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Pertinence:39%Projets_Territoires_2023.pdf
subvention. Dossier à constituer : La demande de subvention est à envoyer avant le lancement du projet. Documents exigés à chaque demande de subvention : − Lettre de demande de subvention adressée à M. le Président [...] les territoires à l’échelle d’un bassin de vie ou d’une intercommunalité par le biais d’un projet artistique mixant les publics et les lieux. Les projets présentés doivent : - participer à la mise en œuvre [...] ou équipes artistiques Nature des projets et conditions d’éligibilité : L’aide dépend de la nature et la qualité artistique du projet, de sa capacité à irriguer sur tout un territoire (identification de
15/09/2023 14:08
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Pertinence:39%AP_ETANG_ARROUX_Restructuration_College.pdf
présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la 2ème phase de la restructuration partielle avec extension du collège « Claude Gabriel Bouthière » à ETANG-SUR-ARROUX [...] et de spécificité du projet), - Adéquation des références présentées par les BET cotraitants (de niveau équivalent à l'opération en termes de complexité et de spécificité du projet), - Pertinence, cohérence [...] réalisation du projet. III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : oui. Profession : Les candidats devront
17/02/2023 12:36
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Pertinence:39%Aide_Crea_Pro_2023.pdf
de l’exercice à venir de l’organisme demandeur − Si l’organisme a été aidé par le Département sur un projet artistique l’année précédente, bilan moral et financier concernant ce projet artistique − Si [...] spécifiques » ou « empêchés »…) Les projets sont recevables uniquement si le Conseil départemental de Saône-et-Loire a reçu un bilan qualitatif et financier sur le précédent projet artistique aidé par le Département [...] la création cinématographique le montant maximum de l’aide est fixé à 4 000 € Le montant maximum de l’aide à la reprise* est fixé à 4 000 €, cette somme ne devant pas excéder 80 % des dépenses liées aux
15/09/2023 14:08
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Pertinence:39%Avis_Verdun_05092022.pdf
prestations : Le présent concours a pour objet la sélection d'un projet de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la restructuration globale avec extension du collège « Les 3 Rivières » à VERDUN-SUR-LE- DOUBS. Le présent [...] 60% du décret tertiaire à l'horizon 2050. Aussi à la mise en service du bâtiment en extension des salles spécialisées, les salles de classe libérées devront être redimensionnées à la capacité d'accueil du [...] n° 1 : Diag/Esquisse (DIAG/ESQ) - Phase n° 2 : Avant-projet sommaire (APS) - Phase n° 3 : Avant-projet définitif (APD) - Phase n° 4 : Etudes de projet (PRO) - Phase n° 5 : Assistance pour la passation des
13/07/2022 18:38
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Pertinence:39%Inge_Cultu_2023.pdf
lieux publics servant à la conservation et à la valorisation patrimoniale, à la pratique ou à la diffusion culturelle - Acquisition de véhicules, matériel ou mobilier destinés à une utilisation culturelle [...] œuvre de projets culturels au bénéfice des territoires de Saône- et-Loire, particulièrement en milieu rural avec une aide à l’investissement. Bénéficiaires : Communes et EPCI ➢ Pour les projets de lecture [...] une durée de deux ans à compter de sa date de notification (en dérogation au règlement financier départemental). ➢ Pour être éligibles à ce soutien financier, les porteurs de projets doivent accepter le
15/09/2023 14:08
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Pertinence:39%Conseils_et_accompagnement_culturels.pdf
lieux publics servant à la conservation et à la valorisation patrimoniale, à la pratique ou à la diffusion culturelle - Acquisition de véhicules, matériel ou mobilier destinés à une utilisation culturelle [...] de l’ABF (projets patrimoniaux), projet scientifique et culturel, éducatif et social (bibliothèques et médiathèques). Contacts : Les dossiers et les demandes d’informations sont à adresser à : Pour la [...] œuvre de projets culturels au bénéfice des territoires de Saône-et- Loire, particulièrement en milieu rural avec une aide à l’investissement Bénéficiaires : Communes et EPCI o Pour les projets de lecture
18/08/2022 13:40
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Pertinence:39%Avis_Acquisitions_Documents_DRLP.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 11 : 2 800,00 euro(s). Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure
17/11/2021 17:55
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Pertinence:39%Projet_DM1_Budget_principal_2021.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 61 A1/2 - Fonction 2 62 A1/3 - Fonction 3 64 A1/4 - [...] 680,00 10,84 A V Livret A + 1,00% 3,750 V Livret A + 1,00% 1,500 A-1 EUR 5 920,20 35 880,00 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1997 X Construction d'un logement à Chatenoy-le-Royal [...] 3 784,47 8,67 A V Livret A + 0,80% 4,300 V Livret A + 0,80% 1,300 A-1 EUR 49,20 433,56 CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 1996 X Construction de logements à sennecey-le-Grand
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%AVIS_transpor_eleve_12122022.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/12/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
14/11/2022 10:23
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Pertinence:39%Projet_DM2_2021_Budget_principal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 61 A1/2 - Fonction 2 62 A1/3 - Fonction 3 64 A1/4 - [...] programme 24 A2 - Equipements non départementaux 25 A3 - Dépenses financières 26 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 27 A4.2 - Recettes RMI / RSA 28 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 68 A1/5 - Fonction 5 69 A1/6 - Fonction 6 77 A1/7 - Fonction 7 79 A1/8 - Fonction 8 81 A1/9 - Fonction 9 83 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%avis_initial_rectificatif_assainissement.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] 638 Publié le 19 novembre 2021 SECTION VII : MODIFICATIONS VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original : Numéro de section : IV.1.3) Au lieu de : Information
20/11/2021 18:53
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Pertinence:39%SDEA_20-24_FIP_CreationProjets.pdf
: Soutenir les projets participant à la démocratisation des pratiques culturelles et à la rénovation des enseignements artistiques de qualité. Accompagner les initiatives contribuant à une dynamique t [...] d’intervention : Aide à la mise en œuvre de projets relevant des thématiques suivantes : - orchestre à l’école, - pratiques orchestrales en réseau, - musique et handicap, - projets transversaux musique [...] de cohérence du projet développé et de compétences de l’encadrement pédagogique et sous réserve de moyens disponibles. La demande de subvention est à envoyer avant le démarrage du projet pour lequel la
15/09/2023 14:08
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Pertinence:39%AVIS_CE_Fleurville_20_02_2023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Les lots n° 1 et [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 7 avril 2023. Pour le lot 3, les
20/01/2023 15:15
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Pertinence:39%1_Projet_BP_2022.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 45 A1/01 - Opérations non ventilées 55 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 57 A1/1 - Fonction 1 60 A1/2 - Fonction 2 61 A1/3 - Fonction 3 63 A1/4 - [...] 01/12/2010 20 000 000,00 F Taux fixe à 3,68% 3,680 3,731 EUR A C O A-1 269 Crédit Foncier 15/12/2010 30/12/2010 30/12/2011 11 453 333,34 F Taux fixe à 2,63% 2,630 2,667 EUR A C O A-1 Département de Saône-et-Loire [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%avis-3890800.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 26/09/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] consultation est décomposée en 17 lots. Conformément à l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant [...] contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. II.2.14) Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans
29/08/2022 12:58
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Pertinence:39%avis-3607809.pdf
"Pasteur" à MACON. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2021. Les prestations seront exécutées dans le délai global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de [...] relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/02/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
20/01/2021 10:11
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Pertinence:39%avis_LUGNY_07022023.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 07/02/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.1.5) Valeur [...] global de 9 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er juin 2023. II.2) Description
11/01/2023 16:08
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Pertinence:39%03-Commission__amenagement_du_territoire___environnement__agriculture.pdf
Autres (à préciser) : Autofinancement : 32 000 € 32 000 € 16 000 € S/TOTAL 80 000 € 0 € TOTAL (colonnes A+B) 80 000 € TOTAL 80 000 € R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] participation majoritaire à 51 %, la recherche en cours de nouveaux partenaires financiers. Le Président, André ACCARY R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R [...] plus sensibles de son service. Le projet de convention financière correspondant est joint en annexe 2. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:39%AP_ST_GENGOUX_Restructuration_2eme_Phase.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 06/03/2023 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. La remise des offres est subordonnée à la visite des [...] global de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2023. II.1.5) Valeur totale
06/02/2023 16:58
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Pertinence:38%SDEA_20-24_ProjetsChoreg.pdf
variable selon les projets et selon les années), élaboration des plannings et suivi des interventions pédagogiques. Types de projet : Parcours danse, Ecoles qui dansent (Mâcon), projet de liaison cm2- 6e [...] l’action culturelle des territoires. Ces projets sont pris en charge par le Département sous forme de marchés publics. Résidences chorégraphiques Public scolaire : Projets construits autour de l'idée de parcours [...] des danseurs professionnels, venue des élèves à un ou plusieurs spectacles, rencontres et échanges entre les élèves, formation des enseignants. Ces projets ont un rayonnement territorial autour du lieu
15/09/2023 14:08
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Pertinence:38%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. L'attention des candidats [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. VI.4) Procédures de
26/01/2022 08:59
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Pertinence:38%Avis_Initial_Rectificatif_Epinoches.pdf
ligne aux documents de marché 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea 01 Type de formulaire: Mise en concurrence [...] antérieur à modifier: 3db0d33a53af434b9a95afa2c6c707ea01 Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur Description: Date limite de remise des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 https://ted [...] des offres reportée au 17 mai 2024 à 12h00 11 Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 859b665f94ef4fcabc70488a882ecb88 01 Type de formulaire: Mise
09/04/2024 19:12
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Pertinence:38%avis-3680734.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 16/07/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 13 mois (dont 1 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er octobre 2021. II.1.5) Valeur [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
11/06/2021 11:00
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Pertinence:38%CompteRenduUtilisationSubProjet_2022CD71.pdf
du projet : Quel a été le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Quels ont été les date(s) ou la durée et lieu(x) de réalisation du projet ? Les objectifs du projet ont-ils [...] budget final exécuté : Contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné5 : Observations à formuler sur le compte-rendu financier de l’opération subventionnée : Je [...] 1. Bilan qualitatif du projet réalise Tout document précisant la réalisation peut être annexé au présent compte rendu Intitulé du projet : ……...........................................................
12/10/2022 12:25
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Pertinence:38%ECHOJuin2019-HD.pdf
d’activité a été revu à la hausse ; il passe de 1 560 € à 1 806 € par mois. Une personne seule sans enfant peut bénéficier, aujourd’hui, de la Prime si elle a des revenus nets inférieurs à 1 806 euros [...] prochain, consacrée à la problématique de la garde d’enfant et du retour à l’emploi ; cette matinée, sera animée par le service de soutien à la parentalité « GERE (Garde enfants pour le retour à l’emploi) ». [...] si on apprenait les couleurs avant de s’endormir ? De 0 à 3 ans. Les gens normaux De Michaël Escoffier et Laure Monloubou. A la récré, Logan a dit à Zita qu’elle n’était pas normale. Mais au fait, ça veut
12/07/2019 11:48
Type de fichier : application/pdf
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