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Pertinence:39%Avis_Acquisitions_Documents_DRLP.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] 11 : 2 800,00 euro(s). Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure [...] calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure
17/11/2021 17:55
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Pertinence:76%Avis_Attribution_Enrobe_Froid.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] succincte : Fourniture d'enrobé à froid pour l'entretien des routes départementales - Années 2022/2025. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum [...] l'abandon du système d'acquisition dynamique IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appelà la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
22/11/2021 12:01
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Pertinence:79%maquette_25_E__TE___1_.pdf
D’EMPLOI Un appelà candidatures sera proposé à la rentrée scolaire 2021-2022 à l’ensemble des collèges publics et privés, ainsi qu’au collège militaire d’Autun Les listes des jeunes élus, désignés à parité [...] MODRIN (Louise-Michel à Chagny) • Inès FILALI-KASSIM (Louise-Michel à Chagny) • Sofia BECKER (Louis-Pergaud à Couches) • Kilian VION (Louis-Pergaud à Couches) • Axel MOUTARD (Hubert-Reeves à Epinac) • Fanny [...] GALLAND (La Varandaine à Buxy) • Zoé LAURENT (La Varandaine à Buxy) • Thomas GIRARD (Louis-Pasteur à Saint-Rémy) • Rose BRAVAIS (Louis-Pasteur à Saint-Rémy) • Anh LIBREZ (Le petit Prétan à Givry) • Axel TARNIER
21/07/2021 23:37
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Pertinence:31%Avis_Intervention_Psychologues_PMI_Relance.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] • Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec des montants maximum annuels indiqués ci-après lots par [...] et Louhans : 10 100,00 euro(s) HT. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande sont passés pour une période d'un an à compter de leur notification. Ils sont reconductibles tacitement 1 fois
08/11/2021 12:49
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Pertinence:31%avis-3792692.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues aux articles R.2191-36 à 41 du Code de la Commande publique. Modalités [...] candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Le pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat en cas de délégation. • Référence professionnelle et capacité
03/11/2021 18:26
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Pertinence:31%Avis_Mise_Accessibilite_Archives_Lot5.pdf
téléphone au 03.85.21.00.76 ou par mail à l'adresse archives@saoneetloire71.fr , pour prendre rendez-vous. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 15 janvier 2022. Prestations [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] global de 10 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite des lieux. Toutefois, les entreprises
09/11/2021 11:48
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Pertinence:31%Avis_Site_Internet_Solutre.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] maintenance, assistance et évolutions. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est passé pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Le contrat sera exécuté en partie par l'émission [...] (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée
08/11/2021 12:43
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Pertinence:73%Avis_Attribution_Distribution_Magazine.pdf
distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] distribution de 292 000 exemplaires du magazine 4 à 6 fois par an. Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
08/11/2021 16:37
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Pertinence:31%Avis_Gasoil_GNR_Vrac.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13/12/2021 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/11/2021 08:36
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Pertinence:31%avis-analys_eaux_boues_.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord- cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum [...] boues d'épuration. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum
09/11/2021 16:00
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Pertinence:31%avis-dat_21_113_PP.pdf
dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] des sables et argiles du Bourbonnais phase 1 : Etude bibliographique à l'échelle de la zone d'étude - identification de 3 secteurs à prospecter ; phase 2 : Investigations géophysiques et caractérisation [...] Bourbonnais phase 3 : Appui à la réalisation d'un forage de reconnaissance et caractérisation des potentialités aquifères. Les délais d'exécution des prestations courent à compter de la date fixée dans
10/11/2021 10:55
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Pertinence:38%ECHOJuin2019-HD.pdf
d’activité a été revu à la hausse ; il passe de 1 560 € à 1 806 € par mois. Une personne seule sans enfant peut bénéficier, aujourd’hui, de la Prime si elle a des revenus nets inférieurs à 1 806 euros [...] prochain, consacrée à la problématique de la garde d’enfant et du retour à l’emploi ; cette matinée, sera animée par le service de soutien à la parentalité « GERE (Garde enfants pour le retour à l’emploi) ». [...] si on apprenait les couleurs avant de s’endormir ? De 0 à 3 ans. Les gens normaux De Michaël Escoffier et Laure Monloubou. A la récré, Logan a dit à Zita qu’elle n’était pas normale. Mais au fait, ça veut
12/07/2019 11:48
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Pertinence:30%PlaquettePatrimoine19-BD.pdf
façon tout à fait insolite. Le Département de Saône-et-Loire vous invite à partager ce temps convivial et festif, dans ce patrimoine chargé d’Histoire ! Samedi 21 septembre de 10h à 12h et de 14h à 17h Entrée [...] guerre, 2019 a permis à la Saône-et-Loire de se souvenir du célèbre Alphonse de Lamartine, figure départementale largement honorée dans le Mâconnais où le poète, homme de presse et de politique, a laissé une [...] septembre à Lingendes dans l’hémicycle et dans nos sites départementaux pour des temps de découverte, de partage, des moments essentiels à vivre en famille ou entre amis. Nous vous invitons à prendre c
17/07/2019 17:14
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Pertinence:38%AP_MACON_College_Schuman_DemiPension_Avis3831177.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. L'attention des candidats [...] global de 14 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la date fixée dans l'ordre de service de démarrage. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 2 mai 2022. VI.4) Procédures de
26/01/2022 08:59
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Pertinence:34%AP_GRAVE_EMULSION_Avis-3830954.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 02/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] ternum-bfc.fr). Le nombre maximum de lots qui peut être attribué à un même titulaire est fixé à un (1), selon les modalités définies à l'article 6 du règlement de la consultation. Une visite des lieux [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation
28/01/2022 15:40
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Pertinence:31%Avis_Auscultation_Chaussees_3830681.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
09/02/2022 09:03
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Pertinence:31%Avis_Initial_et_Rectificatif_RD475.pdf
du pont de Chevreuse. A titre indicatif, les principales quantités sont :-Sablage et passivation des aciers : 300 ml – Remise en état de garde-corps : 123 ml-Joints de chaussée à revêtement amélioré : [...] publique, des éléments à caractère social ont été introduits dans les pièces du dossier de consultation des entreprises pour l'exécution des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 140 heures minimum [...] sur la visite (si oui) : La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. Les candidats devront s'adresser à : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE - Service Territorial d'Aménagement
09/02/2022 15:25
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Pertinence:86%SetL71_001-036-BD.pdf
Gabriel-Bouthière à Étang-sur-Arroux, Guillaume-des-Autels à Charolles, Saint-Cyr à Matour, Le Petit Prétan à Givry, Saint-Exupéry à Mâcon et les Trois Rivières à Verdun-sur-le-Doubs www.saoneetloire71.fr ÉQUIPEMENTS [...] L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 > COLLÈGES LES GRANDS PROJETS 2019 P16 > SUPPLÉMENT DES RICHESSES TOURISTIQUES À DÉCOUVRIR EHPAD DES STRUCTURES DE PROXIMITÉ POUR LES PERSONNES AGÉES D [...] Sud) à celles de Montbrison. Il a également soutenu le derby de football qui opposait Cuiseaux-Louhans à Gueugnon. Durant un mois, le Bus de l’apprentissage a sillonné les routes du département. À son bord
19/04/2019 11:48
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Pertinence:37%avis-3837088.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/04/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
16/03/2022 11:12
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Pertinence:64%FilInfo-N04.pdf
LE DÉPARTEMENT S’ENGAGE ! VIOLENCES INTRAFAMILIALES APPELEZ LE 3919 Appel anonyme et gratuit 03 85 41 42 42 ENFANCE EN DANGER APPELEZ LE 119 Appel anonyme et gratuit 03 85 39 56 03 [...] ales des solidarités, des Ehpad et des services d’aide à domicile ont commencé à être livrés. Un flyer, rappelant les précautions d’usage, leur a également été remis. Rappelons que ce masque n’empêche [...] auprès des professionnels ciblés (cf. légende ci-contre). Bravo à eux pour ce bel acte de solidarité ! Pourquoi avoir répondu àl’appel de volontaires ? Dès le début du confinement, je m’étais portée
30/04/2020 16:48
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Pertinence:86%RAA__n___1__Janvier__2020_.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
17/01/2020 12:11
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Pertinence:92%RAA_N__3__publie____21_fe__vrier__2020_.pdf
police 4/10 75 E P I - T R A V A U X D 'A M E N A G E M E N T S U R R E S E A U D E P A R T E M E N T A L P O U R P A R T E N A IR E S P a rt e n a ir e R D N a tu re d e s t ra v a u x C P 2 0 2 0 C o m m [...] T O T A L : 5 0 0 0 ,0 0 € A N N E X E 2 T R A V A U X R O U T E S E T I N F R A S T R U C T U R E S D E P A R T E M E N T A L E S P R O G R A M M A T IO N P R E V IS IO N N E LL E D E S O P E R A T IO [...] rc d 'a ct iv ité s S ao ne or 1 10 0 00 0, 00 € T O T A L : 1 1 0 0 0 0 0 ,0 0 € A P - R C E A 1 è re P H A S E P R O G R A M M E A C C E L E R A T IO N C o m m u n e R D N a tu re d e s t ra v a u x C
28/02/2020 12:14
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Pertinence:83%SetL71_001-036_01.pdf
portes à Duhesme. • Suite à la sécheresse de 2018, le département a voté une enveloppe de 13 M€ pour aider les agriculteurs (prêt à taux zéro de 10 000 €). Face à la nouvelle sécheresse de 2019, il a été [...] – Pont des Noyers à Cuiseaux RD 12 – Pont sur la Sane Morte à La-Chapelle-Naude RD 971 – Pont de Bram à Louhans Travaux routiers RD 678 – Renforcement à Louhans RD 24 – Renforcement à Saint-Germain-du-Bois [...] expériences à réaliser, des énigmes à résoudre, des indices à trouver tels qu'une boucle d’oreille de vache perdue dans la paille, un bonnet oublié dans la stabulation, des boites à toucher, des puzzles à reconstituer
16/01/2020 17:13
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Pertinence:35%avis-3836435_Accoroutage.pdf
relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/03/2022 à 12 h 00 IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer [...] dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent de ce recours, les tiers ne sont plus recevables à exercer le recours en annulation [...] marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les
17/02/2022 11:35
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Pertinence:35%Avis_AMO_MOE_StGermain_Bois.pdf
compte : Non • Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sélection de l'équipe de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration complète du collège « Bois des Dames » à SAINT GERMAIN-DU-BOIS A titre indicatif, les [...] exécutées à partir de mi avril 2022. Le marché est divisé en 3 phases : - Phase n° 1 : Analyse des candidatures et aide à la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre - Phase n° 2 : Assistance à la rédaction [...] Analyse fonctionnelle et architecturale des projets des 3 candidats admis à concourir Les délais d'exécution des prestations sont fixés par l'acheteur et démarrent à compter de la date fixée dans l'ordre de
22/02/2022 11:49
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