 2021 (date limite 30 septembre 2022). Vous êtes invités à transmettre [...] de ce document à la DAT dès qu’il sera approuvé. C’est une source importante de données pour l’observatoire. Il est rappelé que les collectivités bénéficiant de l’assistance technique à l’assainissement
16/12/2022 12:22
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Pertinence:31%AP_Prestations_Etudes_Routieres_avis-3913444.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
06/12/2022 13:05
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Pertinence:31%2023_Chèque_arbre_liste_essences.pdf
Euonymus europaeus Genêt à balais Cytisus scoparius Genévrier commun Juniperus communis Griottier Prunus cerasus Groseillier Ribes sp. Groseillier à grappe Ribes rubrum Groseillier à maquereaux Ribes uva-crispa [...] rouge à grappes Sambucus racemosa Thuya de Lobb Thuya plicata DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE – PLAN NATURE Liste essences chèque-arbre 2023 Page 4 Tilleul à feuilles en cœur Tilia cordata Tilleul à grande [...] Nombre d’arbres Abélie Abelia sp. Ajonc d’Europe Ulex europaeus Arbre à miel Tetradium daniellii Arbre à perruques Cotinus coggyria Arbre à soie Albizia julibrissin Arbre aux mouchoirs Davidia involucrata Arbre
05/12/2022 16:48
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Pertinence:31%AP_Entretien_Chaussees_Lot5_avis-3921019.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les [...] consultation initiale selon laquelle le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à deux (2), s'applique. SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE,
05/12/2022 12:30
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Pertinence:31%AP_Signalisation_Directionnelle_avis-3913495.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/01/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
29/11/2022 12:04
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Pertinence:35%Avis_pub_CE_Fleurville.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. II.1.5) Valeur [...] n avec établissement du plan de retrait) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de la mi-février 2023. VI.4) Procédures
16/11/2022 17:24
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Pertinence:39%AVIS_transpor_eleve_12122022.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
14/11/2022 10:23
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Pertinence:30%Avis_Initial_et_Rectificatif_Magazine.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve le texte à rectifier : IV.2.2) Date limite de [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
09/11/2022 18:28
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Pertinence:76%AP_Accompagnement_FSL_2022_avis_initial_et_rectif_1.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 566759 Publié le 14 octobre 2022 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.2.2) Au lieu de : 14/11/2022 [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
08/11/2022 10:40
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Pertinence:94%S_LMAG30-PLANCHES.pdf
85 98 96 50 INFORMER ACTUALITÉS « L’appelàprojets aide à fi nancer des projets au bénéfi ce des Saône-et-Loiriens. C’est aussi un soutien à l’économie locale grâce à des travaux réalisés majoritairement [...] s’adresse à tous, sans rendez-vous. Depuis son lancement en 2015, l’appelàprojets départemental a permis de soutenir 3 508 dossiers pour un montant de 66,5 M€. Cet investissement du Département a généré [...] L’occasion d’échanger sur leurs problématiques et de lancer l’appelàprojets 2023. À NOTER Les participants peuvent apporter leur matériel ou accéder à un ordinateur prêté sur place par l’équipe du bus numérique
07/11/2022 18:25
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Pertinence:36%NEWSLETTER_CD71_N59.pdf
site internet spécifique à cette problématique : mavillepermeable.fr. Il met à disposition des décideurs les ressources documentaires et les informations adaptées à vos projets. Consultez le site internet [...] accompagnement des territoires (DAT) pour être à votre écoute et venir en appui de vos projets. INFO LOCALEL’appui technique du Département en 2021 Le Département a réalisé une présentation très synthétique [...] les projets de déconnexion des eaux pluviales des réseaux d’assainissement, en incitant à la désimperméabilisation des sols, qui doit devenir la norme. En parallèle de ce soutien financier, elle a mis
28/10/2022 12:59
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Pertinence:37%AP_Couche_Roulement_avis-3913175.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23/11/2022 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à trois (3), selon les modalités définies à l'article 6 du présent règlement de la consultation. VI.4) Procédures [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
27/10/2022 18:31
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Pertinence:38%AP_COUCHES_MOE_College_Restructuration_avis-3910011.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique [...] complète du collège « Louis Pergaud » à COUCHES. Le marché sera conclu à l'issue d'une procédure avec négociation, conformément aux articles R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la Commande publique
19/10/2022 11:22
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Pertinence:31%AP_Systeme_Anti_Intrusion_Colleges_avis-3909501.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
14/10/2022 18:23
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Pertinence:37%AP_MOE_Le_Creusot_MDS_avis-3909143.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/11/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à l'expiration de la période [...] négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier. IV.1.5) Informations sur
14/10/2022 18:06
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