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Annexe : Règlement d’intervention Chèque Vélo 2022 Plan environnement 2020/2030 Le Département de Saône-et-Loire est engagé pour dix ans, dans une feuille de route pour l’environnement. Cette volonté
17/03/2022 15:24
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Pertinence:100%Rapport_100.pdf
R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%RSA.png
16/05/2019 14:31
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Pertinence:100%REF._7864.pdf
S E D C D 71 - R E F. 7 86 4 SE D C D 71 - R EF . 7 86 4 DIRECT ION DE L’AUTONOMIE DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES Notice d’information relative au traitement informatisé et au partag
03/07/2020 17:20
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Pertinence:100%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance des 20 et 21 décembre 2023 Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Sommaire Centre départemental de santé 201 CENTRE DEPARTEMENTAL DE SANT
19/12/2023 12:03
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Pertinence:100%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Séance du 28 mars 2024 Sommaire Centre départemental de santé 201 CENTRE DÉPARTEMENTAL DE SANTÉ - Suivi d
14/03/2024 19:31
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Pertinence:100%RECUEIL_SOLIDARITES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Séance du 28 mars 2024 Sommaire Centre départemental de santé 201 CENTRE DÉPARTEMENTAL DE SANTÉ - Suivi d
14/03/2024 19:31
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Pertinence:100%RECUEIL_FINANCES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Séance du 30 mars 2023 Commission Finances Séance des 20 et 21 décembre 2023 Sommaire Direction des Finances 101 BUDGET DEPARTEMENTAL 2023 - Recours aux dépenses impr
19/12/2023 12:04
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Pertinence:100%RECUEIL_FINANCES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Finances Séance du 28 mars 2024 Sommaire Direction des affaires juridiques 101 SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (S
14/03/2024 20:09
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Pertinence:100%RECUEIL_FINANCES.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Finances Séance du 28 mars 2024 Sommaire Direction des affaires juridiques 101 SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES (S
14/03/2024 20:09
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Pertinence:100%RECUEIL_ATTRACTIVITE_.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Séance des 20 et 21 décembre 2023 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Attract
19/12/2023 12:03
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Séance du 28 mars 2024 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 M
14/03/2024 19:02
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RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Séance du 28 mars 2024 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 M
14/03/2024 19:02
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Pertinence:100%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Aménagement du territoire, environnement, agriculture Séance des 20 et 21 décembre 2023 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Aménagement 301 PLAN DE TR
19/12/2023 12:03
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Pertinence:100%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Aménagement du territoire, environnement, agriculture Séance du 28 mars 2024 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Aménagement 301 ADHESION DU DEPARTEME
14/03/2024 19:02
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Pertinence:100%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
RAPPORTS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Commission Aménagement du territoire, environnement, agriculture Séance du 28 mars 2024 Sommaire Direction Générale adjointe à l'Aménagement 301 ADHESION DU DEPARTEME
14/03/2024 19:02
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Pertinence:100%RD15_Mouge_Renaturation.pdf
page 1 / 3 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de Saône-et-Loire - DAJ - Pôle Contrats - Concurrence Correspondant : M. Le Président, Espace Duhesme - 18 rue de Flacé - CS 7
18/03/2021 09:14
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Pertinence:100%RA_2021_BD.PDF
POUR VOUS, le DÉPARTEMENT agit ! EN ACTIONS Rapport d'activités 2021 LE DÉPARTEMENT RAPPORT D’ACTIVITÉS 2021 l 3 ÉDITO Résumer l’action départementale d’une année en quelques dizaines de pages est un
12/01/2023 11:05
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Pertinence:100%RA_2020_BD_2.pdf
POUR VOUS, le DÉPARTEMENT agit ! LE DÉPARTEMENT EN ACTIONS Rapport d'activités 2020 EDITO RAPPORT D’ACTIVITÉS 2020 l 3 « Le Département en actions », voilà un titre qui résume parfaitement la soixanta
05/07/2021 18:26
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Pertinence:100%RA_2020.pdf
POUR VOUS, le DÉPARTEMENT agit ! LE DÉPARTEMENT EN ACTIONS Rapport d'activités 2020 EDITO RAPPORT D’ACTIVITÉS 2020 l 3 « Le Département en actions », voilà un titre qui résume parfaitement la soixanta
25/02/2021 10:34
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Pertinence:100%RA_2019_BD.pdf
POUR VOUS, le DÉPARTEMENT agit ! LE DÉPARTEMENT EN ACTIONS Rapport d'activités 2019 EDITO RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019 l 3 Le rapport d’activités s’inscrit parmi les rites de la collectivité départemental
18/06/2020 18:59
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Pertinence:100%RAPPORT_ANNEXE_304.pdf
R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
18/05/2021 19:12
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Pertinence:100%RAA_n___8_-_publie_le_5_Juillet_2021.pdf
PAGE 1 Arrêté(s) émanant de la Direction des Ressources Humaines 19 21 23 25 27 30 332021_DRHRS_2555 Arrêté portant délégation de signature de M. Stéphane BUTNY en qualité de Directeur à la Direction
06/07/2021 10:13
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Pertinence:100%RAA_n___7_-_publie_le_29_mai_2020.pdf
29/05/2020 11:25
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Pertinence:100%RAA_n___14_Bat_compressed.pdf
PAGE 1 671 1573 1575 1579 1581 1584 1589 1593 1602 1604 Arrêté conjoint portant ouverture au 1er juillet du nouvel EHPAD Le Nid d'Aveline à Saint- Germain-du-Plain 2021-DGAS-213 2021-DGAS-221 2021-DGA
29/10/2021 11:39
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