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Pertinence:89%RECUEIL_AMENAGEMENT.pdf
Vincent CHAUVET a donné pouvoir à M. Roger VERNAY, Mme Véronique PACAUT a donné pouvoir à Mme Françoise ANDRE, M. Yann BAROU a donné pouvoir à M. Eric MARCHAND, M. Métin ALBAYRAK a donné pouvoir à M. Jean-Louis [...] plans de relance de l’Etat et de la Région, appelàprojets du Département). Les collectivités locales déposent 400 dossiers par an depuis 3 ans àl’Appelàprojets (AAP) territoires départemental portant [...] pour14ha 84a 25ca préfi à prévoir 416 450€ Convention 8 Préfinancement à régulariser pour 6a 67ca/378 520€ Convention 9 Préfinancement à régulariser pour 25a 28ca/482 500 378 000€ pour 3ha 32a 82ca Convention
19/12/2023 12:03
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Pertinence:88%RECUEIL_ATTRACTIVITE_.pdf
dans le cadre d’un appelàprojets unique et multidisciplinaire, intitulé « Appelàprojets en faveur des collégiens ». La Commission permanente, lors de sa réunion du 7 mai 2010, a approuvé le règlement [...] es autour des chœurs d’enfants. Ce projet est soumis à une convention présentée en annexe 2. 61/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + [...] de subventions à six clubs évoluant dans un championnat national. La proposition de répartition figure en annexe. 5/127 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L
19/12/2023 12:03
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Pertinence:88%RECUEIL_FINANCES.pdf
rémunérées en référence à un adjoint territorial d’animation (catégorie C - filière animation - 1er échelon), soit : 27/32 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] ale A Puéricultrice ou infirmier 18575 DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier Médico-Sociale A Puéricultrice DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier Médico-Sociale A Puéricultrice DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier [...] permanents Création de postes temporaires ........................... 26 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
14/03/2024 20:09
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Pertinence:88%RECUEIL_FINANCES.pdf
rémunérées en référence à un adjoint territorial d’animation (catégorie C - filière animation - 1er échelon), soit : 27/32 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] ale A Puéricultrice ou infirmier 18575 DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier Médico-Sociale A Puéricultrice DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier Médico-Sociale A Puéricultrice DEF/TAS Médico-Sociale A Infirmier [...] permanents Création de postes temporaires ........................... 26 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
14/03/2024 20:09
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Pertinence:88%01-Commission_finances.pdf
élevés à 0,69 M€ en fonctionnement et investissement. Au titre de l’appelàprojets 2020, le montant des aides attribuées s’est élevé à 8,76 M€ dont 1,5 M€ pour les projets structurants 415 projets classiques [...] relatif à l'exercice: 2018 DRI Routes et Infrastructures 186,51 € Soit 1 titre d'un montant de 186,51 €, relatif à l'exercice: 2018 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E [...] re, la Collectivité a mis à disposition des agents le matériel nécessaire à un télétravail massif, a outillé les agents pour l’usage de nouvelles pratiques à distance, a procédé à l’équipement de salles
12/01/2023 11:05
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Pertinence:88%Ordre_du_jour_AD_20_21_decembre_2023.pdf
Rapport d'information relatif à l'activité 2022-2023 209 GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES - Avenant à la convention relative à la mise à disposition des services, [...] DES SERVICES AUX FAMILLES 2024-2026 - Adoption du document stratégique 212 SOUTIEN A LA PARENTALITE - Appelàprojets de la Caisse d'allocations familiales et du Département pour le Réseau d'écoute, d'appui [...] 2022/2023 Direction des Collèges 404 APPELAPROJETS EN FAVEUR DES COLLEGIENS - Année scolaire 2023-2024 405 COLLEGES PUBLICS AFFECTATION DES SUBVENTIONS RELATIVES A LA RESTAURATION SCOLAIRE 406 POLITIQUE
19/12/2023 12:03
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Pertinence:88%RAA_N__6_publie_le__28_mai_2021.pdf
départementale à destination des territoires, avec la mise en place d’un appelàprojets annuels, Vu la délibération du 14 novembre 2019 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2020 et la [...] (AIDE A LA CREATION ET A LA REPRISE DE SPECTACLE PROFESSIONNEL THEATRAL, CHOREGRAPHIQUE OU CIRCASSIEN ET A LA CREATION CINEMATOGRAPHIQUE ou AIDE A LA CREATION ET A LA DIFFUSION MUSICALE ou AIDE A LA PRATIQUE [...] 13 mars 2020 adoptant la programmation de l’appelàprojets 2020, Vu la délibération du 19 novembre 2020 adoptant le règlement d’intervention de l’appelàprojets 2021, Vu la délibération du 4 mars 2021
28/05/2021 13:08
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Pertinence:88%1_PLAN_ENVIRONNEMENT_V2.pdf
Sensibiliser à l’environnement, on a tous à y gagner ! Le Centre Eden et le Lab 71 sont les deux équipements culturels du Département, plus particulièrement dédiés à la sensibilisation et à l’éducation [...] tep/habitant i comparée à 2,82 en Bourgogne-Franche-Comté, représentant a 7,43 % par rapport à 2014, s année similaire à 2020, douce du point de vue climatique, c 6,13 % par rapport à 2010, s année froide [...] 69 % par rapport à 2010 et c 12,79 % par rapport à 2008 875 663 kg c 17,97 % par rapport à 2010 et c 29,16 % par rapport à 2008 781 898 kg suivi du résidentiel avec : c 13,36 % par rapport à 2010 et c 19,37 %
02/11/2020 10:27
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Pertinence:88%RAA_N___15_publie___le__30_novembre_2021.pdf
TEXT000034271631/ • La part d’autofinancement à la charge du porteur de projet devra s’élever a minima à 20 % du montant du projet. L’aide accordée à un projet au titre de ce dispositif ne sera pas cumulable [...] Extension » (PHARE) est destiné à l'acquisition, à la construction, à l'amélioration et à la restructuration des projets d'habitat spécifique. Les catégories de projets éligibles au prêt sont restrictives [...] de comparaison, soit à 348 € pour la parcelle appartenant à l’indivision Perrachon, à 330 € pour la parcelle appartenant à M. Paul Maupetit et à 276 € pour la parcelle appartenant à M. Jean Belouze. Considérant
01/12/2021 10:13
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Pertinence:88%AD-28sept23-BD.pdf
de la c om m un ic at io n C D7 1 - A ur él ie C la uz el Afin de commémorer les 80 ans de la Libération de la Saône-et-Loire, le Département a lancé un appelàprojets destiné aux associations et communes [...] saine et de qualité. Afin de répondre à cet objectif de manière ambitieuse, le Département a été labellisé « Projet alimentaire territorial (PAT) en 2022, avec un projet intitulé « La restauration collective [...] Saône-et-Loire ». Le Département a initié le projet avec la réalisation d’un diagnostic agricole et alimentaire à l’échelle de la Saône-et-Loire. Cet important travail donne à voir pour la première fois les
02/10/2023 13:41
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Pertinence:88%02-Commission_solidarites.pdf
et familiale, travailleurs sociaux..), à même d’augmenter le périmètre du service public délivré. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + [...] questions de soutien à la parentalité, constituera un outil innovant dans la palette de réponses du Département. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R [...] des projets d’accès à l’autonomie. Etape 2 - Janvier à mars 2021 : Formation des agents en charge de la mise en œuvre des projets d’accès à l’autonomie durant l’expérimentation. Etape 3 - Mars à juin
08/07/2020 12:03
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Pertinence:87%01-Commission_finances.pdf
d’autre part, des aides directes à leurs projets. Le programme pour l’Appelàprojets 2023 aux territoires pour les projets classiques et les projets structurants s’établie à 7 M€ (enveloppe d’engagement) [...] l'organisme Désignations adoptées en AD Désignations à modifier - AD du 15/12/2022 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + [...] ses salariés, en raison de sa configuration juridique. 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) 1 à 30 j. 31 à 60 j. 61 à 90 j. 91 j. et plus Total (1 j. et plus) Nombre de factures
12/01/2023 11:05
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Pertinence:87%04_Recueil_commission_ATTRACTIVITE.pdf
pratique de la danse à tous et à tout âge : - projet « Ecoles qui dansent » (premier degré) : en partenariat avec le Théâtre, scène nationale à Mâcon et la DSDEN ; - projet « Danse à l’école » (premier degré) [...] .............................................................. 70 R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + [...] Bourgogne Sud », Le Président, 11/72 http://www.saoneetloire71.fr/ R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R E + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
19/09/2023 13:46
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Pertinence:87%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
Le soutien à la Saône et Loire et à ses habitants sans gager l’avenir 39 Pour cela, les crédits de paiement pour les appelsàprojets en cours complétés de l’appelàprojet 2021 s’élèvent à 8 M€ comprenant [...] Christian a donné pouvoir à Mme Marie-Claude BARNAY, Mme CALDERON Edith a donné pouvoir à Mme Evelyne COUILLEROT, M. MARTIN Sébastien a donné pouvoir à Mme Dominique LANOISELET, M. PHILIBERT Alain a donné [...] 31/12/2019 8 8 260 Page : C A P IT A L e n F in d 'e xe rc ic e O P E R A T IO N S e t R E S U L T A T Impôts sur les bénéfices Chiffre d'affaires ( hors taxes ) R E S U L T A T P A R A C T IO N Résultat après
30/12/2020 12:14
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Pertinence:86%SL71_001-036-BD.pdf
de 1,5 M€ a été votée. Aujourd’hui, 200 projets ont été aidés. Un exemple d’exploitation soutenue Le GAEC Brivet à Poisson a été accompagné sur deux projets. En 2020, dans l’achat d’un tonne à eau de 12 [...] AUX INTERCOMMUNALITÉS Dans le cadre de ses appelsàprojets, le Département a soutenu 482 dossiers portés par les communes et les intercommunalités, dont 100 à vocation environnementale. Ce sont 12 M€ qui [...] gala Vincent Dedienne est né à Mâcon en 1987 et a grandi à Cruzille dans le Mâconnais. Il suit sa scolarité dans un lycée à Chalon-sur-Saône avant de poursuivre ses études à Lyon et Saint-Étienne. Il entame
23/06/2022 10:36
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Pertinence:86%RAA_n___14_Bat_compressed.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
29/10/2021 11:39
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Pertinence:86%SetL71_001-036-BD.pdf
Gabriel-Bouthière à Étang-sur-Arroux, Guillaume-des-Autels à Charolles, Saint-Cyr à Matour, Le Petit Prétan à Givry, Saint-Exupéry à Mâcon et les Trois Rivières à Verdun-sur-le-Doubs www.saoneetloire71.fr ÉQUIPEMENTS [...] L E M A G A Z I N E D U D É P A R T E M E N T 71 > COLLÈGES LES GRANDS PROJETS 2019 P16 > SUPPLÉMENT DES RICHESSES TOURISTIQUES À DÉCOUVRIR EHPAD DES STRUCTURES DE PROXIMITÉ POUR LES PERSONNES AGÉES D [...] Sud) à celles de Montbrison. Il a également soutenu le derby de football qui opposait Cuiseaux-Louhans à Gueugnon. Durant un mois, le Bus de l’apprentissage a sillonné les routes du département. À son bord
19/04/2019 11:48
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Pertinence:86%RAA__n___1__Janvier__2020_.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
17/01/2020 12:11
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Pertinence:86%01-Commission_finances.pdf
2 3 ans (contrat de projet) PAPH Administrative C Adjoint administratif Temps complet 1 3 ans (contrat de projet) R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O I R [...] traitement et de veiller à une articulation efficiente avec les organismes partenaires et les Territoires d’action sociale. R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E N T A L D E S A Ô N E - E T - L O [...] donnant lieu à contrat de projet d’une durée de 3 ans, dont deux rémunérés en référence au cadre d’emplois des attachés territoriaux (catégorie A, filière R A P P O R T A U C O N S E I L D É P A R T E M E
12/01/2023 11:05
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Pertinence:86%SUP71_001-016BD_02.pdf
Maison locale de l’autono- mie (MLA) a été inaugurée le 6 juillet. Elle compte trois lieux d’accueil : à Mâcon à l’espace Duhesme, à Cluny à la résidence Bénétin et à Tournus au centre hospitalier. Ces trois [...] rémunérer les intervenants qu’il choisit dans ce cadre. À domicile, l’APA peut financer : • le recours à des aides à domicile (aide au lever, aide à la toilette, portage de repas…), • l’acquisition de matériels [...] aussi être amené à faire leur toilette, à les habiller et à les alimenter. L’auxiliaire de vie réconforte, distrait et accompagne lors de sorties et évite l’isolement. L’auxiliaire de vie a aussi pour mission
23/04/2019 19:19
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Pertinence:86%SLMAG31.pdf
Découvrir le Louhannais à pied ou à vélo Les bords de la Seille sont propices à la balade. Empruntez l'ancien chemin de halage et rejoignez Branges à pied ou à vélo, 7 km (aller-retour) à faire en famille ! [...] construit de Aà Z un nouveau réseau qui s'appuie prioritairement sur les infrastructures aériennes et souterraines existantes. UN PROJET AMBITIEUX ET COMPLEXE Les travaux visant à déployer la fibre à l'échelle [...] santé à Louhans • 600 000 € réservés au soutien aux territoires labellisés Terre de jeux 2024 • 1,5 M€ pour l’aide à l’acquisition de récupérateurs des eaux de pluie • 11 M€ pour l’appelàprojets des
23/01/2023 11:41
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Pertinence:85%01-Commission_finances.pdf
vendredi : de 7h à 11h et de 14h à 18h L’atelier (DPMG) du lundi au jeudi : de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 le vendredi : de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30 Musée de Solutré Basse saison (octobre à mars) : tous [...] 7h à 15h et de 14h à 22h Nuit de 22h à 7h Accueil 7 jours sur 7 DCJS : référents techniques du lundi au vendredi: possibilité d’embauche à 6h et dans cette situation de départ à 15h R A P P O R T A U C [...] heures à 20 heures et de 20 heures à minuit le dimanche et les jours fériés : de 8 heures à minuit le lundi de 8h à 20h lorsqu’il précède un jour férié, le vendredi de 8h à 20h et le samedi de 8h à 12h
08/07/2020 12:03
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Pertinence:85%Ordre_du_jour.pdf
des territoires 304 APPELAPROJETS TERRITOIRES - Règlement 2024 Commission Attractivité, sport, culture, tourisme, associations, jeunesse, collèges Direction Générale adjointe à l'Attractivité 401 C [...] Collèges 402 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES JEUNES (CDJ71) - Désignation des conseillers départementaux appelésà siéger aux réunions du Conseil départemental des jeunes Mandat 2023-2025 [...] - Rapport annuel Commission Solidarités, santé, citoyenneté, services publics Direction de l'appui à l'action sociale 202 ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES AGEES - PERSONNES HANDICAPEES ENFANCE SERVICES
03/11/2023 18:43
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Pertinence:85%02-Commission_solidarites__sante__citoyennete__services_publicsV2.pdf
+ + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o [...] + + + + + + R S A - V o l e t v i e s o c i a l e e t f a m i l i a l e - A i d e à l ' i n s e r t i o n s o c i a l e - A s s o c i a t i o n " S o l i d a r i t é p a r t a g e " à T o u r n u s F o
21/09/2021 15:45
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Pertinence:85%A.D.__du__22__juillet__2021_signets.pdf
T 0 ha 35 a 47ca 1 ha 34 a 57ca 1 ha 57 a 83 ca 0 ha 89 a 11 ca 1 ha 85 a 95 ca 0 ha 10 a 32 ca 0 ha 30 a 86 ca 0 ha 39 a 28 ca 0 ha 14 a 53 ca 0 ha 03 a 20 ca Total en hectares : 07 ha 01 a 12 ca Page [...] 245 AH 246 AH 249 AH 250 T BT J P P S T P 83 a 55 ca 40 a 25 ca 07 a 35 ca 53 a 25 ca 09 a 56 ca 09 a 06 ca 13 a 18 ca 76 a 48ca Total en hectares : 2ha 92 a 68 ca Page 4 Convention Particulière N° 5 SAFER [...] CONVENTIONS PARTICULIERES N°1 à 7 N° annexe Surface Montant Référence SAFER 3 4 5 6 7 8 9 0ha 77a 93ca 7ha 01a 12ca 0ha 26a 46ca 0ha 70a 27ca 2ha 92a 68ca 0ha 82a 50ca 3ha 32a 28ca 475 000 € 629 550 € 332
21/07/2021 17:46
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