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Pertinence:99%avis_st_germain_chenes_rouges_.pdf
d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr http://dijon.tribunal-administratif [...] pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : 8 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 avril 2021 Cau [...] ons publiques Objet du marché : Réfection de la cour de récréation et création d'un jardin de pluie au collège "Les Chênes Rouges" à SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN Type de marché de travaux : exécution
22/01/2021 13:32
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Pertinence:100%Avis_Attribution_Couches_Roulement.pdf
les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché : [...] ATTRIBUTION DU MARCHE Marché n° : 202020AC050PP Lot n° : 1 Intitulé : Service Territorial d'aménagement d'Autun / Le Creusot Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date [...] Un marché/lot est attribué : oui. V.2) Attribution du marché V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2020 V.2.2) Informations sur les offres : Nombre d'offres reçues : 4 Le marché a été
18/01/2021 14:34
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Pertinence:88%RAA_N__9_Publie_le_30_juillet_2020.pdf
20191971192CB 06.12.19 SAS PMM 39100 DOLE 31,000.00 € DRI MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 502 AD des 18 et 19 Juin 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Eclairage des [...] DRACY-LE-FORT 1 - 10 834,00 € 12.11.19 DPMG AVENANTS AUX MARCHES - AD DES 18 ET 19 JUIN 2020 1 511 AD des 18 et 19 Juin 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration de la demi-pension au collège Olivier de la Marche à SAINT-MARTIN-EN-
30/07/2020 11:47
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Pertinence:90%RAA_3_publie_le_30_mars_2022.pdf
BADET 71300 MONTCEAU-LES-MINES 184 000,00 € DPMG 1 24 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Passation d’un marché d’assurances « responsabilité civile et risques annexes [...] 71380 EPERVANS 1 Prolongation du délai d'exécution du marché de 7 semaines Sans incidence financière 23.12.21 DPMG 6 29 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT [...] copies des pièces de procédure et des marchés, - de transmettre, le cas échéant, le ou les marchés aux services de contrôle de l’Etat, - de signer et de notifier les marchés au nom et pour le compte des membres
29/04/2022 12:13
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Pertinence:83%RAA_N11_publie_le_290920.pdf
soumis au Code des marchés publics, à l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou à l’ordonnance [...] dispositions du code des marchés publics, de l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics ou pour les [...] règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle
29/09/2020 18:20
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Pertinence:99%AP_Mobiliers_Voies_Vertes_avis-3883170.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 3 Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché passé par accord-cadre [...] 120 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) ; - lot 2 : 50 000 euros HT par an, soit 200 000 euros HT pour la durée du marché (4 ans) pour le lot 2. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
08/07/2022 09:52
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Pertinence:98%AP_AZE_Grottes_Azé_Chemin_Acces_avis-3884523.pdf
Mâcon cedex 9, adresse internet : https://www.marches.ternum-bfc.fr/ Objet du marché : Aménagement d'un chemin d'accès au site des Grottes d'AZE Type de marché de travaux : Lieu d'exécution : Grottes [...] divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 12 septembre 2022 [...] ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr
08/07/2022 15:54
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Pertinence:99%AP_Avis_Missions_SPS_avis-3883687.pdf
fr http://www.saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 5 Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une r
08/07/2022 16:12
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:96%Avis_Verdun_05092022.pdf
saoneetloire71.fr Adresse du profil d'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint [...] restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s). Les offres ou [...] ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches.ternum-bfc.fr, au(x) point(s) de contact susmentionné(s). I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité
13/07/2022 18:38
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Pertinence:98%AP_RD198_La_Chapelle_au_Mans_Rectification_Virages_avis-3877041.pdf
variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : RD198 - PR 2+640 à 3+743 La Chapelle au Mans Rectification de virages https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 2 Code CPV principal [...] des travaux. L'objectif pour ce marché est fixé à 100 heures minimum d'insertion sur la durée du marché. Mots descripteurs : Voirie , Lieu principal d'exécution du marché : 71130 La chapelle au mans [...] principal Descripteur principal : 45233140 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : RD198 - PR 2+640 à 3+743 La Chapelle au Mans Rectification de virages A titre indicatif, les prestations
12/07/2022 17:22
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:50%R.A.A._n___13_-publie_le_26_Novembre_2020.pdf
tions et les points de vente de produits agricoles locaux : - Étude diagnostic et prospective de marché, - Si les équipements ne sont pas gérés par les porteurs du projet, les projets de contrat de mise
26/11/2020 11:31
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Pertinence:98%Avis_initial_et_rectificatif_Mise_Conformite_College_CLUNY_Lots3_4_11.pdf
d'exécution du marché : Collège Pierre Paul Prud'hon à Cluny Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non [...] : Oui L'acheteur exige la présentation de variantes : Non Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Mise en conformité d'accessibilité, réaménagement de l'administration et de la vie scolaire [...] Lots n° 3, 4 et 11 Code CPV principal Descripteur principal : 45214200 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Mise en conformité d'accessibilité, réaménagement de l'administration et de
26/07/2022 16:55
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Pertinence:82%SetL71_001-036-BD.pdf
POUR LES SERVICES D’AIDE À DOMICILE (SAAD) SOMMAIRE RENCONTRE SUR LES PAS D’ELVINA, L’ESPOIR DE LA MARCHE ATHLÉTIQUE 29 CENTRE DE SANTÉ DÉPARTEMENTAL UN REMÈDE CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE 22/27 C [...] canton révèle d’innombrables richesses patrimoniales et humaines. On pense tout naturellement au marché au cadran de Saint-Christophe-en-Brionnais où acheteurs et vendeurs se rencontrent sur un seul site [...] I 2020 I N°21 www.saoneetloire71.fr RENCONTRE O riginaire de Bruailles, Elvina Carré pratique la marche athlétique au Louhans Athlétic Club. Elle fait partie des espoirs sportifs saône- et-loiriens et
15/07/2020 13:27
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Pertinence:65%RAA_4_publie_le_29_avril_2022.pdf
Livret A ou LEP. « Taux de Swap Inflation » « Versement » « Valeur de Marché de la Ligne du Prêt » « Taux de Swap EURIBOR » « Valeur de Marché sur Courbe de Taux OAT » désigne, pour une Ligne du Prêt, la mise [...] Code de la mutualité 185094 88,00 31/05/2013 Code des marchés publics et autres contrats 2016, annoté et commenté 269052 77,00 13/01/2017 Code des Marchés Publics et autres contrats. Commenté 215216 83,00 [...] es 141975 Non connu 21/10/2011 Marchés publics de fournitures courantes et de services : cahier des clauses administratives générales 95251 Non connu 22/12/2009 Marchés Publics de prestations intellectuelles
29/04/2022 12:13
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:69%OBS_EAU_LIVRET_2_BDcomp.pdf
propres moyens (agents et matériel) ; elle peut confier certaines tâches à un prestataire par voie de marché public, • la délégation de gestion : la collectivité confie l’exploitation de son service à une société [...] directement (en régie) ou en confier l’exploitation à une société privée (déléga- tion de service ou marché public). Elle demeure toutefois responsable de l’organisation de ce ser- vice, des décisions d’i [...] collectivité peut confier l’exploitation du service à une société privée (délégation de service ou marché public) ou employer son propre personnel. Elle demeure toutefois responsable de l’organisation de
22/09/2020 12:02
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Pertinence:100%avis-3865727.pdf
saoneetloire71.fr https://marches.ternum-bfc.fr mailto:Service.marches@sdis71.fr http://www.sdis71.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr https://marches.ternum-bfc.fr page 2 / 4 [...] multi-attributaires et permet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer ultérieurement sur le fondement du marché-cadre. Le marché-cadre établi pour chaque lot est attribué aux quatre (4) [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 42 Ce marché peut faire l'objet d'une r
13/05/2022 14:07
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:99%Avis_Initial_et_Rectificatif_Materiels_Nettoyage.pdf
https://marches.ternum-bfc.fr I.2) Procédure conjointe I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction [...] uniquement dans les documents du marché. II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
19/05/2022 09:58
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%avis_forma_initiale.pdf
divisées en lots : Non Durée du marché ou délai d'exécution : 38 mois à compter de la notification du marché Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 novembre [...] Duhesme 18 rue de Flacé CS 70126, 71026 Mâcon cedex 9, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr Objet du marché : Formation initiale des accueillants familiaux pour personnes agées et/ou handicapées [...] internet : https://marches.ternum-bfc.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Territoires Numériques Bourgogne-Franche- Comté, adresse internet : https://marches.ternum-bfc.fr
16/05/2022 19:55
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Pertinence:97%AP_Avis_Recrutement_avis-3866571.pdf
d'exécution du marché : France Durée du marché (en mois) : 12 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti : Non [...] Identification du marché Intitulé du marché : Assistance au recrutement sur des postes de Direction et/ou Stratégiques (hommes/femmes) pour le Département de Saône-et-Loire https://marches.ternum-bfc.fr [...] page 2 / 2 Code CPV principal Descripteur principal : 79600000 Type de marché : Services Description succincte du marché : Assistance au recrutement sur des postes de Direction et/ou Stratégiques
17/05/2022 12:15
Type de fichier : application/pdf
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Pertinence:97%AP_AMO_PAT_avis-3866831.pdf
tion du marché Intitulé du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire Code CPV principal https://marches.ternum-bfc [...] Type de marché : Services Description succincte du marché : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Projet Alimentaire Territorial du Département de Saône et Loire. Le marché comporte [...] est de 18 mois à compter de la date de notification du marché. Mots descripteurs : Prestations de services , Lieu principal d'exécution du marché : Département de Saône-et-Loire La consultation comporte
20/05/2022 18:34
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Pertinence:91%RAA_n__14_publie_le_30122020.pdf
La SEM « Marché au Cadran » a été créée le 28 mai 2009 et est chargée de la gestion du marché au cadran, marché de bovins et de la promotion et du développement de la filière viande. Le marché au cadran [...] 456 148 098 -27,17(34 485)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100 [...] 456 148 098 -37,57(55 642)3,21 5,01 Réactifs Immuno - Marché 005 1 713 1 7130,06 Réactifs Immuno - Marché 006 5 139 5 1390,18 Réactifs Immuno - Marché 007 2 379 2 3790,08 CONSOMMABLES IMMUNO SA 8 825 100
30/12/2020 12:14
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Pertinence:70%RAA_n__8_publie_le_30_juin_2020.pdf
règlement et la résiliation des marchés et des accords-cadres quelles que soient les procédures et d’autre part, pour prendre toute décision concernant les avenants des marchés et des accords-cadres, quelle [...] Préfecture le ................. Affiché / Publié / Notifié le ……………….. 4 CP du 07 mai 2020 Marchés OBJET PROCEDURE N° MARCHE DATE TITULAIRE MONTANT H.T. DIRECTION Réalisation de grave émulsion sur les routes [...] 25.03.20 COLAS IDFN 69800 ST PRIEST 39 452,50 € DRI 1 5 CP du 07 mai 2020 AVENANTS AUX MARCHES OBJET N° MARCHE DATE TITULAIRE N° DE L'AVENANT OBJET DE L'AVENANT DATE DE L'AVENANT DIRECTION Restructuration
30/06/2020 15:48
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Pertinence:64%RA_2019_BD.pdf
traitement de plus de 16 000 factures. CHIFFRES CLÉS • 71 procédures de consultations lancées • 175 marchés et accords-cadres passés • 81 véhicules remplacés dont 12 poids lourds et 15 nouveaux véhicules loués [...] 2019 pour le Pôle « Contrats-concurrence », nous trouvons l’inscription désormais bien amorcée des marchés publics dans un processus 100 % dématérialisé ou la mise en place du Code de la commande publique
18/06/2020 18:59
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Pertinence:79%SetL71_001-036-BD.pdf
de Brandon… et les associations locales ont à cœur de la faire partager à travers de nombreuses marches ou manifestations. Les spectacles culturels et les manifestations sportives sont nombreux, véritables [...] n des activités est nécessaire mais prendra du temps car elle dépend avant tout d’une logique de marché. Il nous faut réfléchir à notre niveau de dépendance, réfléchir à renforcer la compétitivité de nos [...] itinéraire vélo très facile de 145 km permet de découvrir le fromage de chèvre avec 10 éleveurs et 13 marchés. CANDIDATURE DU DÉPARTEMENT de SAÔNE-et-LOIRE APPEL À PROJET septembre 2019 ASSEMBLÉE DES DÉPARTEMENTS
15/06/2020 18:33
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Pertinence:97%avis-3893438.pdf
du marché : Espace Duhesme à Mâcon Durée du marché (en mois) : 4 La consultation comporte des tranches : Non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non Marché alloti [...] Identification du marché Intitulé du marché : Réfection des toitures de l'atrium et mise en oeuvre de protection solaire au bâtiment Loire à l'Espace Duhesme à Mâcon https://marches.ternum-bfc.fr page [...] page 2 / 3 Code CPV principal Descripteur principal : 45454100 Type de marché : Travaux Description succincte du marché : Réfection des toitures de l'atrium et mise en oeuvre de protection solaire
25/08/2022 09:19
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