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Pertinence:64%04-Commission_attractivite__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__colleges.pdf
réductions et gratuités à appliquer à compter du 1er janvier 2022, telles qu’elles figurent en annexes du présent rapport ; R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] publique LECTURE PUBLIQUE - Aide à la programmation artistique « Tadam ! » Attribution de subventions 131 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + [...] Département de Saône-et-Loire Gratuités et réductions à compter du 1er janvier 2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:62%Livret_1_Interactif_BD_Final.pdf
Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C [...] Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C [...] Édition 2023 C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A B E A U N E C Ô T E E T S U D C A M B A C A M Â C O N N A IS B E A U JO L A IS A G G L O M É R A T IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN T E R C
06/10/2023 11:11
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Pertinence:61%Echo-assmat-juillet2020.pdf
« Mon centre de loisirs à la maison » est adapté à tous les goûts, aux âges des enfants et à leurs besoins, sans oublier les enfants en situation de handicap. N’hésitez pas à y jeter un coup d’œil ! « [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour [...] toute modification à l’avenir. Gardons le contact ! À vos méls…MERCI ! À mesures exceptionnelles, conditions exceptionnelles… En effet, l’extension de l’agrément assistant maternel a même été étendu pour
02/09/2020 10:11
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Pertinence:61%Projet_BP2021_Budg.ppal.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 46 A1/01 - Opérations non ventilées 56 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 58 A1/1 - Fonction 1 60 A1/2 - Fonction 2 61 A1/3 - Fonction 3 63 A1/4 - [...] programme 24 A2 - Equipements non départementaux 25 A3 - Dépenses financières 26 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 27 A4.2 - Recettes RMI / RSA 28 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 67 A1/5 - Fonction 5 68 A1/6 - Fonction 6 76 A1/7 - Fonction 7 78 A1/8 - Fonction 8 80 A1/9 - Fonction 9 82 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
07/12/2020 16:46
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Pertinence:60%02_Recueil_SOLIDARITES.pdf
aide financière d’un montant de 10 400 € à la RDAS, soit 40% du coût global du projet. 67/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + [...] juges mais aussi à leur demande, - des visites en présence d’un tiers dans le cadre de l’Aide sociale à l’enfance, 79/175 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L [...] expertise a été poursuivi en 2022. La télé dermatologie – avis à distance d’un 5/175 dermatologue – a été mise en place à l’antenne de Sagy et la télé cardiologie – avis à distance d’un cardiologue – a été déployée
17/03/2023 18:51
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Pertinence:60%Projet_DM2_2021_THD.pdf
N 0,00 A-1 9 750 000,01 29,02 F Taux fixe à 0,93% 0,930 333 333,32 89 512,50 0,00 21 650,49 306 N 0,00 A-1 484 722,21 29,02 F Taux fixe à 0,93% 0,930 16 666,68 4 436,87 0,00 350,65 319 N 0,00 A-1 18 000 [...] un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; [...] et articles 17 IV - Annexes A - Eléments du bilan A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 18 A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 19 A1.3 - Etat de la dette - Répartition
12/01/2023 11:05
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Pertinence:60%RAA_N___9_publie_le_16_juillet_2021.pdf
délibéré, Décide à l’unanimité : - de constituer une Commission d’appel d’offres unique, - de renoncer à procéder au scrutin secret et de désigner à mains levées pour siéger à la Commission d’appel d’offres : [...] Chalumeau a donné pouvoir à M. Anthony Vadot, Mme Josiane Corneloup à M. Pierre Berthier Secrétaire de séance : Deschamps Amelle 5 LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à a gestion [...] désignations doivent être effectuées dès à présent, Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité : - de renoncer à procéder au scrutin secret et de procéder au vote à mains levées pour les désignations des
16/07/2021 17:05
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Pertinence:59%04-Commission_attractivité__sport__culture__tourisme__associations__jeunesse__collèges_29_septembre_2022.pdf
Le Département prend à ce jour à sa charge les frais de vérifications et de maintenance. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + [...] tranches d’âge : 0 à 3 ans, 3 à 6 ans, 6 à 10 ans, 10 à 14 ans et 14 ans et plus. De 0 à 6 ans, De 6 à 10 ans, Au-dessus de 10 ans, des romans, des contes, des albums, des livres-CD et des livres-DVD. [...] re ct io n de la c om m un ica tio n - S ED C D7 1 - © A do be S to ck - CD 71 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + +
12/01/2023 11:05
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Pertinence:59%RAA_N___5_publie_le__29_avril_2021.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s Page [...] Rouges » à Saint Germain-du-Plain, « Roger Semet » à Digoin, « Henri Vincenot » à Louhans, « Saint Exupéry » à Mâcon et « Claude Gabriel Bouthière » à Etang-sur-Arroux. Après en avoir délibéré, Décide à l’unanimité [...] BERGER à Mme Evelyne COUILLEROT, Mme Marie-Christine BIGNON à M. Arnaud DURIX, M. Frédéric CANNARD à Mme Sylvie CHAMBRIAT, M. Fernand RENAULT à Mme Christine LOUVEL, Mme Françoise VERJUX-PELLETIER à M. Raymond
29/04/2021 15:41
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Pertinence:58%FilInfo-N02.pdf
des salariés doivent rester à domicile pour s’occuper de leurs enfants ou en raison d’arrêt maladie. C’est pourquoi le Département de Saône-et-Loire a lancé le 18 mars un appelà volontaires auprès de ses [...] André Accary, président du Département de Saône-et-Loire a décidé d’autoriser les assistants maternels exerçant à domicile à accueillir jusqu’à six enfants de moins de 3 ans. 150 000 MASQUES COMMANDÉS [...] RE FIL INFO CORONAVIRUS COVID-19 Mercredi 25 mars 2020 - N° 02 APPELÀ VOLONTAIRES : LA SOLIDARITÉ S’ORGANISE AU DÉPARTEMENT Pour mener à bien ses missions d’accompagnement des publics les plus fragiles
30/04/2020 16:48
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Pertinence:55%6.Bibliographie_mai_2020.pdf
ce livre a été écrit pour l'enfant lui-même. Il a pour but d'expliquer à l'enfant Asperger ou à l'autiste de haut niveau en quoi il est différent et de l'aider à comprendre qui il est. L'aider à vivre avec [...] s. Une douleur, une angoisse et un engagement qu'il a lui-même vécus lorsqu'il a appris que sa fille était atteinte, mais qu'il a souhaité évoquer à travers le prisme du roman. Références : LE BIHAN Samuel [...] histoire raconte Rémi (petit garçon né « différent ») à l’école, au travers des yeux de son ami Jules. Elle nous amène à ouvrir nos cœurs à la différence et à reconsidérer la place que chaque citoyen est en
03/06/2020 17:32
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Pertinence:55%6.Bibliographie_mai_2020.pdf
ce livre a été écrit pour l'enfant lui-même. Il a pour but d'expliquer à l'enfant Asperger ou à l'autiste de haut niveau en quoi il est différent et de l'aider à comprendre qui il est. L'aider à vivre avec [...] s. Une douleur, une angoisse et un engagement qu'il a lui-même vécus lorsqu'il a appris que sa fille était atteinte, mais qu'il a souhaité évoquer à travers le prisme du roman. Références : LE BIHAN Samuel [...] histoire raconte Rémi (petit garçon né « différent ») à l’école, au travers des yeux de son ami Jules. Elle nous amène à ouvrir nos cœurs à la différence et à reconsidérer la place que chaque citoyen est en
04/06/2020 12:53
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Pertinence:54%Projet_DM2_2021_EHPAD_de_Mervans.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 38 A1/01 - Opérations non ventilées 44 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 45 A1/1 - Fonction 1 46 A1/2 - Fonction 2 47 A1/3 - Fonction 3 49 A1/4 - [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes [...] - Fonction 4 51 A1/5 - Fonction 5 52 A1/6 - Fonction 6 59 A1/7 - Fonction 7 61 A1/8 - Fonction 8 63 A1/9 - Fonction 9 65 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
12/01/2023 11:05
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Pertinence:53%Projet_DM2_2021_Centre_de_Sante.pdf
Annexes A - Présentation croisée par fonction A1 - Vue d'ensemble 39 A1/01 - Opérations non ventilées 45 A1/0 - Fonction 0 (sauf 01) 46 A1/1 - Fonction 1 47 A1/2 - Fonction 2 48 A1/3 - Fonction 3 50 A1/4 - [...] Médecin CSD A OTR 106 680,00 A Réintég. disponibilité CDI Médecin CSD A OTR 102 630,75 3-3-1° CDD Médecin CSD A OTR 97 700,65 3-3-1° CDD Médecin CSD A OTR 98 402,67 3-3-1° CDD Médecin CSD A OTR 85 363 [...] programme 23 A2 - Equipements non départementaux 24 A3 - Dépenses financières 25 A4.1 - Financement des équipements départementaux et non départementaux 26 A4.2 - Recettes RMI / RSA 27 A4.3 - Recettes
12/01/2023 11:05
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Pertinence:51%FilInfo-N01.pdf
orienter et conseiller les patients. > Personnel Pour faire face à un manque de personnels, le Département de Saône-et-Loire lance un appelà volontaires parmi ses agents. Objectif : renforcer les missions [...] concernés : La protection de l’enfance avec un appui indispensable à apporter aux établissements d’accueil et aux assistants familiaux ; L’aide à domicile aux personnes âgées ou handicapées ; L’ accueil dans [...] centres de santé départementaux. Les besoins portent à la fois sur des emplois nécessitant des qualifications particulières, et sur des missions accessibles à toutes et tous. > Matériel de protection Les ét
30/04/2020 16:48
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Pertinence:51%Avis_externalisation_budget_ESSMS.pdf
documents à produire (candidature et offre) sont indiqués à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La durée du marché est fixée à 12 mois à compter de la notification du marché soit, à titre indicatif [...] budgétaires mais aussi d'échanger sur les documents à produire et les procédures à appliquer (rapport de tarification, rapport CA/ERRD, arrêtés...). page 3 / 3 A titre indicatif et au total, le prestataire se [...] en sa qualité « d'autorité de tarification », au sens de l'article R314-2 du CASF, souhaite faire appelà un prestataire pour accomplir les missions suivantes : - Analyser et traiter les budgets prévisionnels
08/08/2023 18:34
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Pertinence:50%Ordre_du_jour.pdf
l'appui à l'action sociale 204 CONVENTION D'APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET D'ACCES A L'EMPLOI - Rapport annuel d'exécution 2022 Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi [...] on 206 MAINTIEN A DOMICILE EN FAVEUR DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE - Financement des actions en faveur des services d'aide et d'accompagnement à domicile : lancement des appelsà candidatures 2024 [...] jeunesse, collèges Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 CHEQUIER DECOUVERTE 2023 - Subvention à l'association "Balades en Bourgogne du Sud" 402 AIDE À L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
16/06/2023 16:14
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:37
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:50%OBS_EAU_donnees_annee2022_01.pdf
Édition 2022 C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A B E A U N E C Ô TE E T S U D C A M B A (S O LO G N Y ) C A M Â C O N N A IS B E A U JO LA IS A G G LO M É R AT IO N C C B R E S S E L O U H A N N A IS E IN TE [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E [...] 2022 C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A B EA U N E C Ô TE E T SU D C A M B A C A M Â C O N N A IS B EA U JO LA IS A G G LO M ÉR AT IO N C C B R ES SE LO U H A N N A IS E IN TE R C O M ' SM EM A C SI E
12/10/2022 17:20
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:45%avis_appel-a_projets_village_enfants.pdf
13/07/2023 16:12
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Pertinence:41%Flyer_A5_80_ans_libération-BD.pdf
Département de Saône-et-Loire a décidé de soutenir les projets qui permettront de perpétuer la mémoire des lieux et des hommes liés à cet événement. 250 000 € pour les projets en lien avec la Libération de [...] votre projet : t concerne une initiative à caractère culturel, artistique, patrimonial, touristique ou mémoriel présentant un lien fort avec la commémoration de la libération de la Saône-et-Loire à l’occasion [...] spectacle, une conférence, une exposition, un projet pédagogique : bénéficiez de l’aide départementale, dans la limite de 5 000 € et 25 % du montant du projetjusqu’à la fin de l’année en cours. t Vous réalisez
31/05/2023 18:33
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Pertinence:39%Aide_CreaMusicale_2023.pdf
on). − Projet faisant apparaître obligatoirement un partenariat avec une structure ou un lieu de diffusion qui a conventionné avec le Département (attestation ou lettre d’intention à joindre à la demande) [...] volets en fonction de la nature des projets, les conditions obligatoires de recevabilité de la demande étant les suivantes : 1. Aide à la création musicale − Projets axés prioritairement sur les esthétiques [...] architectural du département, en lien avec des projets de territoire...). − Projet pouvant attester de contrats d’engagement pour au moins 4 dates dans le département. A défaut de contrats d’engagement, des a
15/09/2023 14:08
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Pertinence:39%Aide_Crea_nonPro_2023.pdf
Les projets sont recevables uniquement si le Département a reçu un bilan qualitatif et financier sur le précédent projet artistique aidé par le Département, au cours de l’année n - 1 − Les projets doivent [...] ion : Les projets susceptibles d'être aidés relèvent de 3 catégories d'action distinctes en fonction de la nature et de l’envergure du projet présenté : 1. Création et diffusion : − projets alliant création [...] est obligatoire (pièces justificatives à verser au dossier initial). A titre dérogatoire, une seule représentation sera exigée pour la danse. 2. Formation : − projets fondés sur une démarche de formation
15/09/2023 14:08
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